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157 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1201W1
Cote
1201W1 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune d'Amboise
  • Opérations foncières
  • 1201W1
Résultat n°2

1201W2
Cote
1201W2 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune d'Amboise
  • Opérations foncières
  • 1201W2
Résultat n°3

Voirie.
Cote
1201W3 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune d'Amboise
  • Voirie.
Résultat n°4

Bâtiments.
Cote
1201W4 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune d'Amboise
  • Bâtiments.
Résultat n°5

Communes d'Autrèche, Azay-sur-Cher et Auzouer.
Cote
1201W5 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Communes d'Autrèche, Azay-sur-Cher et Auzouer.
Résultat n°6

Commune de Ballan-Miré. - Voirie.
Cote
1201W6 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de Ballan-Miré. - Voirie.
Résultat n°7

Commune de Ballan-Miré. - Opérations foncières. Commune de Beaumont-la-Ronce.
Cote
1201W7 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de Ballan-Miré. - Opérations foncières. Commune...
Résultat n°8

Communes de Berthenay, Bléré, Le Boulay, Braye-sur-Maulne et Bueil-en-Touraine.
Cote
1201W8 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Communes de Berthenay, Bléré, Le Boulay, Braye-sur-Maulne...
Résultat n°9

Communes de Cangey, Céré-la-Ronde, Cérelles. Commune de Chambray-lès-Tours. - Opérations foncières.
Cote
1201W9 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Communes de Cangey, Céré-la-Ronde, Cérelles. Commune...
Résultat n°10

Opérations foncières et voirie.
Cote
1201W10 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de Chambray-lès-Tours (suite)
  • Opérations foncières et voirie.
Résultat n°11

Voirie et bâtiments.
Cote
1201W11 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de Chambray-lès-Tours (suite)
  • Voirie et bâtiments.
Résultat n°12

Centre de loisirs.
Cote
1201W12 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de Chambray-lès-Tours (suite)
  • Centre de loisirs.
Résultat n°13

Commune de Chançay.
Cote
1201W13 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de Chançay.
Résultat n°14

Communes de Chanceaux-sur-Choisille et Channay-sur-Lathan.
Cote
1201W14 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Communes de Chanceaux-sur-Choisille et Channay-sur-Lathan.
Résultat n°15

Communes de Charentilly et Chargé.
Cote
1201W15 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Communes de Charentilly et Chargé.
Résultat n°16

Commune de Château-la-Vallière. Commune de Château-Renault. - Opérations foncières et voirie.
Cote
1201W16 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de Château-la-Vallière. Commune de Château-Renault....
Résultat n°17

1201W17
Cote
1201W17 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de Château-Renault, bâtiments
  • 1201W17
Résultat n°18

1201W18
Cote
1201W18 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de Château-Renault, bâtiments
  • 1201W18
Résultat n°19

Communes de Chemillé-sur-Dême, Chenonceaux, Chisseaux, Cigogné et Civray-de-Touraine.
Cote
1201W19 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Communes de Chemillé-sur-Dême, Chenonceaux, Chisseaux,...
Résultat n°20

Communes de Couesmes, Courçay, Cormery, La Croix-en-Touraine et Crotelles.
Cote
1201W20 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Communes de Couesmes, Courçay, Cormery, La Croix-en-Touraine...
Résultat n°21

Communes de Dame-Marie-les-Bois, Dierre, Druye, Epeigné-les-Bois, Epeigné-sur-Dême. Commune d'Esvres-sur-Indre. - Opérations foncières et voirie.
Cote
1201W21 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Communes de Dame-Marie-les-Bois, Dierre, Druye, Epeigné-les-Bois,...
Résultat n°22

Commune d'Esvres. - Voirie et bâtiments.
Cote
1201W22 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune d'Esvres. - Voirie et bâtiments.
Résultat n°23

Commune de La Ferrière. Commune de Fondettes. - Opérations foncières et voirie.
Cote
1201W23 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de La Ferrière. Commune de Fondettes. - Opérations...
Résultat n°24

1201W24
Cote
1201W24 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de Fondettes, bâtiments
  • 1201W24
Résultat n°25

1201W25
Cote
1201W25 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de Fondettes, bâtiments
  • 1201W25
Résultat n°26

Communes de Francueil, les Hermites et Hommes.
Cote
1201W26 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Communes de Francueil, les Hermites et Hommes.
Résultat n°27

Opérations foncières, voirie.
Cote
1201W27 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de Joué-lès-Tours
  • Opérations foncières, voirie.
Résultat n°28

1201W28
Cote
1201W28 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de Joué-lès-Tours
  • Voirie
  • 1201W28
Résultat n°29

1201W29
Cote
1201W29 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de Joué-lès-Tours
  • Voirie
  • 1201W29
Résultat n°30

1201W30
Cote
1201W30 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de Joué-lès-Tours
  • Voirie
  • 1201W30
Résultat n°31

Bâtiments.
Cote
1201W31 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de Joué-lès-Tours
  • Bâtiments.
Résultat n°32

Centre de loisirs de la Borde.
Cote
1201W32 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de Joué-lès-Tours
  • Centre de loisirs de la Borde.
Résultat n°33

Centre social et garderie.
Cote
1201W33 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de Joué-lès-Tours
  • Centre social et garderie.
Résultat n°34

1201W34
Cote
1201W34 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de Joué-lès-Tours
  • Groupes scolaires
  • 1201W34
Résultat n°35

1201W35
Cote
1201W35 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de Joué-lès-Tours
  • Groupes scolaires
  • 1201W35
Résultat n°36

Ecole de voile.
Cote
1201W36 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de Joué-lès-Tours
  • Ecole de voile.
Résultat n°37

Gymnase, église.
Cote
1201W37 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de Joué-lès-Tours
  • Gymnase, église.
Résultat n°38

Communes de Larçay et Limeray.
Cote
1201W38 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Communes de Larçay et Limeray.
Résultat n°39

Communes de Louestault, Lussault, Luynes, Luzillé, Marcilly-sur-Maulne et Marray.
Cote
1201W39 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Communes de Louestault, Lussault, Luynes, Luzillé,...
Résultat n°40

Commune de La Membrolle-sur-Choisille.
Cote
1201W40 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de La Membrolle-sur-Choisille.
Résultat n°41

Commune de Mettray.
Cote
1201W41 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de Mettray.
Résultat n°42

Communes de Monnaie et Monthodon.
Cote
1201W42 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Communes de Monnaie et Monthodon.
Résultat n°43

1201W43
Cote
1201W43 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de Montbazon
  • 1201W43
Résultat n°44

1201W44
Cote
1201W44 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de Montbazon
  • 1201W44
Résultat n°45

1201W45
Cote
1201W45 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de Montlouis-sur-Loire
  • Opérations foncières
  • 1201W45
Résultat n°46

1201W46
Cote
1201W46 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de Montlouis-sur-Loire
  • Opérations foncières
  • 1201W46
Résultat n°47

Voirie, bâtiments.
Cote
1201W47 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de Montlouis-sur-Loire
  • Voirie, bâtiments.
Résultat n°48

Opérations foncières.
Cote
1201W48 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de Monts
  • Opérations foncières.
Résultat n°49

Voirie.
Cote
1201W49 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de Monts
  • Voirie.
Résultat n°50

1201W50
Cote
1201W50 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de Monts
  • Bâtiments
  • 1201W50
Résultat n°51

1201W51
Cote
1201W51 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de Monts
  • Bâtiments
  • 1201W51
Résultat n°52

Communes de Morand, Mosnes et Nazelles-Négron. - Opérations foncières.
Cote
1201W52 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Communes de Morand, Mosnes et Nazelles-Négron. - Opérations...
Résultat n°53

Opérations foncières, voirie.
Cote
1201W53 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de Nazelles-Négron (suite)
  • Opérations foncières, voirie.
Résultat n°54

Voirie, bâtiments.
Cote
1201W54 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de Nazelles-Négron (suite)
  • Voirie, bâtiments.
Résultat n°55

Voirie, bâtiments.
Cote
1201W55 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de Neuillé-Pont-Pierre
  • Voirie, bâtiments.
Résultat n°56

Bâtiments.
Cote
1201W56 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de Neuillé-Pont-Pierre
  • Bâtiments.
Résultat n°57

Communes de Neuville-sur-Brenne, Neuvy-le-Roi et Noizay.
Cote
1201W57 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Communes de Neuville-sur-Brenne, Neuvy-le-Roi et Noizay.
Résultat n°58

Commune de Notre-Dame d'Oé.
Cote
1201W58 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de Notre-Dame d'Oé.
Résultat n°59

Commune de Nouzilly.
Cote
1201W59 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de Nouzilly.
Résultat n°60

Commune de Parçay-Meslay.
Cote
1201W60 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de Parçay-Meslay.
Résultat n°61

Communes de Pernay, Pocé-sur-Cisse, Pont-de-Ruan et Reugny.
Cote
1201W61 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Communes de Pernay, Pocé-sur-Cisse, Pont-de-Ruan et...
Résultat n°62

Commune de La Riche. - Opérations foncières.
Cote
1201W62 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de La Riche. - Opérations foncières.
Résultat n°63

Commune de La Riche. - Voirie et bâtiments. Commune de Rillé. - Opérations foncières, voirie.
Cote
1201W63 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de La Riche. - Voirie et bâtiments. Commune...
Résultat n°64

1201W64
Cote
1201W64 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de Rillé (suite)
  • 1201W64
Résultat n°65

1201W65
Cote
1201W65 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de Rillé (suite)
  • 1201W65
Résultat n°66

Commune de Rochecorbon.
Cote
1201W66 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de Rochecorbon.
Résultat n°67

Commune de Rouziers-de-Touraine.
Cote
1201W67 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de Rouziers-de-Touraine.
Résultat n°68

Communes de Saint-Antoine-du-Rocher et Saint-Aubin-le-Dépeint. Commune de Saint-Avertin. - Opérations foncières.
Cote
1201W68 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Communes de Saint-Antoine-du-Rocher et Saint-Aubin-le-Dépeint....
Résultat n°69

Opérations foncières, voirie.
Cote
1201W69 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de Saint-Avertin (suite)
  • Opérations foncières, voirie.
Résultat n°70

1201W70
Cote
1201W70 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de Saint-Avertin (suite)
  • Voirie
  • 1201W70
Résultat n°71

1201W71
Cote
1201W71 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de Saint-Avertin (suite)
  • Voirie
  • 1201W71
Résultat n°72

Château de Cangé.
Cote
1201W72 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de Saint-Avertin (suite)
  • Château de Cangé.
Résultat n°73

Bâtiments.
Cote
1201W73 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de Saint-Avertin (suite)
  • Bâtiments.
Résultat n°74

Communes de Saint-Branchs et Saint-Christophe-sur-le-Nais.
Cote
1201W74 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Communes de Saint-Branchs et Saint-Christophe-sur-le-Nais.
Résultat n°75

Opérations foncières.
Cote
1201W75 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de Saint-Cyr-sur-Loire
  • Opérations foncières.
Résultat n°76

1201W76
Cote
1201W76 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de Saint-Cyr-sur-Loire
  • Voirie
  • 1201W76
Résultat n°77

1201W77
Cote
1201W77 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de Saint-Cyr-sur-Loire
  • Voirie
  • 1201W77
Résultat n°78

1201W78
Cote
1201W78 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de Saint-Cyr-sur-Loire
  • Voirie
  • 1201W78
Résultat n°79

Voirie, bâtiments.
Cote
1201W79 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de Saint-Cyr-sur-Loire
  • Voirie, bâtiments.
Résultat n°80

1201W80
Cote
1201W80 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de Saint-Cyr-sur-Loire
  • Centre de loisirs
  • 1201W80