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123 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Conseil municipal, délibérations : registres.

Date

1908-1919

Cote

EDEP/124/D12 (Cote)

Résultat n°2

Conseil municipal, délibérations : registres.

Date

1919-1931

Cote

EDEP/124/D13 (Cote)

Résultat n°3

Conseil municipal, délibérations : registres.

Date

1931-1946

Cote

EDEP/124/D14 (Cote)

Résultat n°4

Matrice générale des contributions directes.

Date

1815

Cote

EDEP/124/G21 (Cote)

Résultat n°5

Réfugiés, état des allocations de secours : listes de bénéficiaires.

Date

1918-1920

Cote

EDEP/124/H8 (Cote)

Résultat n°6

Reconnaissance d'un homme mort noyé dans le Cher : correspondance.

Date

1912-1913

Cote

EDEP/124/I5 (Cote)

Résultat n°7

Vaccinations : listes nominatives et états statistiques.

Date

1905-1950

Cote

EDEP/124/I6 (Cote)

Résultat n°8

Distribution d'énergie électrique : cahiers des charges, conventions et avenants, concessions, projets d'extension, corespondance.

Date

1912-1945

Cote

EDEP/124/O5 (Cote)

Résultat n°9

Fabrique, délibérations : registres.

Date

1826-1852

Cote

EDEP/124/P2 (Cote)

Résultat n°10

Fabrique, délibérations : registres.

Date

1852-1860

Cote

EDEP/124/P3 (Cote)

Résultat n°11

Fabrique, délibérations : registres.

Date

1861-1886

Cote

EDEP/124/P4 (Cote)

Résultat n°12

Bureau des marguilliers de l'église, délibérations : registre.

Date

1826-1852

Cote

EDEP/124/P5 (Cote)

Résultat n°13

Lois et décrets 1790-1793. Registre d'enregistrement des lois et décrets An II-An IV

Date

1790-1793

Cote

EDEP124/A1 (Cote)

Résultat n°14

Proclamations de l'administration départementale.

Date

1792

Cote

EDEP124/B1 (Cote)

Résultat n°15

Le Moniteur des communes, journal quotidien imprimé à Versailles, n° 1 à 10, 53, 54, 64 et 67 à 71

Date

1871

Cote

EDEP124/C1 (Cote)

Résultat n°16

Registres des délibérations du conseil municipal.

Date

1788- An II

Cote

EDEP124/D1 (Cote)

Résultat n°17

Délimitation du territoire communal ; archives, bibliothèque administrative et mobilier de la mairie : inventaires et correspondance ; autorisation préfectorale de réunir extraordinairement le conseil municipal 1868-1882 Correspondance diverse reçue par le maire 1815-1887

Date

1815-1887

Cote

EDEP124/D10 (Cote)

Résultat n°18

Contentieux (1822-1900): - affaire Archambault de Beaune : propriété d'une parcelle de Landes (1822-1835) - affaire Maurice : mitoyenneté des murs de l'église (1838-1854) - affaire David et Archambault de Beaune : propriété d'un chemin rural (1840-1841) - affaire Seguier : coupe de peupliers sur un chemin public (1841-1852) - affaire Habert : demande en garantie de la vente d'un terrain aliéné par la commune (1845-1846) - affaire Liebert : interception de chemins dans la forêt de Larçay (1847) - affaire Champion : expropriation en vue de la construction du chemin vicinal n° 7 (1880-1883) - affaire Morin : bornage et propriété de divers chemins (1898-1900). Assurance des bâtiments communaux (1884, 1896).

Date

1822-1900

Cote

EDEP124/D11 (Cote)

Résultat n°19

Registres des délibérations du conseil municipal.

Date

An II-1818

Cote

EDEP124/D2 (Cote)

Résultat n°20

Registres des délibérations du conseil municipal.

Date

1818-1837

Cote

EDEP124/D3 (Cote)

Résultat n°21

Registres des délibérations du conseil municipal.

Date

1838-1847

Cote

EDEP124/D4 (Cote)

Résultat n°22

Registres des délibérations du conseil municipal.

Date

1847-1864

Cote

EDEP124/D5 (Cote)

Résultat n°23

Registres des délibérations du conseil municipal.

Date

1864-1874

Cote

EDEP124/D6 (Cote)

Résultat n°24

Registres des délibérations du conseil municipal.

Date

1874-1889

Cote

EDEP124/D7 (Cote)

Résultat n°25

Registres des délibérations du conseil municipal.

Date

1890-1908

Cote

EDEP124/D8 (Cote)

Résultat n°26

Registre des arrêtés du maire.

Date

1838-1858

Cote

EDEP124/D9 (Cote)

Résultat n°27

Baptêmes 17 oct. 1583-21 déc. 1595, 18 déc. 1577-1er oct. 1583, 9 juil. 1617-18 juil. 1647. Sépultures 18 nov. 1635-20 mai 1637. Mariages 9 fév. 1620-14 nov. 1627. Sépultures 23 janv. 1620-13 janv. 1629. Baptêmes 6 sept. 1647-5 juin 1672. Baptêmes, mariages, sépultures 9 janv. 1669-28 fév. 1673. Baptêmes 15 juin 1672-26 nov. 1678. Baptêmes, mariages, sépultures 29 juin 1676-18 sept. 1680 ; 5 avr. 1678-15 sept. 1683 ; 7 oct. 1680-29 déc. 1690.

Date

1583-1690

Cote

EDEP124/E1 (Cote)

Résultat n°28

Naissances, mariages, décès.

Date

1833-1842

Cote

EDEP124/E10 (Cote)

Résultat n°29

Naissances, mariages, décès.

Date

1843-1852

Cote

EDEP124/E11 (Cote)

Résultat n°30

Naissances, mariages, décès.

Date

1853-1862

Cote

EDEP124/E12 (Cote)

Résultat n°31

Naissances, mariages, décès.

Date

1863-1872

Cote

EDEP124/E13 (Cote)

Résultat n°32

Naissances, mariages, décès.

Date

1873-1882

Cote

EDEP124/E14 (Cote)

Résultat n°33

Naissances, mariages, décès.

Date

1883-1892

Cote

EDEP124/E15 (Cote)

Résultat n°34

Naissances, mariages, décès.

Date

1893-1902

Cote

EDEP124/E16 (Cote)

Résultat n°35

Etat civil : instructions et correspondance administrative 1792-1877. Vérification des actes de l'état civil. Pièces annexes aux actes de mariages : dispenses de publication de bans, certificats de publication de bans, autorisations parentales.

Date

1792-1877

Cote

EDEP124/E17 (Cote)

Résultat n°36

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1694-1726

Cote

EDEP124/E2 (Cote)

Résultat n°37

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1691-1750

Cote

EDEP124/E3 (Cote)

Résultat n°38

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1751-1770

Cote

EDEP124/E4 (Cote)

Résultat n°39

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1771-1790

Cote

EDEP124/E5 (Cote)

Résultat n°40

Baptêmes, mariages, sépultures. 1791-1792. Naissances, mariages, décès. An III-An X. Tables décennales 1792-An X.

Date

1791-An X

Cote

EDEP124/E6 (Cote)

Résultat n°41

Naissances, mariages, décès. 1793-An II. Divorces An III. Publications de mariages An IV-An V, An IX-An XII. Naissances, mariages, décès. An XI-1812. Tables décennales An XI-1812.

Date

1793-1812

Cote

EDEP124/E7 (Cote)

Résultat n°42

Naissances, mariages, décès.

Date

1813-1822

Cote

EDEP124/E8 (Cote)

Résultat n°43

Naissances, mariages, décès.

Date

1823-1832

Cote

EDEP124/E9 (Cote)

Résultat n°44

Mouvement de la population : instruction et correspondance, tableaux annuels.

Date

An XI-1902

Cote

EDEP124/F1 (Cote)

Résultat n°45

Recensements généraux de la population : instructions, tableaux statistiques, listes nominatives des habitants.

Date

1836-1936

Cote

EDEP124/F2 (Cote)

Résultat n°46

Agriculture : comices agricoles ; création du laboratoire départemental d'analyses ; destruction de sangliers et autres animaux nuisibles ; affaires diverses.

Date

1868-1896

Cote

EDEP124/F3 (Cote)

Résultat n°47

Foires, assemblées et marchés : consultation du conseil municipal de Larçay au sujet de la création de foires, assemblées et marchés dans diverses communes.

Date

1868-1880

Cote

EDEP124/F4 (Cote)

Résultat n°48

Statistiques : instructions et affaires diverses ; statistique des mendiants et indigents ; statistiques agricoles et diverses.

Date

1840-1877

Cote

EDEP124/F5 (Cote)

Résultat n°49

Mesures d'exception : taxe sur les salaires : liste des taxes.

Date

An II

Cote

EDEP124/F6 (Cote)

Résultat n°50

Travail : circulaires préfectorales relatives à la condition ouvrière et au chômage.

Date

1883-1885

Cote

EDEP124/F7 (Cote)

Résultat n°51

Etats de sections

Date

1791

Cote

EDEP124/G1 (Cote)

Résultat n°52

Matrice cadastrale des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, (1883-1891) ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1882-1911

Cote

EDEP124/G10 (Cote)

Résultat n°53

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1911-1960

Cote

EDEP124/G11 (Cote)

Résultat n°54

Matrice de rôle de la contribution mobilière.

Date

1797-1811

Cote

EDEP124/G12 (Cote)

Résultat n°55

Matrices générales des contributions directes.

Date

1822-1848

Cote

EDEP124/G13 (Cote)

Résultat n°56

Matrices générales des contributions directes.

Date

1850-1885

Cote

EDEP124/G14 (Cote)

Résultat n°57

Matrices générales des contributions directes.

Date

1886-1930

Cote

EDEP124/G15 (Cote)

Résultat n°58

Matrices générales des contributions directes.

Date

1931-1956

Cote

EDEP124/G16 (Cote)

Résultat n°59

Contributions directes : nomination des répartiteurs ; mandements ; tableaux des sommes dues par les contribuables de la commune ; listes des trente plus imposés ; affaires diverses.

Date

An V-1908

Cote

EDEP124/G17 (Cote)

Résultat n°60

Rôles des prestations pour les chemins vicinaux.

Date

1885-1905

Cote

EDEP124/G18 (Cote)

Résultat n°61

Contributions indirectes 1806-1879. Bureau de tabac 1844-1882. Poids et mesures 1875-1884. Postes, télégraphe, téléphone 1848-1912.

Date

-

Cote

EDEP124/G19 (Cote)

Résultat n°62

Matrices de rôle pour la contribution foncière.

Date

1791-1803

Cote

EDEP124/G2 (Cote)

Résultat n°63

Taxe municipale sur les chiens : rôles.

Date

1906-1918

Cote

EDEP124/G20 (Cote)

Résultat n°64

Etats de sections

Date

sans date

Cote

EDEP124/G3 (Cote)

Résultat n°65

Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés bâties.

Date

sans date

Cote

EDEP124/G4 (Cote)

Résultat n°66

Matrice de rôle pour la contribution cadastrale, tome 2, fol. 427 à 577. Le tome 1 manque dans le fonds communal, on le trouve dans la sous-série 3P sous la cote 3P3/1286.; livre-journal des mutations pour 1821.

Date

1819-1821

Cote

EDEP124/G5 (Cote)

Résultat n°67

Matrice de rôle pour la contribution foncière et celle des portes et fenêtres.

Date

1818-1821

Cote

EDEP124/G6 (Cote)

Résultat n°68

Renseignements concernant les maisons et usines en construction ou en reconstruction, avec date des constructions et de l'imposition.

Date

1832-1881

Cote

EDEP124/G7 (Cote)

Résultat n°69

Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, (1826-1914) ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, (1822) ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 658 ; table alphabétique des propriétaires.

Date

-

Cote

EDEP124/G8 (Cote)

Résultat n°70

Matrice des propriétés foncières, fol. 659 à 1058.

Date

-

Cote

EDEP124/G9 (Cote)

Résultat n°71

Recrutement : instructions et correspondance ; registre de notification de lettres de mise en activité 1813-1908. Garde nationale mobile : liste des hommes des classes 1855 à 1869 1855-1869. Application de la loi du 10 août 1870 : listes des hommes des classes 1855 à 1864. Armée territoriale (loi du 27 juillet 1872) : listes des hommes des classes 1855 à 1866 ; affaires diverses 1874-1877. Avis de décès de militaires originaires de Larçay 1876-1891.

Date

1813-1908

Cote

EDEP124/H1 (Cote)

Résultat n°72

Accueil de 154 réfugiés parisiens : correspondance.

Date

1939

Cote

EDEP124/H10 (Cote)

Résultat n°73

Réquisition de logements dans la commune, aux châteaux de Larçay et de Rochecave : listes nominatives, correspondance ; réquisition de fourrages et objets mobiliers : ordres de réquisition, correspondance.

Date

1939-1962

Cote

EDEP124/H11 (Cote)

Résultat n°74

Evaluation et paiement des réquisitions : dossiers et listes récapitulatives.

Date

1940-1944

Cote

EDEP124/H12 (Cote)

Résultat n°75

Fait de résistance de M. Raymond Cras : correspondance.

Date

1945

Cote

EDEP124/H13 (Cote)

Résultat n°76

Dommages de guerre : bordereaux de transmission des décisions.

Date

1950-1953

Cote

EDEP124/H14 (Cote)

Résultat n°77

Rapatriés d'Algérie : déclaration de reconnaissance de la nationalité française.

Date

1963-1968

Cote

EDEP124/H15 (Cote)

Résultat n°78

Tableaux de recensement des classes.

Date

1812-1849

Cote

EDEP124/H2 (Cote)

Résultat n°79

Tableaux de recensement des classes.

Date

1850-1940

Cote

EDEP124/H3 (Cote)

Résultat n°80

Administration militaire : réquisition par l'armée de chevaux, voitures et fournitures diverses ; recensement des ressources de la commune pour le logement et le cantonnement des troupes ; affaires diverses 1813-1905. Manoeuvres : logement et cantonnement des troupes, indemnités aux propriétaires ayant subi des dégâts 1880-1885. Recensement et classement des voitures attelées : registres de déclaration, listes de recensement et tableaux de classement 1877-1916. Recensement des véhicules automobiles et remorques : bulletins, registres de déclaration et listes de recensement 1910-1938.

Date

1813-1938

Cote

EDEP124/H4 (Cote)