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123 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Actes notariés et extraits de jugements.

Date

1749-1914

Cote

EDEP124/S1 (Cote)

Résultat n°2

Registre d'inscription, de présence et de récompense des élèves.

Date

1844-1852

Cote

EDEP124/R3 (Cote)

Résultat n°3

Registre des délibérations du comité d'instruction primaire.

Date

1844-1850

Cote

EDEP124/R2 (Cote)

Résultat n°4

Ecole commune de Véretz et Larçay : organisation et affaires diverses 1834-1839. Ecole communale de Larçay : personnel enseignant ; listes des enfants admis gratuitement ; extraits des registres d'appels ; matériels, mobilier et bibliothèques scolaires ; commission municipale scolaire ; caisse des écoles ; affaires diverses 1833-1888

Date

-

Cote

EDEP124/R1 (Cote)

Résultat n°5

Bureau d'aide sociale, délibérations : registre.

Date

1929-1969

Cote

EDEP124/Q4 (Cote)

Résultat n°6

Bureau d'assistance médicale, délibérations : registre.

Date

1912-1945

Cote

EDEP124/Q3 (Cote)

Résultat n°7

Protection des enfants du premier âge : registre d'inscription des nourrices et des enfants placés en nourrice.

Date

1887-1944

Cote

EDEP124/Q2 (Cote)

Résultat n°8

Assistance médicale gratuite : organisation et nomination des membres de la commission d'assistance médicale, puis de la commission administrative du bureau d'assistance ; listes des bénéficiaires de la médecine gratuite ; correspondance et affaires diverses 1860-1946. Pensions et secours aux anciens combattants ; service des enfants assistés ; application de la loi du 23 décembre 1874 sur la protection des enfants du premier âge ; sociétés de secours mutuels "la Concorde" et "la Fraternelle de Larçay" ; affaires diverses 1818-1940

Date

1818-1946

Cote

EDEP124/Q1 (Cote)

Résultat n°9

Rétablissement du culte et création d'une église succursale ; nomination et traitement du desservant ; budgets et comptes de la fabrique ; affaires diverses.

Date

1792-1902

Cote

EDEP124/P1 (Cote)

Résultat n°10
Le Cher : bac ; usine ; avis de crue ; travaux et affaires diverses (an XII-1904). Le Filet (ruisseau) : curage et affaires diverses (1824-1942). Fossés d'assainissement des prairies du bourg et cours d'eau divers : curage et affaires diverses (1865-1933). Syndicat de Larçay : arrêtés rendus par le conseil de préfecture sur la gestion du receveur (1888-1891).

1 media

Le Cher : bac ; usine ; avis de crue ; travaux et affaires diverses (an XII-1904). Le Filet (ruisseau) : curage et affaires diverses (1824-1942). Fossés d'assainissement des prairies du bourg et cours d'eau divers : curage et affaires diverses (1865-1933). Syndicat de Larçay : arrêtés rendus par le conseil de préfecture sur la gestion du receveur (1888-1891).

Date

An XII-1904

Cote

EDEP124/O4 (Cote)

Résultat n°11

Chemins de fer et tramways : projets divers.

Date

1864-1900

Cote

EDEP124/O3 (Cote)

Résultat n°12

Chemins ruraux : travaux 1837-1902. Aliénation d'excédents de chemins 1843-1863. Chemins vicinaux et ruraux : affaires diverses 1809-1912

Date

1809-1912

Cote

EDEP124/O2 (Cote)

Résultat n°13

Route nationale 76, de Nevers à Tours par Bourges : travaux, alignements, affaires diverses 1839-1901. Chemins vicinaux ordinaires : classement ; budget du service vicinal ; prestations ; travaux ; marchés pour fourniture de matériaux et baux d'entretien 1824-1902

Date

1824-1902

Cote

EDEP124/O1 (Cote)

Résultat n°14

Cimetière : concessions.

Date

1848

Cote

EDEP124/N2 (Cote)

Résultat n°15

Landes communales : vente d'ajoncs, perception d'un droit de pacage et d'un droit pour dépôts effectués dans les landes ; affermage du droit de chasse ; location des landes à l'armée pour servir de champ de manoeuvres et affermage par l'armée des droits de pacage et de récolte 1806-1905. Biens communaux : affaires diverses 1826-1905. Location à des particuliers de bâtiments appartenant à la commune 1860-1886.

Date

1806-1905

Cote

EDEP124/N1 (Cote)

Résultat n°16

Maison d'école : location d'une maison pour y installer provisoirement l'école ; construction d'une école ; construction d'une école double pour garçons et filles ; travaux et affaires diverses 1844-1891. Cantine scolaire : construction 1947. Terrain de sports : location à l'administration des Ponts et Chaussées d'un terrain situé en bordure du Cher pour y aménager un terrain de sports communal 1941-1947.

Date

1844-1947

Cote

EDEP124/M3 (Cote)

Résultat n°17

Eglise : travaux et affaires diverses 1828-1879. Presbytère : travaux et affaires diverses ; projet d'agrandissement 1840-1903.

Date

1828-1903

Cote

EDEP124/M2 (Cote)

Résultat n°18

Mairie : travaux, acquisition de mobilier, affaires diverses An XI-1901. Bâtiments communaux : marchés pour l'entretien des toitures ; dossiers de travaux concernant plusieurs bâtiments 1821-1929.

Date

1821-1929

Cote

EDEP124/M1 (Cote)

Résultat n°19

Comptes administratifs ; états de situation des recettes et dépenses ; pièces diverses concernant la comptabilité communale.

Date

Entre le 23 septembre 1804 et le 31 décembre 1938

Cote

EDEP124/L4 (Cote)

Résultat n°20

Comptes de gestion ; arrêtés rendus par le conseil de préfecture sur la gestion du receveur municipal.

Date

1824-1920

Cote

EDEP124/L3 (Cote)

Résultat n°21

Budgets.

Date

1824-1902

Cote

EDEP124/L2 (Cote)

Résultat n°22

Budgets, comptes et pièces justificatives.

Date

Entre le 23 septembre 1799 et le 31 décembre 1925

Cote

EDEP124/L1 (Cote)

Résultat n°23

Elections au Conseil d'arrondissement.

Date

1852-1937

Cote

EDEP124/K9 (Cote)

Résultat n°24

Elections sénatoriales.

Date

1876-1934

Cote

EDEP124/K8 (Cote)

Résultat n°25

Elections législatives.

Date

1852-1945

Cote

EDEP124/K7 (Cote)

Résultat n°26

Referendum.

Date

1945

Cote

EDEP124/K6 (Cote)

Résultat n°27

Plébiscites.

Date

1851-1870

Cote

EDEP124/K5 (Cote)

Résultat n°28

Registre pour inscrire les réclamations des électeurs et les arrêtés y relatifs.

Date

1850-1899

Cote

EDEP124/K4 (Cote)

Résultat n°29

Distinctions honorifiques, visites officielles.

Date

1846-1884

Cote

EDEP124/K3 (Cote)

Résultat n°30

Secrétaires de mairie, gardes-champêtres, cantonniers, personnels divers : nominations, traitements, affaires diverses.

Date

1844-1905

Cote

EDEP124/K2 (Cote)

Résultat n°31

Chambre d'agriculture : listes d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1932-1939

Cote

EDEP124/K13 (Cote)

Résultat n°32

Elections municipales.

Date

1837-1945

Cote

EDEP124/K12 (Cote)

Résultat n°33

Elections cantonales.

Date

1945

Cote

EDEP124/K11 (Cote)

Résultat n°34

Elections au Conseil général.

Date

1852-1946

Cote

EDEP124/K10 (Cote)

Résultat n°35

Listes électorales : registre des procès-verbaux constatant le dépôt de la liste des électeurs et du tableau de rectification au secrétariat de la mairie ; affaires diverses concernant l'établissement des listes électorales 1822-1914. Plébiscites, élections sénatoriales, élections législatives, élections cantonales, élections municipales : correspondance et procès-verbaux d'élection 1837-1919. Maires, adjoints et conseillers municipaux : listes, nominations, démissions, affaires diverses 1821-1912. Elections au tribunal de commerce de Tours : listes électorales 1872-1885. Elections au conseil de prud'hommes de Tours : listes électorales 1877-1884.

Date

1821-1919

Cote

EDEP124/K1 (Cote)

Résultat n°36

Hygiène publique et salubrité : police sanitaire, établissements dangereux ou insalubres, personnel médical et paramédical.

Date

1824-1899

Cote

EDEP124/I4 (Cote)

Résultat n°37

Justice : listes du jury ; exploits d'huissiers, affaires diverses.

Date

1827-1899

Cote

EDEP124/I3 (Cote)

Résultat n°38

Police générale : événements politiques et surveillance des étrangers ; registre des déclarations de domicile ; passeports ; surveillance légale des condamnés libérés ; délivrance de poudre à des particuliers et permis de port d'armes.

Date

1822-1934

Cote

EDEP124/I2 (Cote)

Résultat n°39

Police locale : fêtes publiques ; débits de boissons, crimes, délits, suicides, accidents, pompes funèbres et transports de corps ; affaires diverses 1809-1939. Sinistres (grêle, inondations, orages, gel, sécheresse) : indemnisation des victimes 1822-1893. Police rurale : usages locaux, vaine pâture, police de la chasse.

Date

1809-1939

Cote

EDEP124/I1 (Cote)

Résultat n°40

Soldats blessés, décédés ou disparus : avis du Ministère de la guerre.

Date

1914-1918

Cote

EDEP124/H9 (Cote)

Résultat n°41

Guerre de 1870-1871 : occupation prussienne et remboursement des dépenses de l'occupation.

Date

1871-1872

Cote

EDEP124/H7 (Cote)

Résultat n°42

Garde nationale : bulletins individuels ; contrôles et listes nominatives ; procès-verbaux d'élection des officiers, sous-officiers et caporaux ; armement ; affaires diverses 1813-1851. Corps détachés de la garde nationale : instructions ; bulletins individuels ; relevés nominatifs des citoyens mobilisables 1840-1849 et sans date. Garde nationale sédentaire : liste de recensement, procès-verbaux d'élection des officiers, sous-officiers et caporaux, listes des hommes de garde et registre d'inscription des rapports, affaires diverses 1870. Garde nationale mobilisée : contrôles nominatifs 1870. Sapeurs-pompiers 1878-1880.

Date

1813-1880

Cote

EDEP124/H6 (Cote)

Résultat n°43

Recensement et classement des chevaux, jugements, mulets et mules : registres de déclaration, listes de recensement et tableaux de classement.

Date

1874-1937

Cote

EDEP124/H5 (Cote)

Résultat n°44

Administration militaire : réquisition par l'armée de chevaux, voitures et fournitures diverses ; recensement des ressources de la commune pour le logement et le cantonnement des troupes ; affaires diverses 1813-1905. Manoeuvres : logement et cantonnement des troupes, indemnités aux propriétaires ayant subi des dégâts 1880-1885. Recensement et classement des voitures attelées : registres de déclaration, listes de recensement et tableaux de classement 1877-1916. Recensement des véhicules automobiles et remorques : bulletins, registres de déclaration et listes de recensement 1910-1938.

Date

1813-1938

Cote

EDEP124/H4 (Cote)

Résultat n°45

Tableaux de recensement des classes.

Date

1850-1940

Cote

EDEP124/H3 (Cote)

Résultat n°46

Tableaux de recensement des classes.

Date

1812-1849

Cote

EDEP124/H2 (Cote)

Résultat n°47

Rapatriés d'Algérie : déclaration de reconnaissance de la nationalité française.

Date

1963-1968

Cote

EDEP124/H15 (Cote)

Résultat n°48

Dommages de guerre : bordereaux de transmission des décisions.

Date

1950-1953

Cote

EDEP124/H14 (Cote)

Résultat n°49

Fait de résistance de M. Raymond Cras : correspondance.

Date

1945

Cote

EDEP124/H13 (Cote)

Résultat n°50

Evaluation et paiement des réquisitions : dossiers et listes récapitulatives.

Date

1940-1944

Cote

EDEP124/H12 (Cote)

Résultat n°51

Réquisition de logements dans la commune, aux châteaux de Larçay et de Rochecave : listes nominatives, correspondance ; réquisition de fourrages et objets mobiliers : ordres de réquisition, correspondance.

Date

1939-1962

Cote

EDEP124/H11 (Cote)

Résultat n°52

Accueil de 154 réfugiés parisiens : correspondance.

Date

1939

Cote

EDEP124/H10 (Cote)

Résultat n°53

Recrutement : instructions et correspondance ; registre de notification de lettres de mise en activité 1813-1908. Garde nationale mobile : liste des hommes des classes 1855 à 1869 1855-1869. Application de la loi du 10 août 1870 : listes des hommes des classes 1855 à 1864. Armée territoriale (loi du 27 juillet 1872) : listes des hommes des classes 1855 à 1866 ; affaires diverses 1874-1877. Avis de décès de militaires originaires de Larçay 1876-1891.

Date

1813-1908

Cote

EDEP124/H1 (Cote)

Résultat n°54

Matrice des propriétés foncières, fol. 659 à 1058.

Date

-

Cote

EDEP124/G9 (Cote)

Résultat n°55

Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, (1826-1914) ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, (1822) ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 658 ; table alphabétique des propriétaires.

Date

-

Cote

EDEP124/G8 (Cote)

Résultat n°56

Renseignements concernant les maisons et usines en construction ou en reconstruction, avec date des constructions et de l'imposition.

Date

1832-1881

Cote

EDEP124/G7 (Cote)

Résultat n°57

Matrice de rôle pour la contribution foncière et celle des portes et fenêtres.

Date

1818-1821

Cote

EDEP124/G6 (Cote)

Résultat n°58

Matrice de rôle pour la contribution cadastrale, tome 2, fol. 427 à 577. Le tome 1 manque dans le fonds communal, on le trouve dans la sous-série 3P sous la cote 3P3/1286.; livre-journal des mutations pour 1821.

Date

1819-1821

Cote

EDEP124/G5 (Cote)

Résultat n°59

Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés bâties.

Date

sans date

Cote

EDEP124/G4 (Cote)

Résultat n°60

Etats de sections

Date

sans date

Cote

EDEP124/G3 (Cote)

Résultat n°61

Taxe municipale sur les chiens : rôles.

Date

1906-1918

Cote

EDEP124/G20 (Cote)

Résultat n°62

Matrices de rôle pour la contribution foncière.

Date

1791-1803

Cote

EDEP124/G2 (Cote)

Résultat n°63

Contributions indirectes 1806-1879. Bureau de tabac 1844-1882. Poids et mesures 1875-1884. Postes, télégraphe, téléphone 1848-1912.

Date

-

Cote

EDEP124/G19 (Cote)

Résultat n°64

Rôles des prestations pour les chemins vicinaux.

Date

1885-1905

Cote

EDEP124/G18 (Cote)

Résultat n°65

Contributions directes : nomination des répartiteurs ; mandements ; tableaux des sommes dues par les contribuables de la commune ; listes des trente plus imposés ; affaires diverses.

Date

An V-1908

Cote

EDEP124/G17 (Cote)

Résultat n°66

Matrices générales des contributions directes.

Date

1931-1956

Cote

EDEP124/G16 (Cote)

Résultat n°67

Matrices générales des contributions directes.

Date

1886-1930

Cote

EDEP124/G15 (Cote)

Résultat n°68

Matrices générales des contributions directes.

Date

1850-1885

Cote

EDEP124/G14 (Cote)

Résultat n°69

Matrices générales des contributions directes.

Date

1822-1848

Cote

EDEP124/G13 (Cote)

Résultat n°70

Matrice de rôle de la contribution mobilière.

Date

1797-1811

Cote

EDEP124/G12 (Cote)

Résultat n°71

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1911-1960

Cote

EDEP124/G11 (Cote)

Résultat n°72

Matrice cadastrale des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, (1883-1891) ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1882-1911

Cote

EDEP124/G10 (Cote)

Résultat n°73

Etats de sections

Date

1791

Cote

EDEP124/G1 (Cote)

Résultat n°74

Travail : circulaires préfectorales relatives à la condition ouvrière et au chômage.

Date

1883-1885

Cote

EDEP124/F7 (Cote)

Résultat n°75

Mesures d'exception : taxe sur les salaires : liste des taxes.

Date

An II

Cote

EDEP124/F6 (Cote)

Résultat n°76

Statistiques : instructions et affaires diverses ; statistique des mendiants et indigents ; statistiques agricoles et diverses.

Date

1840-1877

Cote

EDEP124/F5 (Cote)

Résultat n°77

Foires, assemblées et marchés : consultation du conseil municipal de Larçay au sujet de la création de foires, assemblées et marchés dans diverses communes.

Date

1868-1880

Cote

EDEP124/F4 (Cote)

Résultat n°78

Agriculture : comices agricoles ; création du laboratoire départemental d'analyses ; destruction de sangliers et autres animaux nuisibles ; affaires diverses.

Date

1868-1896

Cote

EDEP124/F3 (Cote)

Résultat n°79

Recensements généraux de la population : instructions, tableaux statistiques, listes nominatives des habitants.

Date

1836-1936

Cote

EDEP124/F2 (Cote)

Résultat n°80

Mouvement de la population : instruction et correspondance, tableaux annuels.

Date

An XI-1902

Cote

EDEP124/F1 (Cote)