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123 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Registres des délibérations du conseil municipal.

Date

1838-1847

Cote

EDEP124/D4 (Cote)

Résultat n°2

Route nationale 76, de Nevers à Tours par Bourges : travaux, alignements, affaires diverses 1839-1901. Chemins vicinaux ordinaires : classement ; budget du service vicinal ; prestations ; travaux ; marchés pour fourniture de matériaux et baux d'entretien 1824-1902

Date

1824-1902

Cote

EDEP124/O1 (Cote)

Résultat n°3

Registres des délibérations du conseil municipal.

Date

1890-1908

Cote

EDEP124/D8 (Cote)

Résultat n°4

Foires, assemblées et marchés : consultation du conseil municipal de Larçay au sujet de la création de foires, assemblées et marchés dans diverses communes.

Date

1868-1880

Cote

EDEP124/F4 (Cote)

Résultat n°5

Matrices générales des contributions directes.

Date

1850-1885

Cote

EDEP124/G14 (Cote)

Résultat n°6

Bureau d'aide sociale, délibérations : registre.

Date

1929-1969

Cote

EDEP124/Q4 (Cote)

Résultat n°7

Etats de sections

Date

sans date

Cote

EDEP124/G3 (Cote)

Résultat n°8

Elections sénatoriales.

Date

1876-1934

Cote

EDEP124/K8 (Cote)

Résultat n°9

Elections au Conseil d'arrondissement.

Date

1852-1937

Cote

EDEP124/K9 (Cote)

Résultat n°10

Lois et décrets 1790-1793. Registre d'enregistrement des lois et décrets An II-An IV

Date

1790-1793

Cote

EDEP124/A1 (Cote)

Résultat n°11

Evaluation et paiement des réquisitions : dossiers et listes récapitulatives.

Date

1940-1944

Cote

EDEP124/H12 (Cote)

Résultat n°12

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1694-1726

Cote

EDEP124/E2 (Cote)

Résultat n°13

Actes notariés et extraits de jugements.

Date

1749-1914

Cote

EDEP124/S1 (Cote)

Résultat n°14

Chemins de fer et tramways : projets divers.

Date

1864-1900

Cote

EDEP124/O3 (Cote)

Résultat n°15

Mairie : travaux, acquisition de mobilier, affaires diverses An XI-1901. Bâtiments communaux : marchés pour l'entretien des toitures ; dossiers de travaux concernant plusieurs bâtiments 1821-1929.

Date

1821-1929

Cote

EDEP124/M1 (Cote)

Résultat n°16

Réquisition de logements dans la commune, aux châteaux de Larçay et de Rochecave : listes nominatives, correspondance ; réquisition de fourrages et objets mobiliers : ordres de réquisition, correspondance.

Date

1939-1962

Cote

EDEP124/H11 (Cote)

Résultat n°17

Distinctions honorifiques, visites officielles.

Date

1846-1884

Cote

EDEP124/K3 (Cote)

Résultat n°18

Statistiques : instructions et affaires diverses ; statistique des mendiants et indigents ; statistiques agricoles et diverses.

Date

1840-1877

Cote

EDEP124/F5 (Cote)

Résultat n°19

Vaccinations : listes nominatives et états statistiques.

Date

1905-1950

Cote

EDEP/124/I6 (Cote)

Résultat n°20

Naissances, mariages, décès.

Date

1823-1832

Cote

EDEP124/E9 (Cote)

Résultat n°21

Police générale : événements politiques et surveillance des étrangers ; registre des déclarations de domicile ; passeports ; surveillance légale des condamnés libérés ; délivrance de poudre à des particuliers et permis de port d'armes.

Date

1822-1934

Cote

EDEP124/I2 (Cote)

Résultat n°22

Rôles des prestations pour les chemins vicinaux.

Date

1885-1905

Cote

EDEP124/G18 (Cote)

Résultat n°23

Matrices générales des contributions directes.

Date

1822-1848

Cote

EDEP124/G13 (Cote)

Résultat n°24

Registre d'inscription, de présence et de récompense des élèves.

Date

1844-1852

Cote

EDEP124/R3 (Cote)

Résultat n°25

Chemins ruraux : travaux 1837-1902. Aliénation d'excédents de chemins 1843-1863. Chemins vicinaux et ruraux : affaires diverses 1809-1912

Date

1809-1912

Cote

EDEP124/O2 (Cote)

Résultat n°26

Budgets, comptes et pièces justificatives.

Date

Entre le 23 septembre 1799 et le 31 décembre 1925

Cote

EDEP124/L1 (Cote)

Résultat n°27

Elections cantonales.

Date

1945

Cote

EDEP124/K11 (Cote)

Résultat n°28

Tableaux de recensement des classes.

Date

1850-1940

Cote

EDEP124/H3 (Cote)

Résultat n°29

Cimetière : concessions.

Date

1848

Cote

EDEP124/N2 (Cote)

Résultat n°30

Naissances, mariages, décès.

Date

1833-1842

Cote

EDEP124/E10 (Cote)

Résultat n°31

Travail : circulaires préfectorales relatives à la condition ouvrière et au chômage.

Date

1883-1885

Cote

EDEP124/F7 (Cote)

Résultat n°32

Recensement et classement des chevaux, jugements, mulets et mules : registres de déclaration, listes de recensement et tableaux de classement.

Date

1874-1937

Cote

EDEP124/H5 (Cote)

Résultat n°33

Police locale : fêtes publiques ; débits de boissons, crimes, délits, suicides, accidents, pompes funèbres et transports de corps ; affaires diverses 1809-1939. Sinistres (grêle, inondations, orages, gel, sécheresse) : indemnisation des victimes 1822-1893. Police rurale : usages locaux, vaine pâture, police de la chasse.

Date

1809-1939

Cote

EDEP124/I1 (Cote)

Résultat n°34

Fabrique, délibérations : registres.

Date

1861-1886

Cote

EDEP/124/P4 (Cote)

Résultat n°35

Fabrique, délibérations : registres.

Date

1852-1860

Cote

EDEP/124/P3 (Cote)

Résultat n°36

Administration militaire : réquisition par l'armée de chevaux, voitures et fournitures diverses ; recensement des ressources de la commune pour le logement et le cantonnement des troupes ; affaires diverses 1813-1905. Manoeuvres : logement et cantonnement des troupes, indemnités aux propriétaires ayant subi des dégâts 1880-1885. Recensement et classement des voitures attelées : registres de déclaration, listes de recensement et tableaux de classement 1877-1916. Recensement des véhicules automobiles et remorques : bulletins, registres de déclaration et listes de recensement 1910-1938.

Date

1813-1938

Cote

EDEP124/H4 (Cote)

Résultat n°37

Distribution d'énergie électrique : cahiers des charges, conventions et avenants, concessions, projets d'extension, corespondance.

Date

1912-1945

Cote

EDEP/124/O5 (Cote)

Résultat n°38

Matrices générales des contributions directes.

Date

1886-1930

Cote

EDEP124/G15 (Cote)

Résultat n°39

Budgets.

Date

1824-1902

Cote

EDEP124/L2 (Cote)

Résultat n°40

Registres des délibérations du conseil municipal.

Date

1847-1864

Cote

EDEP124/D5 (Cote)

Résultat n°41

Etats de sections

Date

1791

Cote

EDEP124/G1 (Cote)

Résultat n°42

Conseil municipal, délibérations : registres.

Date

1919-1931

Cote

EDEP/124/D13 (Cote)

Résultat n°43

Registres des délibérations du conseil municipal.

Date

1818-1837

Cote

EDEP124/D3 (Cote)

Résultat n°44

Chambre d'agriculture : listes d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1932-1939

Cote

EDEP124/K13 (Cote)

Résultat n°45

Matrice générale des contributions directes.

Date

1815

Cote

EDEP/124/G21 (Cote)

Résultat n°46

Eglise : travaux et affaires diverses 1828-1879. Presbytère : travaux et affaires diverses ; projet d'agrandissement 1840-1903.

Date

1828-1903

Cote

EDEP124/M2 (Cote)

Résultat n°47

Dommages de guerre : bordereaux de transmission des décisions.

Date

1950-1953

Cote

EDEP124/H14 (Cote)

Résultat n°48

Conseil municipal, délibérations : registres.

Date

1908-1919

Cote

EDEP/124/D12 (Cote)

Résultat n°49

Matrice de rôle pour la contribution foncière et celle des portes et fenêtres.

Date

1818-1821

Cote

EDEP124/G6 (Cote)

Résultat n°50

Protection des enfants du premier âge : registre d'inscription des nourrices et des enfants placés en nourrice.

Date

1887-1944

Cote

EDEP124/Q2 (Cote)

Résultat n°51

Registre des délibérations du comité d'instruction primaire.

Date

1844-1850

Cote

EDEP124/R2 (Cote)

Résultat n°52

Naissances, mariages, décès.

Date

1873-1882

Cote

EDEP124/E14 (Cote)

Résultat n°53

Registre des arrêtés du maire.

Date

1838-1858

Cote

EDEP124/D9 (Cote)

Résultat n°54

Matrice de rôle pour la contribution cadastrale, tome 2, fol. 427 à 577. Le tome 1 manque dans le fonds communal, on le trouve dans la sous-série 3P sous la cote 3P3/1286.; livre-journal des mutations pour 1821.

Date

1819-1821

Cote

EDEP124/G5 (Cote)

Résultat n°55

Contributions directes : nomination des répartiteurs ; mandements ; tableaux des sommes dues par les contribuables de la commune ; listes des trente plus imposés ; affaires diverses.

Date

An V-1908

Cote

EDEP124/G17 (Cote)

Résultat n°56

Registres des délibérations du conseil municipal.

Date

1864-1874

Cote

EDEP124/D6 (Cote)

Résultat n°57

Tableaux de recensement des classes.

Date

1812-1849

Cote

EDEP124/H2 (Cote)

Résultat n°58

Matrice des propriétés foncières, fol. 659 à 1058.

Date

-

Cote

EDEP124/G9 (Cote)

Résultat n°59

Reconnaissance d'un homme mort noyé dans le Cher : correspondance.

Date

1912-1913

Cote

EDEP/124/I5 (Cote)

Résultat n°60

Taxe municipale sur les chiens : rôles.

Date

1906-1918

Cote

EDEP124/G20 (Cote)

Résultat n°61

Comptes de gestion ; arrêtés rendus par le conseil de préfecture sur la gestion du receveur municipal.

Date

1824-1920

Cote

EDEP124/L3 (Cote)

Résultat n°62

Fabrique, délibérations : registres.

Date

1826-1852

Cote

EDEP/124/P2 (Cote)

Résultat n°63

Mouvement de la population : instruction et correspondance, tableaux annuels.

Date

An XI-1902

Cote

EDEP124/F1 (Cote)

Résultat n°64

Etat civil : instructions et correspondance administrative 1792-1877. Vérification des actes de l'état civil. Pièces annexes aux actes de mariages : dispenses de publication de bans, certificats de publication de bans, autorisations parentales.

Date

1792-1877

Cote

EDEP124/E17 (Cote)

Résultat n°65

Registres des délibérations du conseil municipal.

Date

1874-1889

Cote

EDEP124/D7 (Cote)

Résultat n°66

Bureau d'assistance médicale, délibérations : registre.

Date

1912-1945

Cote

EDEP124/Q3 (Cote)

Résultat n°67

Recrutement : instructions et correspondance ; registre de notification de lettres de mise en activité 1813-1908. Garde nationale mobile : liste des hommes des classes 1855 à 1869 1855-1869. Application de la loi du 10 août 1870 : listes des hommes des classes 1855 à 1864. Armée territoriale (loi du 27 juillet 1872) : listes des hommes des classes 1855 à 1866 ; affaires diverses 1874-1877. Avis de décès de militaires originaires de Larçay 1876-1891.

Date

1813-1908

Cote

EDEP124/H1 (Cote)

Résultat n°68

Conseil municipal, délibérations : registres.

Date

1931-1946

Cote

EDEP/124/D14 (Cote)

Résultat n°69

Fait de résistance de M. Raymond Cras : correspondance.

Date

1945

Cote

EDEP124/H13 (Cote)

Résultat n°70

Landes communales : vente d'ajoncs, perception d'un droit de pacage et d'un droit pour dépôts effectués dans les landes ; affermage du droit de chasse ; location des landes à l'armée pour servir de champ de manoeuvres et affermage par l'armée des droits de pacage et de récolte 1806-1905. Biens communaux : affaires diverses 1826-1905. Location à des particuliers de bâtiments appartenant à la commune 1860-1886.

Date

1806-1905

Cote

EDEP124/N1 (Cote)

Résultat n°71

Baptêmes 17 oct. 1583-21 déc. 1595, 18 déc. 1577-1er oct. 1583, 9 juil. 1617-18 juil. 1647. Sépultures 18 nov. 1635-20 mai 1637. Mariages 9 fév. 1620-14 nov. 1627. Sépultures 23 janv. 1620-13 janv. 1629. Baptêmes 6 sept. 1647-5 juin 1672. Baptêmes, mariages, sépultures 9 janv. 1669-28 fév. 1673. Baptêmes 15 juin 1672-26 nov. 1678. Baptêmes, mariages, sépultures 29 juin 1676-18 sept. 1680 ; 5 avr. 1678-15 sept. 1683 ; 7 oct. 1680-29 déc. 1690.

Date

1583-1690

Cote

EDEP124/E1 (Cote)

Résultat n°72

Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés bâties.

Date

sans date

Cote

EDEP124/G4 (Cote)

Résultat n°73

Naissances, mariages, décès.

Date

1813-1822

Cote

EDEP124/E8 (Cote)

Résultat n°74

Rétablissement du culte et création d'une église succursale ; nomination et traitement du desservant ; budgets et comptes de la fabrique ; affaires diverses.

Date

1792-1902

Cote

EDEP124/P1 (Cote)

Résultat n°75

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1771-1790

Cote

EDEP124/E5 (Cote)

Résultat n°76

Elections au Conseil général.

Date

1852-1946

Cote

EDEP124/K10 (Cote)

Résultat n°77

Assistance médicale gratuite : organisation et nomination des membres de la commission d'assistance médicale, puis de la commission administrative du bureau d'assistance ; listes des bénéficiaires de la médecine gratuite ; correspondance et affaires diverses 1860-1946. Pensions et secours aux anciens combattants ; service des enfants assistés ; application de la loi du 23 décembre 1874 sur la protection des enfants du premier âge ; sociétés de secours mutuels "la Concorde" et "la Fraternelle de Larçay" ; affaires diverses 1818-1940

Date

1818-1946

Cote

EDEP124/Q1 (Cote)

Résultat n°78

Justice : listes du jury ; exploits d'huissiers, affaires diverses.

Date

1827-1899

Cote

EDEP124/I3 (Cote)

Résultat n°79

Referendum.

Date

1945

Cote

EDEP124/K6 (Cote)

Résultat n°80

Bureau des marguilliers de l'église, délibérations : registre.

Date

1826-1852

Cote

EDEP/124/P5 (Cote)