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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Ecole, autorisation d'ouverture : lettre du recteur d'académie adressée au maire de la Chapelle-aux-Naux relative à l'établissement non autorisé d'une école dans la commune (1853) ; lettre du préfet adressée au maire de la commune relative à l'ouverture d'un cours d'adultes à l'école des filles (1895) ; lettre de l'institutrice au maire de la commune relative à la modification des horaires de classe

Date

sans date

Cote

EDEP056/R1 (Cote)

Résultat n°2

Déclarations de récolte de vin

Date

1970-1984

Cote

EDEP056/F9 (Cote)

Résultat n°3

section B et C

Date

-

Cote

EDEP056/G2 (Cote)

Résultat n°4

section A

Date

-

Cote

EDEP056/G1 (Cote)

Résultat n°5

Vaccinations, enregistrement : liste nominative, cahier d'inscription

Date

1914-1982

Cote

EDEP056/I7 (Cote)

Résultat n°6

Impôt sur les bénéfices agricoles : liste des principaux exploitants

Date

1971-1978

Cote

EDEP056/G11 (Cote)

Résultat n°7

Contribution foncière des propriétés mobilières et des patentes : tableau du produit des rôles

Date

1920-1973

Cote

EDEP056/G10 (Cote)

Résultat n°8

Syndicat des cours d'eau : matrice générale contenant les bases de répartition des taxes

Date

1968-1972

Cote

EDEP056/S2 (Cote)

Résultat n°9

Révision quinquennale des évaluations foncières des propriétés non bâties : tableau des coefficients d'adaptation (1 piéce)

Date

1971

Cote

EDEP056/G7 (Cote)

Résultat n°10

Copie de la matrice générale

Date

1931-1971

Cote

EDEP056/G9 (Cote)

Résultat n°11

Taxe sur les chiens : rôles et registre

Date

1880-1971

Cote

EDEP056/G13 (Cote)

Résultat n°12

1966-1971

Date

1966-1971

Cote

EDEP056/F8 (Cote)

Résultat n°13

Bâtiments communaux, travaux : marché de gré à gré, procès-verbal de réception des travaux, extraits du registre des délibérations

Date

1939-1970

Cote

EDEP056/M1 (Cote)

Résultat n°14

Condamnations : copie de jugement pour coups et blessures (1922) ; procédure d'expulsion : correspondance (1967-1969)

Date

1922-1969

Cote

EDEP056/I6 (Cote)

Résultat n°15

Budgets vicinaux : tableaux

Date

1856-1969

Cote

EDEP056/O4 (Cote)

Résultat n°16

Chemins vicinaux, reconnaissance, entretien : plans, devis, arrêtés

Date

1827-1967

Cote

EDEP056/O3 (Cote)

Résultat n°17

1954-1966

Date

1954-1966

Cote

EDEP056/F7 (Cote)

Résultat n°18

Délibérations du Conseil municipal : extraits

Date

1888-1965

Cote

EDEP056/D7 (Cote)

Résultat n°19

Arrêtés du maire (4 pièces)

Date

1860-1961

Cote

EDEP056/D8 (Cote)

Résultat n°20

Statistiques agricoles : registre décennal (1951-1960), questionnaires agricoles

Date

1898-1960

Cote

EDEP056/F3 (Cote)

Résultat n°21

Election des délégués aux sénatoriales : procès-verbaux

Date

1876-1959

Cote

EDEP056/K4 (Cote)

Résultat n°22

Employés communaux : liste nominative (3 pièces)

Date

1940-1956

Cote

EDEP056/K9 (Cote)

Résultat n°23

Listes électorales

Date

1846-1956

Cote

EDEP056/K1 (Cote)

Résultat n°24

Electrification de la commune : plans, devis estimatif, procès-verbaux de réception de travaux

Date

1925-1956

Cote

EDEP056/O6 (Cote)

Résultat n°25

Elections législatives : procès-verbaux

Date

1857-1956

Cote

EDEP056/K3 (Cote)

Résultat n°26

Ponts et ponceaux, financement des réparations : correspondance (3 pièces)

Date

1908-1956

Cote

EDEP056/O2 (Cote)

Résultat n°27

Election au Conseil général et au Conseil d'arrondissement : procès-verbaux, listes des votants

Date

1858-1955

Cote

EDEP056/K6 (Cote)

Résultat n°28

Feuilles d'appel

Date

1954-1955

Cote

EDEP056/R2 (Cote)

Résultat n°29

Adduction d'eau : correspondance

Date

1953-1955

Cote

EDEP056/N4 (Cote)

Résultat n°30

Protection des enfants en bas âge : livret à souche, liste des nourrices

Date

1914-1954

Cote

EDEP056/Q6 (Cote)

Résultat n°31

Elections professionnelles, chambre des métiers (1932-1954) ; chambre de commerce (1908-1953) ; chambre d'agriculture (1925-1951) ; tribunaux paritaires des baux ruraux (1963) ; mutualité sociale agricole (sans date) : procès-verbaux, listes des électeurs

Date

1908-1954

Cote

EDEP056/K8 (Cote)

Résultat n°32

Indemnités aux victimes civiles de la guerre : liste des pertes matérielles

Date

1940-1954

Cote

EDEP056/H9 (Cote)

Résultat n°33

Elections municipales : procès-verbaux, listes des conseillers municipaux

Date

1812-1953

Cote

EDEP056/K7 (Cote)

Résultat n°34

1863-1952

Date

1863-1952

Cote

EDEP056/H2 (Cote)

Résultat n°35

Emprunt pour l'électrification de la commune : correspondance, arrêtés, extraits du registre des délibérations

Date

1928-1950

Cote

EDEP056/L6 (Cote)

Résultat n°36

Cartes d'alimentation : timbres, liste nominative, carte de grossesse, attestation d'allaitement

Date

1949

Cote

EDEP056/F10 (Cote)

Résultat n°37

Plébiscites : procès-verbaux (3 pièces)

Date

1870-1946

Cote

EDEP056/K2 (Cote)

Résultat n°38

Commission administrative du bureau de bienfaisance : procès-verbaux d'élection de délégués, arrêtés

Date

1925-1946

Cote

EDEP056/Q1 (Cote)

Résultat n°39

Dépôt des armes par les particuliers : liste des propriétaires

Date

1945

Cote

EDEP056/H7 (Cote)

Résultat n°40

Déclarations de récolte

Date

1945

Cote

EDEP056/F5 (Cote)