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Résultats de la recherche

Résultat n°1

A (an IX-1814) ; B (an IX-1807)

Date

-

Cote

3R39 (Cote)

Résultat n°2

G 1811-1814) ; H (an IX-1814) ; I (an XIII)

Date

-

Cote

3R45 (Cote)

Résultat n°3

M (1814) ; N (an III, an IX-1814) ; O (an XI-1814)

Date

-

Cote

3R48 (Cote)

Résultat n°4

D (an IX-1814)

Date

-

Cote

3R43 (Cote)

Résultat n°5

B (1808-1812)

Date

-

Cote

3R40 (Cote)

Résultat n°6

C (an IX-1814)

Date

-

Cote

3R42 (Cote)

Résultat n°7

M (an IX-1814)

Date

-

Cote

3R47 (Cote)

Résultat n°8

J (an X-1814) ; L (an IX-1814)

Date

-

Cote

3R46 (Cote)

Résultat n°9

Q (an III, an XI-1814) ; R (an X-1814)

Date

-

Cote

3R50 (Cote)

Résultat n°10

E (an III, an XIV-1814) ; F (an IX-1814) ; G (an IX-1810)

Date

-

Cote

3R44 (Cote)

Résultat n°11

B (1813-1814)

Date

-

Cote

3R41 (Cote)

Résultat n°12

S (an IX-1814) ; T (an VIII-1814) ; V (an X-1814)

Date

-

Cote

3R51 (Cote)

Résultat n°13

P (an IX-1814)

Date

-

Cote

3R49 (Cote)

Résultat n°14

Conseil de guerre de la 22e division militaire : registre de transcription des pièces de procédure.

Date

an V-1810

Cote

2R101 (Cote)

Résultat n°15

Bâtiments affectés aux militaires et logement des troupes et des officiers, organisation et recensement : instructions, correspondance, états des effectifs.

Date

an VI-1817

Cote

2R5 (Cote)

Résultat n°16

Instructions, correspondance, extraits de jugements, feuilles de signalement, tableaux nominatifs (an VIII-an X), registre de réfractaires des classes an IX-an X (jugements de l'an XI à 1806), recensement des réfractaires de l'arrondissement de Chinon (an XI-1806), registre d'inscription des déserteurs "déposés à la maison d'Amboise" (an VII-an X).

Date

An VII-1806

Cote

2R89 (Cote)

Résultat n°17

Conscrits réformés, recensement et contrôle : états nominatifs (classes an VII, an XI, an XIV, 1813), état des conscrits réformés des classes an IX et an X avec montant de l'indemnité (loi du 28 floréal an X), certificats de réforme établis par les officiers de santé pour les conscrits de la classe an VII (an XI-an XII), tableau des réformés pour l'arrondissement de Loches (1806-1809), état des réformés des classes 1806-1809 sur la levée de 80.000 hommes ordonnée par le décret du 12 septembre 1808, états des ouvriers poudriers réformés (1814).

Date

an VII-1814

Cote

1R81 (Cote)

Résultat n°18

Vivres, habillement et équipement militaire : instructions, correspondance.

Date

an VIII-1815

Cote

2R64 (Cote)

Résultat n°19

an VIII-1810

Date

an VIII-1810

Cote

1R82 (Cote)

Résultat n°20

Officiers, sous-officiers et soldats du 47e régiment d'infanterie stationné en Indre-et-Loire : contrôle nominatif et statistique (an XII-1809) ; troupes stationnées en Indre-et-Loire : état de l'effectif (an VIII-an IX) ; officiers du 23e régiment d'infanterie légère : états nominatifs (1852) ; logement des officiers : état nominatif (1881).

Date

an VIII-1881

Cote

2R1 (Cote)

Résultat n°21

an VIII-1813

Date

an VIII-1813

Cote

2R17 (Cote)

Résultat n°22

an VIII-1809

Date

an VIII-1809

Cote

2R65 (Cote)

Résultat n°23

an VIII

Date

an VIII

Cote

1R34 (Cote)

Résultat n°24

an VIII-1880

Date

an VIII-1880

Cote

1R8 (Cote)

Résultat n°25

an VIII - 1834

Date

an VIII-1834

Cote

4M13 (Cote)

Résultat n°26

Conscrits médecins, chirurgiens, pharmaciens et vétérinaires, levée : instructions, correspondance, états .

Date

an VIII-1814

Cote

1R49 (Cote)

Résultat n°27

Poudrerie du Ripault (Monts) : tableau des communes où il est établi un atelier de salpêtre (avec indication de la distance par rapport au Ripault) (an IX-an XI), avis de transport de poudres et de salpêtre (an VIII, 1815-1819).

Date

an VIII-1819

Cote

2R74 (Cote)

Résultat n°28

an VIII-1807

Date

an VIII-1807

Cote

1R23 (Cote)

Résultat n°29

Conscrits de l'an VII et de l'an VIII, levée : tableaux cantonaux, demandes et autorisations de remplacement.

Date

an VIII-an IX

Cote

1R48 (Cote)

Résultat n°30

Commission de surveillance des prisons du département, formation, organisation.

Date

An VIII-1938

Cote

1Y7 (Cote)

Résultat n°31

an VIII-1812

Date

an VIII-1812

Cote

2R84 (Cote)

Résultat n°32

an VIII-an IX

Date

an VIII-an IX

Cote

1R29 (Cote)

Résultat n°33

Travaux aux infrastructures militaires : instructions (an IX-1811), arrêtés concernant les fortifications de défense de Tours (an VIII) ; ouvrages de défense faits au pont de Tours et embarcations sur la Loire (1815-1817) ; reconnaissances militaires sur les routes (1824) ; signal établi à Saint-Nicolas-de-Bourgueil (1826) ; bateau échoué sur la Loire (1828).

Date

an VIII-1828

Cote

2R81 (Cote)

Résultat n°34

Conscrits de l'an VII et de l'an VIII, levée : états des conscrits de l'an VII (an IX), états des conscrits de l'an VIII désignés par la loi du 17 ventôse an VIII , arrêtés de remplacement (an IX).

Date

an VIII-an IX

Cote

1R50 (Cote)

Résultat n°35

an VIII-1827, 1835-1859

Date

an VIII-1827, 1835-1859

Cote

1R2 (Cote)

Résultat n°36

Gestion des troupes, instructions et correspondance sur les soldes des troupes et les indemnités de route.

Date

an VIII-1813

Cote

2R2 (Cote)

Résultat n°37

an VIII-brumaire an IX

Date

an VIII-brumaire an IX

Cote

2R24 (Cote)

Résultat n°38

Subsistances, ravitaillement et réquisition : instructions, correspondance générale, enquête sur le personnel des fournitures militaires (1813), procès-verbal de la commission départementale pour l'examen des dépenses de réquisition (1814).

Date

an VIII-1815

Cote

2R63 (Cote)

Résultat n°39

Bans de vendange et grapillage : arrêtés municipaux, correspondance (an X-1880).

Date

-

Cote

4M629 (Cote)

Résultat n°40

Etat statistique des hôtels, auberges et maisons garnies : circulaire ministérielle, correspondance, fiches statistiques par communes (classement par arrondissement, canton, commune), état récapitulatif par commune (1874).

Date

-

Cote

4M428 (Cote)

Résultat n°41

Condamnations, jugements rendus par les tribunaux de simple police, d'instance, cours d'assises et criminelle du département d'Indre-et-Loire : tableaux numériques et états nominatifs des jugements, arrêts, correspondance.

Date

an VI-1871

Cote

4M936 (Cote)

Résultat n°42

Services de police d'Indre-et-Loire, organisation : correspondance, décrets, rapports, factures (an VIII-1932) ; mandatement pour frais de police secrète et de sûreté générale : correspondance (1860-1865).

Date

an VIII-1932

Cote

4M2 (Cote)

Résultat n°43

Projet de réorganisation des services de police d'Indre-et-Loire, consultation des conseils municipaux : circulaire, correspondance, extraits de délibération des conseils municipaux, articles de presse.

Date

an VIII-1932

Cote

4M3 (Cote)

Résultat n°44

Echenillage : loi, circulaires ministérielles, arrêtés municipaux et préfectoraux, correspondance (1825-1920).

Date

-

Cote

4M631 (Cote)

Résultat n°45

an XI-1939

Date

-

Cote

2O/001/2 (Cote)

Résultat n°46

1881 : n° 2 - n° 254

Date

-

Cote

4M1022 (Cote)

Résultat n°47

1878 : n°16 - n°1108

Date

-

Cote

4M1018 (Cote)

Résultat n°48

Réglementation de l'ouverture et surveillance des cabarets et débits de boissons : contraventions, arrêtés de fermeture, rapports de police, correspondance (an XII-1918) ; plaintes et contentieux : procès-verbaux et rapports de police, pétitions, correspondance (1876-1915).

Date

an XII-1918

Cote

4M290 (Cote)

Résultat n°49

n° 28 - n° 691

Date

-

Cote

4M1012 (Cote)

Résultat n°50

Dévastation des bois et élagage des arbres : correspondance (1830-1834), mémoire des communes de Faye et Thizay (1813-1834).

Date

-

Cote

4M630 (Cote)

Résultat n°51

1900 - 1937

Date

-

Cote

10M34 (Cote)

Résultat n°52

an XII - 1818, 1852 - 1899

Date

-

Cote

10M33 (Cote)

Résultat n°53

Passeports pour l'intérieur, délivrance pour l'Indre-et-Loire : dossiers nominatifs, arrêté préfectoral, correspondance.

Date

an XIII-1892

Cote

4M1047 (Cote)

Résultat n°54

Surveillance de la Haute police : instructions, correspondance (1827-1845).

Date

-

Cote

4M939 (Cote)

Résultat n°55

Registre nominatif des déclarations de résidence faites par les condamnés (classement chronologique, 1878-1885)

Date

-

Cote

4M950 (Cote)

Résultat n°56

Application de la réglementation nationale : instructions, circulaires ministérielles, décrets, projets de règlements, extraits de délibérations du Conseil général, codes et lois de la pêche fluviale (an X-1917).

Date

-

Cote

4M326 (Cote)

Résultat n°57

Arrêtés préfectoraux (1831-1926).

Date

-

Cote

4M331 (Cote)

Résultat n°58

1838

Date

-

Cote

4M956 (Cote)

Résultat n°59

Echardonnage : arrêtés préfectoraux, rapports et procès-verbaux de police, correspondance (1852-1864).

Date

-

Cote

4M632 (Cote)

Résultat n°60

Pacage des animaux : délibérations des conseils municipaux (an VI-1833) ; sanction : correspondance, procès-verbaux de gendarmerie (1852-1853).

Date

-

Cote

4M634 (Cote)

Résultat n°61

Surveillance dans le département d'Indre-et-Loire : registre alphabétique (an XIII-1835).

Date

-

Cote

4M946 (Cote)

Résultat n°62

Avis relatifs aux interdictions périodiques de la pêche (1879-1932).

Date

-

Cote

4M332 (Cote)

Résultat n°63

Décrets relatifs à la reproduction du poisson (1889-1934).

Date

-

Cote

4M333 (Cote)

Résultat n°64

Loches (1839, 1845-1899).

Date

-

Cote

4M82 (Cote)

Résultat n°65

Fichier manuscrit des personnes soumises à la surveillance légale (1850).

Date

-

Cote

4M947 (Cote)

Résultat n°66

Transportation volontaire en Guyane et en Algérie : circulaires, brochure, correspondance, dossiers nominatifs (classement alphabétique, 1828-1858).

Date

-

Cote

4M940 (Cote)

Résultat n°67

Bléré (1857-1868, 1876-1880).

Date

-

Cote

4M73 (Cote)

Résultat n°68

Glanage, rattelage et bottelage : arrêtés municipaux, correspondance (1806-1857).

Date

-

Cote

4M633 (Cote)

Résultat n°69

n° 707 - n° 1198

Date

-

Cote

4M1013 (Cote)

Résultat n°70

Chinon (1831, 1860-1867, 1898-1899).

Date

-

Cote

4M77 (Cote)

Résultat n°71

Liste des hôteliers, logeurs et autres loueurs de garnis de la ville de Tours (1870).

Date

-

Cote

4M427 (Cote)

Résultat n°72

Conscrits de l'an IX et de l'an X, levée : registre alphabétique, états de contrôle nominatif.

Date

an IX-an X

Cote

1R51 (Cote)

Résultat n°73

B - J

Date

-

Cote

4M920 (Cote)

Résultat n°74

an IX - 1812

Date

an IX-1812

Cote

4M951 (Cote)

Résultat n°75

Conscrits, levées de l'an IX et de l'an X : états cantonaux des conscrits (an X-an XI), tableaux nominatifs, arrêtés de remplacement.

Date

an IX-an XI

Cote

1R52 (Cote)

Résultat n°76

an IX-1832

Date

-

Cote

3R1 (Cote)

Résultat n°77

L - V

Date

-

Cote

4M921 (Cote)

Résultat n°78

an IX-an X

Date

an IX-an X

Cote

1R35 (Cote)

Résultat n°79

1848-1852

Date

-

Cote

3R2 (Cote)

Résultat n°80

1853-1865

Date

-

Cote

3R3 (Cote)