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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Ecole, autorisation d'ouverture : lettre du recteur d'académie adressée au maire de la Chapelle-aux-Naux relative à l'établissement non autorisé d'une école dans la commune (1853) ; lettre du préfet adressée au maire de la commune relative à l'ouverture d'un cours d'adultes à l'école des filles (1895) ; lettre de l'institutrice au maire de la commune relative à la modification des horaires de classe

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP056/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Ecole, autorisation d'ouverture : lettre du recteur...
  2. Résultat n°2

    Déclarations de récolte de vin

    Date

    1970-1984

    Cote

    EDEP056/F9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture
    • Déclarations de récolte de vin
  3. Résultat n°3

    section B et C

    Cote

    EDEP056/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Etats de sections
    • section B et C
  4. Résultat n°4

    section A

    Cote

    EDEP056/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Etats de sections
    • section A
  5. Résultat n°5

    Vaccinations, enregistrement : liste nominative, cahier d'inscription

    Date

    1914-1982

    Cote

    EDEP056/I7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Vaccinations, enregistrement : liste nominative, cahier...
  6. Résultat n°6

    Impôt sur les bénéfices agricoles : liste des principaux exploitants

    Date

    1971-1978

    Cote

    EDEP056/G11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Impôt sur les bénéfices agricoles : liste des principaux...
  7. Résultat n°7

    Contribution foncière des propriétés mobilières et des patentes : tableau du produit des rôles

    Date

    1920-1973

    Cote

    EDEP056/G10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contribution foncière des propriétés mobilières et...
  8. Résultat n°8

    Syndicat des cours d'eau : matrice générale contenant les bases de répartition des taxes

    Date

    1968-1972

    Cote

    EDEP056/S2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Syndicat des cours d'eau : matrice générale contenant...
  9. Résultat n°9

    Révision quinquennale des évaluations foncières des propriétés non bâties : tableau des coefficients d'adaptation (1 piéce)

    Date

    1971

    Cote

    EDEP056/G7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Révision quinquennale des évaluations foncières des...
  10. Résultat n°10

    Copie de la matrice générale

    Date

    1931-1971

    Cote

    EDEP056/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contribution foncière, personnelle, mobilière et des...
    • Copie de la matrice générale
  11. Résultat n°11

    Taxe sur les chiens : rôles et registre

    Date

    1880-1971

    Cote

    EDEP056/G13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe sur les chiens : rôles et registre
  12. Résultat n°12

    1966-1971

    Date

    1966-1971

    Cote

    EDEP056/F8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture
    • Registres des déclarations de récolte ou de stock de...
    • 1966-1971
  13. Résultat n°13

    Bâtiments communaux, travaux : marché de gré à gré, procès-verbal de réception des travaux, extraits du registre des délibérations

    Date

    1939-1970

    Cote

    EDEP056/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bâtiments communaux, travaux : marché de gré à gré,...
  14. Résultat n°14

    Condamnations : copie de jugement pour coups et blessures (1922) ; procédure d'expulsion : correspondance (1967-1969)

    Date

    1922-1969

    Cote

    EDEP056/I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Condamnations : copie de jugement pour coups et blessures...
  15. Résultat n°15

    Budgets vicinaux : tableaux

    Date

    1856-1969

    Cote

    EDEP056/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Budgets vicinaux : tableaux
  16. Résultat n°16

    Chemins vicinaux, reconnaissance, entretien : plans, devis, arrêtés

    Date

    1827-1967

    Cote

    EDEP056/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, reconnaissance, entretien : plans,...
  17. Résultat n°17

    1954-1966

    Date

    1954-1966

    Cote

    EDEP056/F7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture
    • Registres des déclarations de récolte ou de stock de...
    • 1954-1966
  18. Résultat n°18

    Délibérations du Conseil municipal : extraits

    Date

    1888-1965

    Cote

    EDEP056/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : extraits
  19. Résultat n°19

    Arrêtés du maire (4 pièces)

    Date

    1860-1961

    Cote

    EDEP056/D8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire (4 pièces)
  20. Résultat n°20

    Statistiques agricoles : registre décennal (1951-1960), questionnaires agricoles

    Date

    1898-1960

    Cote

    EDEP056/F3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture
    • Statistiques agricoles : registre décennal (1951-1960),...
  21. Résultat n°21

    Election des délégués aux sénatoriales : procès-verbaux

    Date

    1876-1959

    Cote

    EDEP056/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Election des délégués aux sénatoriales : procès-verbaux
  22. Résultat n°22

    Employés communaux : liste nominative (3 pièces)

    Date

    1940-1956

    Cote

    EDEP056/K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Employés communaux : liste nominative (3 pièces)
  23. Résultat n°23

    Listes électorales

    Date

    1846-1956

    Cote

    EDEP056/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Listes électorales
  24. Résultat n°24

    Electrification de la commune : plans, devis estimatif, procès-verbaux de réception de travaux

    Date

    1925-1956

    Cote

    EDEP056/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Electrification de la commune : plans, devis estimatif,...
  25. Résultat n°25

    Elections législatives : procès-verbaux

    Date

    1857-1956

    Cote

    EDEP056/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections législatives : procès-verbaux
  26. Résultat n°26

    Ponts et ponceaux, financement des réparations : correspondance (3 pièces)

    Date

    1908-1956

    Cote

    EDEP056/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Ponts et ponceaux, financement des réparations : correspondance...
  27. Résultat n°27

    Election au Conseil général et au Conseil d'arrondissement : procès-verbaux, listes des votants

    Date

    1858-1955

    Cote

    EDEP056/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Election au Conseil général et au Conseil d'arrondissement...
  28. Résultat n°28

    Feuilles d'appel

    Date

    1954-1955

    Cote

    EDEP056/R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Feuilles d'appel
  29. Résultat n°29

    Adduction d'eau : correspondance

    Date

    1953-1955

    Cote

    EDEP056/N4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Adduction d'eau : correspondance
  30. Résultat n°30

    Protection des enfants en bas âge : livret à souche, liste des nourrices

    Date

    1914-1954

    Cote

    EDEP056/Q6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Protection des enfants en bas âge : livret à souche,...
  31. Résultat n°31

    Elections professionnelles, chambre des métiers (1932-1954) ; chambre de commerce (1908-1953) ; chambre d'agriculture (1925-1951) ; tribunaux paritaires des baux ruraux (1963) ; mutualité sociale agricole (sans date) : procès-verbaux, listes des électeurs

    Date

    1908-1954

    Cote

    EDEP056/K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles, chambre des métiers (1932-1954)...
  32. Résultat n°32

    Indemnités aux victimes civiles de la guerre : liste des pertes matérielles

    Date

    1940-1954

    Cote

    EDEP056/H9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Indemnités aux victimes civiles de la guerre : liste...
  33. Résultat n°33

    Elections municipales : procès-verbaux, listes des conseillers municipaux

    Date

    1812-1953

    Cote

    EDEP056/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections municipales : procès-verbaux, listes des...
  34. Résultat n°34

    1863-1952

    Date

    1863-1952

    Cote

    EDEP056/H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des classes : tableaux
    • 1863-1952
  35. Résultat n°35

    Emprunt pour l'électrification de la commune : correspondance, arrêtés, extraits du registre des délibérations

    Date

    1928-1950

    Cote

    EDEP056/L6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunt pour l'électrification de la commune : correspondance,...
  36. Résultat n°36

    Cartes d'alimentation : timbres, liste nominative, carte de grossesse, attestation d'allaitement

    Date

    1949

    Cote

    EDEP056/F10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Cartes d'alimentation : timbres, liste nominative,...
  37. Résultat n°37

    Plébiscites : procès-verbaux (3 pièces)

    Date

    1870-1946

    Cote

    EDEP056/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Plébiscites : procès-verbaux (3 pièces)
  38. Résultat n°38

    Commission administrative du bureau de bienfaisance : procès-verbaux d'élection de délégués, arrêtés

    Date

    1925-1946

    Cote

    EDEP056/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Commission administrative du bureau de bienfaisance...
  39. Résultat n°39

    Dépôt des armes par les particuliers : liste des propriétaires

    Date

    1945

    Cote

    EDEP056/H7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Dépôt des armes par les particuliers : liste des propriétaires
  40. Résultat n°40

    Déclarations de récolte

    Date

    1945

    Cote

    EDEP056/F5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture
    • Déclarations de récolte