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123 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Lois et décrets

    Date

    1792-an VII

    Cote

    EDEP056/A1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois et décrets
  2. Résultat n°2

    26 août 1787-sept. 1791

    Date

    1787-1791

    Cote

    EDEP056/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres des délibérations du Conseil municipal
    • 26 août 1787-sept. 1791
  3. Résultat n°3

    Archives communales : correspondance, inventaire

    Date

    1897

    Cote

    EDEP056/D10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Archives communales : correspondance, inventaire
  4. Résultat n°4

    Procès entre la commune et François Herpin, relatif au partage de communaux : jugements

    Date

    1833-1840

    Cote

    EDEP056/D11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Procès entre la commune et François Herpin, relatif...
  5. Résultat n°5

    Opposition des communes de la Chapelle-aux-Naux, Bréhémont, Lignières, Villandry et Vallères à la vente de l'ancien lit du Cher au prince de la Tour d'Auvergne : décret impérial, décision du Conseil d'Etat

    Date

    1853-1854

    Cote

    EDEP056/D12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Opposition des communes de la Chapelle-aux-Naux, Bréhémont,...
  6. Résultat n°6

    Litige opposant les communes de la Chapelle-aux-Naux et de Lignières pour le partage de communaux et le droit de pâture dans les prés communaux : jugements, procès-verbaux, extrait du registre des délibérations de Lignières

    Date

    an II-an V

    Cote

    EDEP056/D13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Litige opposant les communes de la Chapelle-aux-Naux...
  7. Résultat n°7

    Pièces de procès à l'objet non identifié

    Date

    1787

    Cote

    EDEP056/D14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Pièces de procès à l'objet non identifié
  8. Résultat n°8

    sept. 1791-messidor an II

    Date

    1791-an II

    Cote

    EDEP056/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres des délibérations du Conseil municipal
    • sept. 1791-messidor an II
  9. Résultat n°9

    thermidor an VIII-août 1828

    Date

    an VIII-1828

    Cote

    EDEP056/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres des délibérations du Conseil municipal
    • thermidor an VIII-août 1828
  10. Résultat n°10

    mai 1829-mai 1842

    Date

    1829-1842

    Cote

    EDEP056/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres des délibérations du Conseil municipal
    • mai 1829-mai 1842
  11. Résultat n°11

    juin 1842-août 1852

    Date

    1842-1852

    Cote

    EDEP056/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres des délibérations du Conseil municipal
    • juin 1842-août 1852
  12. Résultat n°12

    nov. 1852-juil. 1871

    Date

    1852-1871

    Cote

    EDEP056/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres des délibérations du Conseil municipal
    • nov. 1852-juil. 1871
  13. Résultat n°13

    Délibérations du Conseil municipal : extraits

    Date

    1888-1965

    Cote

    EDEP056/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : extraits
  14. Résultat n°14

    Arrêtés du maire (4 pièces)

    Date

    1860-1961

    Cote

    EDEP056/D8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire (4 pièces)
  15. Résultat n°15

    Répertoire des actes soumis à l'enregistrement

    Date

    1860-1861

    Cote

    EDEP056/D9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Répertoire des actes soumis à l'enregistrement
  16. Résultat n°16

    Baptêmes 1627-1678 (lac. 1646-1650). Mariages 1631-1678 (lac. 1641-1662). Sépultures 1663-1678.

    Date

    1627-1678

    Cote

    EDEP056/E1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres des baptêmes, mariages et sépultures
    • Baptêmes 1627-1678 (lac. 1646-1650). Mariages 1631-1678...
  17. Résultat n°17

    Mariages.

    Date

    1792-an X

    Cote

    EDEP056/E10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres des naissances, mariages et décès
    • Mariages.
  18. Résultat n°18

    Décès.

    Date

    1792-an X

    Cote

    EDEP056/E11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres des naissances, mariages et décès
    • Décès.
  19. Résultat n°19

    Mariages (déc. 1792-brumaire an II,messidor an IV-fructidor an XI

    Cote

    EDEP056/E12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres des naissances, mariages et décès
    • Mariages (déc. 1792-brumaire an II,messidor an IV-fructidor...
  20. Résultat n°20

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    an XI-1812

    Cote

    EDEP056/E13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres des naissances, mariages et décès
    • Naissances, mariages, décès.