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123 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Conseil municipal, délibérations : registres.

    Date

    1908-1919

    Cote

    EDEP/124/D12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registres.
    • Conseil municipal, délibérations : registres.

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Conseil municipal, délibérations : registres.

    Date

    1919-1931

    Cote

    EDEP/124/D13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registres.
    • Conseil municipal, délibérations : registres.

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Conseil municipal, délibérations : registres.

    Date

    1931-1946

    Cote

    EDEP/124/D14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registres.
    • Conseil municipal, délibérations : registres.

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    Matrice générale des contributions directes.

    Date

    1815

    Cote

    EDEP/124/G21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice générale des contributions directes.

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Réfugiés, état des allocations de secours : listes de bénéficiaires.

    Date

    1918-1920

    Cote

    EDEP/124/H8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Réfugiés, état des allocations de secours : listes...

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    Reconnaissance d'un homme mort noyé dans le Cher : correspondance.

    Date

    1912-1913

    Cote

    EDEP/124/I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Reconnaissance d'un homme mort noyé dans le Cher :...

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    Vaccinations : listes nominatives et états statistiques.

    Date

    1905-1950

    Cote

    EDEP/124/I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Vaccinations : listes nominatives et états statistiques.

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Distribution d'énergie électrique : cahiers des charges, conventions et avenants, concessions, projets d'extension, corespondance.

    Date

    1912-1945

    Cote

    EDEP/124/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Distribution d'énergie électrique : cahiers des charges,...

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Fabrique, délibérations : registres.

    Date

    1826-1852

    Cote

    EDEP/124/P2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique, délibérations : registres.
    • Fabrique, délibérations : registres.

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    Fabrique, délibérations : registres.

    Date

    1852-1860

    Cote

    EDEP/124/P3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique, délibérations : registres.
    • Fabrique, délibérations : registres.

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Fabrique, délibérations : registres.

    Date

    1861-1886

    Cote

    EDEP/124/P4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique, délibérations : registres.
    • Fabrique, délibérations : registres.

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    Bureau des marguilliers de l'église, délibérations : registre.

    Date

    1826-1852

    Cote

    EDEP/124/P5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série P : Cultes.
    • Bureau des marguilliers de l'église, délibérations...

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    Lois et décrets 1790-1793. Registre d'enregistrement des lois et décrets An II-An IV

    Date

    1790-1793

    Cote

    EDEP124/A1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois et décrets 1790-1793. Registre d'enregistrement...

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    Proclamations de l'administration départementale.

    Date

    1792

    Cote

    EDEP124/B1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série B : Actes de l'administration départementale.
    • Proclamations de l'administration départementale.

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    Le Moniteur des communes, journal quotidien imprimé à Versailles, n° 1 à 10, 53, 54, 64 et 67 à 71

    Date

    1871

    Cote

    EDEP124/C1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série C : Bibliothèque administrative
    • Le Moniteur des communes, journal quotidien imprimé...

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    Registres des délibérations du conseil municipal.

    Date

    1788- An II

    Cote

    EDEP124/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres des délibérations du conseil municipal.
    • Registres des délibérations du conseil municipal.

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    Délimitation du territoire communal ; archives, bibliothèque administrative et mobilier de la mairie : inventaires et correspondance ; autorisation préfectorale de réunir extraordinairement le conseil municipal 1868-1882 Correspondance diverse reçue par le maire 1815-1887

    Date

    1815-1887

    Cote

    EDEP124/D10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délimitation du territoire communal ; archives, bibliothèque...

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    Contentieux (1822-1900): - affaire Archambault de Beaune : propriété d'une parcelle de Landes (1822-1835) - affaire Maurice : mitoyenneté des murs de l'église (1838-1854) - affaire David et Archambault de Beaune : propriété d'un chemin rural (1840-1841) - affaire Seguier : coupe de peupliers sur un chemin public (1841-1852) - affaire Habert : demande en garantie de la vente d'un terrain aliéné par la commune (1845-1846) - affaire Liebert : interception de chemins dans la forêt de Larçay (1847) - affaire Champion : expropriation en vue de la construction du chemin vicinal n° 7 (1880-1883) - affaire Morin : bornage et propriété de divers chemins (1898-1900). Assurance des bâtiments communaux (1884, 1896).

    Date

    1822-1900

    Cote

    EDEP124/D11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Contentieux (1822-1900): - affaire Archambault de Beaune...

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    Registres des délibérations du conseil municipal.

    Date

    An II-1818

    Cote

    EDEP124/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres des délibérations du conseil municipal.
    • Registres des délibérations du conseil municipal.

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    Registres des délibérations du conseil municipal.

    Date

    1818-1837

    Cote

    EDEP124/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres des délibérations du conseil municipal.
    • Registres des délibérations du conseil municipal.

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)