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83 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Elections législatives : procès-verbal d'élections, feuille d'appel des votants.

    Date

    1857-1967

    Cote

    EDEP145/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections législatives : procès-verbal d'élections,...
  2. Résultat n°2

    Elections cantonales : procès-verbal d'élections, décision du Conseil d'Etat sur les élections du 28 juillet 1889.

    Date

    1861-1964

    Cote

    EDEP145/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections cantonales : procès-verbal d'élections, décision...
  3. Résultat n°3

    Arrêtés du maire : registre.

    Date

    1839-1964

    Cote

    EDEP145/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire : registre.
  4. Résultat n°4

    Listes électorales.

    Date

    1834-1962

    Cote

    EDEP145/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Listes électorales.
  5. Résultat n°5

    Consultation par voie de référendum : procès-verbal d'élection.

    Date

    1851-1961

    Cote

    EDEP145/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Consultation par voie de référendum : procès-verbal...
  6. Résultat n°6

    Formation et installation du Conseil municipal : procès-verbal d'élection, feuille d'appel, tableaux.

    Date

    1831-1959

    Cote

    EDEP145/K11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Formation et installation du Conseil municipal : procès-verbal...
  7. Résultat n°7

    Elections sénatoriales : procès-verbal d'élections.

    Date

    1832-1958

    Cote

    EDEP145/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections sénatoriales : procès-verbal d'élections.
  8. Résultat n°8

    Budgets de la commune.

    Date

    1812-1953

    Cote

    EDEP145/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets de la commune.
  9. Résultat n°9

    Tribunaux paritaires des baux ruraux.

    Date

    1951

    Cote

    EDEP145/K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections consulaires : listes des électeurs, procès-verbal
    • Tribunaux paritaires des baux ruraux.
  10. Résultat n°10

    Chambre des métiers.

    Date

    1934-1947

    Cote

    EDEP145/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections consulaires : listes des électeurs, procès-verbal
    • Chambre des métiers.
  11. Résultat n°11

    Chambre de Commerce.

    Date

    1880-1945

    Cote

    EDEP145/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections consulaires : listes des électeurs, procès-verbal
    • Chambre de Commerce.
  12. Résultat n°12

    Chambre d'Agriculture.

    Date

    1926-1939

    Cote

    EDEP145/K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections consulaires : listes des électeurs, procès-verbal
    • Chambre d'Agriculture.
  13. Résultat n°13

    Dénombrement de la population : listes nominatives.

    Date

    1841-1936

    Cote

    EDEP145/F2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Dénombrement de la population : listes nominatives.
  14. Résultat n°14

    Chevaux, mulets, voitures attelées et automobiles, recensement : tableaux.

    Date

    1874-1936

    Cote

    EDEP145/H7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Chevaux, mulets, voitures attelées et automobiles,...
  15. Résultat n°15

    Recrutement : tableaux de recensement et d'ajournement.

    Date

    1818-1935

    Cote

    EDEP145/H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recrutement : tableaux de recensement et d'ajournement.
  16. Résultat n°16

    Délibérations du conseil municipal : registres.

    Date

    1921-1933

    Cote

    EDEP145/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
  17. Résultat n°17

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1913-1932

    Cote

    EDEP145/G7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrice des propriétés non bâties.
  18. Résultat n°18

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911-1932

    Cote

    EDEP145/G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrice des propriétés bâties.
  19. Résultat n°19

    Vaccinations : listes nominatives.

    Date

    1909-1928

    Cote

    EDEP145/I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Vaccinations : listes nominatives.
  20. Résultat n°20

    Affiche sur le chèque contribution.

    Date

    1925

    Cote

    EDEP145/G14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Affiche sur le chèque contribution.