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109 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Copie de la matrice générale des contributions directes.

Date

1931-1976

Cote

EDEP126/G12 (Cote)

Résultat n°2

Consultations électorales : listes d'appel et d'inscription des votants.

Date

[sans date]

Cote

EDEP126/K9 (Cote)

Résultat n°3

Bâtiments scolaires, travaux d'aménagement : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, plans, procès-verbal, factures.

Date

-

Cote

EDEP126/M8 (Cote)

Résultat n°4

Soins médicaux aux réformés et aux mutilés de guerre : listes des bénéficiaires.

Date

sans date

Cote

EDEP126/Q2 (Cote)

Résultat n°5

Délibérations du conseil municipal : extraits du registre.

Date

1845-1972

Cote

EDEP126/D5 (Cote)

Résultat n°6

Listes électorales.

Date

1965-1970

Cote

EDEP126/K1 (Cote)

Résultat n°7

Tableaux de recensement des classes.

Date

1851-1969

Cote

EDEP126/H1 (Cote)

Résultat n°8

Voies communales, entretien, travaux d'amélioration : correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, états.

Date

1858-1968

Cote

EDEP126/O8 (Cote)

Résultat n°9

Eglise de Lerné, travaux de réparations : états, correspondance, plans, devis, factures.

Date

1943-1967

Cote

EDEP126/M6 (Cote)

Résultat n°10

Election du Président de la République : procès-verbal des opérations de vote, feuille d'inscription et d'appel des votants.

Date

1965

Cote

EDEP126/K3 (Cote)

Résultat n°11

Emprunts : correspondance, états.

Date

1952-1964

Cote

EDEP126/L7 (Cote)

Résultat n°12

Elections des membres à la Chambre d'Agriculture : listes des électeurs, procès-verbal des opérations électorales.

Date

1920-1964

Cote

EDEP126/K11 (Cote)

Résultat n°13

Elections des membres du Conseil général ou d'arrondissement : procès-verbal des opérations, feuilles d'inscription et d'appel des votants.

Date

1883-1964

Cote

EDEP126/K6 (Cote)

Résultat n°14

Déclarations de récolte ou de stock : registres.

Date

1937-1962

Cote

EDEP126/F6 (Cote)

Résultat n°15

Référendums : procès-verbal des opérations de référendum, feuilles d'inscription et d'appel des votants.

Date

1945-1962

Cote

EDEP126/K2 (Cote)

Résultat n°16

Elections à la Chambre des députés : procès-verbal des opérations de l'assemblée électorale, feuille d'inscription et d'appel des votants.

Date

1885-1962

Cote

EDEP126/K4 (Cote)

Résultat n°17

Cimetière, réfection des murs : correspondance, états, procès-verbal.

Date

1962

Cote

EDEP126/M7 (Cote)

Résultat n°18

Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable, récapitulation, table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 488.

Date

-

Cote

EDEP126/G7 (Cote)

Résultat n°19

Matrice des propriétés non bâties, fol. 489 à 1088

Date

-

Cote

EDEP126/G8 (Cote)

Résultat n°20

Matrice des propriétés non bâties, fol. 1089 à 1496

Date

-

Cote

EDEP126/G9 (Cote)

Résultat n°21

Budgets primitifs.

Date

1917-1961

Cote

EDEP126/L1 (Cote)

Résultat n°22

Matrice des propriétés bâties, récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1911-1961

Cote

EDEP126/G10 (Cote)

Résultat n°23

Projet, construction d'un bureau de poste, projet et construction : devis, marchés de gré à gré, souscription, correspondance, états, plans.

Date

1887-1960

Cote

EDEP126/M3 (Cote)

Résultat n°24

Tribunal paritaire des baux ruraux : correspondance concernant un jugement relatif à une expulsion.

Date

1959

Cote

EDEP126/I1 (Cote)

Résultat n°25

Dommages de guerre : listes nominatives, notifications, correspondance.

Date

1949-1958

Cote

EDEP126/H7 (Cote)

Résultat n°26

Comptabilité budgétaire : registres.

Date

1956-1958

Cote

EDEP126/L5 (Cote)

Résultat n°27

Personnel municipal, nomination du cantonnier : extraits du registre des arrêtés du maire.

Date

1945-1957

Cote

EDEP126/K14 (Cote)

Résultat n°28

Salle de réunion et cuisine, projet, construction et aménagement : correspondance, états, plans, mémoires des travaux.

Date

1954-1957

Cote

EDEP126/M2 (Cote)

Résultat n°29

Inscriptions des concessions de terrain dans les cimetières : registre ; vente des noyers et peupliers du cimetière : cahier des charges.

Date

1880-1955

Cote

EDEP126/N3 (Cote)

Résultat n°30

Elections pour le renouvellement partiel de la Chambre de Commerce de Tours : procès-verbal des opérations de l'assemblée électorale, listes d'inscription des votants, listes des électeurs consulaires.

Date

1933-1955

Cote

EDEP126/K10 (Cote)

Résultat n°31

Comptes administratifs.

Date

1898-1955

Cote

EDEP126/L4 (Cote)

Résultat n°32

Elections des membres à la Chambre de Métiers : listes des électeurs.

Date

1932-1955

Cote

EDEP126/K12 (Cote)

Résultat n°33

Echange de cave entre la commune et M. et Mme Delaunay : acte notarié, arrêtés, plans, correspondance, états, extraits du registre des délibérations.

Date

1955

Cote

EDEP126/M5 (Cote)

Résultat n°34

Impôt sur le revenu des personnes physiques : liste de classement des exploitations de polyculture, liste des contribuables assujettis à l'impôt.

Date

1944-1954

Cote

EDEP126/G16 (Cote)

Résultat n°35

Elections aux tribunaux paritaires de baux ruraux : procès-verbal des opérations électorales.

Date

1951-1954

Cote

EDEP126/K13 (Cote)

Résultat n°36

Acquisitions d'immeubles, vente par M. et Mme Bruneau de la maison de la cure (1821) ; vente par Mme Bonnin et les héritiers Chalon (1951-1953) : actes sous seing privé, correspondance.

Date

1821-1953

Cote

EDEP126/M4 (Cote)

Résultat n°37

Contribution foncière, personnelle, mobilière, des portes et fenêtres, des patentes : tableaux du produit des rôles.

Date

1879-1953

Cote

EDEP126/G15 (Cote)

Résultat n°38

Statistique agricole : tableaux, états nominatifs.

Date

1856-1952

Cote

EDEP126/F3 (Cote)

Résultat n°39

Inspection des archives communales : rapport.

Date

1950

Cote

EDEP126/D6 (Cote)

Résultat n°40

Budgets et comptes.

Date

1825-1949

Cote

EDEP126/L2 (Cote)