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209 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Registres de délibérations du Conseil municipal

Date

1952-1964

Cote

EDEP141/1D14 (Cote)

Résultat n°2

Matrices de rôle de la contribution foncière

Date

sans date

Cote

EDEP141/1G4 (Cote)

Résultat n°3

Plan du bourg

Date

sans date

Cote

EDEP141/1O1 (Cote)

Résultat n°4

Listes alphabétiques des conscrits, tableaux de recensement des classes

Date

1871-1953

Cote

EDEP141/1H4 (Cote)

Résultat n°5

Budgets

Date

1807-1952

Cote

EDEP141/1L1 (Cote)

Résultat n°6

Contributions directes : récapitulations, mandements ; listes des contribuables les plus imposés ; listes des contribuables assujettis à l'impôt sur le revenu

Date

1791-1952

Cote

EDEP141/1G16 (Cote)

Résultat n°7

Comptes administratifs

Date

1908-1952

Cote

EDEP141/1L2 (Cote)

Résultat n°8

Correspondance relative au recensement ; certificats d'inscription ; listes des ajournés

Date

1821-1952

Cote

EDEP141/1H5 (Cote)

Résultat n°9

Listes électorales

Date

1849-1952

Cote

EDEP141/1K3 (Cote)

Résultat n°10

Registres de délibérations du Conseil municipal

Date

1939-1952

Cote

EDEP141/1D13 (Cote)

Résultat n°11

Situation financière : états récapitulatifs

Date

1907-1952

Cote

EDEP141/1Q4 (Cote)

Résultat n°12

Elections législatives : procès-verbaux des opérations électorales, listes d'émargement

Date

1848-1951

Cote

EDEP141/1K6 (Cote)

Résultat n°13

Mutualité sociale agricole

Date

1949

Cote

EDEP141/1K14 (Cote)

Résultat n°14

Accidents du travail : registre pour l'inscription des déclarations d'accidents du travail, déclarations d'accidents du travail

Date

1901-1948

Cote

EDEP141/5Q4 (Cote)

Résultat n°15

Bulletin de déclarations de récoltes

Date

1943-1947

Cote

EDEP141/6F1 (Cote)

Résultat n°16

Elections municipales : procès-verbaux des opérations électorales

Date

1831-1947

Cote

EDEP141/1K9 (Cote)

Résultat n°17

Plébiscites et référendum : procès-verbaux des opérations électorales, listes d'émargement

Date

1851-1946

Cote

EDEP141/1K5 (Cote)

Résultat n°18

Elections de délégués sénatoriaux : procès-verbaux des opérations électorales

Date

1878-1946

Cote

EDEP141/1K7 (Cote)

Résultat n°19

Conseil municipal : procès-verbal d'installation du conseil et d'élection du maire, tableaux des conseillers, démissions, nominations

Date

1800-1945

Cote

EDEP141/1K10 (Cote)

Résultat n°20

Sinistres et incendies : états statistiques (1888-1945), correspondance (1823-1861)

Date

1823-1945

Cote

EDEP141/1I7 (Cote)