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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Associations n°1-247

292 medias

Associations n°1-247
Cote
4 M 197 (Cote)
 Date
28 août 1901-13 mars 1914
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Associations, cercles et sociétés
  • Associations, cercles et sociétés
  • Autorisation et contrôle
  • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
  • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
  • Registres d'inscription (1901-1945).
  • Associations n°1-247
Résultat n°2
Associations n°248-385

178 medias

Associations n°248-385
Cote
4 M 198 (Cote)
 Date
25 avril 1914-12 septembre 1921
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Associations, cercles et sociétés
  • Associations, cercles et sociétés
  • Autorisation et contrôle
  • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
  • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
  • Registres d'inscription (1901-1945).
  • Associations n°248-385
Résultat n°3
Associations n°386-492

141 medias

Associations n°386-492
Cote
4 M 199 (Cote)
 Date
16 septembre 1921-29 novembre 1923
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Associations, cercles et sociétés
  • Associations, cercles et sociétés
  • Autorisation et contrôle
  • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
  • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
  • Registres d'inscription (1901-1945).
  • Associations n°386-492
Résultat n°4
Associations n°493-884

422 medias

Associations n°493-884
Cote
4 M 200 (Cote)
 Date
4 décembre 1923-17 novembre 1931
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Associations, cercles et sociétés
  • Associations, cercles et sociétés
  • Autorisation et contrôle
  • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
  • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
  • Registres d'inscription (1901-1945).
  • Associations n°493-884
Résultat n°5
Associations n°885-1312

460 medias

Associations n°885-1312
Cote
4 M 201 (Cote)
 Date
23 novembre 1931-21 août 1937
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Associations, cercles et sociétés
  • Associations, cercles et sociétés
  • Autorisation et contrôle
  • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
  • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
  • Registres d'inscription (1901-1945).
  • Associations n°885-1312
Résultat n°6
Associations n°1313-1744

480 medias

Associations n°1313-1744
Cote
4 M 202 (Cote)
 Date
25 août 1937-30 juillet 1945
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Associations, cercles et sociétés
  • Associations, cercles et sociétés
  • Autorisation et contrôle
  • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
  • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
  • Registres d'inscription (1901-1945).
  • Associations n°1313-1744
Résultat n°7

Police de la gare : réglementation, correspondance (1881-1923) ; contrôle de la vente et de la publicité : arrêtés préfectoraux, rapports de l'inspecteur particulier du réseau d'Orléans, correspondance, plans (1857-1922) ; emploi à la bibliothèque et au buffet de la gare : arrêtés préfectoraux, rapports de l'inspecteur du contrôle de l'Etat, correspondance (1920-1924) ; emploi d'agents étrangers : listes de personnes habilitées, circulaires, correspondance (1893).
Cote
4M392 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
plan, rapport de police, liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Gares et lignes de chemin de fer.
  • Police de la gare : réglementation, correspondance...
Résultat n°8

Glanage, rattelage et bottelage : arrêtés municipaux, correspondance (1806-1857).
Cote
4M633 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Police rurale
  • Police rurale, réglementation
  • Glanage, rattelage et bottelage : arrêtés municipaux,...
Résultat n°9

Pacage des animaux : délibérations des conseils municipaux (an VI-1833) ; sanction : correspondance, procès-verbaux de gendarmerie (1852-1853).
Cote
4M634 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
rapport de gendarmerie

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Police rurale
  • Police rurale, réglementation
  • Pacage des animaux : délibérations des conseils municipaux...
Résultat n°10

Prophylaxie des maladies vénériennes et santé dans l'armée : circulaires préfectorales et ministérielles, rapports de police, arrêtés municipaux, correspondance (1818-1919).
Cote
4M637 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
rapport de police, arrêté du maire

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Prostitution et affaires de moeurs
  • Police des moeurs.
  • Prophylaxie des maladies vénériennes et santé dans...
Résultat n°11

Représentations du cirque Barnum et Bailey, organisation du service d'ordre : correspondance, notes, articles de presse.
Cote
4M640 (Cote)
 Date
1902
 Lieu - Type de document
coupure de presse

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Salles de spectacles et festivités
  • Représentations du cirque Barnum et Bailey, organisation...
Résultat n°12

Etablissements de spectacles, autorisation et contrôle : arrêtés préfectoraux et municipaux, correspondance, plan.
Cote
4M641 (Cote)
 Date
1859-1928
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France) -- place du Palais de Justice [aujourd'hui : place Jean Jaurès]
 Type de document
plan, arrêté préfectoral, arrêté du maire

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Salles de spectacles et festivités
  • Etablissements de spectacles, autorisation et contrôle...
Résultat n°13

Voirie, quais, ports et promenades publiques, réglementation de police : arrêtés municipaux et préfectoraux, rapports de l'ingénieur des Ponts et Chaussées, correspondance.
Cote
4M651 (Cote)
 Date
1811-1924
 Lieu - Type de document
arreté du maire, arrêté préfectoral, affiche

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Voirie et quais
  • Voirie, quais, ports et promenades publiques, réglementation...
Résultat n°14

Contrôle des étrangers naturalisés : instructions, circulaires ministérielle, textes de loi, brochure.
Cote
4M653 (Cote)
 Date
1889-1927
 Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Contrôle des étrangers naturalisés : instructions,...
Résultat n°15

Amnistie : tableaux et dossiers nominatifs, correspondance (1816-1879).
Cote
4M928 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier nominatif, liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance politique
  • Condamnés politiques.
  • Amnistie : tableaux et dossiers nominatifs, correspondance...
Résultat n°16

Enquête sur la situation dans l'industrie : instructions ministérielles (1858). Enquête sur les conditions de travail : circulaires, correspondance, états (1872-1873, 1912-1914). Enquête sur les ouvriers agricoles polonais : instructions, questionnaire (1910-1911). Enquête sur les établissements du commerce et de l'industrie liés au décret de 1909 fixant la charge imposée aux enfants et aux femmes : instructions, correspondance, liste des établissements (1912).
Cote
10M4 (Cote)
 Date
1858-1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Organisation et réglementation
  • Enquêtes et statistiques
  • Enquête sur la situation dans l'industrie : instructions...
Résultat n°17

Syndicats professionnels, enregistrement (Classement par type de syndicats et par date de création). - Patronaux (n° 1 à 132, 1881-1937) - Ouvriers (n° 1 à 242, 1870-1937) - Bourses du travail (n° 1 à 2, 1891-1912) - Unions de syndicats (n° 1 à 19, 1897-1937) - Agricoles (n° 1 à 513, 1887-1937) - Unions agricoles (n° 1 à 7, 1906-1931)
Cote
10M71 (Cote)
 Date
1870-1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Organisations ouvrières et patronales, conventions...
  • Syndicats professionnels, organisations ouvrières et...
  • Syndicats professionnels, enregistrement (Classement...
Résultat n°18

Syndicats patronaux
Cote
10M72 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Organisations ouvrières et patronales, conventions...
  • Syndicats professionnels, organisations ouvrières et...
  • Syndicats professionnels, contrôle : dossiers (classement...
  • Syndicats patronaux
Résultat n°19

Syndicats ouvriers
Cote
10M73 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Organisations ouvrières et patronales, conventions...
  • Syndicats professionnels, organisations ouvrières et...
  • Syndicats professionnels, contrôle : dossiers (classement...
  • Syndicats ouvriers
Résultat n°20

Syndicats agricoles : n° 1 à 149
Cote
10M74 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Organisations ouvrières et patronales, conventions...
  • Syndicats professionnels, organisations ouvrières et...
  • Syndicats professionnels, contrôle : dossiers (classement...
  • Syndicats agricoles : n° 1 à 149
Résultat n°21

Syndicats agricoles : n° 150 à 453
Cote
10M75 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Organisations ouvrières et patronales, conventions...
  • Syndicats professionnels, organisations ouvrières et...
  • Syndicats professionnels, contrôle : dossiers (classement...
  • Syndicats agricoles : n° 150 à 453
Résultat n°22

Unions agricoles
Cote
10M76 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Organisations ouvrières et patronales, conventions...
  • Syndicats professionnels, organisations ouvrières et...
  • Syndicats professionnels, contrôle : dossiers (classement...
  • Unions agricoles
Résultat n°23

Unions de syndicats
Cote
10M77 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Organisations ouvrières et patronales, conventions...
  • Syndicats professionnels, organisations ouvrières et...
  • Syndicats professionnels, contrôle : dossiers (classement...
  • Unions de syndicats
Résultat n°24

- Patronaux (n° 1 à 147, 1881-1949) - Ouvriers (n° 1 à 342, 1886-1957) - Syndicats mixtes (n° 1 à 5, 1908-1976) - Unions de syndicats (n° 1 à 90, 1912-1978) - Agricoles (n° 1 à 530, 1887-1964) - Sections de syndicats nationaux (n° 1 à 40, 1903-1966)
Cote
10M78 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Organisations ouvrières et patronales, conventions...
  • Syndicats professionnels, organisations ouvrières et...
  • Syndicats professionnels, enregistrement.
  • - Patronaux (n° 1 à 147, 1881-1949) - Ouvriers (n°...
Résultat n°25

Agriculture et viticulture ; activités forestières.
Cote
10M110 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Organisations ouvrières et patronales, conventions...
  • Syndicats professionnels, organisations ouvrières et...
  • Syndicats professionnels dissous (classement thématique...
  • Agriculture et viticulture ; activités forestières.
Résultat n°26

Industries et commerces alimentaires.
Cote
10M111 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Organisations ouvrières et patronales, conventions...
  • Syndicats professionnels, organisations ouvrières et...
  • Syndicats professionnels dissous (classement thématique...
  • Industries et commerces alimentaires.
Résultat n°27

Bâtiment et ameublement ; textile et habillement ; industrie du cuir.
Cote
10M112 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Organisations ouvrières et patronales, conventions...
  • Syndicats professionnels, organisations ouvrières et...
  • Syndicats professionnels dissous (classement thématique...
  • Bâtiment et ameublement ; textile et habillement ;...
Résultat n°28

Gaz, électricité ; métallurgie ; transports ; employés de commerce, de bureaux et de maison ; imprimerie et cartonnerie ; tonnellerie ; autres branches d'activité (sculpteurs et mouleurs ; forains ; chiffonnier ; petites industries ; poudrerie [Concerne la poudrerie du Ripault à Monts.]).
Cote
10M113 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Organisations ouvrières et patronales, conventions...
  • Syndicats professionnels, organisations ouvrières et...
  • Syndicats professionnels dissous (classement thématique...
  • Gaz, électricité ; métallurgie ; transports ; employés...
Résultat n°29

Sociétés coopératives de consommation ; unions de syndicats.
Cote
10M114 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Organisations ouvrières et patronales, conventions...
  • Syndicats professionnels, organisations ouvrières et...
  • Syndicats professionnels dissous (classement thématique...
  • Sociétés coopératives de consommation ; unions de syndicats.
Résultat n°30

Bourses du travail, organisation et fonctionnement : correspondance, rapports, statuts, états des congrès tenus par les syndicats, unions de syndicats, bourses du travail et par les cercles d'études sociales.
Cote
10M115 (Cote)
 Date
1891-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Organisations ouvrières et patronales, conventions...
  • Bourses du travail
  • Bourses du travail, organisation et fonctionnement...
Résultat n°31

Délimitation de la commune (1807-1936). Contentieux (1838-1928). Assurances (1863-1936). Fêtes et sinistres (1821-1933). Affaires diverses, enquêtes (1867-1889).
Cote
2O/001/1 (Cote)
 Date
1807-1936
 Lieu
Abilly (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2O/001 - Commune d'Abilly - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

  • Administration générale
  • Délimitation de la commune (1807-1936). Contentieux...
Résultat n°32

an XI-1939
Cote
2O/001/2 (Cote)
 Date- Lieu
Abilly (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2O/001 - Commune d'Abilly - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

  • Personnel
  • an XI-1939
Résultat n°33

an IX-1863
Cote
2O/001/3 (Cote)
 Date
an IX-1863
 Lieu
Abilly (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2O/001 - Commune d'Abilly - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

  • Budget et comptes
  • an IX-1863
Résultat n°34

1864-1917
Cote
2O/001/4 (Cote)
 Date
1864-1917
 Lieu
Abilly (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2O/001 - Commune d'Abilly - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

  • Budget et comptes
  • 1864-1917
Résultat n°35

1917 -1940
Cote
2O/001/5 (Cote)
 Date
1917-1940
 Lieu
Abilly (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2O/001 - Commune d'Abilly - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

  • Budget et comptes
  • 1917 -1940
Résultat n°36

1816-1938
Cote
2O/001/6 (Cote)
 Date
1816-1938
 Lieu
Abilly (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2O/001 - Commune d'Abilly - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

  • Police, réglementation
  • 1816-1938
Résultat n°37

1823-1938
Cote
2O/001/6 (Cote)
 Date
1823-1938
 Lieu
Abilly (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2O/001 - Commune d'Abilly - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

  • Vie sociale
  • 1823-1938
Résultat n°38

Documents intéressant les établissements Pinet de constructions mécaniques (Pinet, maire d'Abilly) et la S.A des produits agglomérés du Clos Beauvert
Cote
2O/001/6 (Cote)
 Date
1869-1930
 Lieu
Abilly (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2O/001 - Commune d'Abilly - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

  • Vie économique
  • Documents intéressant les établissements Pinet de constructions...
Résultat n°39

Emprunts obligatoires. Rentes (1843-1940). Subventions diverses (1936-1939).
Cote
2O/001/6 (Cote)
 Date
1843-1940
 Lieu
Abilly (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2O/001 - Commune d'Abilly - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

  • Finances
  • Emprunts obligatoires. Rentes (1843-1940). Subventions...
Résultat n°40

1818-1885
Cote
2O/001/6 (Cote)
 Date
1818-1885
 Lieu
Abilly (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2O/001 - Commune d'Abilly - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

  • Affaires militaires
  • 1818-1885