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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
EDEP056/R1 (Cote)
Date
sans date
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Ecole, autorisation d'ouverture : lettre du recteur...
Résultat n°2
Cote
EDEP056/F9 (Cote)
Date
1970-1984
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Agriculture
  • Déclarations de récolte de vin
Résultat n°3
Cote
EDEP056/G2 (Cote)
Date- Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
état de section
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Etats de sections
  • section B et C
Résultat n°4
Cote
EDEP056/G1 (Cote)
Date- Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
état de section
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Etats de sections
  • section A
Résultat n°5
Cote
EDEP056/I7 (Cote)
Date
1914-1982
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative, registre
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Vaccinations, enregistrement : liste nominative, cahier...
Résultat n°6
Cote
EDEP056/G11 (Cote)
Date
1971-1978
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Impôt sur les bénéfices agricoles : liste des principaux...
Résultat n°7
Cote
EDEP056/G10 (Cote)
Date
1920-1973
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contribution foncière des propriétés mobilières et...
Résultat n°8
Cote
EDEP056/S2 (Cote)
Date
1968-1972
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Syndicat des cours d'eau : matrice générale contenant...
Résultat n°9
Cote
EDEP056/G7 (Cote)
Date
1971
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Révision quinquennale des évaluations foncières des...
Résultat n°10
Cote
EDEP056/G9 (Cote)
Date
1931-1971
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contribution foncière, personnelle, mobilière et des...
  • Copie de la matrice générale
Résultat n°11
Cote
EDEP056/G13 (Cote)
Date
1880-1971
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Taxe sur les chiens : rôles et registre
Résultat n°12
Cote
EDEP056/F8 (Cote)
Date
1966-1971
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative, registre
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Agriculture
  • Registres des déclarations de récolte ou de stock de...
  • 1966-1971
Résultat n°13
Cote
EDEP056/M1 (Cote)
Date
1939-1970
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
marché public, procès-verbal, délibération
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Bâtiments communaux, travaux : marché de gré à gré,...
Résultat n°14
Cote
EDEP056/I6 (Cote)
Date
1922-1969
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
minute juridictionnelle, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Condamnations : copie de jugement pour coups et blessures...
Résultat n°15
Cote
EDEP056/O4 (Cote)
Date
1856-1969
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
budget
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Budgets vicinaux : tableaux
Résultat n°16
Cote
EDEP056/O3 (Cote)
Date
1827-1967
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan, pièce comptable, arrêté préfectoral
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux, reconnaissance, entretien : plans,...
Résultat n°17
Cote
EDEP056/F7 (Cote)
Date
1954-1966
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative, registre
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Agriculture
  • Registres des déclarations de récolte ou de stock de...
  • 1954-1966
Résultat n°18
Cote
EDEP056/D7 (Cote)
Date
1888-1965
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal : extraits
Résultat n°19
Cote
EDEP056/D8 (Cote)
Date
1860-1961
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Arrêtés du maire (4 pièces)
Résultat n°20
Cote
EDEP056/F3 (Cote)
Date
1898-1960
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
statistique, registre
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Agriculture
  • Statistiques agricoles : registre décennal (1951-1960),...