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123 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Conseil municipal, délibérations : registres.
Cote
EDEP/124/D12 (Cote)
 Date
1908-1919
 Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations : registres.
  • Conseil municipal, délibérations : registres.
Résultat n°2

Conseil municipal, délibérations : registres.
Cote
EDEP/124/D13 (Cote)
 Date
1919-1931
 Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations : registres.
  • Conseil municipal, délibérations : registres.
Résultat n°3

Conseil municipal, délibérations : registres.
Cote
EDEP/124/D14 (Cote)
 Date
1931-1946
 Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations : registres.
  • Conseil municipal, délibérations : registres.
Résultat n°4

Matrice générale des contributions directes.
Cote
EDEP/124/G21 (Cote)
 Date
1815
 Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Matrice générale des contributions directes.
Résultat n°5

Réfugiés, état des allocations de secours : listes de bénéficiaires.
Cote
EDEP/124/H8 (Cote)
 Date
1918-1920
 Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Réfugiés, état des allocations de secours : listes...
Résultat n°6

Reconnaissance d'un homme mort noyé dans le Cher : correspondance.
Cote
EDEP/124/I5 (Cote)
 Date
1912-1913
 Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Reconnaissance d'un homme mort noyé dans le Cher :...
Résultat n°7

Vaccinations : listes nominatives et états statistiques.
Cote
EDEP/124/I6 (Cote)
 Date
1905-1950
 Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, statistique

  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Vaccinations : listes nominatives et états statistiques.
Résultat n°8

Distribution d'énergie électrique : cahiers des charges, conventions et avenants, concessions, projets d'extension, corespondance.
Cote
EDEP/124/O5 (Cote)
 Date
1912-1945
 Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, convention, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Distribution d'énergie électrique : cahiers des charges,...
Résultat n°9

Fabrique, délibérations : registres.
Cote
EDEP/124/P2 (Cote)
 Date
1826-1852
 Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série P : Cultes.
  • Fabrique, délibérations : registres.
  • Fabrique, délibérations : registres.
Résultat n°10

Fabrique, délibérations : registres.
Cote
EDEP/124/P3 (Cote)
 Date
1852-1860
 Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série P : Cultes.
  • Fabrique, délibérations : registres.
  • Fabrique, délibérations : registres.
Résultat n°11

Fabrique, délibérations : registres.
Cote
EDEP/124/P4 (Cote)
 Date
1861-1886
 Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série P : Cultes.
  • Fabrique, délibérations : registres.
  • Fabrique, délibérations : registres.
Résultat n°12

Bureau des marguilliers de l'église, délibérations : registre.
Cote
EDEP/124/P5 (Cote)
 Date
1826-1852
 Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série P : Cultes.
  • Bureau des marguilliers de l'église, délibérations...
Résultat n°13

Lois et décrets 1790-1793. Registre d'enregistrement des lois et décrets An II-An IV
Cote
EDEP124/A1 (Cote)
 Date
1790-1793
 Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
  • Lois et décrets 1790-1793. Registre d'enregistrement...
Résultat n°14

Proclamations de l'administration départementale.
Cote
EDEP124/B1 (Cote)
 Date
1792
 Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série B : Actes de l'administration départementale.
  • Proclamations de l'administration départementale.
Résultat n°15

Le Moniteur des communes, journal quotidien imprimé à Versailles, n° 1 à 10, 53, 54, 64 et 67 à 71
Cote
EDEP124/C1 (Cote)
 Date
1871
 Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série C : Bibliothèque administrative
  • Le Moniteur des communes, journal quotidien imprimé...
Résultat n°16

Registres des délibérations du conseil municipal.
Cote
EDEP124/D1 (Cote)
 Date
1788- An II
 Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres des délibérations du conseil municipal.
  • Registres des délibérations du conseil municipal.
Résultat n°17

Délimitation du territoire communal ; archives, bibliothèque administrative et mobilier de la mairie : inventaires et correspondance ; autorisation préfectorale de réunir extraordinairement le conseil municipal 1868-1882 Correspondance diverse reçue par le maire 1815-1887
Cote
EDEP124/D10 (Cote)
 Date
1815-1887
 Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, inventaire, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délimitation du territoire communal ; archives, bibliothèque...
Résultat n°18

Contentieux (1822-1900): - affaire Archambault de Beaune : propriété d'une parcelle de Landes (1822-1835) - affaire Maurice : mitoyenneté des murs de l'église (1838-1854) - affaire David et Archambault de Beaune : propriété d'un chemin rural (1840-1841) - affaire Seguier : coupe de peupliers sur un chemin public (1841-1852) - affaire Habert : demande en garantie de la vente d'un terrain aliéné par la commune (1845-1846) - affaire Liebert : interception de chemins dans la forêt de Larçay (1847) - affaire Champion : expropriation en vue de la construction du chemin vicinal n° 7 (1880-1883) - affaire Morin : bornage et propriété de divers chemins (1898-1900). Assurance des bâtiments communaux (1884, 1896).
Cote
EDEP124/D11 (Cote)
 Date
1822-1900
 Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Contentieux (1822-1900): - affaire Archambault de Beaune...
Résultat n°19

Registres des délibérations du conseil municipal.
Cote
EDEP124/D2 (Cote)
 Date
An II-1818
 Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres des délibérations du conseil municipal.
  • Registres des délibérations du conseil municipal.
Résultat n°20

Registres des délibérations du conseil municipal.
Cote
EDEP124/D3 (Cote)
 Date
1818-1837
 Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres des délibérations du conseil municipal.
  • Registres des délibérations du conseil municipal.