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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Grande voirie, classement : note

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP138/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Grande voirie, classement : note

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  2. Résultat n°2

    Suppression de l'équipe des travailleurs bénévoles chargés de la manoeuvre de la pompe à incendie : correspondance

    Date

    1953

    Cote

    EDEP138/H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Suppression de l'équipe des travailleurs bénévoles...

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  3. Résultat n°3

    Construction, reconstruction, entretien des écoles : correspondance, états, factures, devis, extraits de délibérations

    Date

    1846-1952

    Cote

    EDEP138/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Construction, reconstruction, entretien des écoles...

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  4. Résultat n°4

    Personnel municipal, recrutement, logement, prestation de serment : correspondance, procès-verbal.

    Date

    1875-1952

    Cote

    EDEP138/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel municipal, recrutement, logement, prestation...

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  5. Résultat n°5

    Contributions directes : copie de la matrice générale, extraits du rôle général des anciennes contributions et des taxes assimilées

    Date

    1947-1951

    Cote

    EDEP138/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes : copie de la matrice générale,...

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  6. Résultat n°6

    Petite voirie, ouverture, entretien, budgets vicinaux : états, correspondance, procès-verbal , arrêté, notification

    Date

    1847-1950

    Cote

    EDEP138/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Petite voirie, ouverture, entretien, budgets vicinaux...

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  7. Résultat n°7

    Budgets et comptes, subventions : correspondance, états

    Date

    1862-1950

    Cote

    EDEP138/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes, subventions : correspondance, états

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  8. Résultat n°8

    Cortège des jardinières à Amboise : invitation de la société d'horticulture

    Date

    1948

    Cote

    EDEP138/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Cortège des jardinières à Amboise : invitation de la...

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  9. Résultat n°9

    Comptabilité, traitement du personnel municipal et des services extérieurs : livre de paye, états, extraits du registre des délibérations, correspondance

    Date

    1863-1948

    Cote

    EDEP138/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptabilité, traitement du personnel municipal et...

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  10. Résultat n°10

    Sinistre, déclaration des blés gelés : tableau

    Date

    1947

    Cote

    EDEP138/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sinistre, déclaration des blés gelés : tableau

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  11. Résultat n°11

    Puits publics, distribution des eaux : procès-verbal, correspondance

    Date

    1947

    Cote

    EDEP138/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Puits publics, distribution des eaux : procès-verbal,...

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  12. Résultat n°12

    Débits de boissons, déclarations, autorisations : correspondance

    Date

    1918-1943

    Cote

    EDEP138/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Débits de boissons, déclarations, autorisations : correspondance

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  13. Résultat n°13

    Composition des exploitations de terres labourables : tableau

    Date

    1943

    Cote

    EDEP138/F3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Composition des exploitations de terres labourables...

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  14. Résultat n°14

    Registre des déclarations de construction nouvelles

    Date

    1893-1940

    Cote

    EDEP138/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Registre des déclarations de construction nouvelles

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  15. Résultat n°15

    Distribution d'énergie électrique : compte rendu, statistique

    Date

    1940

    Cote

    EDEP138/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Distribution d'énergie électrique : compte rendu, statistique

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  16. Résultat n°16

    Matrice des propriétés non bâties, folios 663-1118 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale ; table alphabétique des propriétaires. Pour les matrices cadastrales manquantes, se référer à la sous-série 3P3

    Date

    1823-1914

    Cote

    EDEP138/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice des propriétés non bâties, folios 663-1118...

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  17. Résultat n°17

    Registres des délibérations du conseil municipal

    Date

    1890-1904

    Cote

    EDEP138/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres des délibérations du conseil municipal.
    • Registres des délibérations du conseil municipal

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  18. Résultat n°18

    Taxe des prestations sur les chemins vicinaux : rôles.

    Date

    1902

    Cote

    EDEP138/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe des prestations sur les chemins vicinaux : rôles.

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  19. Résultat n°19

    Association intercommunale des pépinières de vignes américaines : correspondance, états

    Date

    1891-1901

    Cote

    EDEP138/F2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Association intercommunale des pépinières de vignes...

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  20. Résultat n°20

    Voirie urbaine, alignements, autorisation, entretien : correspondance

    Date

    1858-1898

    Cote

    EDEP138/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voirie urbaine, alignements, autorisation, entretien...

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire