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76 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Effets personnels des pupilles : inventaires des trousseaux (spécimens).

Date

1963

Cote

60W1 (Cote)

Résultat n°2

Chronos : août - septembre.

Date

1965

Cote

60W2 (Cote)

Résultat n°3

Chronos : octobre - décembre.

Date

1965

Cote

60W3 (Cote)

Résultat n°4

Pupilles de l'Etat, placement en établissement privé : instructions, états nominatifs des enfants et du personnel éducatif, dossiers d'enfants surveillés. Demande par l'intéressé : communication sans délai après vérification du dossier (extraction des pièces non communicables concernant des tiers). Demande par un tiers : communication après vérification du dossier et extraction des pièces contenant des informations à caractère médical (120 ans à/c de la date de naissance ou 25 ans après le décès) et des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (100 ans à/c de la clôture du dossier).

Date

1945-1957

Cote

204W1 (Cote)

Résultat n°5

Association départementale des pupilles de l'Etat, création et fonctionnement : statuts, listes des pupilles secourus, dossier du legs Brugier.

Date

1945-1959

Cote

204W6 (Cote)

Résultat n°6

Enfants handicapés mentaux, placement en centre de soins privé : rapports financiers et moraux des centres ou l'association "Les papillons blancs".

Date

1957-1963

Cote

204W7 (Cote)

Résultat n°7

216W1034

Date

1972-1974

Cote

216W1034 (Cote)

Résultat n°8

900W124

Date

-

Cote

900W124 (Cote)

Résultat n°9

900W125

Date

-

Cote

900W125 (Cote)

Résultat n°10

900W126

Date

-

Cote

900W126 (Cote)

Résultat n°11

900W127

Date

-

Cote

900W127 (Cote)

Résultat n°12

900W128

Date

-

Cote

900W128 (Cote)

Résultat n°13

900W129

Date

-

Cote

900W129 (Cote)

Résultat n°14

900W130

Date

-

Cote

900W130 (Cote)

Résultat n°15

900W133

Date

-

Cote

900W133 (Cote)

Résultat n°16

900W137

Date

-

Cote

900W137 (Cote)

Résultat n°17

900W138

Date

-

Cote

900W138 (Cote)

Résultat n°18

900W141

Date

-

Cote

900W141 (Cote)

Résultat n°19

900W142

Date

-

Cote

900W142 (Cote)

Résultat n°20

900W143

Date

-

Cote

900W143 (Cote)