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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Surveillance des chiens : arrêtés

    Date

    1867-1920

    Cote

    EDEP119/1I11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Surveillance des chiens : arrêtés
  2. Résultat n°2

    Sapeurs-pompiers, création de la compagnie : arrêté

    Date

    1886

    Cote

    EDEP119/4H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires, pompiers
    • Sapeurs-pompiers, création de la compagnie : arrêté
  3. Résultat n°3

    Déroulement des opérations : télégrammes; ravitaillement et réquisitions : circulaires, instructions, correspondance, télégrammes, avis de passage du président de la commission de réception, ordres de réquisition, registre de déclaration de blé et de farine, états nominatifs des propriétaires de moutons, états de répartition des contingents de vin, enquêtes sur les besoins en charbon; surveillance des étrangers : circulaires, correspondance; circulation et autres restrictions : circulaires, télégrammes; réfugiés: circulaires, correspondance, télégrammes; main d'œuvre et travail : correspondance; gardes civils : circulaires, télégrammes; cantonnements : correspondance, avis de passage et de stationnement de troupes; tirs au camp du Ruchard : correspondance; villes sièges de dépôts de corps de troupes : listes; monuments commémoratifs et trophées de guerre : circulaires, correspondance; affaires diverses : circulaires, correspondance

    Date

    1914-1929

    Cote

    EDEP119/5H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires, pompiers
    • Déroulement des opérations : télégrammes; ravitaillement...
  4. Résultat n°4

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1811-1820

    Cote

    EDEP119/E19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série E : Etat civil.
    • Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard
    • Registres des naissances, mariages et décès
    • Naissances, mariages, décès.
  5. Résultat n°5

    Registre d'inscription des marchés passés par la commune

    Date

    1963-1970

    Cote

    EDEP119/3L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune
    • Registre d'inscription des marchés passés par la commune
  6. Résultat n°6

    Registre des augmentations et diminutions, matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 420

    Date

    1836-1914

    Cote

    EDEP119/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Registre des augmentations et diminutions, matrice...
  7. Résultat n°7

    Bureau de bienfaisance : comptes de gestion, arrêtés

    Date

    1883-1922

    Cote

    EDEP119/1Q8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : comptes de gestion, arrêtés
  8. Résultat n°8

    Réunions du conseil municipal : convocations, pouvoirs, dossiers préparatoires des séances, extraits des délibérations, comptes rendus

    Date

    1929-1958

    Cote

    EDEP119/1D11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres de délibérations du conseil municipal
    • Commune de L'Île-Bouchard
    • Réunions du conseil municipal : convocations, pouvoirs,...
  9. Résultat n°9

    Soldats décédés en Indochine : correspondance, procès-verbal de remise d'une succession militaire

    Date

    1947-1950

    Cote

    EDEP119/5H8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires, pompiers
    • Soldats décédés en Indochine : correspondance, procès-verbal...
  10. Résultat n°10

    Coopératives de consommation : correspondance, liste des actionnaires de la boulangerie coopérative, livret de statuts

    Date

    1868-1924

    Cote

    EDEP119/4F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population, commerce, industrie, agriculture
    • Coopératives de consommation : correspondance, liste...
  11. Résultat n°11

    Actes d'état civil divers : publications de mariages, consentements, contrats de mariages, jugements de divorce, certificats de non opposition, extraits d'actes d'autres communes

    Date

    1883-1933

    Cote

    EDEP119/E49 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série E : Etat civil.
    • Actes d'état civil divers : publications de mariages,...
  12. Résultat n°12

    Impôt général sur le revenu : listes des contribuables assujettis à l'impôt et ayant fait leur déclaration; impôt sur le revenu des personnes physiques : listes des contribuables; impôt sur les sociétés : listes des contribuables assujettis à l'impôt; impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux, impôt sur les gbénéfices de l'exploitation agricole, impôt sur les bénéfices des professions non commerciales : listes des contribuables assujettis à l'impôt

    Date

    1926-1958

    Cote

    EDEP119/1G11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Impôt général sur le revenu : listes des contribuables...
  13. Résultat n°13

    Recensement des chevaux et des voitures : instructions, correspondance, registres de déclaration des chevaux, juments, poulains, pouliches, mulets et mules existant dans la commune, listes des recensements des chevaux, juments, mulets et mules ayant atteint l'âge prescrit par la loi, tableaux de classement annuels des chevaux, juments, mulets et mules susceptibles d'être requis pour le service de l'armée en cas de mobilisation, registres de déclaration des voitures attelées existant dans la commune, registres de recensement des voitures attelées susceptibles d'être requises, tableaux de classement annuels des voitures attelées susceptibles d'être requises pour le service de l'armée en cas de mobilisation, registres uniques de recensement des chevaux, juments, mulets et mules de tout âge ainsi que des voitures hippomobiles existant dans la commune

    Date

    1874-1932

    Cote

    EDEP119/2H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires, pompiers
    • Recensement des chevaux et des voitures : instructions,...
  14. Résultat n°14

    Baptêmes 1579-1613 (lacunes 1580, 1599-1603).

    Date

    1579-1603

    Cote

    EDEP119/E2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série E : Etat civil.
    • Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard
    • Registres des baptêmes, mariages et sépultures
    • Baptêmes 1579-1613 (lacunes 1580, 1599-1603).
  15. Résultat n°15

    Recensement de la population : arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, feuilles récapitulatives de la population de la commune, feuilles de districts, feuilles de dépouillement exhaustif, fascicules d'imprimés remplis, relevés des dépenses

    Date

    1946-1982

    Cote

    EDEP119/1F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population, commerce, industrie, agriculture
    • Recensement de la population : arrêtés, délibérations...
  16. Résultat n°16

    Changement de domicile : carnets d'enregistrement de déclarations de changement de domicile

    Date

    1880-1896

    Cote

    EDEP119/1H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires, pompiers
    • Changement de domicile : carnets d'enregistrement de...
  17. Résultat n°17

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1710-1720

    Cote

    EDEP119/E33 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série E : Etat civil.
    • Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard
    • Registres des baptêmes, mariages et sépultures
    • Paroisse Saint-Maurice
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  18. Résultat n°18

    Règlement du cimetière.

    Date

    1921

    Cote

    EDEP119/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Règlement du cimetière.
  19. Résultat n°19

    Ecoles primaires publiques de filles et de garçons : listes des enfants qui seront admis gratuitement

    Date

    1867-1880

    Cote

    EDEP119/1R5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Enseignement. Action culturelle. Sports....
    • Ecoles primaires publiques de filles et de garçons...
  20. Résultat n°20

    Statistiques agricoles annuelles et décennales et plans départementaux de ravitaillement : registres des cultures, questionnaires

    Date

    1888-1923

    Cote

    EDEP119/3F5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population, commerce, industrie, agriculture
    • Statistiques agricoles annuelles et décennales et plans...