Filtrer les résultats
Multimédias
  • 48
Période
  • 2
  • 5
  • 37
  • 19
Nom de l'inventaire
  • 48
Lieux
  • 48
Typologies
  • 24
  • 6
  • 5
  • 4
  • 4
Afficher plus
Sujets
  • 4
  • 4
  • 4
  • 4
  • 4
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Producteurs
  • 48
Titres
Aucune valeur disponible

48 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Titres des biens communaux

Date

1617-1781

Cote

EDEP138/N1 (Cote)

Résultat n°2

Titres et pièces de procédure relatifs à une vente léguée à la cure de St-Martin-le-Beau

Date

1661-1786

Cote

EDEP138/P1 (Cote)

Résultat n°3

Lois, déclarations, ordonnances, décrets, imprimés

Date

1790-1801

Cote

EDEP138/A1 (Cote)

Résultat n°4

Grande voirie, classement : note

Date

sans date

Cote

EDEP138/O3 (Cote)

Résultat n°5

Registre des arrêtés du maire

Date

1792-1813

Cote

EDEP138/D3 (Cote)

Résultat n°6

Acquisition et vente d'un corps de bâtiment par Sylvain Pierre Elie Buron : minutes, jugement

Date

1813-1829

Cote

EDEP138/S1 (Cote)

Résultat n°7

Journal du Maire pour servir à l'inscription des conscrits

Date

1814

Cote

EDEP138/H1 (Cote)

Résultat n°8

Matrice des propriétés non bâties, folios 663-1118 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale ; table alphabétique des propriétaires. Pour les matrices cadastrales manquantes, se référer à la sous-série 3P3

Date

1823-1914

Cote

EDEP138/G1 (Cote)

Résultat n°9

Assemblée annuelle pour location de domestiques, autorisation : correspondance, arrêté

Date

1832-1835

Cote

EDEP138/I4 (Cote)

Résultat n°10

Navigation sur la Loire : correspondance, états, rapports

Date

1832-1879

Cote

EDEP138/O6 (Cote)

Résultat n°11

Naufrages, inondations, noyades sur la loire : correspondance

Date

1832-1850

Cote

EDEP138/I5 (Cote)

Résultat n°12

Nomination des répartiteurs, contribuables les plus imposés : listes, arrêté

Date

1834-1859

Cote

EDEP138/G4 (Cote)

Résultat n°13

Maire et adjoint, nomination, prestation de serment : correspondance

Date

1834-1843

Cote

EDEP138/K2 (Cote)

Résultat n°14

Anciens militaires : certificats de bonne conduite

Date

1835-1860

Cote

EDEP138/H4 (Cote)

Résultat n°15

Instituteurs, institutrices : avis de nomination, de délégation, arrêtés de nomination, certificats de moralité, correspondance

Date

1837-1843

Cote

EDEP138/R2 (Cote)

Résultat n°16

Secours d'urgence : rapport, correspondance

Date

1840

Cote

EDEP138/Q2 (Cote)

Résultat n°17

Commission de statistique des mendiants et indigents : arrêté préfectoral

Date

1840

Cote

EDEP138/Q1 (Cote)

Résultat n°18

Ban des vendanges rouges : arrêté du maire

Date

1841

Cote

EDEP138/F1 (Cote)

Résultat n°19

Conseil de préfecture : arrêté de décharge pour une famille de la commune

Date

1841

Cote

EDEP138/D4 (Cote)

Résultat n°20

Mariages des militaires : correspondance

Date

1843-1858

Cote

EDEP138/H3 (Cote)