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109 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Voies communales, entretien, travaux d'amélioration : correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, états.
Cote
EDEP126/O8 (Cote)
 Date
1858-1968
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, délibération

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Voies communales, entretien, travaux d'amélioration...
Résultat n°2

Elections des membres du Conseil municipal : procès-verbal des opérations de l'assemblée électorale, listes d'appel et d'inscription des votants.
Cote
EDEP126/K7 (Cote)
 Date
1884-1947
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques
  • Elections des membres du Conseil municipal : procès-verbal...
Résultat n°3

Déclarations de stock ou de récolte de vin : états nominatifs.
Cote
EDEP126/F5 (Cote)
 Date
1943-1946
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Déclarations de stock ou de récolte de vin : états...
Résultat n°4

Acquisitions d'immeubles, vente par M. et Mme Bruneau de la maison de la cure (1821) ; vente par Mme Bonnin et les héritiers Chalon (1951-1953) : actes sous seing privé, correspondance.
Cote
EDEP126/M4 (Cote)
 Date
1821-1953
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Acquisitions d'immeubles, vente par M. et Mme Bruneau...
Résultat n°5

Listes électorales.
Cote
EDEP126/K1 (Cote)
 Date
1965-1970
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques
  • Listes électorales.
Résultat n°6

Tableau indicatif des propriétés à acquérir sur le territoire de la commune pour l'élargissement et la construction du chemin n° 10 aux moulins de Lambray.
Cote
EDEP126/O6 (Cote)
 Date
1882-1925
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux, reconnaissance ou construction :
  • Tableau indicatif des propriétés à acquérir sur le...
Résultat n°7

Budgets et comptes.
Cote
EDEP126/L2 (Cote)
 Date
1825-1949
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget, compte administratif

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Budgets et comptes.
Résultat n°8

Assistance aux familles nombreuses : état nominatif.
Cote
EDEP126/Q5 (Cote)
 Date
1913-1914
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Assistance aux familles nombreuses : état nominatif.
Résultat n°9

Listes de recensement.
Cote
EDEP126/H3 (Cote)
 Date
1880-1940
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Recensement des chevaux et mulets.
  • Listes de recensement.
Résultat n°10

Plans parcellaires.
Cote
EDEP126/O7 (Cote)
 Date
1882-1925
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux, reconnaissance ou construction :
  • Plans parcellaires.
Résultat n°11

Reconnaissance des chemins vicinaux : états.
Cote
EDEP126/O3 (Cote)
 Date
1826
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Reconnaissance des chemins vicinaux : états.
Résultat n°12

Projet, construction d'un bureau de poste, projet et construction : devis, marchés de gré à gré, souscription, correspondance, états, plans.
Cote
EDEP126/M3 (Cote)
 Date
1887-1960
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, marché public, correspondance, plan

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Projet, construction d'un bureau de poste, projet et...
Résultat n°13

Déclarations de récolte ou de stock : registres.
Cote
EDEP126/F6 (Cote)
 Date
1937-1962
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Déclarations de récolte ou de stock : registres.
Résultat n°14

Tribunal paritaire des baux ruraux : correspondance concernant un jugement relatif à une expulsion.
Cote
EDEP126/I1 (Cote)
 Date
1959
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
minute juridictionnelle, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Tribunal paritaire des baux ruraux : correspondance...
Résultat n°15

Régime des eaux, fosse de la Rouillère : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, arrêté, correspondance.
Cote
EDEP126/O10 (Cote)
 Date
1911-1912
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Régime des eaux, fosse de la Rouillère : extraits du...
Résultat n°16

Baptêmes 1547-1588, 1601-1676. Mariages 1632-1676. Sépultures 1631-1675. Baptêmes, mariages, sépultures 1676-1681.
Cote
EDEP126/E1 (Cote)
 Date
1547-1681
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série E : Etat civil.
  • Baptêmes, mariages et sépultures : registres
  • Baptêmes 1547-1588, 1601-1676. Mariages 1632-1676....
Résultat n°17

Installation du conseil municipal : tableaux des conseillers municipaux, procès-verbal d'installation et élection du maire et de son adjoint.
Cote
EDEP126/K8 (Cote)
 Date
1884-1947
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques
  • Installation du conseil municipal : tableaux des conseillers...
Résultat n°18

Emprunt, quittance de Mme Gouin à la commune : acte notarié.
Cote
EDEP126/L6 (Cote)
 Date
1860
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Emprunt, quittance de Mme Gouin à la commune : acte...
Résultat n°19

Emprunts : correspondance, états.
Cote
EDEP126/L7 (Cote)
 Date
1952-1964
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Emprunts : correspondance, états.
Résultat n°20

Inscriptions des concessions de terrain dans les cimetières : registre ; vente des noyers et peupliers du cimetière : cahier des charges.
Cote
EDEP126/N3 (Cote)
 Date
1880-1955
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, cahier des charges

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Inscriptions des concessions de terrain dans les cimetières...
Résultat n°21

Délibérations du conseil municipal : extraits du registre.
Cote
EDEP126/D5 (Cote)
 Date
1845-1972
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : extraits du registre.
Résultat n°22

Elections des membres à la Chambre d'Agriculture : listes des électeurs, procès-verbal des opérations électorales.
Cote
EDEP126/K11 (Cote)
 Date
1920-1964
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles
  • Elections des membres à la Chambre d'Agriculture :...
Résultat n°23

Matrice des propriétés foncières, fol.501 à 1000
Cote
EDEP126/G4 (Cote)
 Date
1838-1914
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Matrice des propriétés foncières.
  • Matrice des propriétés foncières, fol.501 à 1000
Résultat n°24

Réquisition de logement par le gouvernement en temps de guerre, paiement des réquisitions effectives par les autorités d'occupation : ordres de réquisition, états nominatifs.
Cote
EDEP126/H8 (Cote)
 Date
1940
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Réquisition de logement par le gouvernement en temps...
Résultat n°25

Service vicinal : comptes de gestion.
Cote
EDEP126/O1 (Cote)
 Date
1875-1901
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Service vicinal : comptes de gestion.
Résultat n°26

Société de tir, formation de l'Amicale, société scolaire et post-scolaire de tir de Lerné : carnet de renseignements, carnet des entrées de munition.
Cote
EDEP126/R2 (Cote)
 Date
1909-1937
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Société de tir, formation de l'Amicale, société scolaire...
Résultat n°27

Tableaux de classement.
Cote
EDEP126/H4 (Cote)
 Date
1880-1898
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Recensement des chevaux et mulets.
  • Tableaux de classement.
Résultat n°28

Presbytère, reconstruction : devis, baux, procès-verbal de l'état des lieux, délibération du conseil de fabrique.
Cote
EDEP126/M12 (Cote)
 Date
1875-1917
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, procès-verbal, délibération

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Presbytère, reconstruction : devis, baux, procès-verbal...
Résultat n°29

Chemins vicinaux ordinaires : état de classement.
Cote
EDEP126/O5 (Cote)
 Date
1867
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux ordinaires : état de classement.
Résultat n°30

Matrices primitives supplémentaires des patentes : extraits destinés à la confection de la liste des électeurs consulaires 1903;1908.
Cote
EDEP126/G14 (Cote)
 Date
1903-1908
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Matrices primitives supplémentaires des patentes :...
Résultat n°31

Bail par la commune à Mgr Gaillard, association diocésaine de Tours.
Cote
EDEP126/M9 (Cote)
 Date
1934
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Bail par la commune à Mgr Gaillard, association diocésaine...
Résultat n°32

Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable, récapitulation, table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 488.
Cote
EDEP126/G7 (Cote)
 Date- Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Matrices des propriétés non bâties.
  • Tableau présentant les augmentations et les diminutions...
Résultat n°33

Service vicinal : comptes administratifs.
Cote
EDEP126/O2 (Cote)
 Date
1898-1940
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte administratif

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Service vicinal : comptes administratifs.
Résultat n°34

Elections sénatoriales : procès-verbal de l'élection des délégués et des suppléants.
Cote
EDEP126/K5 (Cote)
 Date
1894-1948
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques
  • Elections sénatoriales : procès-verbal de l'élection...
Résultat n°35

Retraite : demande d'allocation.
Cote
EDEP126/Q1 (Cote)
 Date
1910-1911
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Retraite : demande d'allocation.
Résultat n°36

Impôt sur le revenu des personnes physiques : liste de classement des exploitations de polyculture, liste des contribuables assujettis à l'impôt.
Cote
EDEP126/G16 (Cote)
 Date
1944-1954
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Impôt sur le revenu des personnes physiques : liste...
Résultat n°37

Elections aux tribunaux paritaires de baux ruraux : procès-verbal des opérations électorales.
Cote
EDEP126/K13 (Cote)
 Date
1951-1954
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles
  • Elections aux tribunaux paritaires de baux ruraux :...
Résultat n°38

Assistance aux vieillards, aux infirmes, aux incurables : bulletins de renseignements.
Cote
EDEP126/Q3 (Cote)
 Date
1907-1923
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
notice individuelle

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Assistance aux vieillards, aux infirmes, aux incurables...
Résultat n°39

Donation de M. Paimparé à la commune : acte notarié.
Cote
EDEP126/L8 (Cote)
 Date
1862
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Donation de M. Paimparé à la commune : acte notarié.
Résultat n°40

Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales (1840-1914) ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, (1838) ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 500
Cote
EDEP126/G3 (Cote)
 Date
1838-1914
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Matrice des propriétés foncières.
  • Registre présentant les augmentations et les diminutions...