Filtrer les résultats
Multimédias
  • 202
Période
  • 4
  • 202
Nom de l'inventaire
  • 202
Lieux
Aucune valeur disponible
Typologies
Aucune valeur disponible
Sujets
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible
Producteurs
  • 202
  • 202
Titres
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Exploitation de la ligne : conventions, traités, avenants (1882-1954) ; utilisation en commun de la gare de Ligré-Rivière par la Compagnie des Chemins de fer départementaux et la S.N.C.F. : notes, circulaires (1948-1956) ; tarifs : notes, documentation, rapports du subdivisionnaire (1937-1960) ; inventaire du mobilier : notes, correspondance, textes officiels, listes d'inventaire, rapports du subdivisionnaire, documentation, tarifs (sur affiches) (1936-1950) ; consignes réglementant la circulation des trains : notes, rapports des ingénieurs (1959-1960) ; réglementation : textes officiels, arrêtés préfectoraux (dont affiches) (1888-1963) ; matériel (achat, vente, réparation) : correspondance, notes, marché de réparation de l'autorail F.N.C. 51 en 1958 (1956-1966) ; suppression du service voyageurs et étude sur l'amélioration des résultats financiers de l'exploitation : correspondance, notes, documents de travail, rapports du subdivisionnaire, décomptes des indemnités de licenciement des agents (1956-1960) ; affaires diverses (salaires du personnel, horaires, circulation de l'autorail sur la ligne S.N.C.F., aménagements dans les gares...) : correspondance, traités, indicateur d'horaires (1956-1960).

    Date

    1882-1963

    Cote

    2151W141 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
    • Exploitation de la ligne : conventions, traités, avenants...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  2. Résultat n°2

    Réseaux Nord et Sud. - Exploitation ferroviaire et routière : conventions, avenants, correspondance.

    Date

    1882-1974

    Cote

    2151W10 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre I) Régime administratif
    • (rubrique 359) Traités, conventions, cahiers des charges,...
    • Réseaux Nord et Sud. - Exploitation ferroviaire et...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  3. Résultat n°3

    Compagnie des Chemins de fer départementaux, réseau Nord. - Contrôle de l'exploitation : comptes d'exploitation, rapports du subdivisionnaire, relevés des recettes par gares expéditrices (1909-1959).

    Date

    1885-1959

    Cote

    2151W59 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre IV) Contrôle financier
    • (rubrique 371) Comptes et budgets
    • Compagnie des Chemins de fer départementaux, réseau...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  4. Résultat n°4

    Contrôle de l'exploitation par la Compagnie des Chemins de fer départementaux et les Chemins de fer de l'Etat puis la S.N.C.F. - Comptes d'exploitation : rapports du subdivisionnaire, notes, correspondance, comptes.

    Date

    1900-1959

    Cote

    2151W140 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
    • Contrôle de l'exploitation par la Compagnie des Chemins...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  5. Résultat n°5

    Compagnie des Tramways de Tours. - Police de l'exploitation : notes, rapports du subdivisionnaire, arrêtés préfectoraux (dont affiches), fascicules de réglementation imprimés.

    Date

    1901-1943

    Cote

    2151W127 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre III) Entretien et exploitation
    • [(rubrique 364) Surveillance générale, police de l'exploitation,...
    • Compagnie des Tramways de Tours. - Police de l'exploitation :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    Transports en commun de la région tourangelle, horaires (1947-1959), Compagnie des Tramways de Tours, arrêts (1908-1950) : rapports du subdivisionnaire, notes, correspondance, indicateur d'horaires, documents de travail.

    Date

    1908-1959

    Cote

    2151W129 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre III) Entretien et exploitation
    • (rubrique 366) Composition et circulation des convois
    • Transports en commun de la région tourangelle, horaires...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  8. Résultat n°8

    Recouvrement et répartition des frais de contrôle : états provisoires et définitifs (1946-1956), correspondance avec le Ministère (1919-1956), certificats de paiement (1950-1955), rapports de l'ingénieur en chef et correspondance (1908-1938).

    Date

    1908-1956

    Cote

    2151W5 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre I) Régime administratif
    • (rubrique 357) Organisation du contrôle, frais de contrôle
    • Recouvrement et répartition des frais de contrôle :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  9. Résultat n°9

    Ligne de Sainte-Maure-Noyant à Sainte-Maure-ville. - Résiliation des traités : propositions des transporteurs (1935-1936) ; traités d'exploitation : conventions, correspondance, rapports de l'ingénieur en chef (1918-1958) ; déclassement de la voie ferrée : correspondance, rapports (1948-1949) ; avenant à la convention du 12/24 octobre 1949 concernant la dépose des voies : avenant, notes (1949-1951) ; traités d'exploitation (1909-1967) ; modification de la convention du 16 novembre 1942 avec la transporteur Bodin : correspondance (1962) ; maintien de la ligne : rapports, correspondance (1964-1965) ; résiliation de la convention entre le Département et la Société de contrôle et d'exploitation des transports auxiliaires : correspondance, rapports de l'inspecteur des transports (1967-1968) ; appel d'offre pour la convention à passer entre la commune de Sainte-Maure et le transporteur Bodin : rapports de l'inspecteur des transports, correspondance (1968).

    Date

    1918-1968

    Cote

    2151W15 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre I) Régime administratif
    • (rubrique 359) Traités, conventions, cahiers des charges,...
    • Ligne de Sainte-Maure-Noyant à Sainte-Maure-ville....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  10. Résultat n°10

    Arrêté préfectoral (1918) ; inventaire des services routiers de voyageurs : correspondance, tableaux (1947-1948).

    Date

    1918-1948

    Cote

    2151W70 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre II) Construction et gestion du domaine
    • (rubrique 362) Police de conservation
    • Arrêté préfectoral (1918) ; inventaire des services...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  11. Résultat n°11

    Ligne de Sainte-Maure-Noyant à Sainte-Maure-ville. - Proposition d'achat par les établissements Chiffre de la gare de Sainte-Maure-ville : correspondance, rapports (1941-1946) ; occupation et location d'emplacements dans les gares S.N.C.F par des négociants et coopératives : traités, rapports, correspondance (1946-1950) ; cession de terrains et d'une partie de la ligne déclassée : plans, correspondance (1946-1957) ; alignements : correspondance, arrêtés, procès-verbaux de récolement (1919-1922).

    Date

    1919-1950

    Cote

    2151W25 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre II) Construction et gestion du domaine
    • (rubrique 361) Gestion du domaine public (alignements,...
    • Ligne de Sainte-Maure-Noyant à Sainte-Maure-ville....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  12. Résultat n°12

    Personnel de la Compagnie des Tramways de Tours. - Réglementation : textes officiels (1922-1960). Commission d'étude des salaires, fonctionnement : correspondance, procès-verbaux de réunions (1957-1959). Affaires diverses relatives au personnel de la compagnie et notamment aux salaires : correspondance, tableaux (1924-1953).

    Date

    1922-1960

    Cote

    2151W132 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre III) Entretien et exploitation
    • (rubrique 370) Main d'oeuvre
    • Personnel de la Compagnie des Tramways de Tours. -...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  13. Résultat n°13

    Transports publics automobiles : états de répartition des frais de contrôle, rapports de l'ingénieur en chef, arrêtés.

    Date

    1923-1948

    Cote

    2151W6 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre I) Régime administratif
    • (rubrique 357) Organisation du contrôle, frais de contrôle
    • Transports publics automobiles : états de répartition...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  14. Résultat n°14

    Ligne de Tours à Vouvray exploitée par la Société des Tramways à vapeur et réseau des transports en commun de la région tourangelle exploité par la Compagnie des Tramways de Tours. - Projets de relèvement des tarifs : notes, correspondance, rapports des ingénieurs, plans de lignes, indicateurs d'horaires.

    Date

    1924-1950

    Cote

    2151W138 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre IV) Contrôle financier
    • [(rubrique 372) Tarifs]
    • Ligne de Tours à Vouvray exploitée par la Société des...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  15. Résultat n°15

    Gares. - Location et desserte d'emplacements pour le dépôt de matériaux nécessaires à des travaux d'entretien, arrangement avec les réseaux pour le transport de matériaux par voie ferrée, construction de citernes à goudron : correspondance, plans, accords entre la S.N.C.F. et l'administration des Ponts et Chaussées.

    Date

    1927-1950

    Cote

    2151W26 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre II) Construction et gestion du domaine
    • (rubrique 361) Gestion du domaine public (alignements,...
    • Gares. - Location et desserte d'emplacements pour le...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  16. Résultat n°16

    Budget d'exploitation des V.F.I.L. : textes officiels, correspondance.

    Date

    1927-1953

    Cote

    2151W85 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre IV) Contrôle financier
    • (rubrique 371) Comptes et budgets
    • Budget d'exploitation des V.F.I.L. : textes officiels,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  17. Résultat n°17

    Lignes de Ligré-Rivière à Richelieu (1935-1961) et de Sainte-Maure-Noyant à Sainte-Maure-ville (1918-1961), Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle (1948-1972), tramways de Loir-et-Cher (1936-1955, dont deux dossiers sur les fonds de réserve), ligne de Blois à Château-Renault (1949-1954), Société des Tramways électriques Blois-Amboise, section d'Indre-et-Loire (1930-1963). - Affaires diverses : correspondance, certificats de paiement.

    Date

    1930-1972

    Cote

    2151W54 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre V, rubrique 373) Affaires diverses
    • Lignes de Ligré-Rivière à Richelieu (1935-1961) et...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  18. Résultat n°18

    Ligne de Sainte-Maure-Noyant à Sainte-Maure-ville : comptes d'exploitation.

    Date

    1931-1968

    Cote

    2151W49 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre IV) Contrôle financier
    • (rubrique 371) Comptes et budgets
    • Ligne de Sainte-Maure-Noyant à Sainte-Maure-ville :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  19. Résultat n°19

    Réglementation de la circulation des trains de la Compagnie des Chemins de fer départementaux sur les lignes du réseau de la Compagnie des Tramways de Tours : notes, rapports, plans, consignes (1932-1942). Ancienne gare de marchandises de la Société des transports départementaux dite de Salonique à Tours (située au sud de la levée du Cher), projets de cession et d'aliénation provisoire : notes, rapports du subdivisionnaire, plans, correspondance, métrés (1948-1957). Vente de vieux rails par la Compagnie des Tramways de Tours : rapports du subdivisionnaire, correspondance, soumissions, marchés et avenants (1950-1953).

    Date

    1932-1957

    Cote

    2151W131 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre III) Entretien et exploitation
    • (rubrique 367) Accidents
    • Réglementation de la circulation des trains de la Compagnie...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  20. Résultat n°20

    Exploitation par la Société de contrôle et d'exploitation des transports auxiliaires. - Conventions d'affermage et traité (1942-1966), comptes d'exploitation (1953-1968), horaires, tarifs, statistiques (1938-1972), matériel et outillage (1938-1961), occupation temporaire des emprises de la ligne (1943-1956), inventaire des voies et bâtiments (1960-1961), affaires diverses (1932-1966) : correspondance, rapports, conventions, accords.

    Date

    1932

    Cote

    2151W82 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre III) Entretien et exploitation
    • (rubrique 368) Embranchements et traités particuliers
    • Ligne de Sainte-Maure-Noyant à Sainte-Maure-ville
    • Exploitation par la Société de contrôle et d'exploitation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  21. Résultat n°21

    V.F.I.G. et V.F.I.L. - Réglementation : circulaires.

    Date

    1934-1947

    Cote

    1143W24 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre V, rubrique 373) Affaires diverses
    • V.F.I.G. et V.F.I.L. - Réglementation : circulaires.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  22. Résultat n°22

    Conventions d'affermage à la Compagnie des Chemins de fer départementaux et traités : correspondance, traités, conventions et avenants (1947-1960) ; comptes d'exploitation : comptes, rapports du subdivisionnaire, étude pour l'amélioration des résultats financiers de l'exploitation (1953-1964) ; tarifs, horaires : correspondance, rapports du subdivisionnaire (1944-1960) ; salaires : correspondance (1950-1961) ; matériel et outillage (acquisition d'un autorail Billard en 1952, ventes et locations, entretien) : correspondance, factures ; accidents : correspondance, rapports du subdivisionnaire (1934-1962) ; occupations temporaires des emprises de la ligne : correspondance, rapports du subdivisionnaire (1936-1957) ; inventaire des objets appartenant au Département et en usage sur la ligne : rapports du subdivisionnaire, inventaires (1937) ; affaires diverses : correspondance (1937-1960) ; répartition des honoraires pour l'entretien des « la Richelaise » : notes entre l'ingénieur en chef et l'ingénieur d'arrondissement (1951, 2 pièces).

    Date

    1934-1964

    Cote

    2151W79 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre III) Entretien et exploitation
    • (rubrique 368) Embranchements et traités particuliers
    • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
    • Conventions d'affermage à la Compagnie des Chemins...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  23. Résultat n°23

    Comptes d'exploitation : comptes, rapports du subdivisionnaire, correspondance.

    Date

    1935-1951

    Cote

    2151W81 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre III) Entretien et exploitation
    • (rubrique 368) Embranchements et traités particuliers
    • Ligne de Sainte-Maure-Noyant à Sainte-Maure-ville
    • Comptes d'exploitation : comptes, rapports du subdivisionnaire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  24. Résultat n°24

    Compagnie des Chemins de fer départementaux, réseaux Nord et Sud. - Annuités versées par le Département à la compagnie pour le rachat du réseau Nord : correspondance, certificats de paiement (1935-1956) ; intérêts du capital de premier établissement du réseau Sud : comptes, correspondance (1950-1974).

    Date

    1935-1974

    Cote

    2151W41 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre IV) Contrôle financier
    • (rubrique 371) Comptes et budgets
    • Compagnie des Chemins de fer départementaux, réseaux...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  25. Résultat n°25

    Textes législatifs et réglementaires : collection chronologique (1935-1969).

    Date

    1936-1969

    Cote

    2151W4 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre I) Régime administratif
    • (rubrique 356) Textes législatifs et réglementaires
    • Textes législatifs et réglementaires : collection chronologique...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  26. Résultat n°26

    Ligne de Château-Renault à Blois exploitée par la Compagnie des Tramways de Loir-et-Cher. - Impositions sur terrains à la suite du déclassement de la ligne : rapports, correspondance, certificats de paiement.

    Date

    1937-1956

    Cote

    2151W46 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre IV) Contrôle financier
    • (rubrique 371) Comptes et budgets
    • Ligne de Château-Renault à Blois exploitée par la Compagnie...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  27. Résultat n°27

    Dispositions particulières aux V.F.I.L. : circulaires (1937-1970). Compagnie des Tramways de Tours et Société des Tramways à vapeur, relèvement des salaires et revendications du personnel : correspondance (1940-1948). Réseau des transports en commun de la région tourangelle, fonctionnement : procès-verbaux de réunions, correspondance (1946-1950). Compagnie des Chemins de fer départementaux, révision des effectifs : correspondance, rapports (1940-1950).

    Date

    1937-1970

    Cote

    2151W39 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre III) Entretien et exploitation
    • (rubrique 370) Main d'oeuvre
    • Dispositions particulières aux V.F.I.L. : circulaires...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  28. Résultat n°28

    Ligne de Port-Boulet à Bourgueil. - Etablissement d'un service de correspondance automobile entre Bourgueil et la gare S.N.C.F. de Port-Boulet : délibérations, convention, correspondance, schéma représentant les trajets et horaires, dossier du transporteur Coudard (de Bourgueil) examiné au comité technique départemental des transports d'Indre-et-Loire (1937-1951) ; contrôle de l'exploitation par la Compagnie des Chemins de fer départementaux puis par la transporteur Pivoin : correspondance, rapports de l'inspecteur des transports (1950-1969).

    Date

    1937-1969

    Cote

    2151W146 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre I) Régime administratif
    • (rubrique 359) Traités, conventions, cahiers des charges,...
    • Ligne de Port-Boulet à Bourgueil. - Etablissement d'un...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  29. Résultat n°29

    Commune de Hommes (concerne aussi la ligne de Fondettes à Rillé-Hommes).

    Date

    1938-1984

    Cote

    1143W38 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de la section domaniale
    • Aliénation des voies et bâtiments de l'ancienne voie...
    • Commune de Hommes (concerne aussi la ligne de Fondettes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  30. Résultat n°30

    Communes de Chouzé-sur-Loire et Saint-Nicolas-de-Bourgueil.

    Date

    1938-1984

    Cote

    1143W34 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de la section domaniale
    • Aliénation des voies et bâtiments de l'ancienne voie...
    • Communes de Chouzé-sur-Loire et Saint-Nicolas-de-Bourgueil.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  31. Résultat n°31

    Commune de Continvoir.

    Date

    1938-1984

    Cote

    1143W37 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de la section domaniale
    • Aliénation des voies et bâtiments de l'ancienne voie...
    • Commune de Continvoir.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  32. Résultat n°32

    Commune de Neuillé-Pont-Pierre.

    Date

    1938-1984

    Cote

    1143W40 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de la section domaniale
    • Aliénation des voies et bâtiments de l'ancienne voie...
    • Commune de Neuillé-Pont-Pierre.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  33. Résultat n°33

    V.F.I.L., réseau nord. - Travaux neufs et de grosses réparations (1942-1946) ; contrôle de l'exploitation, travaux d'entretien, alignements et récolements, surveillance générale, personnel, horaires, plaintes et réclamations, accidents, comptes d'exploitation, tarifs, traités particuliers, affaires générales et diverses (1938-1947).

    Date

    1938-1947

    Cote

    1143W26 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre V, rubrique 373) Affaires diverses
    • V.F.I.L., réseau nord. - Travaux neufs et de grosses...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  34. Résultat n°34

    Fixation des tarifs des V.F.I.L. : textes officiels, correspondance, rapports, tableaux récapitulatifs, avis au public.

    Date

    1938-1964

    Cote

    2151W86 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur des Ponts et chaussées chargé...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre IV) Contrôle financier
    • (rubrique 372) Tarifs
    • Fixation des tarifs des V.F.I.L. : textes officiels,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  35. Résultat n°35

    Communes de La Ferrière, Monthodon, Saint-Laurent-en-Gâtines et Le Boulay.

    Date

    1938-1984

    Cote

    1143W42 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de la section domaniale
    • Aliénation des voies et bâtiments de l'ancienne voie...
    • Communes de La Ferrière, Monthodon, Saint-Laurent-en-Gâtines...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  36. Résultat n°36

    Communes de Restigné et Benais.

    Date

    1938-1984

    Cote

    1143W36 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de la section domaniale
    • Aliénation des voies et bâtiments de l'ancienne voie...
    • Communes de Restigné et Benais.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  37. Résultat n°37

    Commune de Bourgueil.

    Date

    1938-1984

    Cote

    1143W35 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de la section domaniale
    • Aliénation des voies et bâtiments de l'ancienne voie...
    • Commune de Bourgueil.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  38. Résultat n°38

    Compagnie des Tramways de Tours. - Ligne de Tours à la place de la Tranchée, reversement à la commune de Saint-Symphorien de sa part de l'annuité versée par la C.T.T. : certificats de paiement (1938-1951). Expiration de la concession et consultation de diverses sociétés pour l'exploitation des lignes : rapports de l'ingénieur en chef, correspondance (1946-1949).

    Date

    1938-1951

    Cote

    2151W16 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre I) Régime administratif
    • (rubrique 359) Traités, conventions, cahiers des charges,...
    • Réseau urbain et suburbain de Tours
    • Compagnie des Tramways de Tours. - Ligne de Tours à...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  39. Résultat n°39

    Communes de Villedômer et Château-Renault ; état récapitulatif des ventes réalisés (s.d.).

    Date

    1938-1984

    Cote

    1143W43 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de la section domaniale
    • Aliénation des voies et bâtiments de l'ancienne voie...
    • Communes de Villedômer et Château-Renault ; état récapitulatif...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)

  40. Résultat n°40

    Transports en commun de la région tourangelle. - Réglementation : circulaires (1938-1952) ; dommages de guerre : notes, correspondance, plan, tableaux de répartition des indemnités versées au Syndicat des Transports en commun de la région tourangelle et à la Compagnie des Tramways de Tours (1953-1955) ; accidents : déclarations d'accidents, relevés annuels des accidents survenus, rapports du subdivisionnaire (1948-1966).

    Date

    1938-1966

    Cote

    2151W130 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt...

    • Fonds de l'ingénieur des T.P.E. chargé de la subdivision...
    • (19e section) Réseaux secondaires, voies ferrées d'intérêt...
    • (chapitre III) Entretien et exploitation
    • (rubrique 367) Accidents
    • Transports en commun de la région tourangelle. - Réglementation :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Service des Ponts et chaussées / Service du contrôle des voies ferrées d'intérêt local (jusqu'en 1967)
    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement (à partir de mars 1967)