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80 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    N° 185 à 199.

    Date

    2006-2008

    Cote

    2403W13 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Protection civile...

    • Catastrophes naturelles
    • Etats des dommages
    • Sécheresse de 2003
    • Dossiers de demandes financières
    • N° 185 à 199.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Service interministériel de défense et de la protection civile

  2. Résultat n°2

    N° 273 à 290.

    Date

    2006-2008

    Cote

    2403W18 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Protection civile...

    • Catastrophes naturelles
    • Etats des dommages
    • Sécheresse de 2003
    • Dossiers de demandes financières
    • N° 273 à 290.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Service interministériel de défense et de la protection civile

  3. Résultat n°3

    N° 405 à 419.

    Date

    2006-2008

    Cote

    2403W25 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Protection civile...

    • Catastrophes naturelles
    • Etats des dommages
    • Sécheresse de 2003
    • Dossiers de demandes financières
    • N° 405 à 419.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Service interministériel de défense et de la protection civile

  4. Résultat n°4

    N° 437 à 451.

    Date

    2006-2008

    Cote

    2403W27 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Protection civile...

    • Catastrophes naturelles
    • Etats des dommages
    • Sécheresse de 2003
    • Dossiers de demandes financières
    • N° 437 à 451.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Service interministériel de défense et de la protection civile

  5. Résultat n°5

    N° 153 à 166.

    Date

    2006-2008

    Cote

    2403W11 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Protection civile...

    • Catastrophes naturelles
    • Etats des dommages
    • Sécheresse de 2003
    • Dossiers de demandes financières
    • N° 153 à 166.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Service interministériel de défense et de la protection civile

  6. Résultat n°6

    N° 488 à 504.

    Date

    2006-2008

    Cote

    2403W30 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Protection civile...

    • Catastrophes naturelles
    • Etats des dommages
    • Sécheresse de 2003
    • Dossiers de demandes financières
    • N° 488 à 504.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Service interministériel de défense et de la protection civile

  7. Résultat n°7

    N° 620 à 644.

    Date

    2006-2008

    Cote

    2403W36 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Protection civile...

    • Catastrophes naturelles
    • Etats des dommages
    • Sécheresse de 2003
    • Dossiers de demandes financières
    • N° 620 à 644.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Service interministériel de défense et de la protection civile

  8. Résultat n°8

    N° 470 à 487.

    Date

    2006-2008

    Cote

    2403W29 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Protection civile...

    • Catastrophes naturelles
    • Etats des dommages
    • Sécheresse de 2003
    • Dossiers de demandes financières
    • N° 470 à 487.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Service interministériel de défense et de la protection civile

  9. Résultat n°9

    N° 1 à 13.

    Date

    2006-2008

    Cote

    2403W2 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Protection civile...

    • Catastrophes naturelles
    • Etats des dommages
    • Sécheresse de 2003
    • Dossiers de demandes financières
    • N° 1 à 13.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Service interministériel de défense et de la protection civile

  10. Résultat n°10

    N° 595 à 619.

    Date

    2006-2008

    Cote

    2403W35 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Protection civile...

    • Catastrophes naturelles
    • Etats des dommages
    • Sécheresse de 2003
    • Dossiers de demandes financières
    • N° 595 à 619.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Service interministériel de défense et de la protection civile

  11. Résultat n°11

    N° 370 à 390.

    Date

    2006-2008

    Cote

    2403W23 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Protection civile...

    • Catastrophes naturelles
    • Etats des dommages
    • Sécheresse de 2003
    • Dossiers de demandes financières
    • N° 370 à 390.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Service interministériel de défense et de la protection civile

  12. Résultat n°12

    N° 82 à 99.

    Date

    2006-2008

    Cote

    2403W7 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Protection civile...

    • Catastrophes naturelles
    • Etats des dommages
    • Sécheresse de 2003
    • Dossiers de demandes financières
    • N° 82 à 99.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Service interministériel de défense et de la protection civile

  13. Résultat n°13

    N° 391 à 404.

    Date

    2006-2008

    Cote

    2403W24 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Protection civile...

    • Catastrophes naturelles
    • Etats des dommages
    • Sécheresse de 2003
    • Dossiers de demandes financières
    • N° 391 à 404.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Service interministériel de défense et de la protection civile

  14. Résultat n°14

    N° 519 à 540.

    Date

    2006-2008

    Cote

    2403W32 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Protection civile...

    • Catastrophes naturelles
    • Etats des dommages
    • Sécheresse de 2003
    • Dossiers de demandes financières
    • N° 519 à 540.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Service interministériel de défense et de la protection civile

  15. Résultat n°15

    N° 250 à 272.

    Date

    2006-2008

    Cote

    2403W17 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Protection civile...

    • Catastrophes naturelles
    • Etats des dommages
    • Sécheresse de 2003
    • Dossiers de demandes financières
    • N° 250 à 272.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Service interministériel de défense et de la protection civile

  16. Résultat n°16

    N° 235 à 249.

    Date

    2006-2008

    Cote

    2403W16 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Protection civile...

    • Catastrophes naturelles
    • Etats des dommages
    • Sécheresse de 2003
    • Dossiers de demandes financières
    • N° 235 à 249.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Service interministériel de défense et de la protection civile

  17. Résultat n°17

    N° 136 à 152.

    Date

    2006-2008

    Cote

    2403W10 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Protection civile...

    • Catastrophes naturelles
    • Etats des dommages
    • Sécheresse de 2003
    • Dossiers de demandes financières
    • N° 136 à 152.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Service interministériel de défense et de la protection civile

  18. Résultat n°18

    N° 505 à 518.

    Date

    2006-2008

    Cote

    2403W31 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Protection civile...

    • Catastrophes naturelles
    • Etats des dommages
    • Sécheresse de 2003
    • Dossiers de demandes financières
    • N° 505 à 518.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Service interministériel de défense et de la protection civile

  19. Résultat n°19

    N° 645 à 667.

    Date

    2006-2008

    Cote

    2403W37 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Protection civile...

    • Catastrophes naturelles
    • Etats des dommages
    • Sécheresse de 2003
    • Dossiers de demandes financières
    • N° 645 à 667.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Service interministériel de défense et de la protection civile

  20. Résultat n°20

    N° 668 à 684.

    Date

    2006-2008

    Cote

    2403W38 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Protection civile...

    • Catastrophes naturelles
    • Etats des dommages
    • Sécheresse de 2003
    • Dossiers de demandes financières
    • N° 668 à 684.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Service interministériel de défense et de la protection civile

  21. Résultat n°21

    Enregistrement : tableau récapitulatif contenant le nom des propriétaires, le montant des travaux et des indemnités.

    Date

    2008

    Cote

    2403W1 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Protection civile...

    • Catastrophes naturelles
    • Etats des dommages
    • Sécheresse de 2003
    • Enregistrement : tableau récapitulatif contenant le...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Service interministériel de défense et de la protection civile

  22. Résultat n°22

    N° 570 à 594.

    Date

    2006-2008

    Cote

    2403W34 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Protection civile...

    • Catastrophes naturelles
    • Etats des dommages
    • Sécheresse de 2003
    • Dossiers de demandes financières
    • N° 570 à 594.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Service interministériel de défense et de la protection civile

  23. Résultat n°23

    N° 47 à 62.

    Date

    2006-2008

    Cote

    2403W5 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Protection civile...

    • Catastrophes naturelles
    • Etats des dommages
    • Sécheresse de 2003
    • Dossiers de demandes financières
    • N° 47 à 62.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Service interministériel de défense et de la protection civile

  24. Résultat n°24

    N° 63 à 81.

    Date

    2006-2008

    Cote

    2403W6 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Protection civile...

    • Catastrophes naturelles
    • Etats des dommages
    • Sécheresse de 2003
    • Dossiers de demandes financières
    • N° 63 à 81.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Service interministériel de défense et de la protection civile

  25. Résultat n°25

    N° 350 à 369.

    Date

    2006-2008

    Cote

    2403W22 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Protection civile...

    • Catastrophes naturelles
    • Etats des dommages
    • Sécheresse de 2003
    • Dossiers de demandes financières
    • N° 350 à 369.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Service interministériel de défense et de la protection civile

  26. Résultat n°26

    N° 167 à 184.

    Date

    2006-2008

    Cote

    2403W12 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Protection civile...

    • Catastrophes naturelles
    • Etats des dommages
    • Sécheresse de 2003
    • Dossiers de demandes financières
    • N° 167 à 184.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Service interministériel de défense et de la protection civile

  27. Résultat n°27

    N° 215 à 234.

    Date

    2006-2008

    Cote

    2403W15 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Protection civile...

    • Catastrophes naturelles
    • Etats des dommages
    • Sécheresse de 2003
    • Dossiers de demandes financières
    • N° 215 à 234.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Service interministériel de défense et de la protection civile

  28. Résultat n°28

    N° 118 à 135.

    Date

    2006-2008

    Cote

    2403W9 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Protection civile...

    • Catastrophes naturelles
    • Etats des dommages
    • Sécheresse de 2003
    • Dossiers de demandes financières
    • N° 118 à 135.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Service interministériel de défense et de la protection civile

  29. Résultat n°29

    N° 420 à 436.

    Date

    2006-2008

    Cote

    2403W26 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Protection civile...

    • Catastrophes naturelles
    • Etats des dommages
    • Sécheresse de 2003
    • Dossiers de demandes financières
    • N° 420 à 436.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Service interministériel de défense et de la protection civile

  30. Résultat n°30

    N° 292 à 309.

    Date

    2006-2008

    Cote

    2403W19 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Protection civile...

    • Catastrophes naturelles
    • Etats des dommages
    • Sécheresse de 2003
    • Dossiers de demandes financières
    • N° 292 à 309.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Service interministériel de défense et de la protection civile

  31. Résultat n°31

    N° 541 à 469.

    Date

    2006-2008

    Cote

    2403W33 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Protection civile...

    • Catastrophes naturelles
    • Etats des dommages
    • Sécheresse de 2003
    • Dossiers de demandes financières
    • N° 541 à 469.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Service interministériel de défense et de la protection civile

  32. Résultat n°32

    N° 452 à 469.

    Date

    2006-2008

    Cote

    2403W28 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Protection civile...

    • Catastrophes naturelles
    • Etats des dommages
    • Sécheresse de 2003
    • Dossiers de demandes financières
    • N° 452 à 469.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Service interministériel de défense et de la protection civile

  33. Résultat n°33

    N° 335 à 348.

    Date

    2006-2008

    Cote

    2403W21 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Protection civile...

    • Catastrophes naturelles
    • Etats des dommages
    • Sécheresse de 2003
    • Dossiers de demandes financières
    • N° 335 à 348.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Service interministériel de défense et de la protection civile

  34. Résultat n°34

    N° 28 à 46.

    Date

    2006-2008

    Cote

    2403W4 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Protection civile...

    • Catastrophes naturelles
    • Etats des dommages
    • Sécheresse de 2003
    • Dossiers de demandes financières
    • N° 28 à 46.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Service interministériel de défense et de la protection civile

  35. Résultat n°35

    N° 100 à 117.

    Date

    2006-2008

    Cote

    2403W8 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Protection civile...

    • Catastrophes naturelles
    • Etats des dommages
    • Sécheresse de 2003
    • Dossiers de demandes financières
    • N° 100 à 117.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Service interministériel de défense et de la protection civile

  36. Résultat n°36

    N° 200 à 214.

    Date

    2006-2008

    Cote

    2403W14 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Protection civile...

    • Catastrophes naturelles
    • Etats des dommages
    • Sécheresse de 2003
    • Dossiers de demandes financières
    • N° 200 à 214.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Service interministériel de défense et de la protection civile

  37. Résultat n°37

    N° 14 à 27.

    Date

    2006-2008

    Cote

    2403W3 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Protection civile...

    • Catastrophes naturelles
    • Etats des dommages
    • Sécheresse de 2003
    • Dossiers de demandes financières
    • N° 14 à 27.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Service interministériel de défense et de la protection civile

  38. Résultat n°38

    N° 310 à 333.

    Date

    2006-2008

    Cote

    2403W20 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Protection civile...

    • Catastrophes naturelles
    • Etats des dommages
    • Sécheresse de 2003
    • Dossiers de demandes financières
    • N° 310 à 333.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Service interministériel de défense et de la protection civile

  39. Résultat n°39

    Fonctionnement : procès-verbaux de réunions.

    Date

    1986-1996

    Cote

    1447W3 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Protection civile...

    • Commission consultative départementale de sécurité...
    • Fonctionnement : procès-verbaux de réunions.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Service interministériel de défense et de la protection civile

  40. Résultat n°40

    Organisation et composition : arrêtés préfectoraux.

    Date

    1986-1996

    Cote

    1447W2 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Protection civile...

    • Commission consultative départementale de sécurité...
    • Organisation et composition : arrêtés préfectoraux.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Service interministériel de défense et de la protection civile