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48 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Grande voirie, classement : note
Cote
EDEP138/O3 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
note

  • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Grande voirie, classement : note
Résultat n°2

Suppression de l'équipe des travailleurs bénévoles chargés de la manoeuvre de la pompe à incendie : correspondance
Cote
EDEP138/H5 (Cote)
 Date
1953
 Lieu
Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Suppression de l'équipe des travailleurs bénévoles...
Résultat n°3

Construction, reconstruction, entretien des écoles : correspondance, états, factures, devis, extraits de délibérations
Cote
EDEP138/M2 (Cote)
 Date
1846-1952
 Lieu
Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, pièce comptable, délibération

  • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Construction, reconstruction, entretien des écoles...
Résultat n°4

Personnel municipal, recrutement, logement, prestation de serment : correspondance, procès-verbal.
Cote
EDEP138/K3 (Cote)
 Date
1875-1952
 Lieu
Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel municipal, recrutement, logement, prestation...
Résultat n°5

Contributions directes : copie de la matrice générale, extraits du rôle général des anciennes contributions et des taxes assimilées
Cote
EDEP138/G3 (Cote)
 Date
1947-1951
 Lieu
Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contributions directes : copie de la matrice générale,...
Résultat n°6

Petite voirie, ouverture, entretien, budgets vicinaux : états, correspondance, procès-verbal , arrêté, notification
Cote
EDEP138/O2 (Cote)
 Date
1847-1950
 Lieu
Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget, correspondance, procès-verbal, arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Petite voirie, ouverture, entretien, budgets vicinaux...
Résultat n°7

Budgets et comptes, subventions : correspondance, états
Cote
EDEP138/L1 (Cote)
 Date
1862-1950
 Lieu
Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget, compte administratif, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Budgets et comptes, subventions : correspondance, états
Résultat n°8

Cortège des jardinières à Amboise : invitation de la société d'horticulture
Cote
EDEP138/I1 (Cote)
 Date
1948
 Lieu
Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Cortège des jardinières à Amboise : invitation de la...
Résultat n°9

Comptabilité, traitement du personnel municipal et des services extérieurs : livre de paye, états, extraits du registre des délibérations, correspondance
Cote
EDEP138/L2 (Cote)
 Date
1863-1948
 Lieu
Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, correspondance, livre comptable

  • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Comptabilité, traitement du personnel municipal et...
Résultat n°10

Sinistre, déclaration des blés gelés : tableau
Cote
EDEP138/I3 (Cote)
 Date
1947
 Lieu
Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Sinistre, déclaration des blés gelés : tableau
Résultat n°11

Puits publics, distribution des eaux : procès-verbal, correspondance
Cote
EDEP138/N2 (Cote)
 Date
1947
 Lieu
Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Puits publics, distribution des eaux : procès-verbal,...
Résultat n°12

Débits de boissons, déclarations, autorisations : correspondance
Cote
EDEP138/I2 (Cote)
 Date
1918-1943
 Lieu
Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Débits de boissons, déclarations, autorisations : correspondance
Résultat n°13

Composition des exploitations de terres labourables : tableau
Cote
EDEP138/F3 (Cote)
 Date
1943
 Lieu
Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Composition des exploitations de terres labourables...
Résultat n°14

Registre des déclarations de construction nouvelles
Cote
EDEP138/G2 (Cote)
 Date
1893-1940
 Lieu
Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Registre des déclarations de construction nouvelles
Résultat n°15

Distribution d'énergie électrique : compte rendu, statistique
Cote
EDEP138/O4 (Cote)
 Date
1940
 Lieu
Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte rendu, statistique

  • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Distribution d'énergie électrique : compte rendu, statistique
Résultat n°16

Matrice des propriétés non bâties, folios 663-1118 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale ; table alphabétique des propriétaires. Pour les matrices cadastrales manquantes, se référer à la sous-série 3P3
Cote
EDEP138/G1 (Cote)
 Date
1823-1914
 Lieu
Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Matrice des propriétés non bâties, folios 663-1118...
Résultat n°17

Registres des délibérations du conseil municipal
Cote
EDEP138/D2 (Cote)
 Date
1890-1904
 Lieu
Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres des délibérations du conseil municipal.
  • Registres des délibérations du conseil municipal
Résultat n°18

Taxe des prestations sur les chemins vicinaux : rôles.
Cote
EDEP138/G6 (Cote)
 Date
1902
 Lieu
Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Taxe des prestations sur les chemins vicinaux : rôles.
Résultat n°19

Association intercommunale des pépinières de vignes américaines : correspondance, états
Cote
EDEP138/F2 (Cote)
 Date
1891-1901
 Lieu
Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Association intercommunale des pépinières de vignes...
Résultat n°20

Voirie urbaine, alignements, autorisation, entretien : correspondance
Cote
EDEP138/O1 (Cote)
 Date
1858-1898
 Lieu
Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan d'alignement, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Voirie urbaine, alignements, autorisation, entretien...