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  1. Résultat n°1

    - Groupe Chavigny (Vendôme), 1999, 2008 ; - Compagnie du Blanc-Argent (Romorantin-Lanthenay), 2008 ; - Mory T.N.T.E. (Blois), 1992-1994, 2008 ; - Société des transports départementaux de Loir-et-Cher (S.T.D.) puis Transports du Loir-et-Cher (T.L.C.) (Blois), 1991-1994, 2008 ; - Transports urbains du Blaisois (T.U.B.) (Blois), 1991-1994, 2008 ; - Veolia Propreté (Chaingy), 2008.

    Date

    1991-2008

    Cote

    2048W32 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • Loir-et-Cher
    • - Groupe Chavigny (Vendôme), 1999, 2008 ; - Compagnie...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  2. Résultat n°2

    2002-2008 (12 cahiers).

    Date

    2002-2008

    Cote

    2048W2 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Organisation du service
    • Correspondance
    • Courrier départ
    • Enregistrement : cahiers
    • 2002-2008 (12 cahiers).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  3. Résultat n°3

    I.T.T. de Tours : 2 cartes de visite (spécimens), 11 tampons encreurs (s.d.).

    Cote

    2048W10 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Organisation du service
    • Fonctionnement
    • I.T.T. de Tours : 2 cartes de visite (spécimens), 11...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  4. Résultat n°4

    Établissement de maintenance et de traction (EMT) sédentaires et conduite (2002-2003).

    Date

    2007-2008

    Cote

    2373W17 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
    • SNCF
    • Établissement de maintenance et de traction (EMT) sédentaires...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  5. Résultat n°5

    - Cofiroute (Tours/Blois), 1977-1995* ; - SNCF (sites divers), 2008.

    Date

    1977-2008

    Cote

    2048W36 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
    • - Cofiroute (Tours/Blois), 1977-1995* ; - SNCF (sites...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  6. Résultat n°6

    Établissement commercial trains (ECT, 2007-2008).

    Date

    2007-2008

    Cote

    2373W19 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
    • SNCF
    • Établissement commercial trains (ECT, 2007-2008).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  7. Résultat n°7

    Conférences et réunions régionales des inspecteurs et contrôleurs.

    Date

    1962-2008

    Cote

    2048W11 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Organisation du service
    • Fonctionnement
    • Inspection du travail des transports, circonscription...
    • Conférences et réunions régionales des inspecteurs...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  8. Résultat n°8

    - Danzas (Saint-Pierre-des-Corps), 1992-1993 ; - Dusolier (Saint-Pierre-des-Corps), 1992-1995 ; - Estivin (Tours), 1993-1994 ; - Genet (Tours), 1992-1994 ; - G.T. Distribution (La Ville-aux-Dames), 1990-1993 ; - Keolis (Saint-Pierre-des-Corps), 2008 ; - Prost Transports (Tours), 1992-1993 ; - Société avertinoise de transports publics (SATRAP) (Esvres), 1999, 2002 ; - Société des transports automobiles de l'Ouest (S.T.A.O.) puis Les Rapides de Touraine (Tours), 1990-1995 ; - Soditouraine (Tours), 1992-1994 ; - Touraine Air Transport (TAT) (Tours), 1988-1996*.

    Date

    1990-2008

    Cote

    2048W34 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • Indre-et-Loire
    • - Danzas (Saint-Pierre-des-Corps), 1992-1993 ; - Dusolier...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  9. Résultat n°9

    Établissement logistique régional de l'équipement (ELRE, 2007-2009).

    Date

    2006-2008

    Cote

    2373W18 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
    • SNCF
    • Établissement logistique régional de l'équipement (ELRE,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  10. Résultat n°10

    Transports Norbert Dentressangle Ouest 1 (T.N.D. Ouest 1) (Parçay-Meslay).

    Date

    1996-2007

    Cote

    2048W45 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • Entreprises de plus de 50 salariés
    • Transports Norbert Dentressangle Ouest 1 (T.N.D. Ouest...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  11. Résultat n°11

    2003-2006.

    Date

    2003-2006

    Cote

    2125W4 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Contrôle des entreprises
    • Dossiers d'entreprises
    • Indre-et-Loire
    • Entreprises de plus de 50 salariés
    • Compagnie des Transports de Tours et de l'agglomération...
    • 2003-2006.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  12. Résultat n°12

    2124W23

    Date

    2006

    Cote

    2124W23 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
    • SNCF
    • Etablissement d'exploitation (EEX, E.E.T.) de Tours
    • 2006
    • 2124W23

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  13. Résultat n°13

    2124W22

    Date

    2006

    Cote

    2124W22 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
    • SNCF
    • Etablissement d'exploitation (EEX, E.E.T.) de Tours
    • 2006
    • 2124W22

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  14. Résultat n°14

    Etablissement équipement et entretien (EVEN) de Saint-Pierre (2002-2006).

    Date

    2002-2006

    Cote

    2124W31 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
    • SNCF
    • Etablissement équipement et entretien (EVEN) de Saint-Pierre...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  15. Résultat n°15

    2006.

    Date

    2006

    Cote

    2159W26 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Infractions à la réglementation
    • Procès-verbaux d'infractions
    • Période 1993-2006 : P.V. classés par ordre chronologique...
    • 2006.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  16. Résultat n°16

    2006.

    Date

    2006

    Cote

    2124W26 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
    • SNCF
    • Etablissement industriel de maintenance du matériel...
    • 2006.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  17. Résultat n°17

    Etablissement logistique régional de l'équipement (ELRE) de Tours.

    Date

    2002-2006

    Cote

    2124W27 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
    • SNCF
    • Etablissement logistique régional de l'équipement (ELRE)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  18. Résultat n°18

    2006.

    Date

    2006

    Cote

    2124W16 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
    • SNCF
    • Direction régionale de Tours
    • 2006.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  19. Résultat n°19

    2005-2006.

    Date

    2005-2006

    Cote

    2124W18 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
    • SNCF
    • Etablissement commercial des trains (ECT) de Tours
    • 2005-2006.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

  20. Résultat n°20

    2005-2006.

    Date

    2005-2006

    Cote

    2124W30 (Cote)

    • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

    • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
    • Vie sociale de l'entreprise
    • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
    • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
    • SNCF
    • Etablissement de maintenance et de traction (EMT) de...
    • 2005-2006.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)