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109 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Voies communales, entretien, travaux d'amélioration : correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, états.

Date

1858-1968

Cote

EDEP126/O8 (Cote)

Résultat n°2

Elections des membres du Conseil municipal : procès-verbal des opérations de l'assemblée électorale, listes d'appel et d'inscription des votants.

Date

1884-1947

Cote

EDEP126/K7 (Cote)

Résultat n°3

Déclarations de stock ou de récolte de vin : états nominatifs.

Date

1943-1946

Cote

EDEP126/F5 (Cote)

Résultat n°4

Acquisitions d'immeubles, vente par M. et Mme Bruneau de la maison de la cure (1821) ; vente par Mme Bonnin et les héritiers Chalon (1951-1953) : actes sous seing privé, correspondance.

Date

1821-1953

Cote

EDEP126/M4 (Cote)

Résultat n°5

Listes électorales.

Date

1965-1970

Cote

EDEP126/K1 (Cote)

Résultat n°6

Tableau indicatif des propriétés à acquérir sur le territoire de la commune pour l'élargissement et la construction du chemin n° 10 aux moulins de Lambray.

Date

1882-1925

Cote

EDEP126/O6 (Cote)

Résultat n°7

Budgets et comptes.

Date

1825-1949

Cote

EDEP126/L2 (Cote)

Résultat n°8

Assistance aux familles nombreuses : état nominatif.

Date

1913-1914

Cote

EDEP126/Q5 (Cote)

Résultat n°9

Listes de recensement.

Date

1880-1940

Cote

EDEP126/H3 (Cote)

Résultat n°10

Plans parcellaires.

Date

1882-1925

Cote

EDEP126/O7 (Cote)

Résultat n°11

Reconnaissance des chemins vicinaux : états.

Date

1826

Cote

EDEP126/O3 (Cote)

Résultat n°12

Projet, construction d'un bureau de poste, projet et construction : devis, marchés de gré à gré, souscription, correspondance, états, plans.

Date

1887-1960

Cote

EDEP126/M3 (Cote)

Résultat n°13

Déclarations de récolte ou de stock : registres.

Date

1937-1962

Cote

EDEP126/F6 (Cote)

Résultat n°14

Tribunal paritaire des baux ruraux : correspondance concernant un jugement relatif à une expulsion.

Date

1959

Cote

EDEP126/I1 (Cote)

Résultat n°15

Régime des eaux, fosse de la Rouillère : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, arrêté, correspondance.

Date

1911-1912

Cote

EDEP126/O10 (Cote)

Résultat n°16

Baptêmes 1547-1588, 1601-1676. Mariages 1632-1676. Sépultures 1631-1675. Baptêmes, mariages, sépultures 1676-1681.

Date

1547-1681

Cote

EDEP126/E1 (Cote)

Résultat n°17

Installation du conseil municipal : tableaux des conseillers municipaux, procès-verbal d'installation et élection du maire et de son adjoint.

Date

1884-1947

Cote

EDEP126/K8 (Cote)

Résultat n°18

Emprunt, quittance de Mme Gouin à la commune : acte notarié.

Date

1860

Cote

EDEP126/L6 (Cote)

Résultat n°19

Emprunts : correspondance, états.

Date

1952-1964

Cote

EDEP126/L7 (Cote)

Résultat n°20

Inscriptions des concessions de terrain dans les cimetières : registre ; vente des noyers et peupliers du cimetière : cahier des charges.

Date

1880-1955

Cote

EDEP126/N3 (Cote)

Résultat n°21

Délibérations du conseil municipal : extraits du registre.

Date

1845-1972

Cote

EDEP126/D5 (Cote)

Résultat n°22

Elections des membres à la Chambre d'Agriculture : listes des électeurs, procès-verbal des opérations électorales.

Date

1920-1964

Cote

EDEP126/K11 (Cote)

Résultat n°23

Matrice des propriétés foncières, fol.501 à 1000

Date

1838-1914

Cote

EDEP126/G4 (Cote)

Résultat n°24

Réquisition de logement par le gouvernement en temps de guerre, paiement des réquisitions effectives par les autorités d'occupation : ordres de réquisition, états nominatifs.

Date

1940

Cote

EDEP126/H8 (Cote)

Résultat n°25

Service vicinal : comptes de gestion.

Date

1875-1901

Cote

EDEP126/O1 (Cote)

Résultat n°26

Société de tir, formation de l'Amicale, société scolaire et post-scolaire de tir de Lerné : carnet de renseignements, carnet des entrées de munition.

Date

1909-1937

Cote

EDEP126/R2 (Cote)

Résultat n°27

Tableaux de classement.

Date

1880-1898

Cote

EDEP126/H4 (Cote)

Résultat n°28

Presbytère, reconstruction : devis, baux, procès-verbal de l'état des lieux, délibération du conseil de fabrique.

Date

1875-1917

Cote

EDEP126/M12 (Cote)

Résultat n°29

Chemins vicinaux ordinaires : état de classement.

Date

1867

Cote

EDEP126/O5 (Cote)

Résultat n°30

Matrices primitives supplémentaires des patentes : extraits destinés à la confection de la liste des électeurs consulaires 1903;1908.

Date

1903-1908

Cote

EDEP126/G14 (Cote)

Résultat n°31

Bail par la commune à Mgr Gaillard, association diocésaine de Tours.

Date

1934

Cote

EDEP126/M9 (Cote)

Résultat n°32

Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable, récapitulation, table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 488.

Date

-

Cote

EDEP126/G7 (Cote)

Résultat n°33

Service vicinal : comptes administratifs.

Date

1898-1940

Cote

EDEP126/O2 (Cote)

Résultat n°34

Elections sénatoriales : procès-verbal de l'élection des délégués et des suppléants.

Date

1894-1948

Cote

EDEP126/K5 (Cote)

Résultat n°35

Retraite : demande d'allocation.

Date

1910-1911

Cote

EDEP126/Q1 (Cote)

Résultat n°36

Impôt sur le revenu des personnes physiques : liste de classement des exploitations de polyculture, liste des contribuables assujettis à l'impôt.

Date

1944-1954

Cote

EDEP126/G16 (Cote)

Résultat n°37

Elections aux tribunaux paritaires de baux ruraux : procès-verbal des opérations électorales.

Date

1951-1954

Cote

EDEP126/K13 (Cote)

Résultat n°38

Assistance aux vieillards, aux infirmes, aux incurables : bulletins de renseignements.

Date

1907-1923

Cote

EDEP126/Q3 (Cote)

Résultat n°39

Donation de M. Paimparé à la commune : acte notarié.

Date

1862

Cote

EDEP126/L8 (Cote)

Résultat n°40

Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales (1840-1914) ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, (1838) ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 500

Date

1838-1914

Cote

EDEP126/G3 (Cote)