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72 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Fêtes nationales, fêtes des mères, fête de Jeanne d'Arc, organisation : directives de la préfecture.

    Cote

    EDEP135/R7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Fêtes nationales, fêtes des mères, fête de Jeanne d'Arc,...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Bureau d'assistance, délibérations : cahier, registre ; dossier individuel de demande d'aide financière.

    Date

    1928-1998

    Cote

    EDEP135/Q5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau d'assistance, délibérations : cahier, registre...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Contrôle des étrangers : fiche d'étranger (1958) ; demandes de cartes d'identité et de séjour (1957-1971) ; état numérique (1969-1988) ; enregistrement des visas de départ et d'arrivée [sans date] ; demandes et autorisations provisoires de titres de séjour (1977-1987) ; changements de résidences (1971 ; 1986).

    Date

    1958-1986

    Cote

    EDEP135/I8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Contrôle des étrangers : fiche d'étranger (1958) ;...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    Recensement des classes : tableaux.

    Date

    1832-1971

    Cote

    EDEP135/H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des classes : tableaux.

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Elections professionnelles : Chambre d'agriculture : listes électorales et d'émargement (1941-1964) ; dépouillement des votes [sans date] ; procès-verbaux (1946-1964). Chambre de métiers : listes électorales 1958-1968. Conseil de prud'hommes : listes électorales 1958-1969.

    Date

    1941-1969

    Cote

    EDEP135/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles : Chambre d'agriculture...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    Déclarations des surfaces ensemencées en céréales et pommes de terres (1918-1919) ; déclarations de récolte ou de stock de vin : registres (1953-1963) ; contributions indirectes : relevé des déclarations de récoltes de vin (1952-1953).

    Date

    1918-1963

    Cote

    EDEP135/F5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Déclarations des surfaces ensemencées en céréales et...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    Guerre d'Algérie, désertion : procès verbal d'enquête préliminaire, mandat d'arrêt.

    Date

    1962

    Cote

    EDEP135/H8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre d'Algérie, désertion : procès verbal d'enquête...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Elections politiques : Référendums : procès-verbaux des opérations électorales(1945-1946). Election sénatoriales : procès-verbaux des opérations électorales (1959-1965). Elections législatives : procès-verbaux des opérations électorales (1945-1951). Elections au Conseil de la République : listes d'appel des votants, procès-verbaux des opérations électorales (1946-1955). Elections au Conseil général : liste d'appel des votants (1955), procès-verbaux des opérations électorales (1945-1955). Elections municipales : procès-verbaux (1852-1959) des opérations électorales et d'installation du Conseil municipal. (1852;1945-1959), liste d'appel des votants (1959).

    Date

    1852-1959

    Cote

    EDEP135/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques : Référendums : procès-verbaux...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Travaux publics, mise en place de bornes géodésiques par l'IGN : certificats de notification, arrêtés, correspondance.

    Date

    1955-1959

    Cote

    EDEP135/O8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics, mise en place de bornes géodésiques...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    Vaccinations : listes nominatives, relevés récapitulatifs, affiches.

    Date

    1838-1959

    Cote

    EDEP135/I7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Vaccinations : listes nominatives, relevés récapitulatifs,...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Statistique agricole annuelle et décennale : questionnaires, états communaux.

    Date

    1853-1954

    Cote

    EDEP135/F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Statistique agricole annuelle et décennale : questionnaires,...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    Budgets et comptes.

    Date

    1913-1954

    Cote

    EDEP135/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes.

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    Recensement agricole : questionnaires (1866-1930) ; registres de culture (1904-1953).

    Date

    1866-1953

    Cote

    EDEP135/F6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Recensement agricole : questionnaires (1866-1930) ;...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    Listes électorales.

    Date

    1944-1953

    Cote

    EDEP135/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Listes électorales.

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    Comptes administratifs.

    Date

    1922-1952

    Cote

    EDEP135/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes administratifs.

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    Coupe et vente de bois : correspondance, relevés contradictoires.

    Date

    1948-1950

    Cote

    EDEP135/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Coupe et vente de bois : correspondance, relevés contradictoires.

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    Exploitants agricoles employant de la main d'oeuvre : listes nominatives.

    Date

    1949

    Cote

    EDEP135/F9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Exploitants agricoles employant de la main d'oeuvre...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    Délibérations du conseil municipal : registres.

    Date

    1909-1948

    Cote

    EDEP135/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
    • Délibérations du conseil municipal : registres.

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    Casiers administratifs électoraux : condamnations de prison pour vols.

    Date

    1943-1946

    Cote

    EDEP135/I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Casiers administratifs électoraux : condamnations de...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    Château de Fontenailles, réquisition de logement et emploi de personnel : correspondance, fiches de salaire, état des dommages causés par les troupes d'occupation.

    Date

    1940-1946

    Cote

    EDEP135/H6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Château de Fontenailles, réquisition de logement et...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)