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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Ecole, autorisation d'ouverture : lettre du recteur d'académie adressée au maire de la Chapelle-aux-Naux relative à l'établissement non autorisé d'une école dans la commune (1853) ; lettre du préfet adressée au maire de la commune relative à l'ouverture d'un cours d'adultes à l'école des filles (1895) ; lettre de l'institutrice au maire de la commune relative à la modification des horaires de classe

Date

sans date

Cote

EDEP056/R1 (Cote)

Résultat n°2

Déclarations de récolte de vin

Date

1970-1984

Cote

EDEP056/F9 (Cote)

Résultat n°3

section B et C

Date

-

Cote

EDEP056/G2 (Cote)

Résultat n°4

section A

Date

-

Cote

EDEP056/G1 (Cote)

Résultat n°5

Vaccinations, enregistrement : liste nominative, cahier d'inscription

Date

1914-1982

Cote

EDEP056/I7 (Cote)

Résultat n°6

Impôt sur les bénéfices agricoles : liste des principaux exploitants

Date

1971-1978

Cote

EDEP056/G11 (Cote)

Résultat n°7

Contribution foncière des propriétés mobilières et des patentes : tableau du produit des rôles

Date

1920-1973

Cote

EDEP056/G10 (Cote)

Résultat n°8

Syndicat des cours d'eau : matrice générale contenant les bases de répartition des taxes

Date

1968-1972

Cote

EDEP056/S2 (Cote)

Résultat n°9

Révision quinquennale des évaluations foncières des propriétés non bâties : tableau des coefficients d'adaptation (1 piéce)

Date

1971

Cote

EDEP056/G7 (Cote)

Résultat n°10

Copie de la matrice générale

Date

1931-1971

Cote

EDEP056/G9 (Cote)

Résultat n°11

Taxe sur les chiens : rôles et registre

Date

1880-1971

Cote

EDEP056/G13 (Cote)

Résultat n°12

1966-1971

Date

1966-1971

Cote

EDEP056/F8 (Cote)

Résultat n°13

Bâtiments communaux, travaux : marché de gré à gré, procès-verbal de réception des travaux, extraits du registre des délibérations

Date

1939-1970

Cote

EDEP056/M1 (Cote)

Résultat n°14

Condamnations : copie de jugement pour coups et blessures (1922) ; procédure d'expulsion : correspondance (1967-1969)

Date

1922-1969

Cote

EDEP056/I6 (Cote)

Résultat n°15

Budgets vicinaux : tableaux

Date

1856-1969

Cote

EDEP056/O4 (Cote)

Résultat n°16

Chemins vicinaux, reconnaissance, entretien : plans, devis, arrêtés

Date

1827-1967

Cote

EDEP056/O3 (Cote)

Résultat n°17

1954-1966

Date

1954-1966

Cote

EDEP056/F7 (Cote)

Résultat n°18

Délibérations du Conseil municipal : extraits

Date

1888-1965

Cote

EDEP056/D7 (Cote)

Résultat n°19

Arrêtés du maire (4 pièces)

Date

1860-1961

Cote

EDEP056/D8 (Cote)

Résultat n°20

Statistiques agricoles : registre décennal (1951-1960), questionnaires agricoles

Date

1898-1960

Cote

EDEP056/F3 (Cote)