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428 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Débat national sur l'avenir de l'école en 2003, organisation : préparation des débats, comptes rendus des débats publics tenus dans l'arrondissement de Chinon, règlementation, correspondance, notes, documentation.

Date

2003

Cote

2849W22 (Cote)

Résultat n°2

Champeurop, fermeture en 1997 puis reprise du site : plan social, comptes rendus de réunions, rapports de fermeture, rapports d'activités, plans, correspondances, tracts syndicaux, articles de presse.

Date

1992-2003

Cote

2849W21 (Cote)

Résultat n°3

Syndicat intercommunal du Val de Vienne (SIVV), mission d'étude et d'animation économique du Chinonais : rapports, propositions, projet de création de pépinières d'entreprise, bilan financier, articles de presse.

Date

1986-1991

Cote

2849W20 (Cote)

Résultat n°4

Fonds départemental pour l'initiative des jeunes (FDIJ), aide à la création d'entreprise : fiches récapitulatives de demande, comptes rendus des réunions du 27 octobre et du 20 novembre 1987.

Date

1987

Cote

2849W20 (Cote)

Résultat n°5

Plan de développement local du Chinonais, dimension économique (plan de développement économique) : création de l'Agence de développement et d'urbanisme du Chinonais (ADUC), dossiers de travail, schéma d'organisation, notes, ordre du jour, bilan, comptes rendus de réunions de l'instance locale ; réunions du groupe technique du Chinonais (1989).

Date

1987-1990

Cote

2849W20 (Cote)

Résultat n°6

Contrat de pays du Chinonais : rapport de la Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (DATAR) sur la politique de pays, rapport sur l'aménagement du département, documentation, article de presse.

Date

1995-1996

Cote

2849W19 (Cote)

Résultat n°7

Contrat de pays du Chinonais, mise en place de l'expérimentation : comptes rendus et ordres du jour de réunions, fiche annuaire de la Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (DATAR), rapports de synthèse, règlementation, articles de presse.

Date

1995-1997

Cote

2849W19 (Cote)

Résultat n°8

Expérimentation des contrats de pays, candidature du Chinonais : règlementation, notes, rapports de synthèse, correspondance, documentation, articles de presse.

Date

1995-1996

Cote

2849W18 (Cote)

Résultat n°9

Schéma directeur du Chinonais, élaboration et évolution : cartes, planification, diagnostics et orientations, rapports d'analyse, correspondance, documentation.

Date

1991-2000

Cote

2849W17 (Cote)

Résultat n°10

Usine Synthron (site Seveso), exercice de sécurité civile du 21 mars 2002 à la préfecture de Tours : plan particulier d'intervention (PPI), scénario de mise en application, documents de travail, comptes rendus de l'exercice.

Date

2002

Cote

2849W16 (Cote)

Résultat n°11

Associations foncières : règlementation, documentation, réunion sur le suivi des associations foncières de remembrement (AFR), associations syndicales autorisées (ASA) et associations foncières urbaines autorisées (AFUA) du 13/12/2010 ; contrôle et suivi d'associations syndicales libres (ASL) et d'associations foncières : statuts, comptes rendus d'assemblée générale, déclarations et modifications, correspondance.

Date

1942-2010

Cote

2849W15 (Cote)

Résultat n°12

Lutte contre le paracommercialisme : correspondance, listes de participants aux réunions, notes, documents récapitulatif du recensement des salles communales.

Date

1995-1997

Cote

2849W14 (Cote)

Résultat n°13

Vente au déballage, brocante : avis de la Chambre de commerce et d'industrie de Touraine (CCI) et de la Chambre de métiers et d'artisanat d'Indre-et-Loire, registres des participants.

Date

2005-2007

Cote

2849W13 (Cote)

Résultat n°14

Dossiers S-Z.

Date

1985-2002

Cote

2849W12 (Cote)

Résultat n°15

Dossiers N-R.

Date

1985-2002

Cote

2849W11 (Cote)

Résultat n°16

Dossiers L-M.

Date

1985-2002

Cote

2849W10 (Cote)

Résultat n°17

Dossiers F-K.

Date

1985-2002

Cote

2849W9 (Cote)

Résultat n°18

Dossiers C-E.

Date

1985-2002

Cote

2849W8 (Cote)

Résultat n°19

Dossiers A-B.

Date

1985-2002

Cote

2849W7 (Cote)

Résultat n°20

Syndicat intercommunal du Val de Vienne (SIVV), modification des statuts : comptes rendus de réunions, cartes, notes, correspondance, articles de presse.

Date

1999-2004

Cote

2849W6 (Cote)