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265 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Impositions foncières : matrices.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/G45 (Cote)

Résultat n°2

A-F

Date

1987

Cote

EDEP058/G25 (Cote)

Résultat n°3

Impositions foncières : matrices.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/G40 (Cote)

Résultat n°4

Recensement des céréales : tableau.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/F8 (Cote)

Résultat n°5

Commémoration : affiches offertes aux familles de morts pour la France.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/H6 (Cote)

Résultat n°6

Recensement des classes de compagnies de réserve par rang d'âge.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/H12 (Cote)

Résultat n°7

Propriétés bâties et non bâties : état des sections.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/G49 (Cote)

Résultat n°8

Propriétés foncières : matrices.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/G37 (Cote)

Résultat n°9

Impositions foncières : matrices.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/G43 (Cote)

Résultat n°10

Impositions foncières : matrices.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/G41 (Cote)

Résultat n°11

G-O

Date

1987

Cote

EDEP058/G26 (Cote)

Résultat n°12

Rapport d'inspection générale de l'armement.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/H19 (Cote)

Résultat n°13

Impositions foncières : matrices.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/G46 (Cote)

Résultat n°14

Impositions foncières : matrices.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/G39 (Cote)

Résultat n°15

Hôpital de La Chapelle-sur-Loire : inventaire des biens.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/Q13 (Cote)

Résultat n°16

Impositions foncières : matrices.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/G44 (Cote)

Résultat n°17

Classement : liste des personnes qui ne se sont pas acquittés des réparations à faire.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/O14 (Cote)

Résultat n°18

Impositions : registres.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/G38 (Cote)

Résultat n°19

Registres du contrôle d'armement et des compagnies du bataillon communal.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/H17 (Cote)

Résultat n°20

Tableaux des propriétaires : sections B à L.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/G48 (Cote)

Résultat n°21

Elections au Conseil général : liste d'appel et d'inscription des votants.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/K2 (Cote)

Résultat n°22

P-Z

Date

1987

Cote

EDEP058/G27 (Cote)

Résultat n°23

Impositions foncières : matrices.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/G47 (Cote)

Résultat n°24

Lavoir, construction : liste des souscripteurs.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/M2 (Cote)

Résultat n°25

Impositions foncières : matrices.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/G42 (Cote)

Résultat n°26

Propriétés foncières : matrices.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/G36 (Cote)

Résultat n°27

sections A à C.

Date

1939-1979

Cote

EDEP058/G15 (Cote)

Résultat n°28

sections D à F.

Date

1939-1979

Cote

EDEP058/G16 (Cote)

Résultat n°29

L-O

Date

1935-1972

Cote

EDEP058/G20 (Cote)

Résultat n°30

Comptes 1061 à 1895.

Date

1935-1972

Cote

EDEP058/G24 (Cote)

Résultat n°31

Comptes 553 à 1060.

Date

1935-1972

Cote

EDEP058/G23 (Cote)

Résultat n°32

F-K

Date

1935-1972

Cote

EDEP058/G19 (Cote)

Résultat n°33

P-Z

Date

1935-1972

Cote

EDEP058/G21 (Cote)

Résultat n°34

Comptes 1 à 550.

Date

1935-1972

Cote

EDEP058/G22 (Cote)

Résultat n°35

A-B

Date

1935-1972

Cote

EDEP058/G17 (Cote)

Résultat n°36

C-E

Date

1935-1972

Cote

EDEP058/G18 (Cote)

Résultat n°37

Electrification : rapports du subdivisionnaire, mémoires explicatifs, plans, correspondance.

Date

1913-1959

Cote

EDEP/058/O7 (Cote)

Résultat n°38

CNRACL : état des services à liquider, proposition d'affiliation.

Date

1951-1958

Cote

EDEP/058/Q18 (Cote)

Résultat n°39

Ecole, canalisations : 2 plans.

Date

1955

Cote

EDEP058/M1 (Cote)

Résultat n°40

Délégation des planteurs de tabac : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1946-1953

Cote

EDEP/058/K25 (Cote)

Résultat n°41

Conseil municipal : procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1840-1953

Cote

EDEP/058/K22 (Cote)

Résultat n°42

Statistiques agricoles : tableaux.

Date

1953

Cote

EDEP/058/F10 (Cote)

Résultat n°43

Chambre d'agriculture : listes d'appel et d'inscription des votants.

Date

1952

Cote

EDEP/058/K13 (Cote)

Résultat n°44

Chambre d'agriculture : procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1952

Cote

EDEP/058/K24 (Cote)

Résultat n°45

Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales des bailleurs à ferme.

Date

1950-1951

Cote

EDEP/058/K6 (Cote)

Résultat n°46

Tribunaux paritaires des baux ruraux : procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1948-1951

Cote

EDEP/058/K23 (Cote)

Résultat n°47

Contribution foncière des propriétés bâties : copie des matrices générales.

Date

1931-1951

Cote

EDEP/058/G34 (Cote)

Résultat n°48

Chambre d'agriculture : listes des électeurs par catégories socio-professionnelles.

Date

1951

Cote

EDEP/058/K12 (Cote)

Résultat n°49

Chambre d'agriculture : listes des électeurs.

Date

1920-1947

Cote

EDEP/058/K11 (Cote)

Résultat n°50

Sinistres : états annuels des catastrophes survenues dans la commune.

Date

1890-1946

Cote

EDEP/058/I2 (Cote)

Résultat n°51

Occupation allemande : liste des logeurs, évaluation des dommages, état de liquidation des salaires dus au personnel de garde, bons d'approvisionnement collectif.

Date

1941-1945

Cote

EDEP/058/H31 (Cote)

Résultat n°52

Délivrance de legs par l'abbé Martin : acte notarié.

Date

1944

Cote

EDEP/058/S4 (Cote)

Résultat n°53

1942-1944

Date

1942-1944

Cote

EDEP058/L2 (Cote)

Résultat n°54

Cimetière : réglement, concessions.

Date

1924-1942

Cote

EDEP/058/N1 (Cote)

Résultat n°55

Registres de recensement.

Date

1876-1940

Cote

EDEP/058/H28 (Cote)

Résultat n°56

Statistiques agricoles annuelles : questionnaires d'établissement.

Date

1901-1940

Cote

EDEP/058/F4 (Cote)

Résultat n°57

Electrification, dossier financier d'implantation d'un réseau électrique : autorisation d'exécution des travaux, cahier des charges, procès-verbal de réception des travaux, plan, correspondance.

Date

1913-1940

Cote

EDEP/058/O5 (Cote)

Résultat n°58

Vaccination : relevés récapitulatifs annuels du service de la vaccine.

Date

1905-1940

Cote

EDEP/058/I5 (Cote)

Résultat n°59

folios 1201 à 1800.

Date

1913-1939

Cote

EDEP058/G13 (Cote)

Résultat n°60

Bureau de bienfaisance, budgets et comptes.

Date

1831-1939

Cote

EDEP/058/Q4 (Cote)

Résultat n°61

1801 à 2114.

Date

1913-1939

Cote

EDEP058/G14 (Cote)

Résultat n°62

folios 601 à 1200.

Date

1913-1939

Cote

EDEP058/G12 (Cote)

Résultat n°63

Mutualité sociale agricole : listes définitives des votants.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/K5 (Cote)

Résultat n°64

Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable, table alphabétique des propriétaires.

Date

1913-1939

Cote

EDEP058/G10 (Cote)

Résultat n°65

Chambre de commerce : listes des électeurs.

Date

1902-1939

Cote

EDEP/058/K8 (Cote)

Résultat n°66

folios 1 à 600.

Date

1913-1939

Cote

EDEP058/G11 (Cote)

Résultat n°67

Chambre des métiers : listes des électeurs artisans-maîtres.

Date

1932-1939

Cote

EDEP/058/K10 (Cote)

Résultat n°68

Bureau de bienfaisance, délibérations : registre.

Date

1877-1938

Cote

EDEP/058/Q1 (Cote)

Résultat n°69

Service médical des indigents, admission aux traitements médicaux gratuits : listes nominatives.

Date

1864-1938

Cote

EDEP/058/Q15 (Cote)

Résultat n°70

Electrification, dossier technique : carnet de piquetage, plans, correspondance.

Date

1938

Cote

EDEP/058/O6 (Cote)

Résultat n°71

Bureau de bienfaisance, fonctionnement : registre de délibérations.

Date

1877-1938

Cote

EDEP058/Q1 (Cote)

Résultat n°72

Chambre des métiers : listes des électeurs artisans-compagnons.

Date

1932-1938

Cote

EDEP/058/K9 (Cote)

Résultat n°73

Registres uniques.

Date

1913-1938

Cote

EDEP/058/H29 (Cote)

Résultat n°74

Cours d'eau, entretien et curage : enquête, rapports de l'ingénieur, état évaluatif, avis de mise en demeure, procès-verbal de reconnaissance des travaux, correspondance.

Date

1857-1937

Cote

EDEP/058/O30 (Cote)

Résultat n°75

Chemins vicinaux : comptes administratifs pour les justifications d'affectation spéciale de ressources.

Date

1914-1935

Cote

EDEP/058/L12 (Cote)

Résultat n°76

Bureau de bienfaisance : comptes-rendus sur la situation financière.

Date

1928-1935

Cote

EDEP/058/Q10 (Cote)

Résultat n°77

Recensement des chevaux, mulets, voitures attelées et automobiles : registres de déclaration, listes nominatives des propriétaires.

Date

1881-1935

Cote

EDEP/058/H23 (Cote)

Résultat n°78

folios 521 à 628.

Date

1911-1934

Cote

EDEP058/G9 (Cote)

Résultat n°79

folios 1 à 520

Date

1911-1934

Cote

EDEP058/G8 (Cote)

Résultat n°80

Compte administratif.

Date

1934

Cote

EDEP/058/O11 (Cote)