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123 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Syndicat des cours d'eau : matrice générale contenant les bases de répartition des taxes

Date

1968-1972

Cote

EDEP056/S2 (Cote)

Résultat n°2

Association syndicale pour le curage des cours d'eau et fossés d'assainissement, organisation : arrêtés préfectoraux (2 pièces)

Date

1851-1862

Cote

EDEP056/S1 (Cote)

Résultat n°3

Sauvegarde d'un canon du XVème siècle retiré de la Loire : arrêté

Date

1898

Cote

EDEP056/R3 (Cote)

Résultat n°4

Feuilles d'appel

Date

1954-1955

Cote

EDEP056/R2 (Cote)

Résultat n°5

Ecole, autorisation d'ouverture : lettre du recteur d'académie adressée au maire de la Chapelle-aux-Naux relative à l'établissement non autorisé d'une école dans la commune (1853) ; lettre du préfet adressée au maire de la commune relative à l'ouverture d'un cours d'adultes à l'école des filles (1895) ; lettre de l'institutrice au maire de la commune relative à la modification des horaires de classe

Date

sans date

Cote

EDEP056/R1 (Cote)

Résultat n°6

Protection des enfants en bas âge : livret à souche, liste des nourrices

Date

1914-1954

Cote

EDEP056/Q6 (Cote)

Résultat n°7

Assistance médicale gratuite : liste nominative

Date

1896-1936

Cote

EDEP056/Q5 (Cote)

Résultat n°8

Soins médicaux aux mutilés et réformés de la guerre : liste nominative

Date

1922-1944

Cote

EDEP056/Q4 (Cote)

Résultat n°9

Allocation aux familles des militaires : correspondance

Date

1915-1918

Cote

EDEP056/Q3 (Cote)

Résultat n°10

Enfants trouvés appartenant à l'hospice général de Tours : état nominatif

Date

1843

Cote

EDEP056/Q2 (Cote)

Résultat n°11

Commission administrative du bureau de bienfaisance : procès-verbaux d'élection de délégués, arrêtés

Date

1925-1946

Cote

EDEP056/Q1 (Cote)

Résultat n°12

Lettres du sous-préfet et du procureur impérial adressées au maire de la Chapelle-aux-Naux relatives à la surveillance des activités de protestants, à un projet de construction de temple et à la profanation de tombes

Date

1853-1857

Cote

EDEP056/P2 (Cote)

Résultat n°13

Comptes de fabrique

Date

1689-1906

Cote

EDEP056/P1 (Cote)

Résultat n°14

Délimitation de la Loire, contestation d'arrêtés par les riverains : décision du Conseil d'Etat

Date

1894

Cote

EDEP056/O8 (Cote)

Résultat n°15

Cours d'eau et fossés, curage, travaux : procès-verbaux de récolement, adjudication des travaux, arrêtés

Date

1863-1938

Cote

EDEP056/O7 (Cote)

Résultat n°16

Electrification de la commune : plans, devis estimatif, procès-verbaux de réception de travaux

Date

1925-1956

Cote

EDEP056/O6 (Cote)

Résultat n°17

Projet de chemin de fer des Sables-d'Olonne à Tours : rapport

Date

1861

Cote

EDEP056/O5 (Cote)

Résultat n°18

Budgets vicinaux : tableaux

Date

1856-1969

Cote

EDEP056/O4 (Cote)

Résultat n°19

Chemins vicinaux, reconnaissance, entretien : plans, devis, arrêtés

Date

1827-1967

Cote

EDEP056/O3 (Cote)

Résultat n°20

Ponts et ponceaux, financement des réparations : correspondance (3 pièces)

Date

1908-1956

Cote

EDEP056/O2 (Cote)