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236 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Association des maires du canton : correspondance, comptes rendus, coupures de presse, annuaire administratif du département

Date

1949-1967

Cote

EDEP/119/3D8 (Cote)

Résultat n°2

26 juin 1896-29 mars 1907

Date

1896-1907

Cote

EDEP119/1D1 (Cote)

Résultat n°3

Réunions du conseil municipal : convocations, pouvoirs, dossiers préparatoires des séances, extraits des délibérations, comptes rendus

Date

1929-1958

Cote

EDEP119/1D11 (Cote)

Résultat n°4

1800-1824

Date

1800-1824

Cote

EDEP119/1D14 (Cote)

Résultat n°5

3 avril 1907-11 août 1923

Date

1907-1923

Cote

EDEP119/1D2 (Cote)

Résultat n°6

23 août 1923-28 novembre 1958

Date

1923-1958

Cote

EDEP119/1D3 (Cote)

Résultat n°7

5 janvier 1959-11 avril 1962

Date

1959-1962

Cote

EDEP119/1D4 (Cote)

Résultat n°8

11 avril 1962-27 octobre 1967

Date

1962-1967

Cote

EDEP119/1D5 (Cote)

Résultat n°9

15 décembre 1967-5 février 1971

Date

1967-1971

Cote

EDEP119/1D6 (Cote)

Résultat n°10

Recensement de la population : arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, feuilles récapitulatives de la population de la commune, feuilles de districts, feuilles de dépouillement exhaustif, fascicules d'imprimés remplis, relevés des dépenses

Date

1946-1982

Cote

EDEP119/1F1 (Cote)

Résultat n°11

Roles de la taxe de prestation pour l'entretien des chemins vicinaux

Date

1894-1921

Cote

EDEP119/1G1 (Cote)

Résultat n°12

Registre des déclarations tendant à des dégrèvements d'impôt

Date

1892-1897

Cote

EDEP119/1G10 (Cote)

Résultat n°13

Impôt général sur le revenu : listes des contribuables assujettis à l'impôt et ayant fait leur déclaration; impôt sur le revenu des personnes physiques : listes des contribuables; impôt sur les sociétés : listes des contribuables assujettis à l'impôt; impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux, impôt sur les gbénéfices de l'exploitation agricole, impôt sur les bénéfices des professions non commerciales : listes des contribuables assujettis à l'impôt

Date

1926-1958

Cote

EDEP119/1G11 (Cote)

Résultat n°14

Contributions foncières, contributions personnelles mobilières et contributions des patentes : extraits des rôles; anciennes contributions directes et taxes assimilées incorporées : renseignements extraits des rôles généraux; contributions directes et impositions locales

Date

1900-1958

Cote

EDEP119/1G12 (Cote)

Résultat n°15

Contributions sur les voitures, chevaux, mulets et mules, taxe sur les vélocipèdes, taxe sur les billards, taxe sur les gardes-chasses et taxe sur les chiens : registre d'inscription des déclarations, souches

Date

1879-1931

Cote

EDEP119/1G13 (Cote)

Résultat n°16

Rôles de la rétribution scolaire

Date

1871

Cote

EDEP119/1G14 (Cote)

Résultat n°17

Contributions directes, nomination des répartiteurs : arrêtés; administration : arrêtés, correspondance, avis aux contribuables, avis de décision, avertissements

Date

1899-1931

Cote

EDEP119/1G15 (Cote)

Résultat n°18

Matrice cadastrale des propriétés non bâties, fol.1 à 492

Date

1913-1965

Cote

EDEP119/1G2 (Cote)

Résultat n°19

Matrice cadastrale des propriétés non bâties, fol. 493 à 823

Date

1913-1965

Cote

EDEP119/1G3 (Cote)

Résultat n°20

Copies des matrices générales

Date

1931-1976

Cote

EDEP119/1G9 (Cote)

Résultat n°21

Recrutement, recensement des classes : délibérations du conseil municipal, correspondance, tableaux de recensement communal, accusés de réception des notices individuelles, listes des ajournés, tableaux des jeunes omis, demandes de sursis, convocation devant le conseil de révision

Date

1891-1950

Cote

EDEP119/1H1 (Cote)

Résultat n°22

Recrutement, recensement des classes : délibérations du conseil municipal, correspondance, tableaux de recensement communal, accusés de réception des notices individuelles, listes des ajournés, tableaux des jeunes omis, demandes de sursis, convocation devant le conseil de révision

Date

1951-1982

Cote

EDEP119/1H2 (Cote)

Résultat n°23

Troupes coloniales : correspondance, feuille de renseignements

Date

1919

Cote

EDEP119/1H3 (Cote)

Résultat n°24

Soutiens de famille : correspondance

Date

1909-1916

Cote

EDEP119/1H4 (Cote)

Résultat n°25

Changement de domicile : carnets d'enregistrement de déclarations de changement de domicile

Date

1880-1896

Cote

EDEP119/1H5 (Cote)

Résultat n°26

Surveillance de la prostitution : arrêtés, correspondance

Date

1915-1918

Cote

EDEP119/1I10 (Cote)

Résultat n°27

Surveillance des chiens : arrêtés

Date

1867-1920

Cote

EDEP119/1I11 (Cote)

Résultat n°28

Balayage et arrosage : arrêtés

Date

1870

Cote

EDEP119/1I12 (Cote)

Résultat n°29

Dépôts temporaires et ventes sur la voie publique : arrêtés

Date

1883-1894

Cote

EDEP119/1I13 (Cote)

Résultat n°30

Sinistres, incendies et inondations : correspondance, états annuels des sinistres, télégrammes d'avis de crues, carnet de renseignements sur les crues de la Vienne

Date

1885-1960

Cote

EDEP119/1I14 (Cote)

Résultat n°31

Fêtes et cérémonies nationales : circulaires, correspondance, programmes, factures, relevés des dépenses

Date

1903-1969

Cote

EDEP119/1I15 (Cote)

Résultat n°32

Fêtes et cérémonies organisées par la commune : arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, programmes, invitations, photos

Date

1926-1974

Cote

EDEP119/1I16 (Cote)

Résultat n°33

Cimetière, réglementation générale et concessions : délibérations du conseil municipal, correspondance, règlements, contrats de pompes funèbres, carnets de titres de recette provisoire

Date

1838-1982

Cote

EDEP119/1I17 (Cote)

Résultat n°34

Police de la pêche : arrêtés, règlement permanent de la pêche fluviale en Indre-et-Loire, adjudication des droits de pêche

Date

1965-1971

Cote

EDEP119/1I2 (Cote)

Résultat n°35

Police des baignades : arrêtés; police fluviale : correspondance

Date

1957-1979

Cote

EDEP119/1I3 (Cote)

Résultat n°36

Objets perdus ou trouvés : registres d'enregistrement

Date

1949-1963

Cote

EDEP119/1I4 (Cote)

Résultat n°37

Débits de boissons : délibérations du conseil municipal, correspondance, pétition, attestations de prise en gérance ou de succession de débits de boissons

Date

1937-1977

Cote

EDEP119/1I5 (Cote)

Résultat n°38

Processions : arrêtés

Date

1904

Cote

EDEP119/1I6 (Cote)

Résultat n°39

Autorisations de musique : arrêté

Date

1896

Cote

EDEP119/1I7 (Cote)

Résultat n°40

Foires et assemblées : arrêtés, pétition

Date

1886-1897

Cote

EDEP119/1I8 (Cote)