Indre-et-Loire. Préfecture

Résultat n°1
A (an IX-1814) ; B (an IX-1807)

Cote

3R39 (Cote)
- Contexte : 3R - Anciens combattants et victimes de guerre (an...
- Fonds de la préfecture
- Victimes de guerre
- Militaires décédés : extraits mortuaires.
- A (an IX-1814) ; B (an IX-1807)
Résultat n°2
G 1811-1814) ; H (an IX-1814) ; I (an XIII)

Cote

3R45 (Cote)
- Contexte : 3R - Anciens combattants et victimes de guerre (an...
- Fonds de la préfecture
- Victimes de guerre
- Militaires décédés : extraits mortuaires.
- G 1811-1814) ; H (an IX-1814) ; I (an XIII)
Résultat n°3
M (1814) ; N (an III, an IX-1814) ; O (an XI-1814)

Cote

3R48 (Cote)
- Contexte : 3R - Anciens combattants et victimes de guerre (an...
- Fonds de la préfecture
- Victimes de guerre
- Militaires décédés : extraits mortuaires.
- M (1814) ; N (an III, an IX-1814) ; O (an XI-1814)
Résultat n°4
D (an IX-1814)

Cote

3R43 (Cote)
- Contexte : 3R - Anciens combattants et victimes de guerre (an...
- Fonds de la préfecture
- Victimes de guerre
- Militaires décédés : extraits mortuaires.
- D (an IX-1814)
Résultat n°5
B (1808-1812)

Cote

3R40 (Cote)
- Contexte : 3R - Anciens combattants et victimes de guerre (an...
- Fonds de la préfecture
- Victimes de guerre
- Militaires décédés : extraits mortuaires.
- B (1808-1812)
Résultat n°6
C (an IX-1814)

Cote

3R42 (Cote)
- Contexte : 3R - Anciens combattants et victimes de guerre (an...
- Fonds de la préfecture
- Victimes de guerre
- Militaires décédés : extraits mortuaires.
- C (an IX-1814)
Résultat n°7
M (an IX-1814)

Cote

3R47 (Cote)
- Contexte : 3R - Anciens combattants et victimes de guerre (an...
- Fonds de la préfecture
- Victimes de guerre
- Militaires décédés : extraits mortuaires.
- M (an IX-1814)
Résultat n°8
J (an X-1814) ; L (an IX-1814)

Cote

3R46 (Cote)
- Contexte : 3R - Anciens combattants et victimes de guerre (an...
- Fonds de la préfecture
- Victimes de guerre
- Militaires décédés : extraits mortuaires.
- J (an X-1814) ; L (an IX-1814)
Résultat n°9
Q (an III, an XI-1814) ; R (an X-1814)

Cote

3R50 (Cote)
- Contexte : 3R - Anciens combattants et victimes de guerre (an...
- Fonds de la préfecture
- Victimes de guerre
- Militaires décédés : extraits mortuaires.
- Q (an III, an XI-1814) ; R (an X-1814)
Résultat n°10
E (an III, an XIV-1814) ; F (an IX-1814) ; G (an IX-1810)

Cote

3R44 (Cote)
- Contexte : 3R - Anciens combattants et victimes de guerre (an...
- Fonds de la préfecture
- Victimes de guerre
- Militaires décédés : extraits mortuaires.
- E (an III, an XIV-1814) ; F (an IX-1814) ; G (an IX-1810)
Résultat n°11
B (1813-1814)

Cote

3R41 (Cote)
- Contexte : 3R - Anciens combattants et victimes de guerre (an...
- Fonds de la préfecture
- Victimes de guerre
- Militaires décédés : extraits mortuaires.
- B (1813-1814)
Résultat n°12
S (an IX-1814) ; T (an VIII-1814) ; V (an X-1814)

Cote

3R51 (Cote)
- Contexte : 3R - Anciens combattants et victimes de guerre (an...
- Fonds de la préfecture
- Victimes de guerre
- Militaires décédés : extraits mortuaires.
- S (an IX-1814) ; T (an VIII-1814) ; V (an X-1814)
Résultat n°13
P (an IX-1814)

Cote

3R49 (Cote)
- Contexte : 3R - Anciens combattants et victimes de guerre (an...
- Fonds de la préfecture
- Victimes de guerre
- Militaires décédés : extraits mortuaires.
- P (an IX-1814)
Résultat n°14
Conseil de guerre de la 22e division militaire : registre de transcription des pièces de procédure.

Date

an V-1810

Cote

2R101 (Cote)
- Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...
- Fonds de la préfecture
- Justice militaire
- Conseil de guerre de la 22e division militaire : registre...
Résultat n°15
Bâtiments affectés aux militaires et logement des troupes et des officiers, organisation et recensement : instructions, correspondance, états des effectifs.

Date

an VI-1817

Cote

2R5 (Cote)
- Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...
- Fonds de la préfecture
- Casernement et logement des troupes
- Bâtiments affectés aux militaires et logement des troupes...
Résultat n°16
Instructions, correspondance, extraits de jugements, feuilles de signalement, tableaux nominatifs (an VIII-an X), registre de réfractaires des classes an IX-an X (jugements de l'an XI à 1806), recensement des réfractaires de l'arrondissement de Chinon (an XI-1806), registre d'inscription des déserteurs "déposés à la maison d'Amboise" (an VII-an X).

Date

An VII-1806

Cote

2R89 (Cote)
- Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...
- Fonds de la préfecture
- Déserteurs, insoumis, réfractaires
- Déserteurs, insoumis et réfractaires, signalement,...
- Instructions, correspondance, extraits de jugements,...
Résultat n°17
Conscrits réformés, recensement et contrôle : états nominatifs (classes an VII, an XI, an XIV, 1813), état des conscrits réformés des classes an IX et an X avec montant de l'indemnité (loi du 28 floréal an X), certificats de réforme établis par les officiers de santé pour les conscrits de la classe an VII (an XI-an XII), tableau des réformés pour l'arrondissement de Loches (1806-1809), état des réformés des classes 1806-1809 sur la levée de 80.000 hommes ordonnée par le décret du 12 septembre 1808, états des ouvriers poudriers réformés (1814).

Date

an VII-1814

Cote

1R81 (Cote)
- Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...
- Fonds de la Préfecture
- Recrutement de l'armée
- Du Consulat aux Cent-Jours (an VIII-1815)
- Exemption - Sursis - Réforme
- Conscrits réformés, recensement et contrôle : états...
Producteur :

Bureau militaire de la préfecture
Service historique de l'armée de terre
Résultat n°18
Vivres, habillement et équipement militaire : instructions, correspondance.

Date

an VIII-1815

Cote

2R64 (Cote)
- Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...
- Fonds de la préfecture
- Subsistances militaires ; ravitaillement ; habillement...
- Vivres, habillement et équipement militaire : instructions,...
Résultat n°19
an VIII-1810

Date

an VIII-1810

Cote

1R82 (Cote)
- Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...
- Fonds de la Préfecture
- Recrutement de l'armée
- Du Consulat aux Cent-Jours (an VIII-1815)
- Exemption - Sursis - Réforme
- Conscrits réformés assujettis au paiement de l'indemnité...
- an VIII-1810
Producteur :

Bureau militaire de la préfecture
Service historique de l'armée de terre
Résultat n°20
Officiers, sous-officiers et soldats du 47e régiment d'infanterie stationné en Indre-et-Loire : contrôle nominatif et statistique (an XII-1809) ; troupes stationnées en Indre-et-Loire : état de l'effectif (an VIII-an IX) ; officiers du 23e régiment d'infanterie légère : états nominatifs (1852) ; logement des officiers : état nominatif (1881).

Date

an VIII-1881

Cote

2R1 (Cote)
- Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...
- Fonds de la préfecture
- Affaires générales
- Officiers, sous-officiers et soldats du 47e régiment...
Résultat n°21
an VIII-1813

Date

an VIII-1813

Cote

2R17 (Cote)
- Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...
- Fonds de la préfecture
- Transports, cantonnements, étapes et convois
- Etapes et convois, organisation et fonctionnement :...
- an VIII-1813
Résultat n°22
an VIII-1809

Date

an VIII-1809

Cote

2R65 (Cote)
- Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...
- Fonds de la préfecture
- Subsistances militaires ; ravitaillement ; habillement...
- Fourrages, ravitaillement et réquisition : instructions,...
- an VIII-1809
Résultat n°23
an VIII

Date

an VIII

Cote

1R34 (Cote)
- Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...
- Fonds de la Préfecture
- Recrutement de l'armée
- Du Consulat aux Cent-Jours (an VIII-1815)
- Recrutement, recensement, tirage au sort
- Militaires, recrutement : tableaux de recensement des...
- an VIII
Producteur :

Bureau militaire de la préfecture
Service historique de l'armée de terre
Résultat n°24
an VIII-1880

Date

an VIII-1880

Cote

1R8 (Cote)
- Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...
- Fonds de la Préfecture
- Préparation militaire - Ecoles militaires
- Prytanées militaires, concours d'admission : dossiers...
- an VIII-1880
Producteur :

Bureau militaire de la préfecture
Service historique de l'armée de terre
Résultat n°25
an VIII - 1834

Date

an VIII-1834

Cote

4M13 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Organisation et personnel de police
- Personnel
- Commissaires de police.
- Etats nominatifs, ordonnances, correspondance (an VIII-1908).
- an VIII - 1834
Résultat n°26
Conscrits médecins, chirurgiens, pharmaciens et vétérinaires, levée : instructions, correspondance, états .

Date

an VIII-1814

Cote

1R49 (Cote)
- Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...
- Fonds de la Préfecture
- Recrutement de l'armée
- Du Consulat aux Cent-Jours (an VIII-1815)
- Recrutement, recensement, tirage au sort
- Conscrits médecins, chirurgiens, pharmaciens et vétérinaires,...
Producteur :

Bureau militaire de la préfecture
Service historique de l'armée de terre
Résultat n°27
Poudrerie du Ripault (Monts) : tableau des communes où il est établi un atelier de salpêtre (avec indication de la distance par rapport au Ripault) (an IX-an XI), avis de transport de poudres et de salpêtre (an VIII, 1815-1819).

Date

an VIII-1819

Cote

2R74 (Cote)
- Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...
- Fonds de la préfecture
- Ateliers militaires, armement, poudres et munitions
- Poudrerie du Ripault (Monts) : tableau des communes...
Résultat n°28
an VIII-1807

Date

an VIII-1807

Cote

1R23 (Cote)
- Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...
- Fonds de la Préfecture
- Recrutement de l'armée
- Du Consulat aux Cent-Jours (an VIII-1815)
- Généralités et correspondance
- Correspondance générale du préfet en matière militaire...
- an VIII-1807
Producteur :

Bureau militaire de la préfecture
Service historique de l'armée de terre
Résultat n°29
Conscrits de l'an VII et de l'an VIII, levée : tableaux cantonaux, demandes et autorisations de remplacement.

Date

an VIII-an IX

Cote

1R48 (Cote)
- Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...
- Fonds de la Préfecture
- Recrutement de l'armée
- Du Consulat aux Cent-Jours (an VIII-1815)
- Recrutement, recensement, tirage au sort
- Conscrits de l'an VII et de l'an VIII, levée : tableaux...
Producteur :

Bureau militaire de la préfecture
Service historique de l'armée de terre
Résultat n°30
Commission de surveillance des prisons du département, formation, organisation.

Date

An VIII-1938

Cote

1Y7 (Cote)
- Contexte : Y - Établissements pénitentiaires
- Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
- Administration générale et surveillance des prisons
- Conditions pénitentiaires
- Rapports, enquêtes, inspections, commissions de surveillance
- Commission de surveillance des prisons du département,...
Résultat n°31
an VIII-1812

Date

an VIII-1812

Cote

2R84 (Cote)
- Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...
- Fonds de la préfecture
- Retraites, pensions, congés de réforme
- Soldes de retraites et demi-soldes, congés provisoires...
- an VIII-1812
Résultat n°32
an VIII-an IX

Date

an VIII-an IX

Cote

1R29 (Cote)
- Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...
- Fonds de la Préfecture
- Recrutement de l'armée
- Du Consulat aux Cent-Jours (an VIII-1815)
- Recrutement, recensement, tirage au sort
- Conscription, organisation : instructions, circulaires,...
- an VIII-an IX
Producteur :

Bureau militaire de la préfecture
Service historique de l'armée de terre
Résultat n°33
Travaux aux infrastructures militaires : instructions (an IX-1811), arrêtés concernant les fortifications de défense de Tours (an VIII) ; ouvrages de défense faits au pont de Tours et embarcations sur la Loire (1815-1817) ; reconnaissances militaires sur les routes (1824) ; signal établi à Saint-Nicolas-de-Bourgueil (1826) ; bateau échoué sur la Loire (1828).

Date

an VIII-1828

Cote

2R81 (Cote)
- Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...
- Fonds de la préfecture
- Génie militaire
- Travaux aux infrastructures militaires : instructions...
Résultat n°34
Conscrits de l'an VII et de l'an VIII, levée : états des conscrits de l'an VII (an IX), états des conscrits de l'an VIII désignés par la loi du 17 ventôse an VIII , arrêtés de remplacement (an IX).

Date

an VIII-an IX

Cote

1R50 (Cote)
- Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...
- Fonds de la Préfecture
- Recrutement de l'armée
- Du Consulat aux Cent-Jours (an VIII-1815)
- Recrutement, recensement, tirage au sort
- Conscrits de l'an VII et de l'an VIII, levée : états...
Producteur :

Bureau militaire de la préfecture
Service historique de l'armée de terre
Résultat n°35
an VIII-1827, 1835-1859

Date

an VIII-1827, 1835-1859

Cote

1R2 (Cote)
- Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...
- Fonds de la Préfecture
- Préparation militaire - Ecoles militaires
- Ecole polytechnique, concours d'admission : dossiers...
- an VIII-1827, 1835-1859
Producteur :

Bureau militaire de la préfecture
Service historique de l'armée de terre
Résultat n°36
Gestion des troupes, instructions et correspondance sur les soldes des troupes et les indemnités de route.

Date

an VIII-1813

Cote

2R2 (Cote)
- Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...
- Fonds de la préfecture
- Affaires générales
- Gestion des troupes, instructions et correspondance...
Résultat n°37
an VIII-brumaire an IX

Date

an VIII-brumaire an IX

Cote

2R24 (Cote)
- Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...
- Fonds de la préfecture
- Recensement et réquisitions de voitures et de chevaux
- Levée de chevaux en vertu de la loi du 4 vendémaire...
- an VIII-brumaire an IX
Résultat n°38
Subsistances, ravitaillement et réquisition : instructions, correspondance générale, enquête sur le personnel des fournitures militaires (1813), procès-verbal de la commission départementale pour l'examen des dépenses de réquisition (1814).

Date

an VIII-1815

Cote

2R63 (Cote)
- Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...
- Fonds de la préfecture
- Subsistances militaires ; ravitaillement ; habillement...
- Subsistances, ravitaillement et réquisition : instructions,...
Résultat n°39
Bans de vendange et grapillage : arrêtés municipaux, correspondance (an X-1880).

Cote

4M629 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Police administrative
- Police rurale
- Police rurale, réglementation
- Bans de vendange et grapillage : arrêtés municipaux,...
Résultat n°40
Etat statistique des hôtels, auberges et maisons garnies : circulaire ministérielle, correspondance, fiches statistiques par communes (classement par arrondissement, canton, commune), état récapitulatif par commune (1874).

Cote

4M428 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Police administrative
- Hôtels, auberges, maisons et chambres garnies
- Dénombrement et statistiques.
- Etat statistique des hôtels, auberges et maisons garnies...
Résultat n°41
Condamnations, jugements rendus par les tribunaux de simple police, d'instance, cours d'assises et criminelle du département d'Indre-et-Loire : tableaux numériques et états nominatifs des jugements, arrêts, correspondance.

Date

an VI-1871

Cote

4M936 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Surveillance légale
- Condamnations, jugements rendus par les tribunaux de...
Résultat n°42
Services de police d'Indre-et-Loire, organisation : correspondance, décrets, rapports, factures (an VIII-1932) ; mandatement pour frais de police secrète et de sûreté générale : correspondance (1860-1865).

Date

an VIII-1932

Cote

4M2 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Organisation et personnel de police
- Organisation
- Services de police d'Indre-et-Loire, organisation :...
Résultat n°43
Projet de réorganisation des services de police d'Indre-et-Loire, consultation des conseils municipaux : circulaire, correspondance, extraits de délibération des conseils municipaux, articles de presse.

Date

an VIII-1932

Cote

4M3 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Organisation et personnel de police
- Organisation
- Projet de réorganisation des services de police d'Indre-et-Loire,...
Résultat n°44
Echenillage : loi, circulaires ministérielles, arrêtés municipaux et préfectoraux, correspondance (1825-1920).

Cote

4M631 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Police administrative
- Police rurale
- Police rurale, réglementation
- Echenillage : loi, circulaires ministérielles, arrêtés...
Résultat n°45
an XI-1939

Cote

2O/001/2 (Cote)
- Contexte : 2O/001 - Commune d'Abilly - Contrôle de l'Etat (1800-1940)
- Personnel
- an XI-1939
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°46
1881 : n° 2 - n° 254

Cote

4M1022 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Surveillance légale
- Condamnés et forçats libérés.
- Condamnés surveillés ayant quitté le département, décédés...
- 1881 : n° 2 - n° 254
Résultat n°47
1878 : n°16 - n°1108

Cote

4M1018 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Surveillance légale
- Condamnés et forçats libérés.
- Condamnés surveillés ayant quitté le département, décédés...
- 1878 : n°16 - n°1108
Résultat n°48
Réglementation de l'ouverture et surveillance des cabarets et débits de boissons : contraventions, arrêtés de fermeture, rapports de police, correspondance (an XII-1918) ; plaintes et contentieux : procès-verbaux et rapports de police, pétitions, correspondance (1876-1915).

Date

an XII-1918

Cote

4M290 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Police administrative
- Cabarets et débits de boissons
- Réglementation de l'ouverture et surveillance des cabarets...
Résultat n°49
n° 28 - n° 691

Cote

4M1012 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Surveillance légale
- Condamnés et forçats libérés.
- Condamnés libérés soumis à la surveillance de la Haute...
- n° 28 - n° 691
Résultat n°50
Dévastation des bois et élagage des arbres : correspondance (1830-1834), mémoire des communes de Faye et Thizay (1813-1834).

Cote

4M630 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Police administrative
- Police rurale
- Police rurale, réglementation
- Dévastation des bois et élagage des arbres : correspondance...
Résultat n°51
1900 - 1937

Cote

10M34 (Cote)
- Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Main-d'oeuvre
- Bureaux et offices de placement
- Bureaux de placement de la main-d'oeuvre, création,...
- 1900 - 1937
Résultat n°52
an XII - 1818, 1852 - 1899

Cote

10M33 (Cote)
- Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Main-d'oeuvre
- Bureaux et offices de placement
- Bureaux de placement de la main-d'oeuvre, création,...
- an XII - 1818, 1852 - 1899
Résultat n°53
Passeports pour l'intérieur, délivrance pour l'Indre-et-Loire : dossiers nominatifs, arrêté préfectoral, correspondance.

Date

an XIII-1892

Cote

4M1047 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Passeports
- Passeports pour l'intérieur, délivrance pour l'Indre-et-Loire...
Résultat n°54
Surveillance de la Haute police : instructions, correspondance (1827-1845).

Cote

4M939 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Surveillance légale
- Condamnés et forçats libérés.
- Surveillance de la Haute police : instructions, correspondance...
Résultat n°55
Registre nominatif des déclarations de résidence faites par les condamnés (classement chronologique, 1878-1885)

Cote

4M950 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Surveillance légale
- Condamnés et forçats libérés.
- Registre nominatif des déclarations de résidence faites...
Résultat n°56
Application de la réglementation nationale : instructions, circulaires ministérielles, décrets, projets de règlements, extraits de délibérations du Conseil général, codes et lois de la pêche fluviale (an X-1917).

Cote

4M326 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Police administrative
- Chasse, destruction de nuisibles et pêche
- Pêche
- Police de la pêche.
- Application de la réglementation nationale : instructions,...
Résultat n°57
Arrêtés préfectoraux (1831-1926).

Cote

4M331 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Police administrative
- Chasse, destruction de nuisibles et pêche
- Pêche
- Police de la pêche.
- Réglementation de la pêche fluviale : affiches administratives...
- Arrêtés préfectoraux (1831-1926).
Résultat n°58
1838

Cote

4M956 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Surveillance légale
- Condamnés et forçats libérés.
- Surveillance dans le département d'Indre-et-Loire :...
- 1838
Résultat n°59
Echardonnage : arrêtés préfectoraux, rapports et procès-verbaux de police, correspondance (1852-1864).

Cote

4M632 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Police administrative
- Police rurale
- Police rurale, réglementation
- Echardonnage : arrêtés préfectoraux, rapports et procès-verbaux...
Résultat n°60
Pacage des animaux : délibérations des conseils municipaux (an VI-1833) ; sanction : correspondance, procès-verbaux de gendarmerie (1852-1853).

Cote

4M634 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Police administrative
- Police rurale
- Police rurale, réglementation
- Pacage des animaux : délibérations des conseils municipaux...
Résultat n°61
Surveillance dans le département d'Indre-et-Loire : registre alphabétique (an XIII-1835).

Cote

4M946 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Surveillance légale
- Condamnés et forçats libérés.
- Surveillance dans le département d'Indre-et-Loire :...
Résultat n°62
Avis relatifs aux interdictions périodiques de la pêche (1879-1932).

Cote

4M332 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Police administrative
- Chasse, destruction de nuisibles et pêche
- Pêche
- Police de la pêche.
- Réglementation de la pêche fluviale : affiches administratives...
- Avis relatifs aux interdictions périodiques de la pêche...
Résultat n°63
Décrets relatifs à la reproduction du poisson (1889-1934).

Cote

4M333 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Police administrative
- Chasse, destruction de nuisibles et pêche
- Pêche
- Police de la pêche.
- Réglementation de la pêche fluviale : affiches administratives...
- Décrets relatifs à la reproduction du poisson (1889-1934).
Résultat n°64
Loches (1839, 1845-1899).

Cote

4M82 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Activités de police et de gendarmerie
- Commissariats de police
- Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
- Loches (1839, 1845-1899).
Résultat n°65
Fichier manuscrit des personnes soumises à la surveillance légale (1850).

Cote

4M947 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Surveillance légale
- Condamnés et forçats libérés.
- Fichier manuscrit des personnes soumises à la surveillance...
Résultat n°66
Transportation volontaire en Guyane et en Algérie : circulaires, brochure, correspondance, dossiers nominatifs (classement alphabétique, 1828-1858).

Cote

4M940 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Surveillance légale
- Condamnés et forçats libérés.
- Transportation volontaire en Guyane et en Algérie :...
Résultat n°67
Bléré (1857-1868, 1876-1880).

Cote

4M73 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Activités de police et de gendarmerie
- Commissariats de police
- Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
- Bléré (1857-1868, 1876-1880).
Résultat n°68
Glanage, rattelage et bottelage : arrêtés municipaux, correspondance (1806-1857).

Cote

4M633 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Police administrative
- Police rurale
- Police rurale, réglementation
- Glanage, rattelage et bottelage : arrêtés municipaux,...
Résultat n°69
n° 707 - n° 1198

Cote

4M1013 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Surveillance légale
- Condamnés et forçats libérés.
- Condamnés libérés soumis à la surveillance de la Haute...
- n° 707 - n° 1198
Résultat n°70
Chinon (1831, 1860-1867, 1898-1899).

Cote

4M77 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Activités de police et de gendarmerie
- Commissariats de police
- Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
- Chinon (1831, 1860-1867, 1898-1899).
Résultat n°71
Liste des hôteliers, logeurs et autres loueurs de garnis de la ville de Tours (1870).

Cote

4M427 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Police administrative
- Hôtels, auberges, maisons et chambres garnies
- Dénombrement et statistiques.
- Liste des hôteliers, logeurs et autres loueurs de garnis...
Résultat n°72
Conscrits de l'an IX et de l'an X, levée : registre alphabétique, états de contrôle nominatif.

Date

an IX-an X

Cote

1R51 (Cote)
- Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...
- Fonds de la Préfecture
- Recrutement de l'armée
- Du Consulat aux Cent-Jours (an VIII-1815)
- Recrutement, recensement, tirage au sort
- Conscrits de l'an IX et de l'an X, levée : registre...
Producteur :

Bureau militaire de la préfecture
Service historique de l'armée de terre
Résultat n°73
B - J

Cote

4M920 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Surveillance politique
- Emigrés amnistiés : dossiers individuels (classement...
- B - J
Résultat n°74
an IX - 1812

Date

an IX-1812

Cote

4M951 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Surveillance légale
- Condamnés et forçats libérés.
- Surveillance dans le département d'Indre-et-Loire :...
- an IX - 1812
Résultat n°75
Conscrits, levées de l'an IX et de l'an X : états cantonaux des conscrits (an X-an XI), tableaux nominatifs, arrêtés de remplacement.

Date

an IX-an XI

Cote

1R52 (Cote)
- Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...
- Fonds de la Préfecture
- Recrutement de l'armée
- Du Consulat aux Cent-Jours (an VIII-1815)
- Recrutement, recensement, tirage au sort
- Conscrits, levées de l'an IX et de l'an X : états cantonaux...
Producteur :

Bureau militaire de la préfecture
Service historique de l'armée de terre
Résultat n°76
an IX-1832

Cote

3R1 (Cote)
- Contexte : 3R - Anciens combattants et victimes de guerre (an...
- Fonds de la préfecture
- Pensions et secours
- Anciens militaires, gratification, dotation, pension...
- an IX-1832
Résultat n°77
L - V

Cote

4M921 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Surveillance politique
- Emigrés amnistiés : dossiers individuels (classement...
- L - V
Résultat n°78
an IX-an X

Date

an IX-an X

Cote

1R35 (Cote)
- Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...
- Fonds de la Préfecture
- Recrutement de l'armée
- Du Consulat aux Cent-Jours (an VIII-1815)
- Recrutement, recensement, tirage au sort
- Militaires, recrutement : tableaux de recensement des...
- an IX-an X
Producteur :

Bureau militaire de la préfecture
Service historique de l'armée de terre
Résultat n°79
1848-1852

Cote

3R2 (Cote)
- Contexte : 3R - Anciens combattants et victimes de guerre (an...
- Fonds de la préfecture
- Pensions et secours
- Anciens militaires, gratification, dotation, pension...
- 1848-1852
Résultat n°80
1853-1865

Cote

3R3 (Cote)
- Contexte : 3R - Anciens combattants et victimes de guerre (an...
- Fonds de la préfecture
- Pensions et secours
- Anciens militaires, gratification, dotation, pension...
- 1853-1865

Résultats de la recherche

A (an IX-1814) ; B (an IX-1807)

Cote

Contexte : 3R - Anciens combattants et victimes de guerre (an...

G 1811-1814) ; H (an IX-1814) ; I (an XIII)

Cote

Contexte : 3R - Anciens combattants et victimes de guerre (an...

M (1814) ; N (an III, an IX-1814) ; O (an XI-1814)

Cote

Contexte : 3R - Anciens combattants et victimes de guerre (an...

D (an IX-1814)

Cote

Contexte : 3R - Anciens combattants et victimes de guerre (an...

B (1808-1812)

Cote

Contexte : 3R - Anciens combattants et victimes de guerre (an...

C (an IX-1814)

Cote

Contexte : 3R - Anciens combattants et victimes de guerre (an...

M (an IX-1814)

Cote

Contexte : 3R - Anciens combattants et victimes de guerre (an...

J (an X-1814) ; L (an IX-1814)

Cote

Contexte : 3R - Anciens combattants et victimes de guerre (an...

Q (an III, an XI-1814) ; R (an X-1814)

Cote

Contexte : 3R - Anciens combattants et victimes de guerre (an...

E (an III, an XIV-1814) ; F (an IX-1814) ; G (an IX-1810)

Cote

Contexte : 3R - Anciens combattants et victimes de guerre (an...

B (1813-1814)

Cote

Contexte : 3R - Anciens combattants et victimes de guerre (an...

S (an IX-1814) ; T (an VIII-1814) ; V (an X-1814)

Cote

Contexte : 3R - Anciens combattants et victimes de guerre (an...

P (an IX-1814)

Cote

Contexte : 3R - Anciens combattants et victimes de guerre (an...

Conseil de guerre de la 22e division militaire : registre de transcription des pièces de procédure.

Date

Cote

Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

Bâtiments affectés aux militaires et logement des troupes et des officiers, organisation et recensement : instructions, correspondance, états des effectifs.

Date

Cote

Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

Date

Cote

Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

Date

Cote

Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

Producteur :

Vivres, habillement et équipement militaire : instructions, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

an VIII-1810

Date

Cote

Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

an VIII-1813

Date

Cote

Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

an VIII-1809

Date

Cote

Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

an VIII

Date

Cote

Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

Producteur :