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157 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1201W1
Cote
1201W1 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune d'Amboise
  • Opérations foncières
  • 1201W1
Résultat n°2

1201W2
Cote
1201W2 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune d'Amboise
  • Opérations foncières
  • 1201W2
Résultat n°3

Voirie.
Cote
1201W3 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune d'Amboise
  • Voirie.
Résultat n°4

Bâtiments.
Cote
1201W4 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune d'Amboise
  • Bâtiments.
Résultat n°5

Communes d'Autrèche, Azay-sur-Cher et Auzouer.
Cote
1201W5 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Communes d'Autrèche, Azay-sur-Cher et Auzouer.
Résultat n°6

Commune de Ballan-Miré. - Voirie.
Cote
1201W6 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de Ballan-Miré. - Voirie.
Résultat n°7

Commune de Ballan-Miré. - Opérations foncières. Commune de Beaumont-la-Ronce.
Cote
1201W7 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de Ballan-Miré. - Opérations foncières. Commune...
Résultat n°8

Communes de Berthenay, Bléré, Le Boulay, Braye-sur-Maulne et Bueil-en-Touraine.
Cote
1201W8 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Communes de Berthenay, Bléré, Le Boulay, Braye-sur-Maulne...
Résultat n°9

Communes de Cangey, Céré-la-Ronde, Cérelles. Commune de Chambray-lès-Tours. - Opérations foncières.
Cote
1201W9 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Communes de Cangey, Céré-la-Ronde, Cérelles. Commune...
Résultat n°10

Opérations foncières et voirie.
Cote
1201W10 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de Chambray-lès-Tours (suite)
  • Opérations foncières et voirie.
Résultat n°11

Voirie et bâtiments.
Cote
1201W11 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de Chambray-lès-Tours (suite)
  • Voirie et bâtiments.
Résultat n°12

Centre de loisirs.
Cote
1201W12 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de Chambray-lès-Tours (suite)
  • Centre de loisirs.
Résultat n°13

Commune de Chançay.
Cote
1201W13 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de Chançay.
Résultat n°14

Communes de Chanceaux-sur-Choisille et Channay-sur-Lathan.
Cote
1201W14 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Communes de Chanceaux-sur-Choisille et Channay-sur-Lathan.
Résultat n°15

Communes de Charentilly et Chargé.
Cote
1201W15 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Communes de Charentilly et Chargé.
Résultat n°16

Commune de Château-la-Vallière. Commune de Château-Renault. - Opérations foncières et voirie.
Cote
1201W16 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de Château-la-Vallière. Commune de Château-Renault....
Résultat n°17

1201W17
Cote
1201W17 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de Château-Renault, bâtiments
  • 1201W17
Résultat n°18

1201W18
Cote
1201W18 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de Château-Renault, bâtiments
  • 1201W18
Résultat n°19

Communes de Chemillé-sur-Dême, Chenonceaux, Chisseaux, Cigogné et Civray-de-Touraine.
Cote
1201W19 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Communes de Chemillé-sur-Dême, Chenonceaux, Chisseaux,...
Résultat n°20

Communes de Couesmes, Courçay, Cormery, La Croix-en-Touraine et Crotelles.
Cote
1201W20 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Communes de Couesmes, Courçay, Cormery, La Croix-en-Touraine...
Résultat n°21

Communes de Dame-Marie-les-Bois, Dierre, Druye, Epeigné-les-Bois, Epeigné-sur-Dême. Commune d'Esvres-sur-Indre. - Opérations foncières et voirie.
Cote
1201W21 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Communes de Dame-Marie-les-Bois, Dierre, Druye, Epeigné-les-Bois,...
Résultat n°22

Commune d'Esvres. - Voirie et bâtiments.
Cote
1201W22 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune d'Esvres. - Voirie et bâtiments.
Résultat n°23

Commune de La Ferrière. Commune de Fondettes. - Opérations foncières et voirie.
Cote
1201W23 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de La Ferrière. Commune de Fondettes. - Opérations...
Résultat n°24

1201W24
Cote
1201W24 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de Fondettes, bâtiments
  • 1201W24
Résultat n°25

1201W25
Cote
1201W25 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de Fondettes, bâtiments
  • 1201W25
Résultat n°26

Communes de Francueil, les Hermites et Hommes.
Cote
1201W26 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Communes de Francueil, les Hermites et Hommes.
Résultat n°27

Opérations foncières, voirie.
Cote
1201W27 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de Joué-lès-Tours
  • Opérations foncières, voirie.
Résultat n°28

1201W28
Cote
1201W28 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de Joué-lès-Tours
  • Voirie
  • 1201W28
Résultat n°29

1201W29
Cote
1201W29 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de Joué-lès-Tours
  • Voirie
  • 1201W29
Résultat n°30

1201W30
Cote
1201W30 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de Joué-lès-Tours
  • Voirie
  • 1201W30
Résultat n°31

Bâtiments.
Cote
1201W31 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de Joué-lès-Tours
  • Bâtiments.
Résultat n°32

Centre de loisirs de la Borde.
Cote
1201W32 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de Joué-lès-Tours
  • Centre de loisirs de la Borde.
Résultat n°33

Centre social et garderie.
Cote
1201W33 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de Joué-lès-Tours
  • Centre social et garderie.
Résultat n°34

1201W34
Cote
1201W34 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de Joué-lès-Tours
  • Groupes scolaires
  • 1201W34
Résultat n°35

1201W35
Cote
1201W35 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de Joué-lès-Tours
  • Groupes scolaires
  • 1201W35
Résultat n°36

Ecole de voile.
Cote
1201W36 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de Joué-lès-Tours
  • Ecole de voile.
Résultat n°37

Gymnase, église.
Cote
1201W37 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de Joué-lès-Tours
  • Gymnase, église.
Résultat n°38

Communes de Larçay et Limeray.
Cote
1201W38 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Communes de Larçay et Limeray.
Résultat n°39

Communes de Louestault, Lussault, Luynes, Luzillé, Marcilly-sur-Maulne et Marray.
Cote
1201W39 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Communes de Louestault, Lussault, Luynes, Luzillé,...
Résultat n°40

Commune de La Membrolle-sur-Choisille.
Cote
1201W40 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de La Membrolle-sur-Choisille.