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428 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Débat national sur l'avenir de l'école en 2003, organisation : préparation des débats, comptes rendus des débats publics tenus dans l'arrondissement de Chinon, règlementation, correspondance, notes, documentation.
Cote
2849W22 (Cote)
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

  • Education
  • Débat national sur l'avenir de l'école en 2003, organisation...
Résultat n°2

Champeurop, fermeture en 1997 puis reprise du site : plan social, comptes rendus de réunions, rapports de fermeture, rapports d'activités, plans, correspondances, tracts syndicaux, articles de presse.
Cote
2849W21 (Cote)
 Date
1992-2003
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

  • Développement économique
  • Champeurop, fermeture en 1997 puis reprise du site...
Résultat n°3

Syndicat intercommunal du Val de Vienne (SIVV), mission d'étude et d'animation économique du Chinonais : rapports, propositions, projet de création de pépinières d'entreprise, bilan financier, articles de presse.
Cote
2849W20 (Cote)
 Date
1986-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

  • Développement économique
  • Syndicat intercommunal du Val de Vienne (SIVV), mission...
Résultat n°4

Fonds départemental pour l'initiative des jeunes (FDIJ), aide à la création d'entreprise : fiches récapitulatives de demande, comptes rendus des réunions du 27 octobre et du 20 novembre 1987.
Cote
2849W20 (Cote)
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

  • Développement économique
  • Fonds départemental pour l'initiative des jeunes (FDIJ),...
Résultat n°5

Plan de développement local du Chinonais, dimension économique (plan de développement économique) : création de l'Agence de développement et d'urbanisme du Chinonais (ADUC), dossiers de travail, schéma d'organisation, notes, ordre du jour, bilan, comptes rendus de réunions de l'instance locale ; réunions du groupe technique du Chinonais (1989).
Cote
2849W20 (Cote)
 Date
1987-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

  • Développement économique
  • Plan de développement local du Chinonais, dimension...
Résultat n°6

Contrat de pays du Chinonais : rapport de la Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (DATAR) sur la politique de pays, rapport sur l'aménagement du département, documentation, article de presse.
Cote
2849W19 (Cote)
 Date
1995-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

  • Aménagement du territoire
  • Contrat de pays du Chinonais : rapport de la Délégation...
Résultat n°7

Contrat de pays du Chinonais, mise en place de l'expérimentation : comptes rendus et ordres du jour de réunions, fiche annuaire de la Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (DATAR), rapports de synthèse, règlementation, articles de presse.
Cote
2849W19 (Cote)
 Date
1995-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

  • Aménagement du territoire
  • Contrat de pays du Chinonais, mise en place de l'expérimentation...
Résultat n°8

Expérimentation des contrats de pays, candidature du Chinonais : règlementation, notes, rapports de synthèse, correspondance, documentation, articles de presse.
Cote
2849W18 (Cote)
 Date
1995-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

  • Aménagement du territoire
  • Expérimentation des contrats de pays, candidature du...
Résultat n°9

Schéma directeur du Chinonais, élaboration et évolution : cartes, planification, diagnostics et orientations, rapports d'analyse, correspondance, documentation.
Cote
2849W17 (Cote)
 Date
1991-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

  • Aménagement du territoire
  • Schéma directeur du Chinonais, élaboration et évolution...
Résultat n°10

Usine Synthron (site Seveso), exercice de sécurité civile du 21 mars 2002 à la préfecture de Tours : plan particulier d'intervention (PPI), scénario de mise en application, documents de travail, comptes rendus de l'exercice.
Cote
2849W16 (Cote)
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

  • Sécurité civile et ordre public
  • Sécurité civile
  • Usine Synthron (site Seveso), exercice de sécurité...
Résultat n°11

Associations foncières : règlementation, documentation, réunion sur le suivi des associations foncières de remembrement (AFR), associations syndicales autorisées (ASA) et associations foncières urbaines autorisées (AFUA) du 13/12/2010 ; contrôle et suivi d'associations syndicales libres (ASL) et d'associations foncières : statuts, comptes rendus d'assemblée générale, déclarations et modifications, correspondance.
Cote
2849W15 (Cote)
 Date
1942-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

  • Vie associative
  • Associations foncières
  • Associations foncières : règlementation, documentation,...
Résultat n°12

Lutte contre le paracommercialisme : correspondance, listes de participants aux réunions, notes, documents récapitulatif du recensement des salles communales.
Cote
2849W14 (Cote)
 Date
1995-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

  • Réglementation générale
  • Activités commerciales
  • Lutte contre le paracommercialisme : correspondance,...
Résultat n°13

Vente au déballage, brocante : avis de la Chambre de commerce et d'industrie de Touraine (CCI) et de la Chambre de métiers et d'artisanat d'Indre-et-Loire, registres des participants.
Cote
2849W13 (Cote)
 Date
2005-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

  • Réglementation générale
  • Activités commerciales
  • Vente au déballage, brocante : avis de la Chambre de...
Résultat n°14

Dossiers S-Z.
Cote
2849W12 (Cote)
 Date
1985-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

  • Réglementation générale
  • Professions réglementées
  • Commerçants non sédentaires
  • Demandes d'autorisation d'activité : cartes, attestations...
  • Dossiers S-Z.
Résultat n°15

Dossiers N-R.
Cote
2849W11 (Cote)
 Date
1985-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

  • Réglementation générale
  • Professions réglementées
  • Commerçants non sédentaires
  • Demandes d'autorisation d'activité : cartes, attestations...
  • Dossiers N-R.
Résultat n°16

Dossiers L-M.
Cote
2849W10 (Cote)
 Date
1985-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

  • Réglementation générale
  • Professions réglementées
  • Commerçants non sédentaires
  • Demandes d'autorisation d'activité : cartes, attestations...
  • Dossiers L-M.
Résultat n°17

Dossiers F-K.
Cote
2849W9 (Cote)
 Date
1985-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

  • Réglementation générale
  • Professions réglementées
  • Commerçants non sédentaires
  • Demandes d'autorisation d'activité : cartes, attestations...
  • Dossiers F-K.
Résultat n°18

Dossiers C-E.
Cote
2849W8 (Cote)
 Date
1985-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

  • Réglementation générale
  • Professions réglementées
  • Commerçants non sédentaires
  • Demandes d'autorisation d'activité : cartes, attestations...
  • Dossiers C-E.
Résultat n°19

Dossiers A-B.
Cote
2849W7 (Cote)
 Date
1985-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

  • Réglementation générale
  • Professions réglementées
  • Commerçants non sédentaires
  • Demandes d'autorisation d'activité : cartes, attestations...
  • Dossiers A-B.
Résultat n°20

Syndicat intercommunal du Val de Vienne (SIVV), modification des statuts : comptes rendus de réunions, cartes, notes, correspondance, articles de presse.
Cote
2849W6 (Cote)
 Date
1999-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

  • Contrôle et suivi des collectivités et organismes locaux
  • Syndicats intercommunaux
  • Syndicat intercommunal du Val de Vienne (SIVV), modification...