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72 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Fêtes nationales, fêtes des mères, fête de Jeanne d'Arc, organisation : directives de la préfecture.

Date

-

Cote

EDEP135/R7 (Cote)

Résultat n°2

Bureau d'assistance, délibérations : cahier, registre ; dossier individuel de demande d'aide financière.

Date

1928-1998

Cote

EDEP135/Q5 (Cote)

Résultat n°3

Contrôle des étrangers : fiche d'étranger (1958) ; demandes de cartes d'identité et de séjour (1957-1971) ; état numérique (1969-1988) ; enregistrement des visas de départ et d'arrivée [sans date] ; demandes et autorisations provisoires de titres de séjour (1977-1987) ; changements de résidences (1971 ; 1986).

Date

1958-1986

Cote

EDEP135/I8 (Cote)

Résultat n°4

Recensement des classes : tableaux.

Date

1832-1971

Cote

EDEP135/H2 (Cote)

Résultat n°5

Elections professionnelles : Chambre d'agriculture : listes électorales et d'émargement (1941-1964) ; dépouillement des votes [sans date] ; procès-verbaux (1946-1964). Chambre de métiers : listes électorales 1958-1968. Conseil de prud'hommes : listes électorales 1958-1969.

Date

1941-1969

Cote

EDEP135/K3 (Cote)

Résultat n°6

Déclarations des surfaces ensemencées en céréales et pommes de terres (1918-1919) ; déclarations de récolte ou de stock de vin : registres (1953-1963) ; contributions indirectes : relevé des déclarations de récoltes de vin (1952-1953).

Date

1918-1963

Cote

EDEP135/F5 (Cote)

Résultat n°7

Guerre d'Algérie, désertion : procès verbal d'enquête préliminaire, mandat d'arrêt.

Date

1962

Cote

EDEP135/H8 (Cote)

Résultat n°8

Elections politiques : Référendums : procès-verbaux des opérations électorales(1945-1946). Election sénatoriales : procès-verbaux des opérations électorales (1959-1965). Elections législatives : procès-verbaux des opérations électorales (1945-1951). Elections au Conseil de la République : listes d'appel des votants, procès-verbaux des opérations électorales (1946-1955). Elections au Conseil général : liste d'appel des votants (1955), procès-verbaux des opérations électorales (1945-1955). Elections municipales : procès-verbaux (1852-1959) des opérations électorales et d'installation du Conseil municipal. (1852;1945-1959), liste d'appel des votants (1959).

Date

1852-1959

Cote

EDEP135/K2 (Cote)

Résultat n°9

Travaux publics, mise en place de bornes géodésiques par l'IGN : certificats de notification, arrêtés, correspondance.

Date

1955-1959

Cote

EDEP135/O8 (Cote)

Résultat n°10

Vaccinations : listes nominatives, relevés récapitulatifs, affiches.

Date

1838-1959

Cote

EDEP135/I7 (Cote)

Résultat n°11

Statistique agricole annuelle et décennale : questionnaires, états communaux.

Date

1853-1954

Cote

EDEP135/F4 (Cote)

Résultat n°12

Budgets et comptes.

Date

1913-1954

Cote

EDEP135/L1 (Cote)

Résultat n°13

Recensement agricole : questionnaires (1866-1930) ; registres de culture (1904-1953).

Date

1866-1953

Cote

EDEP135/F6 (Cote)

Résultat n°14

Listes électorales.

Date

1944-1953

Cote

EDEP135/K1 (Cote)

Résultat n°15

Comptes administratifs.

Date

1922-1952

Cote

EDEP135/L2 (Cote)

Résultat n°16

Coupe et vente de bois : correspondance, relevés contradictoires.

Date

1948-1950

Cote

EDEP135/N1 (Cote)

Résultat n°17

Exploitants agricoles employant de la main d'oeuvre : listes nominatives.

Date

1949

Cote

EDEP135/F9 (Cote)

Résultat n°18

Délibérations du conseil municipal : registres.

Date

1909-1948

Cote

EDEP135/D2 (Cote)

Résultat n°19

Casiers administratifs électoraux : condamnations de prison pour vols.

Date

1943-1946

Cote

EDEP135/I5 (Cote)

Résultat n°20

Château de Fontenailles, réquisition de logement et emploi de personnel : correspondance, fiches de salaire, état des dommages causés par les troupes d'occupation.

Date

1940-1946

Cote

EDEP135/H6 (Cote)