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123 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Lois et décrets
Cote
EDEP056/A1 (Cote)
 Date
1792-an VII
 Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
  • Lois et décrets
Résultat n°2

26 août 1787-sept. 1791
Cote
EDEP056/D1 (Cote)
 Date
1787-1791
 Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres des délibérations du Conseil municipal
  • 26 août 1787-sept. 1791
Résultat n°3

Archives communales : correspondance, inventaire
Cote
EDEP056/D10 (Cote)
 Date
1897
 Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, inventaire

  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Archives communales : correspondance, inventaire
Résultat n°4

Procès entre la commune et François Herpin, relatif au partage de communaux : jugements
Cote
EDEP056/D11 (Cote)
 Date
1833-1840
 Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Procès entre la commune et François Herpin, relatif...
Résultat n°5

Opposition des communes de la Chapelle-aux-Naux, Bréhémont, Lignières, Villandry et Vallères à la vente de l'ancien lit du Cher au prince de la Tour d'Auvergne : décret impérial, décision du Conseil d'Etat
Cote
EDEP056/D12 (Cote)
 Date
1853-1854
 Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel, minute juridictionnelle

  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Opposition des communes de la Chapelle-aux-Naux, Bréhémont,...
Résultat n°6

Litige opposant les communes de la Chapelle-aux-Naux et de Lignières pour le partage de communaux et le droit de pâture dans les prés communaux : jugements, procès-verbaux, extrait du registre des délibérations de Lignières
Cote
EDEP056/D13 (Cote)
 Date
an II-an V
 Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
minute juridictionnelle, procès-verbal, délibération

  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Litige opposant les communes de la Chapelle-aux-Naux...
Résultat n°7

Pièces de procès à l'objet non identifié
Cote
EDEP056/D14 (Cote)
 Date
1787
 Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Pièces de procès à l'objet non identifié
Résultat n°8

sept. 1791-messidor an II
Cote
EDEP056/D2 (Cote)
 Date
1791-an II
 Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres des délibérations du Conseil municipal
  • sept. 1791-messidor an II
Résultat n°9

thermidor an VIII-août 1828
Cote
EDEP056/D3 (Cote)
 Date
an VIII-1828
 Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres des délibérations du Conseil municipal
  • thermidor an VIII-août 1828
Résultat n°10

mai 1829-mai 1842
Cote
EDEP056/D4 (Cote)
 Date
1829-1842
 Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres des délibérations du Conseil municipal
  • mai 1829-mai 1842
Résultat n°11

juin 1842-août 1852
Cote
EDEP056/D5 (Cote)
 Date
1842-1852
 Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres des délibérations du Conseil municipal
  • juin 1842-août 1852
Résultat n°12

nov. 1852-juil. 1871
Cote
EDEP056/D6 (Cote)
 Date
1852-1871
 Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres des délibérations du Conseil municipal
  • nov. 1852-juil. 1871
Résultat n°13

Délibérations du Conseil municipal : extraits
Cote
EDEP056/D7 (Cote)
 Date
1888-1965
 Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal : extraits
Résultat n°14

Arrêtés du maire (4 pièces)
Cote
EDEP056/D8 (Cote)
 Date
1860-1961
 Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Arrêtés du maire (4 pièces)
Résultat n°15

Répertoire des actes soumis à l'enregistrement
Cote
EDEP056/D9 (Cote)
 Date
1860-1861
 Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel, registre

  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Répertoire des actes soumis à l'enregistrement
Résultat n°16

Baptêmes 1627-1678 (lac. 1646-1650). Mariages 1631-1678 (lac. 1641-1662). Sépultures 1663-1678.
Cote
EDEP056/E1 (Cote)
 Date
1627-1678
 Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série E : Etat civil.
  • Registres des baptêmes, mariages et sépultures
  • Baptêmes 1627-1678 (lac. 1646-1650). Mariages 1631-1678...
Résultat n°17

Mariages.
Cote
EDEP056/E10 (Cote)
 Date
1792-an X
 Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série E : Etat civil.
  • Registres des naissances, mariages et décès
  • Mariages.
Résultat n°18

Décès.
Cote
EDEP056/E11 (Cote)
 Date
1792-an X
 Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série E : Etat civil.
  • Registres des naissances, mariages et décès
  • Décès.
Résultat n°19

Mariages (déc. 1792-brumaire an II,messidor an IV-fructidor an XI
Cote
EDEP056/E12 (Cote)
 Date- Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série E : Etat civil.
  • Registres des naissances, mariages et décès
  • Mariages (déc. 1792-brumaire an II,messidor an IV-fructidor...
Résultat n°20

Naissances, mariages, décès.
Cote
EDEP056/E13 (Cote)
 Date
an XI-1812
 Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série E : Etat civil.
  • Registres des naissances, mariages et décès
  • Naissances, mariages, décès.