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1 576 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Affaires de police correctionnelle : états des jugements (an XIII-1806), tableaux des délits champêtres dans les cantons de Bléré et Château-Renault (an VIII), Montlouis et Amboise extra-muros (an IX).
Cote
1U/20 (Cote)
 Date
an VIII-1806
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1U - Justice. Fonds de la préfecture (1800-1940)

  • Tribunaux de première instance et justices de paix
  • Statistiques
  • Affaires de police correctionnelle : états des jugements...
Résultat n°2

Juges, greffiers, nomination et installation : procès-verbaux.
Cote
1U/1 (Cote)
 Date
an VIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1U - Justice. Fonds de la préfecture (1800-1940)

  • Tribunaux de première instance et justices de paix
  • Personnel judiciaire et officiers publics et ministériels
  • Juges, greffiers, nomination et installation : procès-verbaux.
Résultat n°3

an VIII-1840
Cote
1U/27 (Cote)
 Date
an VIII-1840
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1U - Justice. Fonds de la préfecture (1800-1940)

  • Tribunal criminel et cour d'assises
  • Comptabilité
  • Exécuteurs des arrêts criminels : états des traitements,...
  • an VIII-1840
Résultat n°4

Arrêts de condamnations rendus par la Cour de justice criminelle et spéciale dans le département : états sommaires.
Cote
1U/30 (Cote)
 Date
an IX-1813
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1U - Justice. Fonds de la préfecture (1800-1940)

  • Tribunal criminel et cour d'assises
  • Statistiques
  • Arrêts de condamnations rendus par la Cour de justice...
Résultat n°5

an IX - an XI
Cote
1U/11 (Cote)
 Date
an IX-an XI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1U - Justice. Fonds de la préfecture (1800-1940)

  • Tribunaux de première instance et justices de paix
  • Comptabilité
  • Personnel des tribunaux : états des traitements.
  • an IX - an XI
Résultat n°6

Listes des votants, feuilles de dépouillement (2e tour)
Cote
1U/4 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1U - Justice. Fonds de la préfecture (1800-1940)

  • Tribunaux de première instance et justices de paix
  • Personnel judiciaire et officiers publics et ministériels
  • Juges de paix de l'arrondissement de Chinon, élection.
  • Listes des votants, feuilles de dépouillement (2e tour)
Résultat n°7

Juges de paix, élection : listes des candidatures, procès-verbaux (an X-an XI) ; greffiers, nomination : procès-verbaux (an X).
Cote
1U/5 (Cote)
 Date
an X-an XI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1U - Justice. Fonds de la préfecture (1800-1940)

  • Tribunaux de première instance et justices de paix
  • Personnel judiciaire et officiers publics et ministériels
  • Juges de paix, élection : listes des candidatures,...
Résultat n°8

Procès-verbaux (1er tour)
Cote
1U/3 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1U - Justice. Fonds de la préfecture (1800-1940)

  • Tribunaux de première instance et justices de paix
  • Personnel judiciaire et officiers publics et ministériels
  • Juges de paix de l'arrondissement de Chinon, élection.
  • Procès-verbaux (1er tour)
Résultat n°9

Listes des votants (1er tour)
Cote
1U/2 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1U - Justice. Fonds de la préfecture (1800-1940)

  • Tribunaux de première instance et justices de paix
  • Personnel judiciaire et officiers publics et ministériels
  • Juges de paix de l'arrondissement de Chinon, élection.
  • Listes des votants (1er tour)
Résultat n°10

Organisation : correspondance (an X-1810) ; projet de création d'un tribunal de commerce à Chinon : correspondance, extraits de procès-verbaux des délibérations du Conseil d'arrondissement de Chinon et des conseils municipaux de Chinon et Bourgueil (1833-1841).
Cote
1U/93 (Cote)
 Date
an X-1841
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1U - Justice. Fonds de la préfecture (1800-1940)

  • Tribunaux de commerce
  • Organisation : correspondance (an X-1810) ; projet...
Résultat n°11

Officiers publics et ministériels : tableaux nominatifs des notaires et commissaires-priseurs (an XI, 1816, 1831, 1833)>.
Cote
1U/10 (Cote)
 Date
an XI-1833
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1U - Justice. Fonds de la préfecture (1800-1940)

  • Tribunaux de première instance et justices de paix
  • Personnel judiciaire et officiers publics et ministériels
  • Officiers publics et ministériels : tableaux nominatifs...
Résultat n°12

Personnel des tribunaux : dossiers individuels.
Cote
1U/9 (Cote)
 Date
1803-1928
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1U - Justice. Fonds de la préfecture (1800-1940)

  • Tribunaux de première instance et justices de paix
  • Personnel judiciaire et officiers publics et ministériels
  • Personnel des tribunaux : dossiers individuels.
Résultat n°13

Tribunal de commerce de Tours, composition : liste de membres
Cote
1U121 (Cote)
 Date
1811-1850
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1U - Justice. Fonds de la préfecture (1800-1940)

  • Tribunaux de commerce
  • Tribunal de commerce de Tours, composition : liste...
Résultat n°14

Déclaration au tribunal de commerce : tableaux statistiques adressés au Préfet, correspondance (1811, 1836-1850).
Cote
1U/120 (Cote)
 Date
1811-1850
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1U - Justice. Fonds de la préfecture (1800-1940)

  • Tribunaux de commerce
  • Faillites
  • Déclaration au tribunal de commerce : tableaux statistiques...
Résultat n°15

1811-1882
Cote
1U/99 (Cote)
 Date
1811-1882
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1U - Justice. Fonds de la préfecture (1800-1940)

  • Tribunaux de commerce
  • Elections
  • Procès-verbaux d'élections des juges classés par ordre...
  • 1811-1882
Résultat n°16

Cour d'assises d'Indre-et-Loire : listes des jurés.
Cote
1U/21 (Cote)
 Date
1811-1817
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1U - Justice. Fonds de la préfecture (1800-1940)

  • Tribunal criminel et cour d'assises
  • Jury criminel
  • Cour d'assises d'Indre-et-Loire : listes des jurés.
Résultat n°17

Juges de paix, greffiers, huissiers, installation, prestation de serment : procès-verbaux (1819, 1828), demandes de renseignements sur la moralité (1813, 1816-1827).
Cote
1U/6 (Cote)
 Date
1813-1828
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1U - Justice. Fonds de la préfecture (1800-1940)

  • Tribunaux de première instance et justices de paix
  • Personnel judiciaire et officiers publics et ministériels
  • Juges de paix, greffiers, huissiers, installation,...
Résultat n°18

1816-1822
Cote
1U/22 (Cote)
 Date
1816-1822
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1U - Justice. Fonds de la préfecture (1800-1940)

  • Tribunal criminel et cour d'assises
  • Jury criminel
  • Jurys : listes des membres.
  • 1816-1822
Résultat n°19

Création et installation du Conseil à Tours : ordonnance du roi (3 juin 1818), correspondance (1818-1820, 1823).
Cote
1U/37 (Cote)
 Date
1818-1823
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1U - Justice. Fonds de la préfecture (1800-1940)

  • Conseil de prud'hommes
  • Organisation
  • Création et installation du Conseil à Tours : ordonnance...
Résultat n°20

Tableaux des travaux et des contestations.
Cote
1U/92 (Cote)
 Date
1820-1900
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1U - Justice. Fonds de la préfecture (1800-1940)

  • Conseil de prud'hommes
  • Statistiques
  • Tableaux des travaux et des contestations.