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109 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Copie de la matrice générale des contributions directes.
Cote
EDEP126/G12 (Cote)
 Date
1931-1976
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Copie de la matrice générale des contributions directes.
Résultat n°2

Consultations électorales : listes d'appel et d'inscription des votants.
Cote
EDEP126/K9 (Cote)
 Date
[sans date]
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques
  • Consultations électorales : listes d'appel et d'inscription...
Résultat n°3

Bâtiments scolaires, travaux d'aménagement : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, plans, procès-verbal, factures.
Cote
EDEP126/M8 (Cote)
 Date- Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, plan, procès-verbal, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Bâtiments scolaires, travaux d'aménagement : extraits...
Résultat n°4

Soins médicaux aux réformés et aux mutilés de guerre : listes des bénéficiaires.
Cote
EDEP126/Q2 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Soins médicaux aux réformés et aux mutilés de guerre...
Résultat n°5

Délibérations du conseil municipal : extraits du registre.
Cote
EDEP126/D5 (Cote)
 Date
1845-1972
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : extraits du registre.
Résultat n°6

Listes électorales.
Cote
EDEP126/K1 (Cote)
 Date
1965-1970
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques
  • Listes électorales.
Résultat n°7

Tableaux de recensement des classes.
Cote
EDEP126/H1 (Cote)
 Date
1851-1969
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Tableaux de recensement des classes.
Résultat n°8

Voies communales, entretien, travaux d'amélioration : correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, états.
Cote
EDEP126/O8 (Cote)
 Date
1858-1968
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, délibération

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Voies communales, entretien, travaux d'amélioration...
Résultat n°9

Eglise de Lerné, travaux de réparations : états, correspondance, plans, devis, factures.
Cote
EDEP126/M6 (Cote)
 Date
1943-1967
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, plan, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Eglise de Lerné, travaux de réparations : états, correspondance,...
Résultat n°10

Election du Président de la République : procès-verbal des opérations de vote, feuille d'inscription et d'appel des votants.
Cote
EDEP126/K3 (Cote)
 Date
1965
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques
  • Election du Président de la République : procès-verbal...
Résultat n°11

Emprunts : correspondance, états.
Cote
EDEP126/L7 (Cote)
 Date
1952-1964
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Emprunts : correspondance, états.
Résultat n°12

Elections des membres à la Chambre d'Agriculture : listes des électeurs, procès-verbal des opérations électorales.
Cote
EDEP126/K11 (Cote)
 Date
1920-1964
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles
  • Elections des membres à la Chambre d'Agriculture :...
Résultat n°13

Elections des membres du Conseil général ou d'arrondissement : procès-verbal des opérations, feuilles d'inscription et d'appel des votants.
Cote
EDEP126/K6 (Cote)
 Date
1883-1964
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques
  • Elections des membres du Conseil général ou d'arrondissement...
Résultat n°14

Déclarations de récolte ou de stock : registres.
Cote
EDEP126/F6 (Cote)
 Date
1937-1962
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Déclarations de récolte ou de stock : registres.
Résultat n°15

Référendums : procès-verbal des opérations de référendum, feuilles d'inscription et d'appel des votants.
Cote
EDEP126/K2 (Cote)
 Date
1945-1962
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques
  • Référendums : procès-verbal des opérations de référendum,...
Résultat n°16

Elections à la Chambre des députés : procès-verbal des opérations de l'assemblée électorale, feuille d'inscription et d'appel des votants.
Cote
EDEP126/K4 (Cote)
 Date
1885-1962
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection, liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques
  • Elections à la Chambre des députés : procès-verbal...
Résultat n°17

Cimetière, réfection des murs : correspondance, états, procès-verbal.
Cote
EDEP126/M7 (Cote)
 Date
1962
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Cimetière, réfection des murs : correspondance, états,...
Résultat n°18

Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable, récapitulation, table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 488.
Cote
EDEP126/G7 (Cote)
 Date- Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Matrices des propriétés non bâties.
  • Tableau présentant les augmentations et les diminutions...
Résultat n°19

Matrice des propriétés non bâties, fol. 489 à 1088
Cote
EDEP126/G8 (Cote)
 Date- Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Matrices des propriétés non bâties.
  • Matrice des propriétés non bâties, fol. 489 à 1088
Résultat n°20

Matrice des propriétés non bâties, fol. 1089 à 1496
Cote
EDEP126/G9 (Cote)
 Date- Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Matrices des propriétés non bâties.
  • Matrice des propriétés non bâties, fol. 1089 à 1496
Résultat n°21

Budgets primitifs.
Cote
EDEP126/L1 (Cote)
 Date
1917-1961
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget primitif

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Budgets primitifs.
Résultat n°22

Matrice des propriétés bâties, récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.
Cote
EDEP126/G10 (Cote)
 Date
1911-1961
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Matrice des propriétés bâties, récapitulation ; table...
Résultat n°23

Projet, construction d'un bureau de poste, projet et construction : devis, marchés de gré à gré, souscription, correspondance, états, plans.
Cote
EDEP126/M3 (Cote)
 Date
1887-1960
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, marché public, correspondance, plan

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Projet, construction d'un bureau de poste, projet et...
Résultat n°24

Tribunal paritaire des baux ruraux : correspondance concernant un jugement relatif à une expulsion.
Cote
EDEP126/I1 (Cote)
 Date
1959
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
minute juridictionnelle, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Tribunal paritaire des baux ruraux : correspondance...
Résultat n°25

Dommages de guerre : listes nominatives, notifications, correspondance.
Cote
EDEP126/H7 (Cote)
 Date
1949-1958
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Dommages de guerre : listes nominatives, notifications,...
Résultat n°26

Comptabilité budgétaire : registres.
Cote
EDEP126/L5 (Cote)
 Date
1956-1958
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Comptabilité budgétaire : registres.
Résultat n°27

Personnel municipal, nomination du cantonnier : extraits du registre des arrêtés du maire.
Cote
EDEP126/K14 (Cote)
 Date
1945-1957
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles
  • Personnel municipal, nomination du cantonnier : extraits...
Résultat n°28

Salle de réunion et cuisine, projet, construction et aménagement : correspondance, états, plans, mémoires des travaux.
Cote
EDEP126/M2 (Cote)
 Date
1954-1957
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, plan, mémoire

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Salle de réunion et cuisine, projet, construction et...
Résultat n°29

Inscriptions des concessions de terrain dans les cimetières : registre ; vente des noyers et peupliers du cimetière : cahier des charges.
Cote
EDEP126/N3 (Cote)
 Date
1880-1955
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, cahier des charges

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Inscriptions des concessions de terrain dans les cimetières...
Résultat n°30

Elections pour le renouvellement partiel de la Chambre de Commerce de Tours : procès-verbal des opérations de l'assemblée électorale, listes d'inscription des votants, listes des électeurs consulaires.
Cote
EDEP126/K10 (Cote)
 Date
1933-1955
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles
  • Elections pour le renouvellement partiel de la Chambre...
Résultat n°31

Comptes administratifs.
Cote
EDEP126/L4 (Cote)
 Date
1898-1955
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte administratif

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Comptes administratifs.
Résultat n°32

Elections des membres à la Chambre de Métiers : listes des électeurs.
Cote
EDEP126/K12 (Cote)
 Date
1932-1955
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles
  • Elections des membres à la Chambre de Métiers : listes...
Résultat n°33

Echange de cave entre la commune et M. et Mme Delaunay : acte notarié, arrêtés, plans, correspondance, états, extraits du registre des délibérations.
Cote
EDEP126/M5 (Cote)
 Date
1955
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, plan, correspondance, délibération

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Echange de cave entre la commune et M. et Mme Delaunay...
Résultat n°34

Impôt sur le revenu des personnes physiques : liste de classement des exploitations de polyculture, liste des contribuables assujettis à l'impôt.
Cote
EDEP126/G16 (Cote)
 Date
1944-1954
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Impôt sur le revenu des personnes physiques : liste...
Résultat n°35

Elections aux tribunaux paritaires de baux ruraux : procès-verbal des opérations électorales.
Cote
EDEP126/K13 (Cote)
 Date
1951-1954
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles
  • Elections aux tribunaux paritaires de baux ruraux :...
Résultat n°36

Acquisitions d'immeubles, vente par M. et Mme Bruneau de la maison de la cure (1821) ; vente par Mme Bonnin et les héritiers Chalon (1951-1953) : actes sous seing privé, correspondance.
Cote
EDEP126/M4 (Cote)
 Date
1821-1953
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Acquisitions d'immeubles, vente par M. et Mme Bruneau...
Résultat n°37

Contribution foncière, personnelle, mobilière, des portes et fenêtres, des patentes : tableaux du produit des rôles.
Cote
EDEP126/G15 (Cote)
 Date
1879-1953
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contribution foncière, personnelle, mobilière, des...
Résultat n°38

Statistique agricole : tableaux, états nominatifs.
Cote
EDEP126/F3 (Cote)
 Date
1856-1952
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statistique, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Statistique agricole : tableaux, états nominatifs.
Résultat n°39

Inspection des archives communales : rapport.
Cote
EDEP126/D6 (Cote)
 Date
1950
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Inspection des archives communales : rapport.
Résultat n°40

Budgets et comptes.
Cote
EDEP126/L2 (Cote)
 Date
1825-1949
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget, compte administratif

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Budgets et comptes.