191 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1940-1943, 2226-2375

    Date

    1940-1943

    Cote

    119W24 (Cote)

    • Contexte : W - Indre-et-Loire - Concurrence, consommation et…
    • Gestion des affaires
    • Règlements
    • Affaires ayant donné lieu à transactions ou à une…
    • Affaires ayant donné lieu à transaction pécuniaire
    • 1940-1943, 2226-2375

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes

  2. Résultat n°2

    1944

    Date

    1944

    Cote

    1353W13 (Cote)

    • Contexte : W - Indre-et-Loire - Concurrence, consommation et…
    • Gestion des affaires
    • Règlements
    • Affaires ayant donné lieu à transactions ou à une…
    • Affaires ayant donné lieu à transactions amiables
    • 1944

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes

  3. Résultat n°3

    Guénard (dérivés de vanille), Esvres-sur-Indre ; établissements Maurice (confiserie Rabelaisienne) Saint-Pierre-des-Corps établissements Pilorget (aliments de bétail) ,Chédigny ; établissements Poitevin (amendement calcaire) , Veretz ; établissements Verra (boissons gazeuses),Tours ; Les Grands Moulins (aliments de bétail), Artannes-sur-Indre ; Lesèche (conserveries), Tours ; Maison Française du champignon, Tours ; Rochery (aliments de bétail), Richelieu ; Salaisonniers parisiens, Richelieu .

    Date

    1963-1973

    Cote

    906W22 (Cote)

    • Contexte : W - Indre-et-Loire - Concurrence, consommation et…
    • Gestion des affaires
    • Règlements
    • Dossiers d'entreprises fermées : bulletins de contrôle
    • Guénard (dérivés de vanille), Esvres-sur-Indre ; établissements…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes

  4. Résultat n°4

    Juillet 1941-avril 1942

    Date

    1941-1942

    Cote

    1353W3 (Cote)

    • Contexte : W - Indre-et-Loire - Concurrence, consommation et…
    • Gestion des affaires
    • Répertoires
    • Procès-verbaux d'infraction, enregistrement
    • Juillet 1941-avril 1942

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes

  5. Résultat n°5

    registre de contrôle et de suivi des dossiers transmis (1941-1945) ; état récapitulatif des jugements rendus (nom du prévenu, date de la décision) (1941-1949).

    Date

    1941-1949

    Cote

    1353W11 (Cote)

    • Contexte : W - Indre-et-Loire - Concurrence, consommation et…
    • Gestion des affaires
    • Règlements
    • Parquet
    • Parquet, suivi des dossiers transmis et résultats
    • registre de contrôle et de suivi des dossiers transmis…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes

  6. Résultat n°6

    1943, 1-64

    Date

    1943

    Cote

    119W51 (Cote)

    • Contexte : W - Indre-et-Loire - Concurrence, consommation et…
    • Gestion des affaires
    • Règlements
    • Affaires ayant donné lieu à transactions ou à une…
    • Affaires ayant donné lieu à amendes
    • 1943, 1-64

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes

  7. Résultat n°7

    1945-1948, 1241-1270

    Date

    1945-1948

    Cote

    119W74 (Cote)

    • Contexte : W - Indre-et-Loire - Concurrence, consommation et…
    • Gestion des affaires
    • Règlements
    • Affaires ayant donné lieu à transactions ou à une…
    • Affaires ayant donné lieu à amendes
    • 1945-1948, 1241-1270

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes

  8. Résultat n°8

    1945-1948, 1151-1195

    Date

    1945-1948

    Cote

    119W72 (Cote)

    • Contexte : W - Indre-et-Loire - Concurrence, consommation et…
    • Gestion des affaires
    • Règlements
    • Affaires ayant donné lieu à transactions ou à une…
    • Affaires ayant donné lieu à amendes
    • 1945-1948, 1151-1195

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes

  9. Résultat n°9

    1945-1948, 581-650

    Date

    1945-1948

    Cote

    119W63 (Cote)

    • Contexte : W - Indre-et-Loire - Concurrence, consommation et…
    • Gestion des affaires
    • Règlements
    • Affaires ayant donné lieu à transactions ou à une…
    • Affaires ayant donné lieu à amendes
    • 1945-1948, 581-650

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes

  10. Résultat n°10

    Fruits et légumes, A à E.

    Date

    1954-1973

    Cote

    906W16 (Cote)

    • Contexte : W - Indre-et-Loire - Concurrence, consommation et…
    • Gestion des affaires
    • Règlements
    • Parquet
    • Hygiène alimentaire : procès-verbaux de contravention…
    • Fruits et légumes, A à E.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes

  11. Résultat n°11

    20 juillet 1950-23 octobre 1954.

    Date

    1950-1954

    Cote

    906W5 (Cote)

    • Contexte : W - Indre-et-Loire - Concurrence, consommation et…
    • Denrées alimentaires
    • Contrôle du lait, enregistrement des prélèvements
    • 20 juillet 1950-23 octobre 1954.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes

  12. Résultat n°12

    Cir-Dup.

    Date

    1941-1971

    Cote

    2991W3 (Cote)

    • Contexte : W - Indre-et-Loire - Concurrence, consommation et…
    • Organisation et fonctionnement
    • Personnel : dossiers individuels
    • Cir-Dup.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes

  13. Résultat n°13

    1946, 876-952

    Date

    1946

    Cote

    119W108 (Cote)

    • Contexte : W - Indre-et-Loire - Concurrence, consommation et…
    • Gestion des affaires
    • Règlements
    • Législation sur le ravitaillement : dossiers d'infraction
    • Sommier contentieux du service départemental d'Indre-et-Loire
    • 1946, 876-952

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes

  14. Résultat n°14

    Registre de comptabilité

    Date

    1949-1956

    Cote

    2465W11 (Cote)

    • Contexte : W - Indre-et-Loire - Concurrence, consommation et…
    • Organisation et fonctionnement
    • Budget et comptabilité
    • Registre de comptabilité

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes

  15. Résultat n°15

    1941, 1943-1944, 1946-1954, 1956, 1958

    Date

    1941-1958

    Cote

    906W1 (Cote)

    • Contexte : W - Indre-et-Loire - Concurrence, consommation et…
    • Organisation et fonctionnement
    • Rapports d'activité
    • 1941, 1943-1944, 1946-1954, 1956, 1958

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes

  16. Résultat n°16

    1945-1948, 121-201

    Date

    1945-1948

    Cote

    119W57 (Cote)

    • Contexte : W - Indre-et-Loire - Concurrence, consommation et…
    • Gestion des affaires
    • Règlements
    • Affaires ayant donné lieu à transactions ou à une…
    • Affaires ayant donné lieu à amendes
    • 1945-1948, 121-201

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes

  17. Résultat n°17

    1944, 1-90

    Date

    1944

    Cote

    119W4 (Cote)

    • Contexte : W - Indre-et-Loire - Concurrence, consommation et…
    • Gestion des affaires
    • Règlements
    • Affaires ayant donné lieu à avertissement
    • 1944, 1-90

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes

  18. Résultat n°18

    1944-1947, 101-225

    Date

    1944-1947

    Cote

    119W39 (Cote)

    • Contexte : W - Indre-et-Loire - Concurrence, consommation et…
    • Gestion des affaires
    • Règlements
    • Affaires ayant donné lieu à transactions ou à une…
    • Affaires ayant donné lieu à transaction pécuniaire
    • 1944-1947, 101-225

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes

  19. Résultat n°19

    1942-1965

    Date

    1942-1965

    Cote

    906W3 (Cote)

    • Contexte : W - Indre-et-Loire - Concurrence, consommation et…
    • Organisation et fonctionnement
    • Courrier départ : chrono
    • 1942-1965

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes

  20. Résultat n°20

    1945-1948, 431-500

    Date

    1945-1948

    Cote

    119W61 (Cote)

    • Contexte : W - Indre-et-Loire - Concurrence, consommation et…
    • Gestion des affaires
    • Règlements
    • Affaires ayant donné lieu à transactions ou à une…
    • Affaires ayant donné lieu à amendes
    • 1945-1948, 431-500

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes