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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Associations n°1-247

    292 medias

    Associations n°1-247

    Date

    28 août 1901-13 mars 1914

    Cote

    4 M 197 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
    • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
    • Registres d'inscription (1901-1945).
    • Associations n°1-247
  2. Résultat n°2
    Associations n°248-385

    178 medias

    Associations n°248-385

    Date

    25 avril 1914-12 septembre 1921

    Cote

    4 M 198 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
    • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
    • Registres d'inscription (1901-1945).
    • Associations n°248-385
  3. Résultat n°3
    Associations n°386-492

    141 medias

    Associations n°386-492

    Date

    16 septembre 1921-29 novembre 1923

    Cote

    4 M 199 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
    • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
    • Registres d'inscription (1901-1945).
    • Associations n°386-492
  4. Résultat n°4
    Associations n°493-884

    422 medias

    Associations n°493-884

    Date

    4 décembre 1923-17 novembre 1931

    Cote

    4 M 200 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
    • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
    • Registres d'inscription (1901-1945).
    • Associations n°493-884
  5. Résultat n°5
    Associations n°885-1312

    460 medias

    Associations n°885-1312

    Date

    23 novembre 1931-21 août 1937

    Cote

    4 M 201 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
    • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
    • Registres d'inscription (1901-1945).
    • Associations n°885-1312
  6. Résultat n°6
    Associations n°1313-1744

    480 medias

    Associations n°1313-1744

    Date

    25 août 1937-30 juillet 1945

    Cote

    4 M 202 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
    • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
    • Registres d'inscription (1901-1945).
    • Associations n°1313-1744
  7. Résultat n°7

    Police de la gare : réglementation, correspondance (1881-1923) ; contrôle de la vente et de la publicité : arrêtés préfectoraux, rapports de l'inspecteur particulier du réseau d'Orléans, correspondance, plans (1857-1922) ; emploi à la bibliothèque et au buffet de la gare : arrêtés préfectoraux, rapports de l'inspecteur du contrôle de l'Etat, correspondance (1920-1924) ; emploi d'agents étrangers : listes de personnes habilitées, circulaires, correspondance (1893).

    Cote

    4M392 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Gares et lignes de chemin de fer.
    • Police de la gare : réglementation, correspondance...
  8. Résultat n°8

    Glanage, rattelage et bottelage : arrêtés municipaux, correspondance (1806-1857).

    Cote

    4M633 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Police rurale
    • Police rurale, réglementation
    • Glanage, rattelage et bottelage : arrêtés municipaux,...
  9. Résultat n°9

    Pacage des animaux : délibérations des conseils municipaux (an VI-1833) ; sanction : correspondance, procès-verbaux de gendarmerie (1852-1853).

    Cote

    4M634 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Police rurale
    • Police rurale, réglementation
    • Pacage des animaux : délibérations des conseils municipaux...
  10. Résultat n°10

    Prophylaxie des maladies vénériennes et santé dans l'armée : circulaires préfectorales et ministérielles, rapports de police, arrêtés municipaux, correspondance (1818-1919).

    Cote

    4M637 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Prostitution et affaires de moeurs
    • Police des moeurs.
    • Prophylaxie des maladies vénériennes et santé dans...
  11. Résultat n°11

    Représentations du cirque Barnum et Bailey, organisation du service d'ordre : correspondance, notes, articles de presse.

    Date

    1902

    Cote

    4M640 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Salles de spectacles et festivités
    • Représentations du cirque Barnum et Bailey, organisation...
  12. Résultat n°12

    Etablissements de spectacles, autorisation et contrôle : arrêtés préfectoraux et municipaux, correspondance, plan.

    Date

    1859-1928

    Cote

    4M641 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Salles de spectacles et festivités
    • Etablissements de spectacles, autorisation et contrôle...
  13. Résultat n°13

    Voirie, quais, ports et promenades publiques, réglementation de police : arrêtés municipaux et préfectoraux, rapports de l'ingénieur des Ponts et Chaussées, correspondance.

    Date

    1811-1924

    Cote

    4M651 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Voirie et quais
    • Voirie, quais, ports et promenades publiques, réglementation...
  14. Résultat n°14

    Contrôle des étrangers naturalisés : instructions, circulaires ministérielle, textes de loi, brochure.

    Date

    1889-1927

    Cote

    4M653 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Contrôle des étrangers naturalisés : instructions,...
  15. Résultat n°15

    Amnistie : tableaux et dossiers nominatifs, correspondance (1816-1879).

    Cote

    4M928 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance politique
    • Condamnés politiques.
    • Amnistie : tableaux et dossiers nominatifs, correspondance...
  16. Résultat n°16

    Enquête sur la situation dans l'industrie : instructions ministérielles (1858). Enquête sur les conditions de travail : circulaires, correspondance, états (1872-1873, 1912-1914). Enquête sur les ouvriers agricoles polonais : instructions, questionnaire (1910-1911). Enquête sur les établissements du commerce et de l'industrie liés au décret de 1909 fixant la charge imposée aux enfants et aux femmes : instructions, correspondance, liste des établissements (1912).

    Date

    1858-1914

    Cote

    10M4 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Organisation et réglementation
    • Enquêtes et statistiques
    • Enquête sur la situation dans l'industrie : instructions...
  17. Résultat n°17

    Syndicats professionnels, enregistrement (Classement par type de syndicats et par date de création). - Patronaux (n° 1 à 132, 1881-1937) - Ouvriers (n° 1 à 242, 1870-1937) - Bourses du travail (n° 1 à 2, 1891-1912) - Unions de syndicats (n° 1 à 19, 1897-1937) - Agricoles (n° 1 à 513, 1887-1937) - Unions agricoles (n° 1 à 7, 1906-1931)

    Date

    1870-1937

    Cote

    10M71 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Organisations ouvrières et patronales, conventions...
    • Syndicats professionnels, organisations ouvrières et...
    • Syndicats professionnels, enregistrement (Classement...
  18. Résultat n°18

    Syndicats patronaux

    Cote

    10M72 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Organisations ouvrières et patronales, conventions...
    • Syndicats professionnels, organisations ouvrières et...
    • Syndicats professionnels, contrôle : dossiers (classement...
    • Syndicats patronaux
  19. Résultat n°19

    Syndicats ouvriers

    Cote

    10M73 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Organisations ouvrières et patronales, conventions...
    • Syndicats professionnels, organisations ouvrières et...
    • Syndicats professionnels, contrôle : dossiers (classement...
    • Syndicats ouvriers
  20. Résultat n°20

    Syndicats agricoles : n° 1 à 149

    Cote

    10M74 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Organisations ouvrières et patronales, conventions...
    • Syndicats professionnels, organisations ouvrières et...
    • Syndicats professionnels, contrôle : dossiers (classement...
    • Syndicats agricoles : n° 1 à 149
  21. Résultat n°21

    Syndicats agricoles : n° 150 à 453

    Cote

    10M75 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Organisations ouvrières et patronales, conventions...
    • Syndicats professionnels, organisations ouvrières et...
    • Syndicats professionnels, contrôle : dossiers (classement...
    • Syndicats agricoles : n° 150 à 453
  22. Résultat n°22

    Unions agricoles

    Cote

    10M76 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Organisations ouvrières et patronales, conventions...
    • Syndicats professionnels, organisations ouvrières et...
    • Syndicats professionnels, contrôle : dossiers (classement...
    • Unions agricoles
  23. Résultat n°23

    Unions de syndicats

    Cote

    10M77 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Organisations ouvrières et patronales, conventions...
    • Syndicats professionnels, organisations ouvrières et...
    • Syndicats professionnels, contrôle : dossiers (classement...
    • Unions de syndicats
  24. Résultat n°24

    - Patronaux (n° 1 à 147, 1881-1949) - Ouvriers (n° 1 à 342, 1886-1957) - Syndicats mixtes (n° 1 à 5, 1908-1976) - Unions de syndicats (n° 1 à 90, 1912-1978) - Agricoles (n° 1 à 530, 1887-1964) - Sections de syndicats nationaux (n° 1 à 40, 1903-1966)

    Cote

    10M78 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Organisations ouvrières et patronales, conventions...
    • Syndicats professionnels, organisations ouvrières et...
    • Syndicats professionnels, enregistrement.
    • - Patronaux (n° 1 à 147, 1881-1949) - Ouvriers (n°...
  25. Résultat n°25

    Agriculture et viticulture ; activités forestières.

    Cote

    10M110 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Organisations ouvrières et patronales, conventions...
    • Syndicats professionnels, organisations ouvrières et...
    • Syndicats professionnels dissous (classement thématique...
    • Agriculture et viticulture ; activités forestières.
  26. Résultat n°26

    Industries et commerces alimentaires.

    Cote

    10M111 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Organisations ouvrières et patronales, conventions...
    • Syndicats professionnels, organisations ouvrières et...
    • Syndicats professionnels dissous (classement thématique...
    • Industries et commerces alimentaires.
  27. Résultat n°27

    Bâtiment et ameublement ; textile et habillement ; industrie du cuir.

    Cote

    10M112 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Organisations ouvrières et patronales, conventions...
    • Syndicats professionnels, organisations ouvrières et...
    • Syndicats professionnels dissous (classement thématique...
    • Bâtiment et ameublement ; textile et habillement ;...
  28. Résultat n°28

    Gaz, électricité ; métallurgie ; transports ; employés de commerce, de bureaux et de maison ; imprimerie et cartonnerie ; tonnellerie ; autres branches d'activité (sculpteurs et mouleurs ; forains ; chiffonnier ; petites industries ; poudrerie [Concerne la poudrerie du Ripault à Monts.]).

    Cote

    10M113 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Organisations ouvrières et patronales, conventions...
    • Syndicats professionnels, organisations ouvrières et...
    • Syndicats professionnels dissous (classement thématique...
    • Gaz, électricité ; métallurgie ; transports ; employés...
  29. Résultat n°29

    Sociétés coopératives de consommation ; unions de syndicats.

    Cote

    10M114 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Organisations ouvrières et patronales, conventions...
    • Syndicats professionnels, organisations ouvrières et...
    • Syndicats professionnels dissous (classement thématique...
    • Sociétés coopératives de consommation ; unions de syndicats.
  30. Résultat n°30

    Bourses du travail, organisation et fonctionnement : correspondance, rapports, statuts, états des congrès tenus par les syndicats, unions de syndicats, bourses du travail et par les cercles d'études sociales.

    Date

    1891-1940

    Cote

    10M115 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Organisations ouvrières et patronales, conventions...
    • Bourses du travail
    • Bourses du travail, organisation et fonctionnement...
  31. Résultat n°31

    Délimitation de la commune (1807-1936). Contentieux (1838-1928). Assurances (1863-1936). Fêtes et sinistres (1821-1933). Affaires diverses, enquêtes (1867-1889).

    Date

    1807-1936

    Cote

    2O/001/1 (Cote)

    • Contexte : 2O/001 - Commune d'Abilly - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

    • Administration générale
    • Délimitation de la commune (1807-1936). Contentieux...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  32. Résultat n°32

    an XI-1939

    Cote

    2O/001/2 (Cote)

    • Contexte : 2O/001 - Commune d'Abilly - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

    • Personnel
    • an XI-1939

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  33. Résultat n°33

    an IX-1863

    Date

    an IX-1863

    Cote

    2O/001/3 (Cote)

    • Contexte : 2O/001 - Commune d'Abilly - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

    • Budget et comptes
    • an IX-1863

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  34. Résultat n°34

    1864-1917

    Date

    1864-1917

    Cote

    2O/001/4 (Cote)

    • Contexte : 2O/001 - Commune d'Abilly - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

    • Budget et comptes
    • 1864-1917

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  35. Résultat n°35

    1917 -1940

    Date

    1917-1940

    Cote

    2O/001/5 (Cote)

    • Contexte : 2O/001 - Commune d'Abilly - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

    • Budget et comptes
    • 1917 -1940

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  36. Résultat n°36

    1816-1938

    Date

    1816-1938

    Cote

    2O/001/6 (Cote)

    • Contexte : 2O/001 - Commune d'Abilly - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

    • Police, réglementation
    • 1816-1938

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  37. Résultat n°37

    1823-1938

    Date

    1823-1938

    Cote

    2O/001/6 (Cote)

    • Contexte : 2O/001 - Commune d'Abilly - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

    • Vie sociale
    • 1823-1938

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  38. Résultat n°38

    Documents intéressant les établissements Pinet de constructions mécaniques (Pinet, maire d'Abilly) et la S.A des produits agglomérés du Clos Beauvert

    Date

    1869-1930

    Cote

    2O/001/6 (Cote)

    • Contexte : 2O/001 - Commune d'Abilly - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

    • Vie économique
    • Documents intéressant les établissements Pinet de constructions...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  39. Résultat n°39

    Emprunts obligatoires. Rentes (1843-1940). Subventions diverses (1936-1939).

    Date

    1843-1940

    Cote

    2O/001/6 (Cote)

    • Contexte : 2O/001 - Commune d'Abilly - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

    • Finances
    • Emprunts obligatoires. Rentes (1843-1940). Subventions...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  40. Résultat n°40

    1818-1885

    Date

    1818-1885

    Cote

    2O/001/6 (Cote)

    • Contexte : 2O/001 - Commune d'Abilly - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

    • Affaires militaires
    • 1818-1885

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture