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248 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Conférences et réunions régionales des inspecteurs et contrôleurs.
Cote
2048W11 (Cote)
 Date
1962-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Organisation du service
  • Fonctionnement
  • Inspection du travail des transports, circonscription...
  • Conférences et réunions régionales des inspecteurs...
Résultat n°2

I.T.T. de Tours : 2 cartes de visite (spécimens), 11 tampons encreurs (s.d.).
Cote
2048W10 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Organisation du service
  • Fonctionnement
  • I.T.T. de Tours : 2 cartes de visite (spécimens), 11...
Résultat n°3

Transports du Loir-et-Cher (T.L.C.) (Blois).
Cote
2142W35 (Cote)
 Date
1963-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Loir-et-Cher
  • Transports du Loir-et-Cher (T.L.C.) (Blois).
Résultat n°4

Indre-et-Loire.
Cote
1321W11 (Cote)
 Date
1964-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Fiches d'entreprises
  • Indre-et-Loire.
Résultat n°5

Loir-et-Cher.
Cote
1321W12 (Cote)
 Date
1964-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Fiches d'entreprises
  • Loir-et-Cher.
Résultat n°6

- Les Rapides de Touraine (Tours), 1969-1994 ; - Rapid'Ouest (Parçay-Meslay), 1975-1995 ; - René Chaploteau (Monnaie), 1992-1994 ; - Rochais-Bonnet Transport (Tours), 1990-1996 ; - Routair (Tours), 1990-1994 ; - Rouxel Pierre (Montlouis-sur-Loire), 1990-1994.
Cote
2142W49 (Cote)
 Date
1969-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Indre-et-Loire
  • - Les Rapides de Touraine (Tours), 1969-1994 ; - Rapid'Ouest...
Résultat n°7

Entreprises de plus de 50 salariés.
Cote
2048W41 (Cote)
 Date
1970-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Loir-et-Cher
  • Entreprises de plus de 50 salariés.
Résultat n°8

- Transports Gabout Christian (Chinon), 1982-1992 ; - Transports Gelez S.A. (Azay-le-Rideau), 1985-1995 ; - Transports Gérard Lemaître S.A. (Neuillé-Pont-Pierre), 1986-1995 ; - Transports G. Gorin (Montlouis-sur-Loire), 1971-1993 ; - Transports Graveleau (Notre-Dame d'Oé), 1981-1992 ; - Transports Hubert Breton (Saint-Martin-le-Beau), 1991-1992.
Cote
2142W61 (Cote)
 Date
1971-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Indre-et-Loire
  • - Transports Gabout Christian (Chinon), 1982-1992 ; -...
Résultat n°9

- BAEM Express Coursiers de France (Saint-Cyr-sur-Loire), 1995-1998 ; - Cars Charbonnel (Loches), 1994-2004 ; - Durand Jean-Baptiste (Langeais), 1991-1997 ; - Fraikin S.A. (Joué-lès-Tours), 1982-1992 ; - Goutard Evelyne (La Chapelle-sur-Loire), 1992-2001 ; - Grimaud Transports (Joué-lès-Tours), 1973-2003.
Cote
2048W47 (Cote)
 Date
1973-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Indre-et-Loire
  • Entreprises de moins de 50 salariés
  • - BAEM Express Coursiers de France (Saint-Cyr-sur-Loire),...
Résultat n°10

- S.A. Transports Archambault (Sainte-Maure-de-Touraine), 1973-1995* ; - SARL Cailler (Château-Renault), 1986-1993 ; - SARL Detraux et Bureau Frères (Bléré), 1986-1995 ; - SARL Europe Voyages (Joué-lèsTours), 1997-1998 ; - SARL Transports Belloire (Saint-Patrice), 1994-1996.
Cote
2142W51 (Cote)
 Date
1973-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Indre-et-Loire
  • - S.A. Transports Archambault (Sainte-Maure-de-Touraine),...
Résultat n°11

- Le Calvez Transports (Tours), 1992-1994* ; - Brink's Centre (Tours), 1999 ; - Compagnie des Autocars de Touraine (C.A.T.) (Tours), 1994-1999 ; - Société anonyme d'économie mixte des transports publics de l'agglomération tourangelle (SEMITRAT) puis Compagnie des transports de Tours et de l'agglomération tourangelle (Tours), 1974-1995*.
Cote
2048W33 (Cote)
 Date
1974-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Vie sociale de l'entreprise
  • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
  • Indre-et-Loire
  • - Le Calvez Transports (Tours), 1992-1994* ; - Brink's...
Résultat n°12

Septembre 1974-juin 1995.
Cote
2048W15 (Cote)
 Date
1974-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Infractions à la réglementation
  • Enregistrement : registres des procès-verbaux
  • Septembre 1974-juin 1995.
Résultat n°13

Touraine Air Transport (TAT) et TAT Express.
Cote
1321W7 (Cote)
 Date
1974-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Vie sociale de l'entreprise
  • Comités d'entreprises, élection des délégués : procès-verbaux...
  • Touraine Air Transport (TAT) et TAT Express.
Résultat n°14

Participation et intéressement des salariés aux bénéfices de l'entreprise : correspondance (dont correspondance syndicale), résultats des exercices, accords.
Cote
2048W39 (Cote)
 Date
1974-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Vie sociale de l'entreprise
  • Participation et intéressement des salariés aux bénéfices...
Résultat n°15

- Cofiroute district de Tours (Chambray-lès-Tours), 1975-1993 ; - Ducros Services rapides puis D.H.L. Express (Chambray-lès-Tours), 1995-2005.
Cote
2048W43 (Cote)
 Date
1975-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Indre-et-Loire
  • Entreprises de plus de 50 salariés
  • - Cofiroute district de Tours (Chambray-lès-Tours),...
Résultat n°16

1287W18
Cote
1287W18 (Cote)
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Indre-et-Loire
  • 1287W18
Résultat n°17

1975-1988.
Cote
1321W4 (Cote)
 Date
1975-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Vie sociale de l'entreprise
  • Comités d'entreprises, élection des délégués : procès-verbaux...
  • 1975-1988.
Résultat n°18

1287W17
Cote
1287W17 (Cote)
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Indre-et-Loire
  • 1287W17
Résultat n°19

Entreprise Laurent et Cie (Tours) : procès-verbaux d'infractions établis par l'Inspection du travail des transports (1975-1988) et procès-verbaux de gendarmerie (1987-1992).
Cote
2142W3 (Cote)
 Date
1975-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Infractions à la réglementation
  • Procès-verbaux d'infractions
  • Entreprise Laurent et Cie (Tours) : procès-verbaux...
Résultat n°20

- Transports Menanteau (Saint-Avertin), 1992-1994* ; - Transports Murzeau (Esvres), 1975-1990 ; - Transports Philibert Frères S.A. (Chambray-lès-Tours), 1986-1992.
Cote
2142W63 (Cote)
 Date
1975-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Indre-et-Loire
  • - Transports Menanteau (Saint-Avertin), 1992-1994*...