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123 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Conseil municipal, délibérations : registres.

Date

1908-1919

Cote

EDEP/124/D12 (Cote)

Résultat n°2

Conseil municipal, délibérations : registres.

Date

1919-1931

Cote

EDEP/124/D13 (Cote)

Résultat n°3

Conseil municipal, délibérations : registres.

Date

1931-1946

Cote

EDEP/124/D14 (Cote)

Résultat n°4

Matrice générale des contributions directes.

Date

1815

Cote

EDEP/124/G21 (Cote)

Résultat n°5

Réfugiés, état des allocations de secours : listes de bénéficiaires.

Date

1918-1920

Cote

EDEP/124/H8 (Cote)

Résultat n°6

Reconnaissance d'un homme mort noyé dans le Cher : correspondance.

Date

1912-1913

Cote

EDEP/124/I5 (Cote)

Résultat n°7

Vaccinations : listes nominatives et états statistiques.

Date

1905-1950

Cote

EDEP/124/I6 (Cote)

Résultat n°8

Distribution d'énergie électrique : cahiers des charges, conventions et avenants, concessions, projets d'extension, corespondance.

Date

1912-1945

Cote

EDEP/124/O5 (Cote)

Résultat n°9

Fabrique, délibérations : registres.

Date

1826-1852

Cote

EDEP/124/P2 (Cote)

Résultat n°10

Fabrique, délibérations : registres.

Date

1852-1860

Cote

EDEP/124/P3 (Cote)

Résultat n°11

Fabrique, délibérations : registres.

Date

1861-1886

Cote

EDEP/124/P4 (Cote)

Résultat n°12

Bureau des marguilliers de l'église, délibérations : registre.

Date

1826-1852

Cote

EDEP/124/P5 (Cote)

Résultat n°13

Lois et décrets 1790-1793. Registre d'enregistrement des lois et décrets An II-An IV

Date

1790-1793

Cote

EDEP124/A1 (Cote)

Résultat n°14

Proclamations de l'administration départementale.

Date

1792

Cote

EDEP124/B1 (Cote)

Résultat n°15

Le Moniteur des communes, journal quotidien imprimé à Versailles, n° 1 à 10, 53, 54, 64 et 67 à 71

Date

1871

Cote

EDEP124/C1 (Cote)

Résultat n°16

Registres des délibérations du conseil municipal.

Date

1788- An II

Cote

EDEP124/D1 (Cote)

Résultat n°17

Délimitation du territoire communal ; archives, bibliothèque administrative et mobilier de la mairie : inventaires et correspondance ; autorisation préfectorale de réunir extraordinairement le conseil municipal 1868-1882 Correspondance diverse reçue par le maire 1815-1887

Date

1815-1887

Cote

EDEP124/D10 (Cote)

Résultat n°18

Contentieux (1822-1900): - affaire Archambault de Beaune : propriété d'une parcelle de Landes (1822-1835) - affaire Maurice : mitoyenneté des murs de l'église (1838-1854) - affaire David et Archambault de Beaune : propriété d'un chemin rural (1840-1841) - affaire Seguier : coupe de peupliers sur un chemin public (1841-1852) - affaire Habert : demande en garantie de la vente d'un terrain aliéné par la commune (1845-1846) - affaire Liebert : interception de chemins dans la forêt de Larçay (1847) - affaire Champion : expropriation en vue de la construction du chemin vicinal n° 7 (1880-1883) - affaire Morin : bornage et propriété de divers chemins (1898-1900). Assurance des bâtiments communaux (1884, 1896).

Date

1822-1900

Cote

EDEP124/D11 (Cote)

Résultat n°19

Registres des délibérations du conseil municipal.

Date

An II-1818

Cote

EDEP124/D2 (Cote)

Résultat n°20

Registres des délibérations du conseil municipal.

Date

1818-1837

Cote

EDEP124/D3 (Cote)