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Résultats de la recherche

Résultat n°1
Associations n°1-247

292 medias

Associations n°1-247

Date

28 août 1901-13 mars 1914

Cote

4 M 197 (Cote)

Résultat n°2
Associations n°248-385

178 medias

Associations n°248-385

Date

25 avril 1914-12 septembre 1921

Cote

4 M 198 (Cote)

Résultat n°3
Associations n°386-492

141 medias

Associations n°386-492

Date

16 septembre 1921-29 novembre 1923

Cote

4 M 199 (Cote)

Résultat n°4
Associations n°493-884

422 medias

Associations n°493-884

Date

4 décembre 1923-17 novembre 1931

Cote

4 M 200 (Cote)

Résultat n°5
Associations n°885-1312

460 medias

Associations n°885-1312

Date

23 novembre 1931-21 août 1937

Cote

4 M 201 (Cote)

Résultat n°6
Associations n°1313-1744

480 medias

Associations n°1313-1744

Date

25 août 1937-30 juillet 1945

Cote

4 M 202 (Cote)

Résultat n°7

Police de la gare : réglementation, correspondance (1881-1923) ; contrôle de la vente et de la publicité : arrêtés préfectoraux, rapports de l'inspecteur particulier du réseau d'Orléans, correspondance, plans (1857-1922) ; emploi à la bibliothèque et au buffet de la gare : arrêtés préfectoraux, rapports de l'inspecteur du contrôle de l'Etat, correspondance (1920-1924) ; emploi d'agents étrangers : listes de personnes habilitées, circulaires, correspondance (1893).

Date

-

Cote

4M392 (Cote)

Résultat n°8

Glanage, rattelage et bottelage : arrêtés municipaux, correspondance (1806-1857).

Date

-

Cote

4M633 (Cote)

Résultat n°9

Pacage des animaux : délibérations des conseils municipaux (an VI-1833) ; sanction : correspondance, procès-verbaux de gendarmerie (1852-1853).

Date

-

Cote

4M634 (Cote)

Résultat n°10

Prophylaxie des maladies vénériennes et santé dans l'armée : circulaires préfectorales et ministérielles, rapports de police, arrêtés municipaux, correspondance (1818-1919).

Date

-

Cote

4M637 (Cote)

Résultat n°11

Représentations du cirque Barnum et Bailey, organisation du service d'ordre : correspondance, notes, articles de presse.

Date

1902

Cote

4M640 (Cote)

Résultat n°12

Etablissements de spectacles, autorisation et contrôle : arrêtés préfectoraux et municipaux, correspondance, plan.

Date

1859-1928

Cote

4M641 (Cote)

Résultat n°13

Voirie, quais, ports et promenades publiques, réglementation de police : arrêtés municipaux et préfectoraux, rapports de l'ingénieur des Ponts et Chaussées, correspondance.

Date

1811-1924

Cote

4M651 (Cote)

Résultat n°14

Contrôle des étrangers naturalisés : instructions, circulaires ministérielle, textes de loi, brochure.

Date

1889-1927

Cote

4M653 (Cote)

Résultat n°15

Amnistie : tableaux et dossiers nominatifs, correspondance (1816-1879).

Date

-

Cote

4M928 (Cote)

Résultat n°16

Enquête sur la situation dans l'industrie : instructions ministérielles (1858). Enquête sur les conditions de travail : circulaires, correspondance, états (1872-1873, 1912-1914). Enquête sur les ouvriers agricoles polonais : instructions, questionnaire (1910-1911). Enquête sur les établissements du commerce et de l'industrie liés au décret de 1909 fixant la charge imposée aux enfants et aux femmes : instructions, correspondance, liste des établissements (1912).

Date

1858-1914

Cote

10M4 (Cote)

Résultat n°17

Syndicats professionnels, enregistrement (Classement par type de syndicats et par date de création). - Patronaux (n° 1 à 132, 1881-1937) - Ouvriers (n° 1 à 242, 1870-1937) - Bourses du travail (n° 1 à 2, 1891-1912) - Unions de syndicats (n° 1 à 19, 1897-1937) - Agricoles (n° 1 à 513, 1887-1937) - Unions agricoles (n° 1 à 7, 1906-1931)

Date

1870-1937

Cote

10M71 (Cote)

Résultat n°18

Syndicats patronaux

Date

-

Cote

10M72 (Cote)

Résultat n°19

Syndicats ouvriers

Date

-

Cote

10M73 (Cote)

Résultat n°20

Syndicats agricoles : n° 1 à 149

Date

-

Cote

10M74 (Cote)

Résultat n°21

Syndicats agricoles : n° 150 à 453

Date

-

Cote

10M75 (Cote)

Résultat n°22

Unions agricoles

Date

-

Cote

10M76 (Cote)

Résultat n°23

Unions de syndicats

Date

-

Cote

10M77 (Cote)

Résultat n°24

- Patronaux (n° 1 à 147, 1881-1949) - Ouvriers (n° 1 à 342, 1886-1957) - Syndicats mixtes (n° 1 à 5, 1908-1976) - Unions de syndicats (n° 1 à 90, 1912-1978) - Agricoles (n° 1 à 530, 1887-1964) - Sections de syndicats nationaux (n° 1 à 40, 1903-1966)

Date

-

Cote

10M78 (Cote)

Résultat n°25

Agriculture et viticulture ; activités forestières.

Date

-

Cote

10M110 (Cote)

Résultat n°26

Industries et commerces alimentaires.

Date

-

Cote

10M111 (Cote)

Résultat n°27

Bâtiment et ameublement ; textile et habillement ; industrie du cuir.

Date

-

Cote

10M112 (Cote)

Résultat n°28

Gaz, électricité ; métallurgie ; transports ; employés de commerce, de bureaux et de maison ; imprimerie et cartonnerie ; tonnellerie ; autres branches d'activité (sculpteurs et mouleurs ; forains ; chiffonnier ; petites industries ; poudrerie [Concerne la poudrerie du Ripault à Monts.]).

Date

-

Cote

10M113 (Cote)

Résultat n°29

Sociétés coopératives de consommation ; unions de syndicats.

Date

-

Cote

10M114 (Cote)

Résultat n°30

Bourses du travail, organisation et fonctionnement : correspondance, rapports, statuts, états des congrès tenus par les syndicats, unions de syndicats, bourses du travail et par les cercles d'études sociales.

Date

1891-1940

Cote

10M115 (Cote)

Résultat n°31

Délimitation de la commune (1807-1936). Contentieux (1838-1928). Assurances (1863-1936). Fêtes et sinistres (1821-1933). Affaires diverses, enquêtes (1867-1889).

Date

1807-1936

Cote

2O/001/1 (Cote)

Résultat n°32

an XI-1939

Date

-

Cote

2O/001/2 (Cote)

Résultat n°33

an IX-1863

Date

an IX-1863

Cote

2O/001/3 (Cote)

Résultat n°34

1864-1917

Date

1864-1917

Cote

2O/001/4 (Cote)

Résultat n°35

1917 -1940

Date

1917-1940

Cote

2O/001/5 (Cote)

Résultat n°36

1816-1938

Date

1816-1938

Cote

2O/001/6 (Cote)

Résultat n°37

1823-1938

Date

1823-1938

Cote

2O/001/6 (Cote)

Résultat n°38

Documents intéressant les établissements Pinet de constructions mécaniques (Pinet, maire d'Abilly) et la S.A des produits agglomérés du Clos Beauvert

Date

1869-1930

Cote

2O/001/6 (Cote)

Résultat n°39

Emprunts obligatoires. Rentes (1843-1940). Subventions diverses (1936-1939).

Date

1843-1940

Cote

2O/001/6 (Cote)

Résultat n°40

1818-1885

Date

1818-1885

Cote

2O/001/6 (Cote)

Résultat n°41

Eau (1846-1936). Electricité (1895-1938). Postes, télégraphes et téléphones (PTT) (1866-1937).

Date

1846-1937

Cote

2O/001/7 (Cote)

Résultat n°42

Plan de construction d'une maison d'école (1843) ; plan d'agrandissement (1859) ; plans pour la construction d'une école de filles, avec le plan d'une partie du bourg d'Abilly (1866-1868) ; plan de l'école de garçons (1876) ; projets de l'agrandissement de l'école de filles (1906).

Date

1843-1906

Cote

2O/001/8/PL (Cote)

Résultat n°43

Plans de l'église (1816) ; plans du presbytère (1816) ; plan d'ensemble d'une partie du bourg (1899).

Date

1816-1899

Cote

2O/001/9/PL (Cote)

Résultat n°44

Abreuvoir (1884-1908). Lavoir (1886-1936). Arbres (1868-1939). Terrains (1851-1938).

Date

1851-1938

Cote

2O/001/10 (Cote)

Résultat n°45

Statues. Monuments. Travaux exécutés dans plusieurs bâtiments (1817-1938).

Date

1817-1938

Cote

2O/001/10 (Cote)

Résultat n°46

Cimetière : plans de situation (1833, 1879).

Date

1833-1879

Cote

2O/001/11/PL (Cote)

Résultat n°47

Traitement des instituteurs et institutrices (1836-1939). Liste des élèves en 1875.

Date

1836-1939

Cote

2O/001/12 (Cote)

Résultat n°48

Ecoles militaires, concours d'admission : demandes de renseignements, cahiers d'inscription des candidats (1814-1815, 1829-1835).

Date

1814-1835

Cote

1R1 (Cote)

Résultat n°49

an VIII-1827, 1835-1859

Date

an VIII-1827, 1835-1859

Cote

1R2 (Cote)

Résultat n°50

1860-1886

Date

1860-1886

Cote

1R3 (Cote)

Résultat n°51

1887-1898

Date

1887-1898

Cote

1R4 (Cote)

Résultat n°52

1899-1916

Date

1899-1916

Cote

1R5 (Cote)

Résultat n°53

1917-1940

Date

1917-1940

Cote

1R6 (Cote)

Résultat n°54

Ecole polytechnique, concours d'admission : registres d'inscription des candidats .

Date

1836-1940

Cote

1R7 (Cote)

Résultat n°55

an VIII-1880

Date

an VIII-1880

Cote

1R8 (Cote)

Résultat n°56

1881-1921

Date

1881-1921

Cote

1R9 (Cote)

Résultat n°57

1922-1940

Date

1922-1940

Cote

1R10 (Cote)

Résultat n°58

Ecole spéciale militaire , concours d'admission : dossiers de candidatures (an XI-1849), demandes de bourse (an XI-1849), listes d'inscription (an XI-1812, 1818-1828).

Date

an XI-1849

Cote

1R11 (Cote)

Résultat n°59

1850-1874

Date

1850-1874

Cote

1R12 (Cote)

Résultat n°60

1875-1886

Date

1875-1886

Cote

1R13 (Cote)

Résultat n°61

1887-1895

Date

1887-1895

Cote

1R14 (Cote)

Résultat n°62

1896-1902

Date

1896-1902

Cote

1R15 (Cote)

Résultat n°63

1903-1924

Date

1903-1924

Cote

1R16 (Cote)

Résultat n°64

1925-1940

Date

1925-1940

Cote

1R17 (Cote)

Résultat n°65

Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, concours d'admission : registres d'inscription des candidats.

Date

1836-1940

Cote

1R18 (Cote)

Résultat n°66

Ecole navale, concours d'admission : dossiers de candidatures, demandes de bourse (1815-1829, 1842-1889).

Date

1815-1889

Cote

1R19 (Cote)

Résultat n°67

Ecole navale, concours d'admission : dossiers de candidatures, demandes de bourse (1890-1940), registres d'inscription des candidats (1836-1940).

Date

1836-1940

Cote

1R20 (Cote)

Résultat n°68

Ecole du service de santé militaire, concours d'admission : dossiers de candidatures, demandes de bourse (1864-1871, 1889-1940), registre d'inscription des candidats (1889-1934).

Date

1864-1940

Cote

1R21 (Cote)

Résultat n°69

Ecole de médecine navale, concours d'admission : dossiers de candidatures, demandes de bourse (1893-1929), registre d'inscription des candidats (1893-1913).

Date

1893-1929

Cote

1R22 (Cote)

Résultat n°70

an VIII-1807

Date

an VIII-1807

Cote

1R23 (Cote)

Résultat n°71

1808-1810

Date

1808-1810

Cote

1R24 (Cote)

Résultat n°72

1811-1812

Date

1811-1812

Cote

1R25 (Cote)

Résultat n°73

1813

Date

1813

Cote

1R26 (Cote)

Résultat n°74

1814

Date

1814

Cote

1R27 (Cote)

Résultat n°75

"Cavaliers et chevaux offerts à l'empereur", souscription : correspondance, procès-verbaux des conseils municipaux, tableaux statistiques, états des sommes souscrites, compte général des recettes et dépenses concernant les cavaliers habillés, montés, équipés et armés offerts au gouvernement (janvier-février 1813).

Date

1813

Cote

1R28 (Cote)

Résultat n°76

an VIII-an IX

Date

an VIII-an IX

Cote

1R29 (Cote)

Résultat n°77

an X-an XII

Date

an X-an XII

Cote

1R30 (Cote)

Résultat n°78

an XIV-1812

Date

an XIV-1812

Cote

1R31 (Cote)

Résultat n°79

Conscription, organisation : "Instruction générale sur la conscription. Modèles" (impr. impériale, 1811) ; "Suite à l'instruction générale. Recettes et dépenses de la conscription" (impr. impériale, 1811).

Date

1811

Cote

1R32 (Cote)

Résultat n°80

Conscription, organisation : correspondance, états et lettres de demandes de paiement concernant les frais relatifs à la conscription (frais de poursuites, indemnités de logement aux officiers, indemnités aux fonctionnaires).

Date

an XI-1814

Cote

1R33 (Cote)