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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

A (an IX-1814) ; B (an IX-1807)
Cote
3R39 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3R - Anciens combattants et victimes de guerre (an...

  • Fonds de la préfecture
  • Victimes de guerre
  • Militaires décédés : extraits mortuaires.
  • A (an IX-1814) ; B (an IX-1807)
Résultat n°2

G 1811-1814) ; H (an IX-1814) ; I (an XIII)
Cote
3R45 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3R - Anciens combattants et victimes de guerre (an...

  • Fonds de la préfecture
  • Victimes de guerre
  • Militaires décédés : extraits mortuaires.
  • G 1811-1814) ; H (an IX-1814) ; I (an XIII)
Résultat n°3

M (1814) ; N (an III, an IX-1814) ; O (an XI-1814)
Cote
3R48 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3R - Anciens combattants et victimes de guerre (an...

  • Fonds de la préfecture
  • Victimes de guerre
  • Militaires décédés : extraits mortuaires.
  • M (1814) ; N (an III, an IX-1814) ; O (an XI-1814)
Résultat n°4

D (an IX-1814)
Cote
3R43 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3R - Anciens combattants et victimes de guerre (an...

  • Fonds de la préfecture
  • Victimes de guerre
  • Militaires décédés : extraits mortuaires.
  • D (an IX-1814)
Résultat n°5

B (1808-1812)
Cote
3R40 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3R - Anciens combattants et victimes de guerre (an...

  • Fonds de la préfecture
  • Victimes de guerre
  • Militaires décédés : extraits mortuaires.
  • B (1808-1812)
Résultat n°6

C (an IX-1814)
Cote
3R42 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3R - Anciens combattants et victimes de guerre (an...

  • Fonds de la préfecture
  • Victimes de guerre
  • Militaires décédés : extraits mortuaires.
  • C (an IX-1814)
Résultat n°7

M (an IX-1814)
Cote
3R47 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3R - Anciens combattants et victimes de guerre (an...

  • Fonds de la préfecture
  • Victimes de guerre
  • Militaires décédés : extraits mortuaires.
  • M (an IX-1814)
Résultat n°8

J (an X-1814) ; L (an IX-1814)
Cote
3R46 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3R - Anciens combattants et victimes de guerre (an...

  • Fonds de la préfecture
  • Victimes de guerre
  • Militaires décédés : extraits mortuaires.
  • J (an X-1814) ; L (an IX-1814)
Résultat n°9

Q (an III, an XI-1814) ; R (an X-1814)
Cote
3R50 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3R - Anciens combattants et victimes de guerre (an...

  • Fonds de la préfecture
  • Victimes de guerre
  • Militaires décédés : extraits mortuaires.
  • Q (an III, an XI-1814) ; R (an X-1814)
Résultat n°10

E (an III, an XIV-1814) ; F (an IX-1814) ; G (an IX-1810)
Cote
3R44 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3R - Anciens combattants et victimes de guerre (an...

  • Fonds de la préfecture
  • Victimes de guerre
  • Militaires décédés : extraits mortuaires.
  • E (an III, an XIV-1814) ; F (an IX-1814) ; G (an IX-1810)
Résultat n°11

B (1813-1814)
Cote
3R41 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3R - Anciens combattants et victimes de guerre (an...

  • Fonds de la préfecture
  • Victimes de guerre
  • Militaires décédés : extraits mortuaires.
  • B (1813-1814)
Résultat n°12

S (an IX-1814) ; T (an VIII-1814) ; V (an X-1814)
Cote
3R51 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3R - Anciens combattants et victimes de guerre (an...

  • Fonds de la préfecture
  • Victimes de guerre
  • Militaires décédés : extraits mortuaires.
  • S (an IX-1814) ; T (an VIII-1814) ; V (an X-1814)
Résultat n°13

P (an IX-1814)
Cote
3R49 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3R - Anciens combattants et victimes de guerre (an...

  • Fonds de la préfecture
  • Victimes de guerre
  • Militaires décédés : extraits mortuaires.
  • P (an IX-1814)
Résultat n°14

Conseil de guerre de la 22e division militaire : registre de transcription des pièces de procédure.
Cote
2R101 (Cote)
 Date
an V-1810
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds de la préfecture
  • Justice militaire
  • Conseil de guerre de la 22e division militaire : registre...
Résultat n°15

Bâtiments affectés aux militaires et logement des troupes et des officiers, organisation et recensement : instructions, correspondance, états des effectifs.
Cote
2R5 (Cote)
 Date
an VI-1817
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds de la préfecture
  • Casernement et logement des troupes
  • Bâtiments affectés aux militaires et logement des troupes...
Résultat n°16

Instructions, correspondance, extraits de jugements, feuilles de signalement, tableaux nominatifs (an VIII-an X), registre de réfractaires des classes an IX-an X (jugements de l'an XI à 1806), recensement des réfractaires de l'arrondissement de Chinon (an XI-1806), registre d'inscription des déserteurs "déposés à la maison d'Amboise" (an VII-an X).
Cote
2R89 (Cote)
 Date
An VII-1806
 Lieu - Type de document
liste nominative, statistique, minute juridictionnelle

  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds de la préfecture
  • Déserteurs, insoumis, réfractaires
  • Déserteurs, insoumis et réfractaires, signalement,...
  • Instructions, correspondance, extraits de jugements,...
Résultat n°17

Conscrits réformés, recensement et contrôle : états nominatifs (classes an VII, an XI, an XIV, 1813), état des conscrits réformés des classes an IX et an X avec montant de l'indemnité (loi du 28 floréal an X), certificats de réforme établis par les officiers de santé pour les conscrits de la classe an VII (an XI-an XII), tableau des réformés pour l'arrondissement de Loches (1806-1809), état des réformés des classes 1806-1809 sur la levée de 80.000 hommes ordonnée par le décret du 12 septembre 1808, états des ouvriers poudriers réformés (1814).
Cote
1R81 (Cote)
 Date
an VII-1814
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
liste nominative, certificat

  • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

  • Fonds de la Préfecture
  • Recrutement de l'armée
  • Du Consulat aux Cent-Jours (an VIII-1815)
  • Exemption - Sursis - Réforme
  • Conscrits réformés, recensement et contrôle : états...
Résultat n°18

Vivres, habillement et équipement militaire : instructions, correspondance.
Cote
2R64 (Cote)
 Date
an VIII-1815
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds de la préfecture
  • Subsistances militaires ; ravitaillement ; habillement...
  • Vivres, habillement et équipement militaire : instructions,...
Résultat n°19

an VIII-1810
Cote
1R82 (Cote)
 Date
an VIII-1810
 Lieu - Type de document
liste nominative

  • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

  • Fonds de la Préfecture
  • Recrutement de l'armée
  • Du Consulat aux Cent-Jours (an VIII-1815)
  • Exemption - Sursis - Réforme
  • Conscrits réformés assujettis au paiement de l'indemnité...
  • an VIII-1810
Résultat n°20

Officiers, sous-officiers et soldats du 47e régiment d'infanterie stationné en Indre-et-Loire : contrôle nominatif et statistique (an XII-1809) ; troupes stationnées en Indre-et-Loire : état de l'effectif (an VIII-an IX) ; officiers du 23e régiment d'infanterie légère : états nominatifs (1852) ; logement des officiers : état nominatif (1881).
Cote
2R1 (Cote)
 Date
an VIII-1881
 Lieu - Type de document
liste nominative

  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds de la préfecture
  • Affaires générales
  • Officiers, sous-officiers et soldats du 47e régiment...
Résultat n°21

an VIII-1813
Cote
2R17 (Cote)
 Date
an VIII-1813
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds de la préfecture
  • Transports, cantonnements, étapes et convois
  • Etapes et convois, organisation et fonctionnement :...
  • an VIII-1813
Résultat n°22

an VIII-1809
Cote
2R65 (Cote)
 Date
an VIII-1809
 Lieu - Type de document
statistique

  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds de la préfecture
  • Subsistances militaires ; ravitaillement ; habillement...
  • Fourrages, ravitaillement et réquisition : instructions,...
  • an VIII-1809
Résultat n°23

an VIII
Cote
1R34 (Cote)
 Date
an VIII
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

  • Fonds de la Préfecture
  • Recrutement de l'armée
  • Du Consulat aux Cent-Jours (an VIII-1815)
  • Recrutement, recensement, tirage au sort
  • Militaires, recrutement : tableaux de recensement des...
  • an VIII
Résultat n°24

an VIII-1880
Cote
1R8 (Cote)
 Date
an VIII-1880
 Lieu - Type de document
dossier de candidature

  • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

  • Fonds de la Préfecture
  • Préparation militaire - Ecoles militaires
  • Prytanées militaires, concours d'admission : dossiers...
  • an VIII-1880
Résultat n°25

an VIII - 1834
Cote
4M13 (Cote)
 Date
an VIII-1834
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Organisation et personnel de police
  • Personnel
  • Commissaires de police.
  • Etats nominatifs, ordonnances, correspondance (an VIII-1908).
  • an VIII - 1834
Résultat n°26

Conscrits médecins, chirurgiens, pharmaciens et vétérinaires, levée : instructions, correspondance, états .
Cote
1R49 (Cote)
 Date
an VIII-1814
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

  • Fonds de la Préfecture
  • Recrutement de l'armée
  • Du Consulat aux Cent-Jours (an VIII-1815)
  • Recrutement, recensement, tirage au sort
  • Conscrits médecins, chirurgiens, pharmaciens et vétérinaires,...
Résultat n°27

Poudrerie du Ripault (Monts) : tableau des communes où il est établi un atelier de salpêtre (avec indication de la distance par rapport au Ripault) (an IX-an XI), avis de transport de poudres et de salpêtre (an VIII, 1815-1819).
Cote
2R74 (Cote)
 Date
an VIII-1819
 Lieu
Monts (Indre-et-Loire, France) -- poudrerie du Ripault
 Type de document -

  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds de la préfecture
  • Ateliers militaires, armement, poudres et munitions
  • Poudrerie du Ripault (Monts) : tableau des communes...
Résultat n°28

an VIII-1807
Cote
1R23 (Cote)
 Date
an VIII-1807
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

  • Fonds de la Préfecture
  • Recrutement de l'armée
  • Du Consulat aux Cent-Jours (an VIII-1815)
  • Généralités et correspondance
  • Correspondance générale du préfet en matière militaire...
  • an VIII-1807
Résultat n°29

Conscrits de l'an VII et de l'an VIII, levée : tableaux cantonaux, demandes et autorisations de remplacement.
Cote
1R48 (Cote)
 Date
an VIII-an IX
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

  • Fonds de la Préfecture
  • Recrutement de l'armée
  • Du Consulat aux Cent-Jours (an VIII-1815)
  • Recrutement, recensement, tirage au sort
  • Conscrits de l'an VII et de l'an VIII, levée : tableaux...
Résultat n°30

Commission de surveillance des prisons du département, formation, organisation.
Cote
1Y7 (Cote)
 Date
An VIII-1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Rapports, enquêtes, inspections, commissions de surveillance
  • Commission de surveillance des prisons du département,...
Résultat n°31

an VIII-1812
Cote
2R84 (Cote)
 Date
an VIII-1812
 Lieu - Type de document
statistique, notice individuelle

  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds de la préfecture
  • Retraites, pensions, congés de réforme
  • Soldes de retraites et demi-soldes, congés provisoires...
  • an VIII-1812
Résultat n°32

an VIII-an IX
Cote
1R29 (Cote)
 Date
an VIII-an IX
 Lieu - Type de document
circulaire

  • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

  • Fonds de la Préfecture
  • Recrutement de l'armée
  • Du Consulat aux Cent-Jours (an VIII-1815)
  • Recrutement, recensement, tirage au sort
  • Conscription, organisation : instructions, circulaires,...
  • an VIII-an IX
Résultat n°33

Travaux aux infrastructures militaires : instructions (an IX-1811), arrêtés concernant les fortifications de défense de Tours (an VIII) ; ouvrages de défense faits au pont de Tours et embarcations sur la Loire (1815-1817) ; reconnaissances militaires sur les routes (1824) ; signal établi à Saint-Nicolas-de-Bourgueil (1826) ; bateau échoué sur la Loire (1828).
Cote
2R81 (Cote)
 Date
an VIII-1828
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France) -- pont de Tours [aujourd'hui : pont Wilson], Tours (Indre-et-Loire, France), Loire (France ; cours d'eau)
 Type de document -

  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds de la préfecture
  • Génie militaire
  • Travaux aux infrastructures militaires : instructions...
Résultat n°34

Conscrits de l'an VII et de l'an VIII, levée : états des conscrits de l'an VII (an IX), états des conscrits de l'an VIII désignés par la loi du 17 ventôse an VIII , arrêtés de remplacement (an IX).
Cote
1R50 (Cote)
 Date
an VIII-an IX
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

  • Fonds de la Préfecture
  • Recrutement de l'armée
  • Du Consulat aux Cent-Jours (an VIII-1815)
  • Recrutement, recensement, tirage au sort
  • Conscrits de l'an VII et de l'an VIII, levée : états...
Résultat n°35

an VIII-1827, 1835-1859
Cote
1R2 (Cote)
 Date
an VIII-1827, 1835-1859
 Lieu - Type de document
dossier de candidature

  • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

  • Fonds de la Préfecture
  • Préparation militaire - Ecoles militaires
  • Ecole polytechnique, concours d'admission : dossiers...
  • an VIII-1827, 1835-1859
Résultat n°36

Gestion des troupes, instructions et correspondance sur les soldes des troupes et les indemnités de route.
Cote
2R2 (Cote)
 Date
an VIII-1813
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds de la préfecture
  • Affaires générales
  • Gestion des troupes, instructions et correspondance...
Résultat n°37

an VIII-brumaire an IX
Cote
2R24 (Cote)
 Date
an VIII-brumaire an IX
 Lieu - Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds de la préfecture
  • Recensement et réquisitions de voitures et de chevaux
  • Levée de chevaux en vertu de la loi du 4 vendémaire...
  • an VIII-brumaire an IX
Résultat n°38

Subsistances, ravitaillement et réquisition : instructions, correspondance générale, enquête sur le personnel des fournitures militaires (1813), procès-verbal de la commission départementale pour l'examen des dépenses de réquisition (1814).
Cote
2R63 (Cote)
 Date
an VIII-1815
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds de la préfecture
  • Subsistances militaires ; ravitaillement ; habillement...
  • Subsistances, ravitaillement et réquisition : instructions,...
Résultat n°39

Bans de vendange et grapillage : arrêtés municipaux, correspondance (an X-1880).
Cote
4M629 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Police rurale
  • Police rurale, réglementation
  • Bans de vendange et grapillage : arrêtés municipaux,...
Résultat n°40

Etat statistique des hôtels, auberges et maisons garnies : circulaire ministérielle, correspondance, fiches statistiques par communes (classement par arrondissement, canton, commune), état récapitulatif par commune (1874).
Cote
4M428 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
statistique

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Hôtels, auberges, maisons et chambres garnies
  • Dénombrement et statistiques.
  • Etat statistique des hôtels, auberges et maisons garnies...
Résultat n°41

Condamnations, jugements rendus par les tribunaux de simple police, d'instance, cours d'assises et criminelle du département d'Indre-et-Loire : tableaux numériques et états nominatifs des jugements, arrêts, correspondance.
Cote
4M936 (Cote)
 Date
an VI-1871
 Lieu - Type de document
statistique, liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnations, jugements rendus par les tribunaux de...
Résultat n°42

Services de police d'Indre-et-Loire, organisation : correspondance, décrets, rapports, factures (an VIII-1932) ; mandatement pour frais de police secrète et de sûreté générale : correspondance (1860-1865).
Cote
4M2 (Cote)
 Date
an VIII-1932
 Lieu
Angers (Maine-et-Loire, France), Lille (Nord, France), Lyon (Rhône, France), Montpellier (Hérault, France), Nantes (Loire-Atlantique, France), Strasbourg (Bas-Rhin, France), Toulouse (Haute-Garonne, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Organisation et personnel de police
  • Organisation
  • Services de police d'Indre-et-Loire, organisation :...
Résultat n°43

Projet de réorganisation des services de police d'Indre-et-Loire, consultation des conseils municipaux : circulaire, correspondance, extraits de délibération des conseils municipaux, articles de presse.
Cote
4M3 (Cote)
 Date
an VIII-1932
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Organisation et personnel de police
  • Organisation
  • Projet de réorganisation des services de police d'Indre-et-Loire,...
Résultat n°44

Echenillage : loi, circulaires ministérielles, arrêtés municipaux et préfectoraux, correspondance (1825-1920).
Cote
4M631 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Police rurale
  • Police rurale, réglementation
  • Echenillage : loi, circulaires ministérielles, arrêtés...
Résultat n°45

an XI-1939
Cote
2O/001/2 (Cote)
 Date- Lieu
Abilly (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2O/001 - Commune d'Abilly - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

  • Personnel
  • an XI-1939
Résultat n°46

1881 : n° 2 - n° 254
Cote
4M1022 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnés et forçats libérés.
  • Condamnés surveillés ayant quitté le département, décédés...
  • 1881 : n° 2 - n° 254
Résultat n°47

1878 : n°16 - n°1108
Cote
4M1018 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnés et forçats libérés.
  • Condamnés surveillés ayant quitté le département, décédés...
  • 1878 : n°16 - n°1108
Résultat n°48

Réglementation de l'ouverture et surveillance des cabarets et débits de boissons : contraventions, arrêtés de fermeture, rapports de police, correspondance (an XII-1918) ; plaintes et contentieux : procès-verbaux et rapports de police, pétitions, correspondance (1876-1915).
Cote
4M290 (Cote)
 Date
an XII-1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Cabarets et débits de boissons
  • Réglementation de l'ouverture et surveillance des cabarets...
Résultat n°49

n° 28 - n° 691
Cote
4M1012 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnés et forçats libérés.
  • Condamnés libérés soumis à la surveillance de la Haute...
  • n° 28 - n° 691
Résultat n°50

Dévastation des bois et élagage des arbres : correspondance (1830-1834), mémoire des communes de Faye et Thizay (1813-1834).
Cote
4M630 (Cote)
 Date- Lieu
Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire, France), Thizay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Police rurale
  • Police rurale, réglementation
  • Dévastation des bois et élagage des arbres : correspondance...
Résultat n°51

1900 - 1937
Cote
10M34 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Main-d'oeuvre
  • Bureaux et offices de placement
  • Bureaux de placement de la main-d'oeuvre, création,...
  • 1900 - 1937
Résultat n°52

an XII - 1818, 1852 - 1899
Cote
10M33 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Main-d'oeuvre
  • Bureaux et offices de placement
  • Bureaux de placement de la main-d'oeuvre, création,...
  • an XII - 1818, 1852 - 1899
Résultat n°53

Passeports pour l'intérieur, délivrance pour l'Indre-et-Loire : dossiers nominatifs, arrêté préfectoral, correspondance.
Cote
4M1047 (Cote)
 Date
an XIII-1892
 Lieu - Type de document
dossier individuel, affiche

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Passeports
  • Passeports pour l'intérieur, délivrance pour l'Indre-et-Loire...
Résultat n°54

Surveillance de la Haute police : instructions, correspondance (1827-1845).
Cote
4M939 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnés et forçats libérés.
  • Surveillance de la Haute police : instructions, correspondance...
Résultat n°55

Registre nominatif des déclarations de résidence faites par les condamnés (classement chronologique, 1878-1885)
Cote
4M950 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnés et forçats libérés.
  • Registre nominatif des déclarations de résidence faites...
Résultat n°56

Application de la réglementation nationale : instructions, circulaires ministérielles, décrets, projets de règlements, extraits de délibérations du Conseil général, codes et lois de la pêche fluviale (an X-1917).
Cote
4M326 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Pêche
  • Police de la pêche.
  • Application de la réglementation nationale : instructions,...
Résultat n°57

Arrêtés préfectoraux (1831-1926).
Cote
4M331 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
affiche

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Pêche
  • Police de la pêche.
  • Réglementation de la pêche fluviale : affiches administratives...
  • Arrêtés préfectoraux (1831-1926).
Résultat n°58

1838
Cote
4M956 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
notice individuelle

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnés et forçats libérés.
  • Surveillance dans le département d'Indre-et-Loire :...
  • 1838
Résultat n°59

Echardonnage : arrêtés préfectoraux, rapports et procès-verbaux de police, correspondance (1852-1864).
Cote
4M632 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Police rurale
  • Police rurale, réglementation
  • Echardonnage : arrêtés préfectoraux, rapports et procès-verbaux...
Résultat n°60

Pacage des animaux : délibérations des conseils municipaux (an VI-1833) ; sanction : correspondance, procès-verbaux de gendarmerie (1852-1853).
Cote
4M634 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
rapport de gendarmerie

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Police rurale
  • Police rurale, réglementation
  • Pacage des animaux : délibérations des conseils municipaux...
Résultat n°61

Surveillance dans le département d'Indre-et-Loire : registre alphabétique (an XIII-1835).
Cote
4M946 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnés et forçats libérés.
  • Surveillance dans le département d'Indre-et-Loire :...
Résultat n°62

Avis relatifs aux interdictions périodiques de la pêche (1879-1932).
Cote
4M332 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
affiche

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Pêche
  • Police de la pêche.
  • Réglementation de la pêche fluviale : affiches administratives...
  • Avis relatifs aux interdictions périodiques de la pêche...
Résultat n°63

Décrets relatifs à la reproduction du poisson (1889-1934).
Cote
4M333 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
affiche

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Pêche
  • Police de la pêche.
  • Réglementation de la pêche fluviale : affiches administratives...
  • Décrets relatifs à la reproduction du poisson (1889-1934).
Résultat n°64

Loches (1839, 1845-1899).
Cote
4M82 (Cote)
 Date- Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
statistique, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Activités de police et de gendarmerie
  • Commissariats de police
  • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
  • Loches (1839, 1845-1899).
Résultat n°65

Fichier manuscrit des personnes soumises à la surveillance légale (1850).
Cote
4M947 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
notice individuelle

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnés et forçats libérés.
  • Fichier manuscrit des personnes soumises à la surveillance...
Résultat n°66

Transportation volontaire en Guyane et en Algérie : circulaires, brochure, correspondance, dossiers nominatifs (classement alphabétique, 1828-1858).
Cote
4M940 (Cote)
 Date- Lieu
Algérie, Guyane (France ; département)
 Type de document
brochure, dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnés et forçats libérés.
  • Transportation volontaire en Guyane et en Algérie :...
Résultat n°67

Bléré (1857-1868, 1876-1880).
Cote
4M73 (Cote)
 Date- Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
statistique, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Activités de police et de gendarmerie
  • Commissariats de police
  • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
  • Bléré (1857-1868, 1876-1880).
Résultat n°68

Glanage, rattelage et bottelage : arrêtés municipaux, correspondance (1806-1857).
Cote
4M633 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Police rurale
  • Police rurale, réglementation
  • Glanage, rattelage et bottelage : arrêtés municipaux,...
Résultat n°69

n° 707 - n° 1198
Cote
4M1013 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnés et forçats libérés.
  • Condamnés libérés soumis à la surveillance de la Haute...
  • n° 707 - n° 1198
Résultat n°70

Chinon (1831, 1860-1867, 1898-1899).
Cote
4M77 (Cote)
 Date- Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
statistique, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Activités de police et de gendarmerie
  • Commissariats de police
  • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
  • Chinon (1831, 1860-1867, 1898-1899).
Résultat n°71

Liste des hôteliers, logeurs et autres loueurs de garnis de la ville de Tours (1870).
Cote
4M427 (Cote)
 Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Hôtels, auberges, maisons et chambres garnies
  • Dénombrement et statistiques.
  • Liste des hôteliers, logeurs et autres loueurs de garnis...
Résultat n°72

Conscrits de l'an IX et de l'an X, levée : registre alphabétique, états de contrôle nominatif.
Cote
1R51 (Cote)
 Date
an IX-an X
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

  • Fonds de la Préfecture
  • Recrutement de l'armée
  • Du Consulat aux Cent-Jours (an VIII-1815)
  • Recrutement, recensement, tirage au sort
  • Conscrits de l'an IX et de l'an X, levée : registre...
Résultat n°73

B - J
Cote
4M920 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance politique
  • Emigrés amnistiés : dossiers individuels (classement...
  • B - J
Résultat n°74

an IX - 1812
Cote
4M951 (Cote)
 Date
an IX-1812
 Lieu - Type de document
notice individuelle

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnés et forçats libérés.
  • Surveillance dans le département d'Indre-et-Loire :...
  • an IX - 1812
Résultat n°75

Conscrits, levées de l'an IX et de l'an X : états cantonaux des conscrits (an X-an XI), tableaux nominatifs, arrêtés de remplacement.
Cote
1R52 (Cote)
 Date
an IX-an XI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

  • Fonds de la Préfecture
  • Recrutement de l'armée
  • Du Consulat aux Cent-Jours (an VIII-1815)
  • Recrutement, recensement, tirage au sort
  • Conscrits, levées de l'an IX et de l'an X : états cantonaux...
Résultat n°76

an IX-1832
Cote
3R1 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3R - Anciens combattants et victimes de guerre (an...

  • Fonds de la préfecture
  • Pensions et secours
  • Anciens militaires, gratification, dotation, pension...
  • an IX-1832
Résultat n°77

L - V
Cote
4M921 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance politique
  • Emigrés amnistiés : dossiers individuels (classement...
  • L - V
Résultat n°78

an IX-an X
Cote
1R35 (Cote)
 Date
an IX-an X
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

  • Fonds de la Préfecture
  • Recrutement de l'armée
  • Du Consulat aux Cent-Jours (an VIII-1815)
  • Recrutement, recensement, tirage au sort
  • Militaires, recrutement : tableaux de recensement des...
  • an IX-an X
Résultat n°79

1848-1852
Cote
3R2 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3R - Anciens combattants et victimes de guerre (an...

  • Fonds de la préfecture
  • Pensions et secours
  • Anciens militaires, gratification, dotation, pension...
  • 1848-1852
Résultat n°80

1853-1865
Cote
3R3 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3R - Anciens combattants et victimes de guerre (an...

  • Fonds de la préfecture
  • Pensions et secours
  • Anciens militaires, gratification, dotation, pension...
  • 1853-1865