Chemin rural n° 21, échange d'une portion entre la commune et un particulier : extrait de délibération, arrêté préfectoral, plan

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

E-dépôt 144 - Commune de Marçay - Archives déposées (1602-1960)

Déplier tous les niveaux

Commune de Marçay (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP144 (Cote)

Date

1602-1960

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôts du 20 octobre 1992 et du 18 octobre 2013

Mots clés lieux

Marçay (Indre-et-Loire, France)

Mots clés producteurs

Marçay (Indre-et-Loire)

Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux

Chemin rural n° 21, échange d'une portion entre la commune et un particulier : extrait de délibération, arrêté préfectoral, plan

Cote/Cotes extrêmes

EDEP144/O2 (Cote)

Date

1862-1863

Mots clés matières

chemin rural

Mots clés typologiques

délibération, arrêté préfectoral, plan

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.