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65 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Assistance aux familles nombreuses, vieillards, infirmes et incurables privés de ressources : listes nominatives

    Date

    1922

    Cote

    EDEP144/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 144 - Commune de Marçay - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance aux familles nombreuses, vieillards, infirmes...
  2. Résultat n°2

    Bureau de bienfaisance, élection de délégués à la commission administrative : procès-verbaux des résultats

    Date

    1904-1919

    Cote

    EDEP144/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 144 - Commune de Marçay - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance, élection de délégués à la commission...
  3. Résultat n°3

    Statuts de la Société de secours mutuel

    Date

    1905

    Cote

    EDEP144/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 144 - Commune de Marçay - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Statuts de la Société de secours mutuel
  4. Résultat n°4

    Budget du bureau de bienfaisance

    Date

    1849

    Cote

    EDEP144/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 144 - Commune de Marçay - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Budget du bureau de bienfaisance
  5. Résultat n°5

    Procès intenté à la fabrique et à la commune : extraits de délibérations, correspondance

    Date

    1865-1869

    Cote

    EDEP144/P3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 144 - Commune de Marçay - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Procès intenté à la fabrique et à la commune : extraits...
  6. Résultat n°6

    Budget de la fabrique

    Date

    1861-1866

    Cote

    EDEP144/P2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 144 - Commune de Marçay - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Budget de la fabrique
  7. Résultat n°7

    Inventaire des titres, papiers et argenterie de l'église

    Date

    1791

    Cote

    EDEP144/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 144 - Commune de Marçay - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Inventaire des titres, papiers et argenterie de l'église
  8. Résultat n°8

    Curage du ruisseau de Mardelon : correspondance

    Date

    1887-1888

    Cote

    EDEP144/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 144 - Commune de Marçay - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux
    • Curage du ruisseau de Mardelon : correspondance
  9. Résultat n°9

    Chemin rural n° 21, échange d'une portion entre la commune et un particulier : extrait de délibération, arrêté préfectoral, plan

    Date

    1862-1863

    Cote

    EDEP144/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 144 - Commune de Marçay - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux
    • Chemin rural n° 21, échange d'une portion entre la...
  10. Résultat n°10

    Chemins vicinaux : état de classement

    Date

    1868

    Cote

    EDEP144/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 144 - Commune de Marçay - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux
    • Chemins vicinaux : état de classement
  11. Résultat n°11

    Terres appartenant à la commune : plan

    Date

    1848

    Cote

    EDEP144/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 144 - Commune de Marçay - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux
    • Terres appartenant à la commune : plan
  12. Résultat n°12

    Monument aux morts, construction : devis, plans

    Date

    1921

    Cote

    EDEP144/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 144 - Commune de Marçay - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments
    • Monument aux morts, construction : devis, plans
  13. Résultat n°13

    Lavoir, travaux de réparation : devis

    Date

    1865

    Cote

    EDEP144/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 144 - Commune de Marçay - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments
    • Lavoir, travaux de réparation : devis
  14. Résultat n°14

    Carnet d'enregistrement des mandats

    Date

    1922

    Cote

    EDEP144/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 144 - Commune de Marçay - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Carnet d'enregistrement des mandats
  15. Résultat n°15

    Comptes de gestion du receveur

    Date

    1887-1921

    Cote

    EDEP144/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 144 - Commune de Marçay - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion du receveur
  16. Résultat n°16

    Budgets et comptes

    Date

    an IX-1949

    Cote

    EDEP144/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 144 - Commune de Marçay - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes
  17. Résultat n°17

    Elections municipales : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales, procès-verbaux de l'installation du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux

    Date

    1852-1935

    Cote

    EDEP144/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 144 - Commune de Marçay - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Elections municipales : listes d'appel et d'inscription...
  18. Résultat n°18

    Elections au conseil général : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales

    Date

    1861-1955

    Cote

    EDEP144/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 144 - Commune de Marçay - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Elections au conseil général : listes d'appel et d'inscription...
  19. Résultat n°19

    Elections au conseil d'arrondissement : liste d'appel et d'inscription des votants, procès verbaux des opérations électorales

    Date

    1852-1931

    Cote

    EDEP144/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 144 - Commune de Marçay - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Elections au conseil d'arrondissement : liste d'appel...
  20. Résultat n°20

    Elections sénatoriales : procès-verbaux de l'élection de deux délégués et d'un suppléant

    Date

    1887-1919

    Cote

    EDEP144/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 144 - Commune de Marçay - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Elections sénatoriales : procès-verbaux de l'élection...