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  1. Résultat n°1

    Liquidation des V.F.I.L. (réseaux nord et sud). - Dépose des voies et licenciement du personnel (1949-1954) ; affaires diverses (1950-1970).

    Date

    1949-1970

    Cote

    1143W23 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre V, rubrique 373) Affaires diverses
    • Liquidation des V.F.I.L. (réseaux nord et sud). - Dépose...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  2. Résultat n°2

    V.F.I.G. et V.F.I.L. - Réglementation : circulaires.

    Date

    1934-1947

    Cote

    1143W24 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre V, rubrique 373) Affaires diverses
    • V.F.I.G. et V.F.I.L. - Réglementation : circulaires.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  3. Résultat n°3

    V.F.I.L., réseau nord. - Examen de la situation du réseau et projet de réorganisation (1949) ; avenants à la convention passée entre le département et la Compagnie des Chemins de fer départementaux (1942-1954) ; transports routiers de marchandises en remplacement des services ferroviaires supprimés (1948-1951) ; conventions entre la S.N.C.F. et la Compagnie des C.F.D. pour organiser l'échange du trafic dans les gares communes de Port-Boulet, Château-la-Vallière, Neuillé-Pont-Pierre et Château-Renault (1945-1954).

    Date

    1942-1954

    Cote

    1143W25 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre V, rubrique 373) Affaires diverses
    • V.F.I.L., réseau nord. - Examen de la situation du...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  4. Résultat n°4

    V.F.I.L., réseau nord. - Travaux neufs et de grosses réparations (1942-1946) ; contrôle de l'exploitation, travaux d'entretien, alignements et récolements, surveillance générale, personnel, horaires, plaintes et réclamations, accidents, comptes d'exploitation, tarifs, traités particuliers, affaires générales et diverses (1938-1947).

    Date

    1938-1947

    Cote

    1143W26 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre V, rubrique 373) Affaires diverses
    • V.F.I.L., réseau nord. - Travaux neufs et de grosses...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  5. Résultat n°5

    V.F.I.L., réseau nord. - Dépose des voies et vente de matériel.

    Date

    1949-1954

    Cote

    1143W27 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre V, rubrique 373) Affaires diverses
    • V.F.I.L., réseau nord. - Dépose des voies et vente...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  6. Résultat n°6

    Relevés mensuels des recettes (1946-1947) et des dépenses (1949).

    Date

    1946-1949

    Cote

    1143W28 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'inégnieur des T.P.E. chargé du contrôle...
    • Relevés mensuels des recettes (1946-1947) et des dépenses...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  7. Résultat n°7

    Organisation du service du contrôle, instructions sur les opérations d'aliénation des voies et bâtiments et rapports sur l'état d'avancement de celles-ci, ventes de matériel, affaires diverses concernant la liquidation du réseau.

    Date

    1947-1971

    Cote

    1143W29 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'inégnieur des T.P.E. chargé du contrôle...
    • Organisation du service du contrôle, instructions sur...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  8. Résultat n°8

    Dépose des voies et ventes de matériel.

    Date

    1945-1954

    Cote

    1143W30 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'inégnieur des T.P.E. chargé du contrôle...
    • Dépose des voies et ventes de matériel.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  9. Résultat n°9

    Licenciement du personnel du réseau, rémunération du personnel chargé de la dépose des voies.

    Date

    1948-1953

    Cote

    1143W31 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'inégnieur des T.P.E. chargé du contrôle...
    • Licenciement du personnel du réseau, rémunération du...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  10. Résultat n°10

    V.F.I.L. (réseau sud) et services routiers de remplacement. - Tarifs ; liquidation du réseau : correspondance relative à l'aliénation des terrains et à la vente du méteriel (1949-1972).

    Date

    1941-1972

    Cote

    1143W32 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
    • V.F.I.L. (réseau sud) et services routiers de remplacement....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  11. Résultat n°11

    Affaires diverses concernant la liquidation du réseau.

    Date

    1949-1971

    Cote

    1143W33 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé du contrôle...
    • Affaires diverses concernant la liquidation du réseau.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  12. Résultat n°12

    Communes de Chouzé-sur-Loire et Saint-Nicolas-de-Bourgueil.

    Date

    1938-1984

    Cote

    1143W34 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de la section domaniale
    • Aliénation des voies et bâtiments de l'ancienne voie...
    • Communes de Chouzé-sur-Loire et Saint-Nicolas-de-Bourgueil.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  13. Résultat n°13

    Commune de Bourgueil.

    Date

    1938-1984

    Cote

    1143W35 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de la section domaniale
    • Aliénation des voies et bâtiments de l'ancienne voie...
    • Commune de Bourgueil.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  14. Résultat n°14

    Communes de Restigné et Benais.

    Date

    1938-1984

    Cote

    1143W36 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de la section domaniale
    • Aliénation des voies et bâtiments de l'ancienne voie...
    • Communes de Restigné et Benais.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  15. Résultat n°15

    Commune de Continvoir.

    Date

    1938-1984

    Cote

    1143W37 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de la section domaniale
    • Aliénation des voies et bâtiments de l'ancienne voie...
    • Commune de Continvoir.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  16. Résultat n°16

    Commune de Hommes (concerne aussi la ligne de Fondettes à Rillé-Hommes).

    Date

    1938-1984

    Cote

    1143W38 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de la section domaniale
    • Aliénation des voies et bâtiments de l'ancienne voie...
    • Commune de Hommes (concerne aussi la ligne de Fondettes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  17. Résultat n°17

    Communes de Savigné-sur-Lathan (concerne aussi la ligne de Fondettes à Rillé-Hommes), Château-la-Vallière et Couesmes.

    Date

    1938-1984

    Cote

    1143W39 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de la section domaniale
    • Aliénation des voies et bâtiments de l'ancienne voie...
    • Communes de Savigné-sur-Lathan (concerne aussi la ligne...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  18. Résultat n°18

    Commune de Neuillé-Pont-Pierre.

    Date

    1938-1984

    Cote

    1143W40 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de la section domaniale
    • Aliénation des voies et bâtiments de l'ancienne voie...
    • Commune de Neuillé-Pont-Pierre.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  19. Résultat n°19

    Communes de Neuvy-le-Roi, Louestault, Chemillé-sur-Dême et Marray.

    Date

    1938-1984

    Cote

    1143W41 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de la section domaniale
    • Aliénation des voies et bâtiments de l'ancienne voie...
    • Communes de Neuvy-le-Roi, Louestault, Chemillé-sur-Dême...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  20. Résultat n°20

    Communes de La Ferrière, Monthodon, Saint-Laurent-en-Gâtines et Le Boulay.

    Date

    1938-1984

    Cote

    1143W42 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de la section domaniale
    • Aliénation des voies et bâtiments de l'ancienne voie...
    • Communes de La Ferrière, Monthodon, Saint-Laurent-en-Gâtines...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  21. Résultat n°21

    Communes de Villedômer et Château-Renault ; état récapitulatif des ventes réalisés (s.d.).

    Date

    1938-1984

    Cote

    1143W43 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de la section domaniale
    • Aliénation des voies et bâtiments de l'ancienne voie...
    • Communes de Villedômer et Château-Renault ; état récapitulatif...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  22. Résultat n°22

    Communes de Fondettes, Luynes et Pernay.

    Date

    1949-1981

    Cote

    1143W44 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de la section domaniale
    • Aliénation des voies et bâtiments de l'ancienne voie...
    • Communes de Fondettes, Luynes et Pernay.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  23. Résultat n°23

    Communes d'Ambillou et Cléré-les-Pins ; état récapitulatif des ventes réalisées (s.d.).

    Date

    1949-1981

    Cote

    1143W45 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de la section domaniale
    • Aliénation des voies et bâtiments de l'ancienne voie...
    • Communes d'Ambillou et Cléré-les-Pins ; état récapitulatif...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  24. Résultat n°24

    Plans de bornage portant des indications relatives aux aliénations réalisées (s.d.)

    Date

    1964-1977

    Cote

    1143W46 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de la section domaniale
    • Aliénation des voies et bâtiments de l'ancienne voie...
    • Plans de bornage portant des indications relatives...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  25. Résultat n°25

    Dossiers des communes du Grand-Pressigny, Neuilly-le-Brignon, Paumy, Ferrière-Larçon, Ligueil (concerne aussi la ligne de Ligueil à Montrésor) et Esvres.

    Date

    1964-1977

    Cote

    1143W47 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de la section domaniale
    • Aliénation des voies et bâtiments de l'ancienne voie...
    • Dossiers des communes du Grand-Pressigny, Neuilly-le-Brignon,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  26. Résultat n°26

    Plan général, et plans de bornage portant des indications relatives aux aliénations réalisées (lac. plans de bornage de Chemillé-sur-Indrois et Montrésor) (s.d.).

    Date

    1950-1981

    Cote

    1143W48 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de la section domaniale
    • Aliénation des voies et bâtiments de l'ancienne voie...
    • Plan général, et plans de bornage portant des indications...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  27. Résultat n°27

    Dossiers des communes de Varennes, Saint-Senoch, Loches, Ferrière-sur-Beaulieu, Genillé, Chemillé-sur-Indrois et Montrésor.

    Date

    1950-1981

    Cote

    1143W49 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de la section domaniale
    • Aliénation des voies et bâtiments de l'ancienne voie...
    • Dossiers des communes de Varennes, Saint-Senoch, Loches,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  28. Résultat n°28

    Plans de bornage portant des indications relatives aux aliénations réalisées (s.d.)

    Date

    1962-1979

    Cote

    1143W50 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de la section domaniale
    • Aliénation des voies et bâtiments de l'ancienne voie...
    • Plans de bornage portant des indications relatives...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  29. Résultat n°29

    Dossier de la commune de Villeloin-Coulangé.

    Date

    1962-1979

    Cote

    1143W51 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de la section domaniale
    • Aliénation des voies et bâtiments de l'ancienne voie...
    • Dossier de la commune de Villeloin-Coulangé.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  30. Résultat n°30

    Aliénation des voies et bâtiments de l'ancienne voie ferrée de Sainte-Maure-gare à Sainte-Maure ville : plans, actes de vente, correspondance.

    Date

    1941-1977

    Cote

    1143W52 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de la section domaniale
    • Aliénation des voies et bâtiments de l'ancienne voie...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  31. Résultat n°31

    Aliénation des voies et bâtiments de l'ancienne ligne de tramway de Blois à Château-Renault.

    Date

    1951-1981

    Cote

    1143W53 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de la section domaniale
    • Aliénation des voies et bâtiments de l'ancienne ligne...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  32. Résultat n°32

    Anciennes lignes de tramway de Blois à Château-Renault et à Amboise. - Historique de la ligne de Blois à Château-Renault et copie de divers décrets, conventions et avenants la concernant (1903-1927) ; rachat par le département à la Société des Tramways électriques de Loir-et-Cher et affermage à la Société générale des Transports départementaux des deux lignes (1933) ; substitution de services routiers aux trains et déclassement des voies ferrées (1934-1936) ; avenants à la convention d'affermage de 1933 (1936-1945) ; remise au département puis aliénation des voies et bâtiments (1937-1942) ; affaires domaniales diverses concernat l'ancienne ligne de Blois à Château-Renault (1949-1961).

    Date

    1903-1961

    Cote

    1143W54 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds non identifié
    • Anciennes lignes de tramway de Blois à Château-Renault...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  33. Résultat n°33

    Correspondance.

    Date

    1951-1962

    Cote

    2151W1 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
    • (18e section) Chemins de fer d'intérêt général autres...
    • (chapitre II) Contrôle des travaux
    • (rubrique 346) Occupations de domaine public du chemin...
    • Correspondance.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  34. Résultat n°34

    Modification du régime de fonctionnement des gares ou fermeture de gares (1965-1973), fermeture de sections de lignes au service ferroviaire des marchandises (1969-1973), mise en service de turbotrains sur la ligne Lyon-Nantes (1972-1973) : avis au public, correspondance.

    Date

    1965-1973

    Cote

    2151W2 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
    • (18e section) Chemins de fer d'intérêt général autres...
    • (chapitre III) Contrôle de l'exploitation
    • (rubrique 347) Surveillance générale
    • Modification du régime de fonctionnement des gares...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  35. Résultat n°35

    Création de trois liaisons ferroviaires quotidiennes entre Tours-Blois-Orléans : correspondance.

    Date

    1969-1973

    Cote

    2151W3 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
    • (18e section) Chemins de fer d'intérêt général autres...
    • (chapitre III) Contrôle de l'exploitation
    • (rubrique 354) Traités particuliers
    • Création de trois liaisons ferroviaires quotidiennes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  36. Résultat n°36

    Textes législatifs et réglementaires : collection chronologique (1935-1969).

    Date

    1936-1969

    Cote

    2151W4 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre I) Régime administratif
    • (rubrique 356) Textes législatifs et réglementaires
    • Textes législatifs et réglementaires : collection chronologique...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  37. Résultat n°37

    Recouvrement et répartition des frais de contrôle : états provisoires et définitifs (1946-1956), correspondance avec le Ministère (1919-1956), certificats de paiement (1950-1955), rapports de l'ingénieur en chef et correspondance (1908-1938).

    Date

    1908-1956

    Cote

    2151W5 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre I) Régime administratif
    • (rubrique 357) Organisation du contrôle, frais de contrôle
    • Recouvrement et répartition des frais de contrôle :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  38. Résultat n°38

    Transports publics automobiles : états de répartition des frais de contrôle, rapports de l'ingénieur en chef, arrêtés.

    Date

    1923-1948

    Cote

    2151W6 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre I) Régime administratif
    • (rubrique 357) Organisation du contrôle, frais de contrôle
    • Transports publics automobiles : états de répartition...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  39. Résultat n°39

    Liquidation des chemins de fer départementaux. - Rémunération du contrôle sur les ventes de matériel et la dépose des voies, rétribution de la Compagnie des Chemins de fer départementaux sur la vente de matériel, états récapitulatifs des ventes pour les arrondissements Nord et Sud-Est : correspondance, certificats de paiement, rapports, comptes rendus.

    Date

    1949-1953

    Cote

    2151W7 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre I) Régime administratif
    • (rubrique 357) Organisation du contrôle, frais de contrôle
    • Liquidation des chemins de fer départementaux. - Rémunération...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  40. Résultat n°40

    Liquidation des réseaux Nord et Sud des chemins de fer départementaux. - Contrôle de la vente de matériel : rapports du subdivisionnaire, correspondance, cessions amiables, inventaires, certificats de paiement, affiches annonçant les ventes publiques.

    Date

    1951-1954

    Cote

    2151W8 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre I) Régime administratif
    • (rubrique 357) Organisation du contrôle, frais de contrôle
    • Liquidation des réseaux Nord et Sud des chemins de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)