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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Délibérations du conseil municipal : registres.

    Date

    1878-1908

    Cote

    EDEP135/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
    • Délibérations du conseil municipal : registres.

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Délibérations du conseil municipal : registres.

    Date

    1909-1948

    Cote

    EDEP135/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
    • Délibérations du conseil municipal : registres.

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Contentieux relatifs à des droits de passage : convention, plans, correspondance ; élections municipales du 6 mai 1900, protestation d'un électeur : procès verbal d'audience.

    Date

    1878-1900

    Cote

    EDEP135/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Contentieux relatifs à des droits de passage : convention,...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    Baptêmes avril 1540-mai 1544. Baptêmes, mariages, sépultures 1756-1792.

    Date

    1540-1792

    Cote

    EDEP135/E1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages et sépultures : registres
    • Baptêmes avril 1540-mai 1544. Baptêmes, mariages, sépultures...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1793-1803

    Cote

    EDEP135/E2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages et décès : registres.
    • Naissances, mariages, décès.

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1804-1836

    Cote

    EDEP135/E3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages et décès : registres.
    • Naissances, mariages, décès.

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1837-1856

    Cote

    EDEP135/E4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages et décès : registres.
    • Naissances, mariages, décès.

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1857-1871

    Cote

    EDEP135/E5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages et décès : registres.
    • Naissances, mariages, décès.

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1872-1882

    Cote

    EDEP135/E6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages et décès : registres.
    • Naissances, mariages, décès.

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1883-1888

    Cote

    EDEP135/E7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages et décès : registres.
    • Naissances, mariages, décès.

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1889-1892

    Cote

    EDEP135/E8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages et décès : registres.
    • Naissances, mariages, décès.

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    Mouvements de la population : tableaux statistiques.

    Date

    1864-1906

    Cote

    EDEP135/F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Mouvements de la population : tableaux statistiques.

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    Dénombrement de la population : listes nominatives, renseignements statistiques.

    Date

    1836-1866

    Cote

    EDEP135/F2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Dénombrement de la population : listes nominatives,...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    Feuilles de ménages.

    Date

    1881-1886

    Cote

    EDEP135/F3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Feuilles de ménages.

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    Statistique agricole annuelle et décennale : questionnaires, états communaux.

    Date

    1853-1954

    Cote

    EDEP135/F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Statistique agricole annuelle et décennale : questionnaires,...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    Déclarations des surfaces ensemencées en céréales et pommes de terres (1918-1919) ; déclarations de récolte ou de stock de vin : registres (1953-1963) ; contributions indirectes : relevé des déclarations de récoltes de vin (1952-1953).

    Date

    1918-1963

    Cote

    EDEP135/F5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Déclarations des surfaces ensemencées en céréales et...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    Recensement agricole : questionnaires (1866-1930) ; registres de culture (1904-1953).

    Date

    1866-1953

    Cote

    EDEP135/F6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Recensement agricole : questionnaires (1866-1930) ;...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    Ravitaillement civil : tableaux des ressources de la commune.

    Date

    1890-1899

    Cote

    EDEP135/F7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Ravitaillement civil : tableaux des ressources de la...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    Etat des pertes occasionnées par la grêle : liste nominative.

    Date

    1895

    Cote

    EDEP135/F8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Etat des pertes occasionnées par la grêle : liste nominative.

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    Exploitants agricoles employant de la main d'oeuvre : listes nominatives.

    Date

    1949

    Cote

    EDEP135/F9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Exploitants agricoles employant de la main d'oeuvre...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  21. Résultat n°21

    Taxes et prestations des chemins vicinaux : rôles.

    Date

    1899-1911

    Cote

    EDEP135/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxes et prestations des chemins vicinaux : rôles.

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  22. Résultat n°22

    Taxe sur les billards publics : déclaration.

    Date

    1873

    Cote

    EDEP135/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe sur les billards publics : déclaration.

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  23. Résultat n°23

    Taxes des prestations : rôles.

    Date

    1882-1896

    Cote

    EDEP135/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxes des prestations : rôles.

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  24. Résultat n°24

    Taxe sur les chiens : rôle.

    Date

    1898

    Cote

    EDEP135/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe sur les chiens : rôle.

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  25. Résultat n°25

    Contributions foncières, contribution mobilières et contribution des patentes : tableaux.

    Date

    1921-1943

    Cote

    EDEP135/G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions foncières, contribution mobilières et...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  26. Résultat n°26

    Contributions directes : tableaux.

    Date

    1944-1945

    Cote

    EDEP135/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes : tableaux.

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  27. Résultat n°27

    Pertes militaires : extrait mortuaire, acte de décès, correspondance.

    Date

    1870-1871

    Cote

    EDEP135/H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Pertes militaires : extrait mortuaire, acte de décès,...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  28. Résultat n°28

    Recensement des classes : tableaux.

    Date

    1832-1971

    Cote

    EDEP135/H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des classes : tableaux.

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  29. Résultat n°29

    Ravitaillement de l'armée, exercices de livraison de denrées : correspondance ; recensement des animaux : listes.

    Date

    1901-1941

    Cote

    EDEP135/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Ravitaillement de l'armée, exercices de livraison de...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  30. Résultat n°30

    Réquisitions de logements pour les troupes allemandes : instructions, bons de réquisitions, bordereaux récapitulatifs.

    Date

    1939-1942

    Cote

    EDEP135/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Réquisitions de logements pour les troupes allemandes...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  31. Résultat n°31

    Réquisition de chevaux et bicylettes : correspondance ; recensement d'animaux domestiques : listes.

    Date

    1940-1945

    Cote

    EDEP135/H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Réquisition de chevaux et bicylettes : correspondance...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  32. Résultat n°32

    Château de Fontenailles, réquisition de logement et emploi de personnel : correspondance, fiches de salaire, état des dommages causés par les troupes d'occupation.

    Date

    1940-1946

    Cote

    EDEP135/H6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Château de Fontenailles, réquisition de logement et...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  33. Résultat n°33

    Dommages causés par l'armée allemande : correspondance, inventaire estimatif.

    Date

    1940-1945

    Cote

    EDEP135/H7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Dommages causés par l'armée allemande : correspondance,...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  34. Résultat n°34

    Guerre d'Algérie, désertion : procès verbal d'enquête préliminaire, mandat d'arrêt.

    Date

    1962

    Cote

    EDEP135/H8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre d'Algérie, désertion : procès verbal d'enquête...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  35. Résultat n°35

    Notifications de jugement.

    Date

    1863-1883

    Cote

    EDEP135/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Notifications de jugement.

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  36. Résultat n°36

    Formation du jury : liste des jurés.

    Date

    1871-1872

    Cote

    EDEP135/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Formation du jury : liste des jurés.

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  37. Résultat n°37

    Surveillance du bétail : état récapitulatif des animaux domestiques (1872) ; état des animaux morts de maladies contagieuses ou non contagieuses (1872-1873).

    Date

    1872-1873

    Cote

    EDEP135/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Surveillance du bétail : état récapitulatif des animaux...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  38. Résultat n°38

    Police de la chasse, destruction de sangliers par battues : arrêté préfectoral.

    Date

    1901

    Cote

    EDEP135/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police de la chasse, destruction de sangliers par battues...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  39. Résultat n°39

    Casiers administratifs électoraux : condamnations de prison pour vols.

    Date

    1943-1946

    Cote

    EDEP135/I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Casiers administratifs électoraux : condamnations de...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  40. Résultat n°40

    Défense nationale et sécurité publique, déclaration d'état d'indignité nationale : arrêté préfectoral, avis.

    Date

    1945

    Cote

    EDEP135/I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Défense nationale et sécurité publique, déclaration...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)