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80 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

N° 185 à 199.
Cote
2403W13 (Cote)
 Date
2006-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Protection civile...

  • Catastrophes naturelles
  • Etats des dommages
  • Sécheresse de 2003
  • Dossiers de demandes financières
  • N° 185 à 199.
Résultat n°2

N° 273 à 290.
Cote
2403W18 (Cote)
 Date
2006-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Protection civile...

  • Catastrophes naturelles
  • Etats des dommages
  • Sécheresse de 2003
  • Dossiers de demandes financières
  • N° 273 à 290.
Résultat n°3

N° 405 à 419.
Cote
2403W25 (Cote)
 Date
2006-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Protection civile...

  • Catastrophes naturelles
  • Etats des dommages
  • Sécheresse de 2003
  • Dossiers de demandes financières
  • N° 405 à 419.
Résultat n°4

N° 437 à 451.
Cote
2403W27 (Cote)
 Date
2006-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Protection civile...

  • Catastrophes naturelles
  • Etats des dommages
  • Sécheresse de 2003
  • Dossiers de demandes financières
  • N° 437 à 451.
Résultat n°5

N° 153 à 166.
Cote
2403W11 (Cote)
 Date
2006-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Protection civile...

  • Catastrophes naturelles
  • Etats des dommages
  • Sécheresse de 2003
  • Dossiers de demandes financières
  • N° 153 à 166.
Résultat n°6

N° 488 à 504.
Cote
2403W30 (Cote)
 Date
2006-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Protection civile...

  • Catastrophes naturelles
  • Etats des dommages
  • Sécheresse de 2003
  • Dossiers de demandes financières
  • N° 488 à 504.
Résultat n°7

N° 620 à 644.
Cote
2403W36 (Cote)
 Date
2006-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Protection civile...

  • Catastrophes naturelles
  • Etats des dommages
  • Sécheresse de 2003
  • Dossiers de demandes financières
  • N° 620 à 644.
Résultat n°8

N° 470 à 487.
Cote
2403W29 (Cote)
 Date
2006-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Protection civile...

  • Catastrophes naturelles
  • Etats des dommages
  • Sécheresse de 2003
  • Dossiers de demandes financières
  • N° 470 à 487.
Résultat n°9

N° 1 à 13.
Cote
2403W2 (Cote)
 Date
2006-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Protection civile...

  • Catastrophes naturelles
  • Etats des dommages
  • Sécheresse de 2003
  • Dossiers de demandes financières
  • N° 1 à 13.
Résultat n°10

N° 595 à 619.
Cote
2403W35 (Cote)
 Date
2006-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Protection civile...

  • Catastrophes naturelles
  • Etats des dommages
  • Sécheresse de 2003
  • Dossiers de demandes financières
  • N° 595 à 619.
Résultat n°11

N° 370 à 390.
Cote
2403W23 (Cote)
 Date
2006-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Protection civile...

  • Catastrophes naturelles
  • Etats des dommages
  • Sécheresse de 2003
  • Dossiers de demandes financières
  • N° 370 à 390.
Résultat n°12

N° 82 à 99.
Cote
2403W7 (Cote)
 Date
2006-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Protection civile...

  • Catastrophes naturelles
  • Etats des dommages
  • Sécheresse de 2003
  • Dossiers de demandes financières
  • N° 82 à 99.
Résultat n°13

N° 391 à 404.
Cote
2403W24 (Cote)
 Date
2006-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Protection civile...

  • Catastrophes naturelles
  • Etats des dommages
  • Sécheresse de 2003
  • Dossiers de demandes financières
  • N° 391 à 404.
Résultat n°14

N° 519 à 540.
Cote
2403W32 (Cote)
 Date
2006-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Protection civile...

  • Catastrophes naturelles
  • Etats des dommages
  • Sécheresse de 2003
  • Dossiers de demandes financières
  • N° 519 à 540.
Résultat n°15

N° 250 à 272.
Cote
2403W17 (Cote)
 Date
2006-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Protection civile...

  • Catastrophes naturelles
  • Etats des dommages
  • Sécheresse de 2003
  • Dossiers de demandes financières
  • N° 250 à 272.
Résultat n°16

N° 235 à 249.
Cote
2403W16 (Cote)
 Date
2006-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Protection civile...

  • Catastrophes naturelles
  • Etats des dommages
  • Sécheresse de 2003
  • Dossiers de demandes financières
  • N° 235 à 249.
Résultat n°17

N° 136 à 152.
Cote
2403W10 (Cote)
 Date
2006-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Protection civile...

  • Catastrophes naturelles
  • Etats des dommages
  • Sécheresse de 2003
  • Dossiers de demandes financières
  • N° 136 à 152.
Résultat n°18

N° 505 à 518.
Cote
2403W31 (Cote)
 Date
2006-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Protection civile...

  • Catastrophes naturelles
  • Etats des dommages
  • Sécheresse de 2003
  • Dossiers de demandes financières
  • N° 505 à 518.
Résultat n°19

N° 645 à 667.
Cote
2403W37 (Cote)
 Date
2006-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Protection civile...

  • Catastrophes naturelles
  • Etats des dommages
  • Sécheresse de 2003
  • Dossiers de demandes financières
  • N° 645 à 667.
Résultat n°20

N° 668 à 684.
Cote
2403W38 (Cote)
 Date
2006-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Protection civile...

  • Catastrophes naturelles
  • Etats des dommages
  • Sécheresse de 2003
  • Dossiers de demandes financières
  • N° 668 à 684.
Résultat n°21

Enregistrement : tableau récapitulatif contenant le nom des propriétaires, le montant des travaux et des indemnités.
Cote
2403W1 (Cote)
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Protection civile...

  • Catastrophes naturelles
  • Etats des dommages
  • Sécheresse de 2003
  • Enregistrement : tableau récapitulatif contenant le...
Résultat n°22

N° 570 à 594.
Cote
2403W34 (Cote)
 Date
2006-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Protection civile...

  • Catastrophes naturelles
  • Etats des dommages
  • Sécheresse de 2003
  • Dossiers de demandes financières
  • N° 570 à 594.
Résultat n°23

N° 47 à 62.
Cote
2403W5 (Cote)
 Date
2006-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Protection civile...

  • Catastrophes naturelles
  • Etats des dommages
  • Sécheresse de 2003
  • Dossiers de demandes financières
  • N° 47 à 62.
Résultat n°24

N° 63 à 81.
Cote
2403W6 (Cote)
 Date
2006-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Protection civile...

  • Catastrophes naturelles
  • Etats des dommages
  • Sécheresse de 2003
  • Dossiers de demandes financières
  • N° 63 à 81.
Résultat n°25

N° 350 à 369.
Cote
2403W22 (Cote)
 Date
2006-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Protection civile...

  • Catastrophes naturelles
  • Etats des dommages
  • Sécheresse de 2003
  • Dossiers de demandes financières
  • N° 350 à 369.
Résultat n°26

N° 167 à 184.
Cote
2403W12 (Cote)
 Date
2006-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Protection civile...

  • Catastrophes naturelles
  • Etats des dommages
  • Sécheresse de 2003
  • Dossiers de demandes financières
  • N° 167 à 184.
Résultat n°27

N° 215 à 234.
Cote
2403W15 (Cote)
 Date
2006-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Protection civile...

  • Catastrophes naturelles
  • Etats des dommages
  • Sécheresse de 2003
  • Dossiers de demandes financières
  • N° 215 à 234.
Résultat n°28

N° 118 à 135.
Cote
2403W9 (Cote)
 Date
2006-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Protection civile...

  • Catastrophes naturelles
  • Etats des dommages
  • Sécheresse de 2003
  • Dossiers de demandes financières
  • N° 118 à 135.
Résultat n°29

N° 420 à 436.
Cote
2403W26 (Cote)
 Date
2006-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Protection civile...

  • Catastrophes naturelles
  • Etats des dommages
  • Sécheresse de 2003
  • Dossiers de demandes financières
  • N° 420 à 436.
Résultat n°30

N° 292 à 309.
Cote
2403W19 (Cote)
 Date
2006-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Protection civile...

  • Catastrophes naturelles
  • Etats des dommages
  • Sécheresse de 2003
  • Dossiers de demandes financières
  • N° 292 à 309.
Résultat n°31

N° 541 à 469.
Cote
2403W33 (Cote)
 Date
2006-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Protection civile...

  • Catastrophes naturelles
  • Etats des dommages
  • Sécheresse de 2003
  • Dossiers de demandes financières
  • N° 541 à 469.
Résultat n°32

N° 452 à 469.
Cote
2403W28 (Cote)
 Date
2006-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Protection civile...

  • Catastrophes naturelles
  • Etats des dommages
  • Sécheresse de 2003
  • Dossiers de demandes financières
  • N° 452 à 469.
Résultat n°33

N° 335 à 348.
Cote
2403W21 (Cote)
 Date
2006-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Protection civile...

  • Catastrophes naturelles
  • Etats des dommages
  • Sécheresse de 2003
  • Dossiers de demandes financières
  • N° 335 à 348.
Résultat n°34

N° 28 à 46.
Cote
2403W4 (Cote)
 Date
2006-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Protection civile...

  • Catastrophes naturelles
  • Etats des dommages
  • Sécheresse de 2003
  • Dossiers de demandes financières
  • N° 28 à 46.
Résultat n°35

N° 100 à 117.
Cote
2403W8 (Cote)
 Date
2006-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Protection civile...

  • Catastrophes naturelles
  • Etats des dommages
  • Sécheresse de 2003
  • Dossiers de demandes financières
  • N° 100 à 117.
Résultat n°36

N° 200 à 214.
Cote
2403W14 (Cote)
 Date
2006-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Protection civile...

  • Catastrophes naturelles
  • Etats des dommages
  • Sécheresse de 2003
  • Dossiers de demandes financières
  • N° 200 à 214.
Résultat n°37

N° 14 à 27.
Cote
2403W3 (Cote)
 Date
2006-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Protection civile...

  • Catastrophes naturelles
  • Etats des dommages
  • Sécheresse de 2003
  • Dossiers de demandes financières
  • N° 14 à 27.
Résultat n°38

N° 310 à 333.
Cote
2403W20 (Cote)
 Date
2006-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Protection civile...

  • Catastrophes naturelles
  • Etats des dommages
  • Sécheresse de 2003
  • Dossiers de demandes financières
  • N° 310 à 333.
Résultat n°39

Fonctionnement : procès-verbaux de réunions.
Cote
1447W3 (Cote)
 Date
1986-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Protection civile...

  • Commission consultative départementale de sécurité...
  • Fonctionnement : procès-verbaux de réunions.
Résultat n°40

Organisation et composition : arrêtés préfectoraux.
Cote
1447W2 (Cote)
 Date
1986-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Protection civile...

  • Commission consultative départementale de sécurité...
  • Organisation et composition : arrêtés préfectoraux.