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123 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Actes notariés et extraits de jugements.

Date

1749-1914

Cote

EDEP124/S1 (Cote)

Résultat n°2

Registre d'inscription, de présence et de récompense des élèves.

Date

1844-1852

Cote

EDEP124/R3 (Cote)

Résultat n°3

Registre des délibérations du comité d'instruction primaire.

Date

1844-1850

Cote

EDEP124/R2 (Cote)

Résultat n°4

Ecole commune de Véretz et Larçay : organisation et affaires diverses 1834-1839. Ecole communale de Larçay : personnel enseignant ; listes des enfants admis gratuitement ; extraits des registres d'appels ; matériels, mobilier et bibliothèques scolaires ; commission municipale scolaire ; caisse des écoles ; affaires diverses 1833-1888

Date

-

Cote

EDEP124/R1 (Cote)

Résultat n°5

Bureau d'aide sociale, délibérations : registre.

Date

1929-1969

Cote

EDEP124/Q4 (Cote)

Résultat n°6

Bureau d'assistance médicale, délibérations : registre.

Date

1912-1945

Cote

EDEP124/Q3 (Cote)

Résultat n°7

Protection des enfants du premier âge : registre d'inscription des nourrices et des enfants placés en nourrice.

Date

1887-1944

Cote

EDEP124/Q2 (Cote)

Résultat n°8

Assistance médicale gratuite : organisation et nomination des membres de la commission d'assistance médicale, puis de la commission administrative du bureau d'assistance ; listes des bénéficiaires de la médecine gratuite ; correspondance et affaires diverses 1860-1946. Pensions et secours aux anciens combattants ; service des enfants assistés ; application de la loi du 23 décembre 1874 sur la protection des enfants du premier âge ; sociétés de secours mutuels "la Concorde" et "la Fraternelle de Larçay" ; affaires diverses 1818-1940

Date

1818-1946

Cote

EDEP124/Q1 (Cote)

Résultat n°9

Rétablissement du culte et création d'une église succursale ; nomination et traitement du desservant ; budgets et comptes de la fabrique ; affaires diverses.

Date

1792-1902

Cote

EDEP124/P1 (Cote)

Résultat n°10
Le Cher : bac ; usine ; avis de crue ; travaux et affaires diverses (an XII-1904). Le Filet (ruisseau) : curage et affaires diverses (1824-1942). Fossés d'assainissement des prairies du bourg et cours d'eau divers : curage et affaires diverses (1865-1933). Syndicat de Larçay : arrêtés rendus par le conseil de préfecture sur la gestion du receveur (1888-1891).

1 media

Le Cher : bac ; usine ; avis de crue ; travaux et affaires diverses (an XII-1904). Le Filet (ruisseau) : curage et affaires diverses (1824-1942). Fossés d'assainissement des prairies du bourg et cours d'eau divers : curage et affaires diverses (1865-1933). Syndicat de Larçay : arrêtés rendus par le conseil de préfecture sur la gestion du receveur (1888-1891).

Date

An XII-1904

Cote

EDEP124/O4 (Cote)

Résultat n°11

Chemins de fer et tramways : projets divers.

Date

1864-1900

Cote

EDEP124/O3 (Cote)

Résultat n°12

Chemins ruraux : travaux 1837-1902. Aliénation d'excédents de chemins 1843-1863. Chemins vicinaux et ruraux : affaires diverses 1809-1912

Date

1809-1912

Cote

EDEP124/O2 (Cote)

Résultat n°13

Route nationale 76, de Nevers à Tours par Bourges : travaux, alignements, affaires diverses 1839-1901. Chemins vicinaux ordinaires : classement ; budget du service vicinal ; prestations ; travaux ; marchés pour fourniture de matériaux et baux d'entretien 1824-1902

Date

1824-1902

Cote

EDEP124/O1 (Cote)

Résultat n°14

Cimetière : concessions.

Date

1848

Cote

EDEP124/N2 (Cote)

Résultat n°15

Landes communales : vente d'ajoncs, perception d'un droit de pacage et d'un droit pour dépôts effectués dans les landes ; affermage du droit de chasse ; location des landes à l'armée pour servir de champ de manoeuvres et affermage par l'armée des droits de pacage et de récolte 1806-1905. Biens communaux : affaires diverses 1826-1905. Location à des particuliers de bâtiments appartenant à la commune 1860-1886.

Date

1806-1905

Cote

EDEP124/N1 (Cote)

Résultat n°16

Maison d'école : location d'une maison pour y installer provisoirement l'école ; construction d'une école ; construction d'une école double pour garçons et filles ; travaux et affaires diverses 1844-1891. Cantine scolaire : construction 1947. Terrain de sports : location à l'administration des Ponts et Chaussées d'un terrain situé en bordure du Cher pour y aménager un terrain de sports communal 1941-1947.

Date

1844-1947

Cote

EDEP124/M3 (Cote)

Résultat n°17

Eglise : travaux et affaires diverses 1828-1879. Presbytère : travaux et affaires diverses ; projet d'agrandissement 1840-1903.

Date

1828-1903

Cote

EDEP124/M2 (Cote)

Résultat n°18

Mairie : travaux, acquisition de mobilier, affaires diverses An XI-1901. Bâtiments communaux : marchés pour l'entretien des toitures ; dossiers de travaux concernant plusieurs bâtiments 1821-1929.

Date

1821-1929

Cote

EDEP124/M1 (Cote)

Résultat n°19

Comptes administratifs ; états de situation des recettes et dépenses ; pièces diverses concernant la comptabilité communale.

Date

Entre le 23 septembre 1804 et le 31 décembre 1938

Cote

EDEP124/L4 (Cote)

Résultat n°20

Comptes de gestion ; arrêtés rendus par le conseil de préfecture sur la gestion du receveur municipal.

Date

1824-1920

Cote

EDEP124/L3 (Cote)

Résultat n°21

Budgets.

Date

1824-1902

Cote

EDEP124/L2 (Cote)

Résultat n°22

Budgets, comptes et pièces justificatives.

Date

Entre le 23 septembre 1799 et le 31 décembre 1925

Cote

EDEP124/L1 (Cote)

Résultat n°23

Elections au Conseil d'arrondissement.

Date

1852-1937

Cote

EDEP124/K9 (Cote)

Résultat n°24

Elections sénatoriales.

Date

1876-1934

Cote

EDEP124/K8 (Cote)

Résultat n°25

Elections législatives.

Date

1852-1945

Cote

EDEP124/K7 (Cote)

Résultat n°26

Referendum.

Date

1945

Cote

EDEP124/K6 (Cote)

Résultat n°27

Plébiscites.

Date

1851-1870

Cote

EDEP124/K5 (Cote)

Résultat n°28

Registre pour inscrire les réclamations des électeurs et les arrêtés y relatifs.

Date

1850-1899

Cote

EDEP124/K4 (Cote)

Résultat n°29

Distinctions honorifiques, visites officielles.

Date

1846-1884

Cote

EDEP124/K3 (Cote)

Résultat n°30

Secrétaires de mairie, gardes-champêtres, cantonniers, personnels divers : nominations, traitements, affaires diverses.

Date

1844-1905

Cote

EDEP124/K2 (Cote)

Résultat n°31

Chambre d'agriculture : listes d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1932-1939

Cote

EDEP124/K13 (Cote)

Résultat n°32

Elections municipales.

Date

1837-1945

Cote

EDEP124/K12 (Cote)

Résultat n°33

Elections cantonales.

Date

1945

Cote

EDEP124/K11 (Cote)

Résultat n°34

Elections au Conseil général.

Date

1852-1946

Cote

EDEP124/K10 (Cote)

Résultat n°35

Listes électorales : registre des procès-verbaux constatant le dépôt de la liste des électeurs et du tableau de rectification au secrétariat de la mairie ; affaires diverses concernant l'établissement des listes électorales 1822-1914. Plébiscites, élections sénatoriales, élections législatives, élections cantonales, élections municipales : correspondance et procès-verbaux d'élection 1837-1919. Maires, adjoints et conseillers municipaux : listes, nominations, démissions, affaires diverses 1821-1912. Elections au tribunal de commerce de Tours : listes électorales 1872-1885. Elections au conseil de prud'hommes de Tours : listes électorales 1877-1884.

Date

1821-1919

Cote

EDEP124/K1 (Cote)

Résultat n°36

Hygiène publique et salubrité : police sanitaire, établissements dangereux ou insalubres, personnel médical et paramédical.

Date

1824-1899

Cote

EDEP124/I4 (Cote)

Résultat n°37

Justice : listes du jury ; exploits d'huissiers, affaires diverses.

Date

1827-1899

Cote

EDEP124/I3 (Cote)

Résultat n°38

Police générale : événements politiques et surveillance des étrangers ; registre des déclarations de domicile ; passeports ; surveillance légale des condamnés libérés ; délivrance de poudre à des particuliers et permis de port d'armes.

Date

1822-1934

Cote

EDEP124/I2 (Cote)

Résultat n°39

Police locale : fêtes publiques ; débits de boissons, crimes, délits, suicides, accidents, pompes funèbres et transports de corps ; affaires diverses 1809-1939. Sinistres (grêle, inondations, orages, gel, sécheresse) : indemnisation des victimes 1822-1893. Police rurale : usages locaux, vaine pâture, police de la chasse.

Date

1809-1939

Cote

EDEP124/I1 (Cote)

Résultat n°40

Soldats blessés, décédés ou disparus : avis du Ministère de la guerre.

Date

1914-1918

Cote

EDEP124/H9 (Cote)